1. ------IND- 2016 0643 HU- FR- ------ 20161215 --- --

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1. ------IND- 2016 0643 HU- FR- ------ 20161215 --- --- IMPACT
Évaluation d’impact concernant la modification du décret gouvernemental nº 66/2012
du 2 avril 2012 portant sur les activités pouvant être exercées en lien avec les drogues,
les substances psychotropes et les nouvelles substances psychoactives, ainsi que sur
l’enregistrement de telles substances et la modification de ce registre
Dans la partie «B. LISTE DES SUBSTANCES PSYCHOTROPES» de l’annexe 1 du décret
gouvernemental nº 66/2012 du 2 avril 2012, le tableau intitulé «Liste 1 des substances
psychotropes (P1)» est complété des lignes 109 à 121, comme suit:
(1
Dénomination officielle /
ou autre nom ou
abréviation, ou autre
écriture souvent utilisée
à l’étranger /
Formule chimique)
«
109.
4-benzylpiperidine
4-(phenylmethyl)piperidine
110.
3,4-
dichloromethylphenidate
/ 3,4-CTMP
methyl-2-(3,4-dichlorophenyl)-2-[piperidin-2-yl]acetate
111.
A-836,339
N-[3-(2-methoxyethyl)-4,5-dimethyl-1,3-thiazol-2-ylidene]-
2,2,3,3-tetramethylcyclopropane- carboxamide
112.
MXP,
methoxyphenidine, 2-
MeO-diphenidine
1-[1-(2-methoxyphenyl)-2-phenylethyl]piperidine
113.
3F-phenmetrazine, meta-
fluoro- phenmetrazine,
meta-F-phenmetrazine
2-(3-fluorophenyl)-3-methylmorpholine
114.
N-(2-methoxyethyl)-N-
(1-methylethyl)-2-(1-
pentyl-1H-indol-3-yl)-4-
thiazol-methanamine
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-methylethyl)-2-(1-pentyl-1H-indol-
3-yl)-4-thiazol-methanamine
115.
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-
1H-indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
116.
alpha-PBT; alfa-PBT; a-
PBT; α-
2-(Pyrrolidin-1-yl)-1-(thiophen-2-yl)butan-1-one

2
Pyrrolidinobutiothiophen
one
117.
Diclazepam, 2-
Chlorodiazepam, Ro5-
3448
7-chloro-5-(2-chlorophenyl)-1-methyl-1,3-dihydro-2H- 1,4-
benzodiazepin-2-one
118.
Diphenidine, 1,2-
diphenylethylpiperidine;
DPD; 1,2-DEP; DIPH
1-(1,2-Diphenylethyl)piperidine
119.
MTTA; MTA;
Mephtetramine
2-[(Methylamino)methyl]-3,4-dihydronaphthalen-1(2H)-one
120.
Nitracaine
3-(Diethylamino)-2,2-dimethylpropyl 4-nitrobenzoate
121.
EG-018
(naphthalen-1-yl) (9-pentyl-9H-carbazol-3-yl)-methanone
»
109.
4-benzylpiperidine
4-(phenylmethyl)piperidine
Stimulant à effet euphorisant, ce composé est un analogue de la pipéridine stimulante. Il a des
effets inhibiteurs de la monoamine, avec une sélectivité élevée sur la dopamine, ce qui peut
conduire à l’addiction. Son overdose peut induire une psychose. Il peut être un substitut à
l’amphétamine ou au méthylphénidate.
110.
3,4-dichloromethylphenidate/
3,4-CTMP
methyl-2-(3,4-dichlorophenyl)-2-[piperidin-2-
yl]acetate
Cette substance est un analogue chimique de la pipéridine stimulante. D’un point de vue
pharmacologique, elle a des effets inhibiteurs de la monoamine, similaires à ceux du
méthylphénidate, avec une sélectivité élevée sur la dopamine, ce qui peut conduire à
l’addiction. Stimulant à effet euphorisant, ce qui stimule efficacement les niveaux
intersynaptiques de la noradrénaline (inhibiteur de recapture efficace), elle peut probablement
causer un état de dépendance. Son overdose peut induire une psychose. Elle peut être un
substitut à l’amphétamine ou au méthylphénidate. Comme elle est un stimulant efficace, ses
effets secondaires peuvent déclencher l’irritabilité, l’agressivité et la psychose. Comme
résultat somatique, elle peut provoquer une vasoconstriction. Ses effets sont similaires à ceux
de la MDMA. Ce composé est défini par la littérature spécialisée comme un psychostimulant.
Son effet est d’environ sept fois plus élevé que celui du méthylphénidate (Ritalin). Il
augmente les niveaux de dopamine et de noradrénaline, produisant ainsi un effet euphorique,
diminuant l’appétit et provoquant de l’insomnie. Des symptômes liés au sevrage peuvent
apparaitre lorsque l’utilisateur cesse de consommer cette substance.

3
111.
A-836,339
N-[3-(2-methoxyethyl)-4,5-dimethyl-1,3-thiazol-2-
ylidene]- 2,2,3,3-tetramethylcyclopropane-
carboxamide
Ce composé agit comme un agoniste synthétique puissant du récepteur cannabinoïde CB2,
avec une affinité de liaison élevée (0,64 nM). La stimulation régulière dudit récepteur
provoque une dépendance dans environ 6 à 10 % des cas. Il est particulièrement sélectif pour
le récepteur CB1 (> 200) et présente un caractère hautement lipophile. Son utilisation peut
induire des hallucinations visuelles et auditives psychotiques. Des difficultés de
compréhension et des sautes d’humeur peuvent se produire. Sa consommation peut entraîner
un étourdissement, une dépression respiratoire, une hypotension, une hypothermie, des
vomissements, une tachycardie, des troubles du mouvement extrapyramidaux ou une
hyperkinésie. Son effet analgésique a été étudié lors d’expériences réalisées sur des animaux,
et pour l’examen PETscan, la détection du récepteur CB2 a aussi été testée, au cours de
l’expérimentation animale.
112.
MXP, methoxyphenidine, 2-
MeO-diphenidine
1-[1-(2-methoxyphenyl)-2-phenylethyl]piperidine
Similaire à la kétamine et à la PCP, le MXP est un composé dissociant puissant au niveau des
récepteurs NMDA. On peut supposer un effet augmentant la concentration de dopamine de
manière similaire aux propos susmentionnés, conduisant à un état de dépendance. Il est
accompagné d’hallucinations intensément dissociatives et désorientantes, ainsi que de
troubles moteurs. Des symptômes d’intoxication semblables à ceux de la PCP, de
l’hypertension, de la tachycardie, des troubles de la perception, des hallucinations, de
l’agitation, de la confusion, de la somnolence, un état comateux occasionnel, du nystagmus,
de l’opisthotonos, de l’amnésie, de la rétention urinaire et des crises d’épilepsie ont été
signalés. Sous son effet, un comportement sans réserve et une prise de risques exagérée
peuvent se produire. Selon la littérature spécialisée, c’est un composé hallucinogène, figurant
sur l’internet sous la désignation de «drogue designer». Plusieurs décès ont été rapportés à la
suite de son utilisation.
113.
3F-phenmetrazine, meta-fluoro-
phenmetrazine, meta-F-
phenmetrazine
2-(3-fluorophenyl)-3-methylmorpholine
Cette substance est un analogue fluoré de la phenmétrazine qui est similaire à l’amphétamine,
mais qui possède un effet un peu moins stimulant. Une utilisation régulière peut entraîner une
addiction. Elle augmente les niveaux de la sérotonine, de la dopamine et de la noradrénaline
dans l’espace intersynaptique, produisant un effet euphorique. Cette substance peut augmenter
l’anxiété et les pulsions sexuelles, tout en accélérant les associations, conjointement à de
nombreux symptômes somatiques qui l’accompagnent (augmentation de la pression artérielle,
augmentation du rythme cardiaque, augmentation de la température corporelle, etc.), pouvant
ainsi conduire à une altération du jugement, à des problèmes de comportement, à des
difficultés de compréhension et à des sautes d’humeur, ou même à des troubles du sommeil
ou à une perte d’appétit. Elle peut conduire à des abus et des effets nocifs équivalents à ceux
de stimulants similaires à l’amphétamine. Son overdose peut induire une psychose.

4
114.
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-
methylethyl)-2-(1-pentyl-1H-
indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-methylethyl)-2-(1-pentyl-
1H-indol-3-yl)-4-thiazol-methanamine
Cette substance est identique au composé appelé PTI-2, qui, au niveau de sa structure, est un
cannabinoïde synthétique avec une structure basée sur un anneau d’indole similaire au
composé PTI-1, agissant sur le récepteur CB1 contenant un groupe thiazole. C’est un agoniste
puissant similaire au JWH-018. En tant qu’agoniste du récepteur CB1, elle peut induire une
dépendance. Sa consommation peut entraîner un étourdissement, une dépression respiratoire,
une hypotension, une hypothermie, des vomissements, une tachycardie, des troubles du
mouvement extrapyramidaux ou une hyperkinésie. Son utilisation peut conduire à des
difficultés de compréhension et à des sautes d’humeur, ce qui peut probablement causer une
altération du jugement et des problèmes de comportement. Son utilisation peut induire des
hallucinations visuelles et auditives psychotiques.
115.
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-
indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
Comme le JWH-018, cette substance est un agoniste synthétique puissant du récepteur
cannabinoïde CB1 et un cannabinoïde synthétique. La stimulation régulière dudit récepteur
provoque une dépendance dans environ 6 à 10 % des cas. À dose élevée, elle peut
généralement déclencher des effets typiques du cannabis avec des troubles de la
compréhension et des sautes d’humeur. Son utilisation peut induire des hallucinations
visuelles et auditives psychotiques. Elle figure également sous le nom de PTI-1, et est
l’analogue structurel du composé PTI-2 avec une structure de base indole-thiazole.
116.
alpha-PBT; alfa-PBT; a-PBT; α-
Pyrrolidinobutiothiophenone
2-(Pyrrolidin-1-yl)-1-(thiophen-2-yl)butan-1-one
Cette substance est une cathinone synthétique, l’analogue structurel de la substance α-
pyrrolidinopentiophénone (α-PVP), dans lequel le groupe phényle est remplacé par le groupe
thiofurane. Elle est apparue sur le marché comme substitut du α-PVP. Sur la base d’une
analogie structurelle, de manière similaire au α-PVP, elle peut provoquer une excitation du
système nerveux central, de l’agitation, de l’agressivité, des symptômes psychotiques et des
effets cardiotoxiques. À dose plus élevée, une agitation motrice, de la paranoïa et des
hallucinations peuvent apparaître. On peut supposer un mécanisme d’action NDRI, ce qui
l’apparente au MDPV et son effet mobilisateur de dopamine peut causer une dépendance. Elle
a des effets similaires à de nombreuses substances (par exemple: amphétamine, cathine,
cathinone) énumérées dans des listes de psychotropes.
117.
Diclazepam, 2-Chlorodiazepam,
Ro5-3448
7-chloro-5-(2-chlorophenyl)-1-methyl-1,3-dihydro-
2H- 1,4-benzodiazepin-2-one

5
Cette substance est un dérivé de la benzodiazépine qui n’est pas utilisé à des fins médicales, et
un analogue du diazépam. D’après la littérature spécialisée, son effet est presque 10 fois plus
fort que celui du diazépam. Elle a un effet sédato-hypnotique, elle déprime le système
nerveux central, elle peut induire un effet anxiolytique, calmant, fortement anticonvulsif et de
l’amnésie, tout en altérant la capacité de jugement. Même de petites doses peuvent influencer
anormalement la coordination motrice. Un utilisateur a déclaré sur l’internet qu’après la prise
de cette substance, «il est resté étendu, durant des heures, d’une manière similaire à l’apathie,
et rien ne l’intéressait». À la suite d’une accumulation causée par la longue demi-vie du
composé mère et des métabolites actifs, le risque d’overdose est également élevé. De manière
similaire à d’autres benzodiazépines, elle peut causer un état de dépendance, et une
consommation régulière peut entraîner une dépendance physique et mentale significative.
118.
Diphenidine, 1,2-
diphenylethylpiperidine; DPD;
1,2-DEP; DIPH
1-(1,2-Diphenylethyl)piperidine
Ce composé a un effet antagoniste et bloquant sur les récepteurs NMDA et est, par
conséquent, un anesthésique dissociatif similaire à la kétamine et à la phéncyclidine (PCP). Il
peut entraîner de nombreux effets physiques et psychiques (troubles des sens et de la
perception, troubles de la mémoire, dépression du système nerveux central, euphorie,
hallucinations, dépersonnalisation ou symptômes neurotoxiques), et peut donc modifier
considérablement le jugement et le comportement. Selon la littérature spécialisée, des doses
plus faibles ont un effet stimulant, tandis que dans le cas de doses plus élevées, le
consommateur perçoit des phénomènes bizarres comme s’il «sortait de lui-même», en allant
jusqu’à perdre le contrôle de son comportement. Des doses de plus de 100 mg entraînent déjà
des effets dissociatifs sans équivoque. Considérant les effets dissociatifs de la substance, le
médicament peut causer une dépendance, conduisant ainsi à des abus. En Suède, 9 cas
d’intoxication liés à ce composé ont été constatés, et il y a eu de nombreuses saisies à travers
toute l’Europe.
119.
MTTA; MTA; Mephtetramine
2-[(Methylamino)methyl]-3,4-dihydronaphthalen-
1(2H)-one
Ce composé est un inhibiteur du récepteur de la norépinéphrine sélective, dont la structure
peut résulter à la fois de la cathinone ou de l’éthylone, et peut être un analogue substitué de
ces deux substances. Ce sont des stimulants de type amphétamine. Les utilisateurs
mentionnent également des effets stimulants et des troubles de la vision. En tant que produit à
effet stimulant, il peut provoquer une excitation du système nerveux central, avec pour
conséquence de modifier le comportement, la faculté de jugement et la compréhension. Sur la
base des saisies et d’autres sites internet d’utilisateurs, il peut le plus souvent être trouvé avec
d’autres composés à effet psychoactif.
120.
Nitracaine
3-(Diethylamino)-2,2-dimethylpropyl 4-
nitrobenzoate
Cette substance a une structure similaire à la diméthocaine figurant sur la liste P. C’est ainsi
un anesthésique local avec un effet ressemblant à celui de la cocaïne et qui bloque