1. ------IND- 2016 0534 HU- FR- ------ 20161017 --- --

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1. ------IND- 2016 0534 HU- FR- ------ 20161017 --- --- IMPACT
Étude d’impact de la modification de la loi XCV de 2005 relative aux médicaments à
usage humain et portant modification d’autres lois réglementant le marché
pharmaceutique
La Liste A) de l’annexe 2 de la loi XCV de 2005 relative aux médicaments à usage humain et
portant modification d’autres lois réglementant le marché pharmaceutique est complétée par
les lignes 79 à 91, comme suit:
[A
B
Dénomination officielle (ou autre
nom ou abréviation, ou autre
écriture souvent utilisée à
l’étranger)
Formule chimique]
79.
4-benzylpiperidine
4-(phenylmethyl)piperidine
80.
3,4-dichloromethylphenidate/
3,4-CTMP
methyl-2-(3,4-dichlorophenyl)-2-[piperidin-2-
yl]acetate
81.
A-836,339
N-[3-(2-methoxyethyl)-4,5-dimethyl-1,3-thiazol-2-
ylidene]- 2,2,3,3-tetramethylcyclopropane-
carboxamide
82.
MXP, methoxyphenidine, 2-
MeO-diphenidine
1-[1-(2-methoxyphenyl)-2-phenylethyl]piperidine
83.
3F-phenmetrazine, meta-fluoro-
phenmetrazine, meta-F-
phenmetrazine
2-(3-fluorophenyl)-3-methylmorpholine
84.
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-
methylethyl)-2-(1-pentyl-1H-
indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-methylethyl)-2-(1-pentyl-
1H-indol-3-yl)-4-thiazol-methanamine
85.
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-
indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
86.
alpha-PBT; alfa-PBT; a-PBT; α-
Pyrrolidinobutiothiophenone
2-(Pyrrolidin-1-yl)-1-(thiophen-2-yl)butan-1-one
87.
Diclazepam, 2-Chlorodiazepam,
Ro5-3448
7-chloro-5-(2-chlorophenyl)-1-methyl-1,3-dihydro-
2H- 1,4-benzodiazepin-2-one
88.
Diphenidine, 1,2-
diphenylethylpiperidine; DPD;
1,2-DEP; DIPH
1-(1,2-Diphenylethyl)piperidine
89.
MTTA; MTA; Mephtetramine
2-[(Methylamino)methyl]-3,4-dihydronaphthalen-
1(2H)-one
90.
Nitracaine
3-(Diethylamino)-2,2-dimethylpropyl 4-
nitrobenzoate
91.
EG-018
(naphthalen-1-yl) (9-pentyl-9H-carbazol-3-yl)-
methanone

2
79.
4-benzylpiperidine
4-(phenylmethyl)piperidine
Stimulant à effet euphorisant, ce composé est un analogue de la pipéridine stimulante. Elle a
des effets inhibiteurs de la monoamine, avec une sélectivité élevée sur la dopamine, ce qui
peut conduire à l’addiction. Son overdose peut induire une psychose. Elle peut être un
substitut à l’amphétamine ou au méthylphénidate.
80.
3,4-dichloromethylphenidate/3,4-
CTMP
methyl-2-(3,4-dichlorophenyl)-2-[piperidin-2-
yl]acetate
Elle est un analogue chimique de la pipéridine stimulante. D’un point de vue
pharmacologique, elle a des effets inhibiteurs de la monoamine, similaires à ceux du
méthylphénidate, avec une sélectivité élevée sur la dopamine, ce qui peut conduire à
l’addiction. Stimulant à effet euphorisant, ce qui stimule efficacement les niveaux
présynaptiques de la noradrénaline (inhibiteur de recapture efficace), elle peut probablement
causer un état de dépendance. Son overdose peut induire une psychose. Elle peut être un
substitut à l’amphétamine ou au méthylphénidate. Comme elle est un stimulant efficace, ses
effets secondaires peuvent déclencher l’irritabilité, l’agressivité et la psychose. Comme
résultat somatique, elle peut provoquer une vasoconstriction. Ses effets sont similaires à ceux
de la MDMA. Ce composé est défini par la littérature spécialisée comme un psychostimulant.
Son effet est d’environ sept fois plus élevé que celui du méthylphénidate (Ritalin). Il
augmente les niveaux de dopamine et de noradrénaline, produisant ainsi un effet euphorique,
diminuant l’appétit et provoquant de l’insomnie. Des symptômes liés au sevrage peuvent
apparaitre lorsque l’utilisateur cesse de consommer cette substance.
81.
A-836,339
N-[3-(2-methoxyethyl)-4,5-dimethyl-1,3-thiazol-2-
ylidene]- 2,2,3,3-tetramethylcyclopropane-
carboxamide
Ce composé agit comme un agoniste synthétique puissant du récepteur cannabinoïde CB2,
avec une affinité de liaison élevée (0,64 nM). La stimulation régulière dudit récepteur
provoque une dépendance dans environ 6 à 10 % des cas. Il est particulièrement sélectif pour
le récepteur CB1 (> 200) et présente un caractère hautement lipophile. Son utilisation peut
induire des hallucinations visuelles et auditives psychotiques. Son utilisation peut induire des
hallucinations visuelles et auditives psychotiques. Des difficultés de compréhension et des
sautes d’humeur peuvent se produire. Sa consommation peut entraîner un étourdissement, une
dépression respiratoire, une hypotension, une hypothermie, des vomissements, une
tachycardie, des troubles du mouvement extrapyramidaux ou une hyperkinésie. Son effet
analgésique a été étudié lors d’expériences réalisées sur des animaux, et pour l’examen
PETscan, la détection du récepteur CB2 a aussi été testée, au cours de l’expérimentation
animale.
82.
MXP, methoxyphenidine, 2-
MeO-diphenidine
1-[1-(2-methoxyphenyl)-2-phenylethyl]piperidine
Similaire à la kétamine et à la PCP, le MXP est un composé dissociant puissant au niveau des
récepteurs NMDA. On peut supposer un effet augmentant la concentration de dopamine de
manière similaire aux propos susmentionnés, conduisant à un état de dépendance. Il est
accompagné d’hallucinations intensément dissociatives et désorientantes, ainsi que de
troubles moteurs. Des symptômes d’intoxication semblables à ceux de la PCP, de

3
l’hypertension, de la tachycardie, des troubles de la perception, des hallucinations, de
l’agitation, de la confusion, de la somnolence, un état comateux occasionnel, du nystagmus,
de l’opisthotonos, de l’amnésie, de la rétention urinaire et des crises d’épilepsie ont été
signalés. Sous son effet, un comportement sans réserve et une prise de risques exagérée
peuvent se produire. Selon la littérature spécialisée, c’est un composé hallucinogène, figurant
sur l’internet sous la désignation de «drogue designer». Plusieurs décès ont été rapportés à la
suite de son utilisation.
83.
3F-phenmetrazine, meta-fluoro-
phenmetrazine, meta-F-
phenmetrazine
2-(3-fluorophenyl)-3-methylmorpholine
Cette substance est un analogue fluoré de la phenmétrazine qui est similaire à l’amphétamine,
mais qui possède un effet un peu moins stimulant. Une utilisation régulière peut entraîner une
addiction. Elle augmente les niveaux de la sérotonine, de la dopamine et de la noradrénaline
dans l’espace intersynaptique, produisant un effet euphorique. Cette substance peut augmenter
l’anxiété et les pulsions sexuelles, tout en accélérant les associations - conjointement à de
nombreux symptômes somatiques qui l’accompagnent (augmentation de la pression artérielle,
augmentation du rythme cardiaque, augmentation de la température corporelle, etc.), pouvant
ainsi conduire à une altération du jugement, des problèmes de comportement, des difficultés
de compréhension et des sautes d’humeur, ou même à des troubles du sommeil ou à une perte
d’appétit. Elle peut conduire à des abus et des effets nocifs équivalents à ceux de stimulants
similaires à l’amphétamine. Son overdose peut induire une psychose.
84.
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-
methylethyl)-2-(1-pentyl-1H-
indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N-(2-methoxyethyl)-N-(1-methylethyl)-2-(1-pentyl-
1H-indol-3-yl)-4-thiazol-methanamine
Cette substance est identique au composé appelé PTI-2, qui, au niveau de sa structure, est un
cannabinoïde synthétique avec une structure à base d’un anneau d’indole similaire au
composé PTI-1, agissant sur le récepteur CB1 contenant un groupe thiazole. C’est un agoniste
puissant similaire au JWH-018. En tant qu’agoniste du récepteur CB1, elle peut induire une
dépendance. Sa consommation peut entraîner un étourdissement, une dépression respiratoire,
une hypotension, une hypothermie, des vomissements, une tachycardie, des troubles du
mouvement extrapyramidaux ou une hyperkinésie. Son utilisation peut conduire à des
difficultés de compréhension et à des sautes d’humeur, ce qui peut probablement causer une
altération du jugement et des problèmes de comportement. Son utilisation peut induire des
hallucinations visuelles et auditives psychotiques.
85.
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-
indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
N,N-diethyl-2-(1-pentyl-1H-indol-3-yl)-4-thiazol-
methanamine
De même que pour le JWH-018, cette substance est un agoniste synthétique puissant du
récepteur cannabinoïde CB1 et un cannabinoïde synthétique. La stimulation régulière dudit
récepteur provoque une dépendance dans environ 6 à 10 % des cas. À dose élevée, elle peut
généralement déclencher des effets typiques du cannabis avec des troubles de la
compréhension et des sautes d’humeur. Son utilisation peut induire des hallucinations
visuelles et auditives psychotiques. Elle figure également sous le nom de PTl-1, et est
l’analogue structurel du composé PTl-2 avec une structure de base indole-thiazol.

4
86.
alpha-PBT; alfa-PBT; a-PBT; α-
Pyrrolidinobutiothiophenone
2-(Pyrrolidin-1-yl)-1-(thiophen-2-yl)butan-1-one
Cette substance est une cathinone synthétique, l’analogue structurel de la substance α-
pyrrolidinopentiophénone (α-PVP), dans lequel le groupe phényle est remplacé par le groupe
thiofuran. Elle est apparue sur le marché comme substitut du α-PVP. Sur la base d’une
analogie structurelle, de manière similaire au α-PVP, elle peut provoquer une excitation du
système nerveux central, de l’agitation, de l’agressivité, des symptômes psychotiques et des
effets cardiotoxiques. À dose plus élevée, une agitation motrice, de la paranoïa et des
hallucinations peuvent apparaître. On peut supposer un mécanisme d’action NDRI, ce qui
l’apparente au MDPV et son effet mobilisateur de dopamine peut causer une dépendance. Elle
a des effets similaires à de nombreuses substances (par exemple: amphétamine, cathine,
cathinone) énumérées dans des listes de psychotropes.
87.
Diclazepam, 2-Chlorodiazepam,
Ro5-3448
7-chloro-5-(2-chlorophenyl)-1-methyl-1,3-dihydro-
2H- 1,4-benzodiazepin-2-one
Il est un dérivé de la benzodiazépine ne figurant pas dans le circuit de la santé, et un analogue
du diazépam, mais d’après la littérature spécialisée, son effet est presque 10 fois plus fort que
celui du diazépam. Il a un effet de sédato-hypnotique, il déprime le système nerveux central, il
peut induire un effet anxiolytique, calmant, fortement anticonvulsif et de l’amnésie, tout en
altérant la capacité de jugement. Même de petites doses peuvent influencer anormalement la
coordination motrice. Un utilisateur a déclaré sur l’internet qu’après la prise de cette
substance, «il est resté étendu, durant des heures, d’une manière similaire à l’apathie, et rien
ne l’intéressait». À la suite d’une accumulation causée par la longue demi-vie du composé
mère et des métabolites actifs, le risque d’overdose est également élevé. De manière similaire
à d’autres benzodiazépines, il peut causer un état de dépendance, et une consommation
régulière peut entraîner une dépendance physique et mentale significative.
88.
Diphenidine, 1,2-
diphenylethylpiperidine; DPD;
1,2-DEP; DIPH
1-(1,2-Diphenylethyl)piperidine
Elle a un effet antagoniste et bloquant sur les récepteurs NMDA et, par conséquent, elle est un
anesthésique dissociatif similaire à la kétamine et à la phéncyclidine (PCP). Ce composé peut
entraîner de nombreux effets physiques et psychiques (troubles des sens et de la perception,
troubles de la mémoire, dépression du système nerveux central, euphorie, hallucinations,
dépersonnalisation ou symptômes neurotoxiques), et peut donc modifier considérablement le
jugement et le comportement. Selon la littérature spécialisée, des doses plus faibles ont un
effet stimulant, tandis que dans le cas de doses plus élevées, le consommateur perçoit des
phénomènes bizarres comme s’il «sortait de lui-même», en allant jusqu’à perdre le contrôle de
son comportement. Des doses de plus de 100 mg entraînent déjà des effets dissociatifs sans
équivoque. Considérant les effets dissociatifs de la substance, le médicament peut causer une
dépendance, conduisant ainsi à des abus. En Suède, 9 cas d’intoxication liés à ce composé ont
été constatés, et il y a eu de nombreuses saisies à travers toute l’Europe.
89.
MTTA; MTA; Mephtetramine
2-[(Methylamino)methyl]-3,4-dihydronaphthalen-
1(2H)-one

5
Elle est un inhibiteur du récepteur de la norépinéphrine sélective, dont la structure peut
résulter à la fois de la cathinone ou de l’éthylone, tous deux étant considérés comme analogue
substitué. Ce sont des stimulants de type amphétamine. Les utilisateurs mentionnent
également des effets stimulants et des troubles de la vision. En tant que produit à effet
stimulant, il peut provoquer une excitation du système nerveux central, avec pour
conséquence de modifier le comportement, la faculté de jugement et la compréhension. Sur la
base des saisies et d’autres sites internet d’utilisateurs, elle peut souvent être notifiée avec
d’autres composés à effet psychoactif.
90.
Nitracaine
3-(Diethylamino)-2,2-dimethylpropyl 4-
nitrobenzoate
Cette substance a une structure similaire à la diméthocaine figurant sur la liste P, ainsi c’est un
anesthésique local avec un effet ressemblant à celui de la cocaïne et bloquant potentiellement
le transporteur de la dopamine. Ce dernier mode d’action prédispose à une dépendance rapide
et intense. En raison de son effet intensifiant sur le tonus de la catécholamine centrale (la
dopamine et la noradrénaline), elle a un effet particulièrement stimulant, en provoquant une
excitation du système nerveux central, et modifiant ainsi le comportement, le jugement et la
compréhension.
91.
EG-018
(naphthalen-1-yl) (9-pentyl-9H-carbazol-3-yl)-
methanone
Il est un dérivé carboxy-naphthoylindole, avec une structure similaire à celle du JWH-018,
figurant dans la liste P, mais avec la différence qu’elle contient un noyau carbazole au lieu
d’un système cyclique indole. Grâce à sa structure, il agit comme un agoniste du récepteur
cannabinoïde. Il peut avoir un effet sur le système nerveux central semblable à celui du JWH-
018. Il provoque des hallucinations, dont l’effet KIR peut changer le jugement et la
compréhension, ce qui conduit à des modifications significatives dans le comportement. Des
cas d’empoisonnement ont été signalés en Allemagne.