protection et la promotion de la santé (Loi sur la
publicité
English Loi sur la protection et la promotion de la santé RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 559/91 CLASSEMENT DES MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE Période de codification : du 4 décembre 2013 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour. Dernière modification : Règl. de l’Ont. 315/13. Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue. 1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies à déclaration obligatoire pour l’application de la Loi : Amibiase Botulisme Brucellose Chancre mou Choléra Coqueluche Cryptosporidiose Cyclosporose Diphtérie Encéphalite, y compris : i. l’encéphalite virale primaire ii. l’encéphalite postinfectieuse aiguë iii. l’encéphalite consécutive à un vaccin iv. la panencéphalite sclérosante subaiguë v. l’encéphalite d’origine inconnue Entérite à Campylobacter Épidémies de maladie associée à Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics Épidémies d’infections respiratoires en établissement États indicateurs d’une infection à E. coli producteur de vérotoxine, y compris le syndrome hémolytique et urémique Fièvre de Lassa Fièvre jaune Fièvre paratyphoïde Fièvre Q Fièvre typhoïde Fièvres hémorragiques, y compris : i. la maladie à virus Ebola ii. la maladie à virus de Marburg iii. les autres fièvres hémorragiques virales Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement Giardiase, sauf les cas asymptomatiques Gonorrhée 1 Grippe Haemophilus influenzae type B, infection invasive à Hépatite virale, notamment : i. l’hépatite A ii. l’hépatite B iii. l’hépatite C Infection par le virus du Nil occidental Infections génitales à Chlamydia trachomatis Intoxication par phycotoxine paralysante Légionellose Lèpre Listériose Maladie de Creutzfeldt-Jakob et ses variantes Maladie de Lyme Maladie du charbon Méningite aiguë : i. purulente ii. virale iii. d’un autre type Méningocoques, infection invasive à Ophtalmie du nouveau-né Oreillons Paludisme Paralysie flasque aiguë Peste Pneumoccocie invasive Poliomyélite aiguë Psittacose/ornithose Rage Rougeole Rubéole Salmonellose Shigellose Streptocoques du groupe A, infection invasive à Streptocoques du groupe B, infection périnatale à Syndrome d’immuno-déficience acquise (sida) Syndrome de rubéole congénitale Syndrome pulmonaire à hantavirus Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) Syphilis Tétanos 2 Toxi-infection alimentaire, toutes les formes Trichinose Tuberculose Tularémie Varicelle Variole Yersiniose Règl. de l’Ont. 49/07, art. 1; Règl. de l’Ont. 304/08, art. 1; Règl. de l’Ont. 315/13, art. 1. 2. AUCUNE DISPOSITION CORRESPONDANTE EN FRANÇAIS, LA VERSION FRANÇAISE AYANT ÉTÉ AJOUTÉE APRÈS LA PRISE DE LA VERSION ANGLAISE DU RÈGLEMENT. LA DISPOSITION ANGLAISE, MAINTENANT PÉRIMÉE, ABROGEAIT D’AUTRES RÈGLEMENTS. Règl. de l’Ont. 559/91, art. 2. English Retour au début 3
