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English Loi sur la protection et la promotion de la santé
RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 559/91
CLASSEMENT DES MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE
Période de codification : du 4 décembre 2013 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 315/13.
Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.
1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies à déclaration obligatoire pour l’application de la Loi :
Amibiase
Botulisme
Brucellose
Chancre mou
Choléra
Coqueluche
Cryptosporidiose
Cyclosporose
Diphtérie
Encéphalite, y compris :
i. l’encéphalite virale primaire
ii. l’encéphalite postinfectieuse aiguë
iii. l’encéphalite consécutive à un vaccin
iv. la panencéphalite sclérosante subaiguë
v. l’encéphalite d’origine inconnue
Entérite à Campylobacter
Épidémies de maladie associée à Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics
Épidémies d’infections respiratoires en établissement
États indicateurs d’une infection à E. coli producteur de vérotoxine, y compris le syndrome hémolytique et urémique
Fièvre de Lassa
Fièvre jaune
Fièvre paratyphoïde
Fièvre Q
Fièvre typhoïde
Fièvres hémorragiques, y compris :
i. la maladie à virus Ebola
ii. la maladie à virus de Marburg
iii. les autres fièvres hémorragiques virales
Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement
Giardiase, sauf les cas asymptomatiques
Gonorrhée