Télécharger - Ontario.ca

1
Loi sur la protection et la promotion de la santé
RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 559/91
CLASSEMENT DES MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE
Version telle qu’elle existait du 29 août 2008 au 3 décembre 2013.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 304/08.
Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.
1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies à déclaration obligatoire pour l’application de la Loi :
Amibiase
Botulisme
Brucellose
Chancre mou
Choléra
Coqueluche
Cryptosporidiose
Cyclosporose
Cytomégalovirus, infection congénitale à
Diphtérie
Encéphalite, y compris :
i. l’encéphalite virale primaire
ii. l’encéphalite postinfectieuse aiguë
iii. l’encéphalite consécutive à un vaccin
iv. la panencéphalite sclérosante subaiguë
v. l’encéphalite d’origine inconnue
Encéphalopathies spongiformes transmissibles, y compris :
i. la maladie de Creutzfeldt-Jacob et ses variantes
ii. le syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker
iii. l’insomnie fatale familiale
iv. le kuru
Entérite à Campylobacter
Épidémies de maladie associée à Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics
Épidémies d’infections respiratoires en établissement
États indicateurs d’une infection à E. coli producteur de vérotoxine, y compris le syndrome hémolytique et urémique
Fièvre de Lassa
Fièvre jaune
Fièvre paratyphoïde
Fièvre Q
Fièvre typhoïde
Fièvres hémorragiques, y compris :

2
i. la maladie à virus Ebola
ii. la maladie à virus de Marburg
iii. les autres fièvres hémorragiques virales
Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement
Giardiase, sauf les cas asymptomatiques
Gonorrhée
Grippe
Haemophilus influenzae type B, infection invasive à
Hépatite virale, notamment :
i. l’hépatite A
ii. l’hépatite B
iii. l’hépatite C
iv. l’hépatite D (hépatite delta)
Herpès néonatal
Infection par le virus du Nil occidental
Infections génitales à Chlamydia trachomatis
Légionellose
Lèpre
Listériose
Maladie de Lyme
Maladie du charbon
Méningite aiguë :
i. purulente
ii. virale
iii. d’un autre type
Méningocoques, infection invasive à
Ophtalmie du nouveau-né
Oreillons
Paludisme
Peste
Pneumoccocie invasive
Poliomyélite aiguë
Psittacose/ornithose
Rage
Rougeole
Rubéole
Salmonellose
Shigellose
Streptocoques du groupe A, infection invasive à
Streptocoques du groupe B, infection périnatale à
Syndrome d’immuno-déficience acquise (sida)

3
Syndrome de rubéole congénitale
Syndrome pulmonaire à hantavirus
Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)
Syphilis
Tétanos
Toxi-infection alimentaire, toutes les formes
Trichinose
Tuberculose
Tularémie
Varicelle
Variole
Yersiniose
Règl. de l’Ont. 49/07, art. 1; Règl. de l’Ont. 304/08, art. 1.
2. AUCUNE DISPOSITION CORRESPONDANTE EN FRANÇAIS, LA VERSION FRANÇAISE AYANT ÉTÉ AJOUTÉE APRÈS LA PRISE DE
LA VERSION ANGLAISE DU RÈGLEMENT. LA DISPOSITION ANGLAISE, MAINTENANT PÉRIMÉE, ABROGEAIT D’AUTRES
RÈGLEMENTS. Règl. de l’Ont. 559/91, art. 2.
Retour au début