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ONTARIO REGULATION 49/07
made under the
HEALTH PROTECTION AND PROMOTION ACT
Made: January 8, 2007
Filed: February 13, 2007
Published on e-Laws: February 14, 2007
Printed in The Ontario Gazette: March 3, 2007
Amending O. Reg. 559/91
(SPECIFICATION OF REPORTABLE DISEASES)
1. Ontario Regulation 559/91 is amended by adding the following French version:
CLASSEMENT DES MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE
1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies à déclaration obligatoire pour l’application de la Loi :
Amibiase
Botulisme
Brucellose
Chancre mou
Choléra
Coqueluche
Cryptosporidiose
Cyclosporose
Cytomégalovirus, infection congénitale à
Diphtérie
Encéphalite, y compris :
i. l’encéphalite virale primaire
ii. l’encéphalite postinfectieuse aiguë
iii. l’encéphalite consécutive à un vaccin
iv. la panencéphalite sclérosante subaiguë
v. l’encéphalite d’origine inconnue
Encéphalopathies spongiformes transmissibles, y compris :
i. la maladie de Creutzfeldt-Jacob et ses variantes
ii. le syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker
iii. l’insomnie fatale familiale
iv. le kuru
Entérite à Campylobacter
Épidémies d’infections respiratoires en établissement
États indicateurs d’une infection à E. coli producteur de vérotoxine, y compris le syndrome hémolytique et urémique
Fièvre de Lassa
Fièvre jaune
Fièvre paratyphoïde
Fièvre Q
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Fièvre typhoïde
Fièvres hémorragiques, y compris :
i. la maladie à virus Ebola
ii. la maladie à virus de Marburg
iii. les autres fièvres hémorragiques virales
Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement
Giardiase, sauf les cas asymptomatiques
Gonorrhée
Grippe
Haemophilus influenzae type B, infection invasive à
Hépatite virale, notamment :
i. l’hépatite A
ii. l’hépatite B
iii. l’hépatite C
iv. l’hépatite D (hépatite delta)
Herpès néonatal
Infection par le virus du Nil occidental
Infections génitales à Chlamydia trachomatis
Légionellose
Lèpre
Listériose
Maladie de Lyme
Maladie du charbon
Méningite aiguë :
i. purulente
ii. virale
iii. d’un autre type
Méningocoques, infection invasive à
Ophtalmie du nouveau-né
Oreillons
Paludisme
Peste
Pneumoccocie invasive
Poliomyélite aiguë
Psittacose/ornithose
Rage
Rougeole
Rubéole
Salmonellose
Shigellose
Streptocoques du groupe A, infection invasive à
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Streptocoques du groupe B, infection périnatale à
Syndrome d’immuno-déficience acquise (sida)
Syndrome de rubéole congénitale
Syndrome pulmonaire à hantavirus
Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)
Syphilis
Tétanos
Toxi-infection alimentaire, toutes les formes
Trichinose
Tuberculose
Tularémie
Varicelle
Variole
Yersiniose
Made by:
Pris par :
Le ministre de la Santé et des Soins de longue durée,
GEORGE SMITHERMAN
Minister of Health and Long-Term Care
Date made: January 8, 2007.
Pris le : 8 janvier 2007.
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