protection et la promotion de la santé (Loi sur la

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English Loi sur la protection et la promotion de la santé
RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 558/91
CLASSEMENT DES MALADIES TRANSMISSIBLES
Période de codification : Du 6 novembre 2008 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 390/08.
Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.
1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies transmissibles pour l’application de la Loi :
Amibiase
Botulisme
Brucellose
Chancre mou
Choléra
Coqueluche
Cytomégalovirus, infection congénitale à
Diphtérie
Encéphalite virale primaire
Encéphalopathies spongiformes transmissibles, y compris :
i. la maladie de Creutzfeldt-Jacob et ses variantes
ii. le syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker
iii. l’insomnie fatale familiale
iv. le kuru
Entérite à Campylobacter
Épidémies de maladie associée à Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics
Épidémies d’infections respiratoires en établissement
Fièvre de Lassa
Fièvre jaune
Fièvre paratyphoïde
Fièvre Q
Fièvre typhoïde
Fièvres hémorragiques, y compris :
i. la maladie à virus Ebola
ii. la maladie à virus de Marburg
iii. les autres fièvres hémorragiques virales
Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement
Giardiase
Gonorrhée
Grippe
Haemophilus influenzae type B, infection invasive à

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Hépatite virale, notamment :
i. l’hépatite A
ii. l’hépatite B
iii. l’hépatite D (hépatite delta)
iv. l’hépatite C
Infection par le virus du Nil occidental
Infections à E. coli producteur de vérotoxine
Infections génitales à Chlamydia trachomatis
Légionellose
Lèpre
Listériose
Maladie de Lyme
Maladie du charbon
Méningite aiguë :
i. purulente
ii. virale
iii. d’un autre type
Méningocoques, infection invasive à
Ophtalmie du nouveau-né
Oreillons
Paludisme
Peste
Pneumoccocie invasive
Poliomyélite aiguë
Psittacose/ornithose
Rage
Rougeole
Rubéole
Salmonellose
Shigellose
Streptocoques du groupe A, infection invasive à
Syndrome d’immuno-déficience acquise (sida)
Syndrome de rubéole congénitale
Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)
Syphilis
Toxi-infection alimentaire, toutes les formes
Trichinose
Tuberculose
Tularémie
Varicelle
Variole

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Yersiniose
Règl. de l’Ont. 48/07, art. 1; Règl. de l’Ont. 305/08, art. 1; Règl. de l’Ont. 390/08, art. 1.
2. AUCUNE DISPOSITION CORRESPONDANTE EN FRANÇAIS, LA VERSION FRANÇAISE AYANT ÉTÉ AJOUTÉE APRÈS LA PRISE DE
LA VERSION ANGLAISE DU RÈGLEMENT. LA DISPOSITION ANGLAISE, MAINTENANT PÉRIMÉE, ABROGEAIT D’AUTRES
RÈGLEMENTS. Règl. de l’Ont. 558/91, art. 2.
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