Rapport analyse candidatures MOE

MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE:
RAPPORT D’ANALYSE
DES CANDIDATURES
OBJET DU MARCHE
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Procédure
Concours de maitrise d’œuvre en application des articles 88
à 90 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016
et de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maitrise
d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maitrise
d'œuvre privée
lien hypertexte vers le sous-dossier de la
consultation
1.
1.1
1.2
1.3
1.4
2
3
4
4.1
4.2
5
5.1
5.2
6
PRESENTATION DE L’OPERATION
GENESE DE LA CONSULTATION
LE LYCEE …
LE PROGRAMME DE L’OPERATION
COUT ET CALENDRIER PREVISIONNEL DE L’OPERATION
OBJET DU MARCHE
DEROULEMENT DE LA PROCEDURE
EXIGENCES AU STADE DE LA CANDIDATURE
COMPOSITION DES EQUIPES :
CRITERE DE SELECTION DES CANDIDATURES :
ANALYSE DES CANDIDATURES
LISTE DES CANDIDATS AYANT DEPOSE UNE CANDIDATURE
ANALYSE DES CANDIDATURES :
LISTE DES EQUIPES PROPOSES ADMISES
1
1
1
1
1
1
2
2
2
2
2
2
2
3
1. PRESENTATION DE L’OPERATION
La présente consultation a pour objet des prestations de maître d’œuvre pour …
1.1
Genèse de la consultation
1.2
Le lycée …
1.3
Le programme de l’opération
1.4
Coût et calendrier prévisionnel de l’opération
2
OBJET DU MARCHE
1
3
DEROULEMENT DE LA PROCEDURE
Le mode de sélection retenu est celui du concours selon les modalités définies par l’article 8 de l’ordonnance
2015-899 du 23 juillet 2015 et les articles 88 à 90 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
La procédure se déroule en deux phases. La procédure de concours permet de désigner un ou des lauréats
avec lesquels sera mené une négociation pour l’attribution d’un marché négocié sans publicité ni mise en
concurrence préalable (art. 30 6° du décret n° 2016-360).
Date d’envoi de la publicité :
Date limite de remise des candidatures :
4
EXIGENCES AU STADE DE LA CANDIDATURE
4.1
Composition des équipes :
La présente consultation est ouverte aux équipes de maîtres d’œuvre dont la composition devait inclure au
moins les compétences professionnelles relatives aux disciplines suivantes :
Compétences obligatoire : lister les compétences demandées par le RC
4.2
5
Critère de sélection des candidatures :
ANALYSE DES CANDIDATURES
5.1
Pli n°
5.2
Liste des candidats ayant déposé une candidature
MANDATAIRE
ADRESSE
Analyse des candidatures :
Candidature non-conforme :
Pli n°
MANDATAIRE
Motif de non-conformité
Candidature non-admissible :
Pli n°
MANDATAIRE
Motif de non admissibilité
2
6
LISTE DES EQUIPES PROPOSES ADMISES
Pli n°
MANDATAIRE
ADRESSE
3