normes ias – ifrs - Fiduciaire Piret

NORMES IAS – IFRS
Histoire – Philosophie des normes
Obligatoires pour ;
- Les bilans consolidés des sociétés côtées
Faculté pour ;
- Les bilans consolidés
Interdit pour ;
- Toutes les autres sociétés
1973 Création d’une société privée IASB à Londres, elle regroupe une centaine d’organisations
établies dans +/- 80 pays. But ? Comparer les normes comptables.
1993 Société DAMLER BENZ a demandé à être côtée sur le NYSE. Elle a rentré une déclaration selon
les normes allemandes dont le profit était de 300 millions $ et à New York, ce même profit donnait
une perte de 600 millions $.
A servi de catalyseur pour avoir des normes comparables.
Construction européenne en 2001, restructuration de l’IASB. La Communauté européenne mandate
l’IASB basée à Londres pour jouer un rôle central dans la détermination des normes.
Au niveau philosophique ;
Ces normes sont d’inspiration anglo-saxonne, anglaise influencé par les normes américaines.
Comparé aux normes de chez nous, la tendance anglo-saxonne fait apparaitre le terme FAIRVALUE =
la juste valeur ou valeur de marché (MARKET VALUE).
Ceci est en opposition avec nos normes basées sur la valeur historique.
Valeur historique <---------------> juste valeur (valeur de marché)
Cette opposition est justifiée par le fait que chez nous les bilans et les comptes de résultat sont
établis pour informer les TIERS CREANCIERS alors que dans les normes anglo-saxonnes c’est pour
informer les TIERS ACTIONNAIRES.
Tiers créanciers <-----------------> Tiers actionnaires
Tout ceci entraine une plus grande volatilité dans les fonds propres, les résultats, car on n’a pas
utilisé les valeurs historiques. Les comptes varient beaucoup plus, plus de fluctuations avec les
normes IAS.
- Notion d’intention, comptabilité d’intention.
Tendance des normes IAS est de mettre tout en valeur de marché mais ne peut pas être
appliqué à tout. Parfois, il faut travailleur en valeur historique donc valeur d’acquisition.
Si l’intention est de garder le titre jusqu’à l’échéance, on ne doit pas prendre la valeur de
marché mais la valeur historique pour éviter de prendre les variations de prix qui vont
bouger en fonction des taux d’intérêt et de la qualité du débiteur.
Si on a décidé de garder le portefeuille jusqu’à l’échéance, on le laisse à la valeur historique.
S’il y a un titre du portefeuille qui a été vendu alors qu’on avait dit qu’on le gardait, la
banque centrale ne croit plus le possesseur. Tout doit être comptabilisé à la valeur historique
si on décide de garder.
- Notion de substance over form.

Ce modèle a montré ses limites ; les cours s’effondrent, les bilans sont alors mis en valeur de marché
donc ils s’effondrent aussi, effet boule de neige.
Dans certains cas, on voudrait ne pas mettre en valeur de marché quand la bourse ne va pas bien.
Ceci a été accepté dans certains cas.
L’idée de l’harmonisation des normes plaisait à tout le monde.
Les principes comptables qui gouvernent les IAS-IFRS sont-ils différents de ceux qui régissent notre
comptabilité belge ?
- La continuité d’exploitation (si pas en continuité on ne met pas en classe 2)
Comptabilité d’engagement (=patrimoine) >< comptabilité de trésorerie
Qui peut opter pour la comptabilité de trésorerie ? les petites ASBL, on encode que les
charges et les revenus en fonction des extraits financiers.
La comptabilité IAS-IFRS et la comptabilité belge sont basées sur une comptabilité
d’engagement donc pas sur base des mouvements cash (même si une facture n’est pas
payée on l’enregistre).
Substance over form bank.
- Le principe de prudence est un grand principe de la comptabilité belge.
Alors qu’en IAS-IFRS, on prend en compte un certain degré de précaution dans l’exercice des
jugements.
HYPOTHESES DE BASE IAS
Comptabilité d’engagement
Les états financiers sont préparés sur la base de la comptabilité d’engagement. Selon cette base, les
effets de transactions ou les évènements sont comptabilisés quand ces transactions ou évènements
se produisent et non pas lorsqu’intervient le versement ou la réception de trésorerie, et ils sont
enregistrés dans les livres comptables et présentés dans les états financiers des exercices auxquels ils
se rattachent.
Les états financiers présentés sur la base de la comptabilité d’engagement informent les utilisateurs
non seulement des transactions passées impliquant des sorties et entrées en trésorerie mais
également des obligations de payer en trésorerie dans l’avenir et des ressources qui représentent de
la trésorerie à recevoir dans l’avenir.
Continuité d’exploitation
Les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse qu’une entreprise est en situation
de continuité d’exploitation et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible. Il est ainsi supposé
que l’entreprise n’a ni l’intention, ni la nécessité de mettre fin à ses activités, ni de réduire de façon
importante la taille de ses activités. S’il existe une telle intention ou une telle nécessité, les états
financiers peuvent devoir être préparés sur une base différente et s’il en est ainsi, la base utilisée
doit être indiquée.
CARACTERISTIQUES QUALITATIVES DES ETATS FINANCIERS
Intelligibilité
L’information relative à des sujets complexes qui doit être incluse dans les états financiers du fait de
la pertinence par rapport aux besoins de prises de décisions économiques des utilisateurs, ne doit
pas être exclue au seul motif qu’elle serait trop difficile à comprendre pour certains utilisateurs.
Pertinence

L’information doit être pertinente pour les besoins de prises de décisions des utilisateurs.
L’information possède la qualité de la pertinence lorsqu’elle influence les décisions économiques des
utilisateurs en les aidant à évaluer des évènements passés, présents ou futurs ou en confirmant ou
corrigeant leurs évaluations passées.
Importance relative
L’importance relative dépend de la taille de l’élément ou de l’erreur, jugée dans les circonstances
particulières de son omission ou de son inexactitude. En conséquence, l’importance relative fournit
un seuil ou un critère de séparation plus qu’une caractéristique qualitative principale que
l’information doit posséder pour être utile.
Fiabilité
L’information doit être fiable pour être utile. Elle possède la qualité de fiabilité quand elle est
exempte d’erreur et de biais significatifs et que les utilisateurs peuvent lui faire confiance pour
présenter une image fidèle de ce qu’elle est censée présenter ou ce qu’on pourrait s’attendre
raisonnablement à la voir présenter.
Image fidèle
Pour être utile, l’information doit présenter une image fidèle des transactions et autres évènements
qu’elle vise à présenter ou dont on s’attend raisonnablement à ce qu’elle les présente.
Un bilan doit présenter une image fidèle des transactions et autres évènements qui génèrent des
actifs, passifs ou des capitaux propres pour l’entreprise à la date de clôture et qui satisfont aux
critères de comptabilisation.
Prééminence de la substance sur la forme
Pour présenter une image fidèle des transactions et autres évènements que l’information vise à
présenter, il est nécessaire que ceux-ci soient comptabilisés et présentés conformément à leur
substance et à leur réalité économique et non pas seulement selon leur forme juridique.
Neutralité
L’information contenue dans les états financiers soit être neutre c’est-à-dire sans parti pris.
Prudence
La prudence est la prise en compte d’un certain degré de conditions d’incertitude, pour faire en sorte
que les actifs ou les produits ne soient pas surévalués et que les passifs ou les charges ne soient pas
sous-évalués.
Exhaustivité
L’information contenue dans les états financiers doit être exhaustive autant que le permettent le
souci de l’importance relative et celui du coût.
Comparabilité
Les utilisateurs doivent être en mesure de comparer les états financiers d’une entreprise dans le
temps afin d’identifier les tendances de sa situation financière et de sa performance.
Pour apprécier si un élément satisfait à la définition d’un actif, d’un passif ou des capitaux propres, il
convient de prêter attention à la substance sous-jacente et à la réalité économique et non pas
seulement à la forme juridique.
Ex. dans les cas de location financement, la substance et la réalité économique sont que le preneur
acquiert les avantages économiques liés à l’utilisation de l’actif loué pour la majeure partie de sa
durée d’utilité, en contrepartie d’une obligation de payer pour ce droit un montant proche de la juste
valeur de l’actif et de la charge financière afférente.
Aussi, la location financement donne t’elle naissance à des éléments qui satisfont à la définition d’un
actif et d’un passif et sont comptabilisés comme tels dans le bilan du preneur.

IAS 16 Les immobilisations corporelles
La valeur comptable = le montant pour lequel un actif est comptabilisé après déduction du cumul des
amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Le coût= le montant de trésorerie payé et la juste valeur de toute autre contrepartie donnée pour
acquérir un actif au moment de son acquisition ou de sa construction.
Le montant amortissable = le coût d’un actif ou tout autre montant substitué au coût diminué de sa
valeur résiduelle.
L’amortissement = la répartition systématique du montant amortissable d’un actif sur sa durée
d’utilité.
La valeur spécifique à l’entité= la valeur actualisée des flux de trésorerie qu’une entité attend de
l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d’utilité ou qu’elle prévoit
d’encourir lors du règlement du passif.
La juste valeur = le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien
informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale.
Une perte de valeur = le montant de l’excédent de la valeur comptable d’un actif sur sa valeur
recouvrable.
Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels ;
- Qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture
des biens ou services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives
- Et dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période
La valeur recouvrable = la valeur la plus élevée entre le prix de vente net de l’actif et sa valeur
d’utilité.
La valeur résiduelle d’un actif = le montant estimé qu’une entité obtiendrait actuellement de la sortie
de l’actif, après déduction des coûts de sortie estimés, si l’actif avait déjà l’âge et se trouvait déjà
dans l’état prévu à la fin de sa durée d’utilité.
La durée d’utilité est ;
- Soit la période pendant laquelle l’entité s’attend à utiliser un actif
- Soit le nombre d’unités de production ou d’unités similaires que l’entité s’attend à obtenir de
l’actif.
Le coût d’une immobilisation corporelle doit être comptabilisé en tant qu’actif si, et seulement si ;
- Il est probable que les avantages économiques futurs associés à cet élément iront à l’entité
- Et que le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.
Une immobilisation corporelle qui remplit les conditions de comptabilisation en tant qu’actif doit
être évaluée à son coût.
Le coût d’une immobilisation corporelle comprend ;
- Son prix d’achat y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après
déduction des remises et rabais commerciaux.
- Tout coût directement attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et à sa
mise en état pour permettre son exploitation de la manière prévue par la direction.
- L’estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement et à l’enlèvement de
l’immobilisation et à la remise en état du site sur lequel elle est située, obligation qu’une
entité encourt soit du fait de l’acquisition de l’immobilisation corporelle, soit du fait de sont
utilisation pendant une durée spécifique à des fins autres que la production de stocks au
cours de cette période.

Exemples de frais directement attribuables ;
- Les coûts des avantages du personnel résultant directement de la construction ou de
l’acquisition de l’immobilisation corporelle.
- Les frais de préparation du site
- Les frais de livraison et de manutention initiaux
- Les frais d’installation et de montage
- Les coûts tests de bon fonctionnement de l’immobilisation corporelle, après déduction du
produit net de la vente des éléments produits pendant le transfert de l’actif sur ce site et
pendant sa mise en état
- Les honoraires de professionnels
Exemples de coûts qui ne sont pas des coûts d’une immobilisation corporelle ;
- Les coûts d’ouverture d’une nouvelle installation
- Les coûts d’introduction d’un nouveau produit
- Les coûts d’exploitation d’une activité dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie
de clients
- Les frais administratifs et autres frais généraux
L’intégration de coûts dans la valeur comptable d’une immobilisation corporelle cesse lorsque
l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité da la manière prévue par
la direction.
Les coûts suivants ne sont donc pas inclus dans la valeur comptable de l’immobilisation ;
- Les coûts encourus alors qu’un élément capable de fonctionner de la manière prévue par la
direction reste à mettre en service ou est exploité en deçà de sa capacité.
- Les pertes opérationnelles initiales telles que celles qui sont encourues pendant que se
développe la demande pour la production de cet élément
- Les coûts de relocalisation ou de restructuration de tout ou partie des activités d’une entité.
Après sa comptabilisation en tant qu’actif une immobilisation corporelle dont la juste valeur peut
être évaluée de manière fiable doit être comptabilisée à son montant réévalué, à savoir sa juste
valeur à la date de réévaluation, diminuée du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des
pertes de valeur ultérieures. Les réévaluations doivent être effectuées avec une régularité suffisante
pour que la valeur comptable ne diffère pas de façon significative de celle qui aurait été déterminée
en utilisant la juste valeur à la date de clôture.