A la rencontre d`autres - Oreille et Vie

Oreille et Vie - Bulletin de liaison n°41 - janvier 2008
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N° 41 - janvier 2009
Oreille et Vie,
Association des Malentendants
et Devenus Sourds du Morbihan
 Prothèses auditives : nouveau devis
 L’implant électro-acoustique
 A la rencontre d’autres

Oreille et Vie - Bulletin de liaison n°41 - janvier 2009
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LETTRE AUX ADHERENTS
En ce début d’année 2009, c’est un « bravo » à vous tous adhérents, et en premier aux
membres du Conseil d'Administration, qui résume le mieux mon regard sur l’année écoulée.
 Bravo à tous ceux qui ont œuvré, d’une façon ou d’une autre, au succès du vide-greniers et
du loto.
 Bravo à vous qui avez répondu à l’appel de dons.
 Bravo à ceux qui ont déjà renouvelé leur adhésion 2009 : nous sommes 30 au moment où
j’écris ces lignes, soit le tiers des adhérents 2008.
Par ces gestes vous marquez votre attachement à l’association, votre volonté de la voir
continuer à être, à la fois, ce lieu d’accueil pour ceux qui sont atteints par la surdité et ce
groupe devenu incontournable sur le département pour informer de la réalité du vécu des
devenus malentendants, interpeler les responsables politiques, sociaux, associatifs, etc., afin
que leurs droits soient respectés.
2009 doit voir la réussite d’un tournant important : le changement de président. Cela suppose
d’abord qu’un ou une adhérent(e) choisisse de s’investir dans cette tâche, un réel service à ses
semblables. Les compétences existent dans l’association : il faut oser franchir le pas. Mais, au-
delà d’un changement de personne, c’est un renouvellement dans la façon de fonctionner qui
en assurera la réussite.
Déjà l’implication des membres du Conseil d'Administration et de quelques adhérents ont
permis de mener à bien l’ensemble des activités projetées en 2008 et d’assurer le
fonctionnement du service de transcription pour 2009. Il va falloir réussir la commémoration
des 10 ans d’Oreille et Vie, le vide-greniers le 30 août, le salon le 15 novembre et le concert de
fin novembre, faire en sorte que davantage de malentendants profitent des richesses de
l’apport de l’association. Il faudra aussi développer le service de transcription dont l’utilité
n’est plus à démontrer. Et bien sût la vigilance reste de mise quant aux droits des
malentendants. Par exemple il revient à chacun d’être attentif à la mise en application des
nouvelles règles dans l’établissement des devis pour les appareils auditifs et à faire remonter
leurs remarques au bureau de l’association.
Nul doute que nous resterons tous mobilisés tout au long de cette nouvelle année, dans la
mesure de nos possibilités. C’est ainsi qu’ensemble nous passerons une bonne année
associative.
Et que l’année soit bonne pour chacun dans son quotidien.
Jeanne GUIGO

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PROTHESES AUDITIVES : UN NOUVEAU DEVIS
Si vous pensez acquérir des appareils de correction auditive, que ce soit pour un premier appareillage ou pour en
changer, l’audioprothésiste devra vous remettre un « devis normalisé » conforme à l’annexe de l’arrêté du 31
octobre 2008 relatif à ces devis (cf. pages 5 à 7).
La nouvelle règlementation
Depuis décembre 2008, un article (L165-9) du
code de Sécurité Sociale stipule :
« Tout audioprothésiste est tenu de remettre à
l'assuré ou à son ayant droit, avant la
conclusion du contrat de vente, un devis
normalisé comportant le prix de vente hors
taxes de l'appareillage proposé, incluant la
fourniture du produit et précisant les
prestations indissociables d'adaptation, ainsi
que le prix net toutes taxes comprises à payer
et le tarif de responsabilité
1
correspondant
figurant sur la liste des produits et prestations
remboursables… »
Ce « devis normalisé » devait faire l’objet d’un
décret : il a été promulgué le 31 octobre 2008
(n°2008-1122), en même temps que l’arrêté
mentionné ci-dessus. Ces nouvelles règles sont
applicables depuis la parution des textes, le
4 novembre 2008
2
*.
Un syndicat d’audioprothésistes a déposé un
recours en Conseil d’État, mais ce recours n’est
pas suspensif : le nouveau devis doit être
appliqué.
La situation actuelle
Jusqu’à maintenant, les devis qui étaient établis
ne comportaient, le plus souvent, que le prix
total du ou des appareils proposés. Certains
précisaient en plus le prix des embouts et aussi
le niveau de remboursement de la Sécurité
Sociale.
Un tel prix global ne rend pas compte de la
réalité de ce qui est payé. En fait, quand on
investit dans des appareils de correction
auditive, on achète le matériel, les appareils eux-
mêmes, mais aussi les séances de réglage et
1
Le « tarif de responsabilité » est le tarif de référence pour la
Caisse d’Assurance Maladie pour les remboursements, (199,71 €
par appareil pour les 20 ans et plus)
2
On peut trouver ces textes sur le site de Légifrance. Pour
obtenir le modèle de devis, demander le fac-similé du décret.
l’entretien courant pour la durée de vie de
l’appareil. Quelle est, dans le prix payé, la part
du matériel et celle de l’adaptation ? Ce n’est
pas connu, et les audioprothésistes ont telle-
ment intégré le prix global dans leur pratique
qu’ils sont actuellement très ennuyés pour
préciser la part du financement du matériel et
celle des réglages.
Qu’est-ce qui change ?
Il suffit de suivre le modèle pour voir quelles
sont les obligations.
L’audioprothésiste doit préciser, pour chaque
appareil, celui de oreille gauche et celui l’oreille
droite :
- ses caractéristiques (marque, modèle, classe*,
durée de garantie),
- les accessoires nécessaires au fonctionnement
et leurs prix (piles…),
- le prix du matériel lui-même,
- le prix de l’adaptation (ou des réglages).
La prestation d’adaptation est indissociable de
l’achat du matériel, c'est à dire qu’il reste exclu
d’acheter ses appareils chez un audioprothésiste
et de les faire régler chez un autre. C’est une
situation à laquelle on peut être confronté en
dehors des situations de désaccord avec son
audioprothésiste : en cas de déménagement par
exemple, il n’est pas toujours facile de trouver
un audioprothésiste qui accepte d’assurer
gratuitement le suivi des appareils.

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Le devis normalisé doit également indiquer : le
tarif de prise en charge par la Caisse d’Assu-
rance Maladie, la durée de la période d’essai et
ses conditions : facturation ou non des piles,
des embouts.. dépôt de garantie…).
Le tout doit obligatoirement être accompagné
du document « Informations sur le devis et le
contenu de la prestation indissociable de
l’appareil qui vous est proposé » (cf. page 7),
document qui reprend l’essentiel des obligations
des audioprothésistes inscrites dans un arrêté
du 23/04/2002.
Une avancée pour les malentendants
Par la clarté qu’ils imposent dans l’établissement
des devis d’appareillages auditifs, le décret et
l’arrêté représentent une réelle avancée pour les
malentendants. La commission ACA du
Bucodes y a beaucoup travaillé faisant des
propositions, apportant son avis dans la
commission chargée d’élaborer le décret.
Elle avait proposé que le devis inclut d’autres
informations telles que les programmes dont les
programmes T et M/T, la sortie audio qui
permet d’adapter des accessoires… Cela n’a pas
été retenu. A chacun donc de poser les
questions à son audioprothésiste… et aussi d’en
parler aux malentendants rencontrés.
Une étape importante est franchie. D’autres
pourraient suivre si les malentendants se
montrent combatifs.
Jeanne GUIGO
Récit d’un parcours d’appareillage
ou de l’intérêt de devis et consultations multiples lors de l’achat de prothèses auditives.
A la fin de l’année 2007 et au début 2008, j’ai
été amené à changer successivement mes 2
prothèses. En octobre 2007, après visite chez
l’ORL, je suis allé voir le prothésiste avec qui
j’avais fait affaire les fois précédentes.
Je suis atteint de surdité sévère et j’utilise des
prothèses surpuissantes. D’emblée et sans me
faire de devis, le prothésiste m’a proposé ce qui,
selon lui, me convenait le mieux dans la gamme
des surpuissants de chez Siemens pour un
montant de 2500 euros environ. Un peu surpris
par le prix de l’appareil proposé, j’ai décidé de
faire un « appel d’offres » comme pour n’im-
porte quel achat. J’ai donc consulté 3 autres
audioprothésistes.
Le premier m’a proposé un modèle PHONAK
supéro 412 pour le prix de 1513 euros TTC.
Pour le même appareil, les deux autres étaient
sensiblement dans les mêmes prix , un peu en
dessous toutefois, de 130 euros environ.
Là où ça devient intéressant, c’est que les deux
autres m’ont dit que ce genre d’appareil,
compte tenu de ma surdité, ne m’apporterait
rien de plus que d’autres modèles surpuissants
moins chers me conviendraient aussi bien.
J’ai donc fait faire deux autres devis :
- le premier pour un sumo XP de marque
OTICON : prix,1020 euros TTC ;
- le second pour un maxx 311 de PHONAK :
prix1011,38 euros TTC.
En définitive, et après essai de 15 jours, j’ai
choisi le PHONAK maxx 311. Je viens de
reprendre le même pour l’oreille droite le mois
dernier.
L’intérêt de la chose, c’est qu’il faut prendre son
temps pour l’achat d’une prothèse et ne pas
céder systématiquement aux conseils des audio-
prothésistes mais choisir ce qui paraît le mieux
convenir, après essai et étude du rapport
qualité/prix.
Yvon EZANNO
Un changement est intervenu dans notre
représentation, comme suppléant, au sein de la
Commission des Droits et de l'Autonomie
de la Maison Départementale de l'Autonomie :
Jean KERIO a demandé à être remplacé.
Marie-Christine MOREL-CHEVILLET a accepté
de le remplacer.

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