I. Le protocole de Kyoto : présentation

Mickaël Barroux Groupe G1
Benjamin Arzul
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Sommaire
I-Introduction ......................................................................................................... 2
II-Présentation du Plan .......................................................................................... 3
III-Le protocole de Kyoto : présentation ............................................................... 4
A. Définition ..................................................................................................... 4
B. Contexte économique ................................................................................... 4
C. Buts du protocole .......................................................................................... 5
IV- Conséquences du protocole de Kyoto ............................................................ 7
A. Les Etats-Unis et l’écologie : incompatibilité ? ........................................... 7
B. Une conséquence de Kyoto en Europe : le marché du CO2 ........................ 9
V- Les limites du protocole ................................................................................. 12
VI- CONCLUSION ............................................................................................. 14
VII-Sources.......................................................................................................... 15
VIII-Planning ........................................................................................................................ 15
Introduction
L’économie de marché est aujourd’hui la base de notre société.
Or le fait de tout laisser faire et de tout laisser passer qui est le

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principe de notre économie pose aujourd’hui un gros problème : on
arrive à un point de non-retour au bout duquel nous attend la
destruction de la planète... Comme nous n'avons pas pris de mesure
auparavant, maintenant il faut agir et vite car il y a danger ! Le
protocole de Kyoto répond à une nécessité de prendre de telles
mesures mais jusqu’à quel point ? C’est ce que nous allons essayer de
découvrir à travers cette étude…
Ce sujet nous a particulièrement intéressé dans la mesure où il
est très présent dans l’actualité (médias) et il recoupe les intérêts
économiques et écologiques tant au niveau national qu’au niveau
international.
D’autres groupes se sont intéressés aux mesures et moyens
écologiques à basse échelle ; nous avons voulu traité ce sujet à plus
grande échelle, en regardant ce qui se passe en haut de la pyramide :
quelles mesures au niveau international ?

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I- Présentation du Plan
Dans une première partie, nous allons traiter du protocole de Kyoto, qui
fixe les règles mondiales de dépollution, et notamment les causes qui l’ont
induit.
Dans une deuxième partie, nous étudierons plutôt ses conséquences à
différents niveau : mondial tout d’abord, avec un zoom sur les Etats-Unis, les
réfractaires au protocole qui ont pris quelques mesures visant à réduire leur taux
de pollution, et européen dans un second temps, en prenant comme cas
particulier l’Europe, qui a décidé de mettre en place un véritable marché
financier du CO2.
Nous expliquerons également quelles sont les limites de ce protocole qui
ne peut être considéré comme un solution viable à long terme…
I. Le protocole de Kyoto : présentation
Définition
Contexte économique
Buts du protocole
II. Conséquences
A) Au niveau mondial : étude de cas sur les Etats-Unis
B) Au niveau européen : « marché des droits à polluer », marché du CO2
III. Limites du protocole

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II- Le protocole de Kyoto : présentation
A. Définition
Le protocole de Kyoto est un traité international proposant un calendrier de
réduction des émissions de gaz à effet de serre, qui sont considérés comme une cause
possible du réchauffement planétaire. Il a été négocié à Kyoto, au Japon. Ouvert aux
signatures le 16 mars 1998 et arrêté le 15 mars 1999.
B. Contexte économique
Plusieurs « camps » étaient discernables lors de l'ouverture du Protocole de Kyoto :
 Le Carbon Club , dont les “Juscanz” (Japon, Etats-Unis, Australie, Canada,
Nouvelle-Zélande , les membres de l’OPEP.
 L'Union Européenne, organe le plus actif dans l'élaboration du protocole.
 Certains pays potentiellement menacés par la montée des eaux comme les
Pays-Bas.
 Le “G77 + Chine” qui regroupe la majorité des pays en voie de
développement
Les engagements souscrits par les pays développés sont ambitieux. Pour
faciliter leur réalisation, le protocole de Kyoto prévoit, pour ces pays, la possibilité de
recourir à des mécanismes dits « de flexibilité » en complément des politiques et
mesures qu’ils devront mettre en œuvre au plan national. Les mécanismes sont au
nombre de trois :
 les « permis d'émission » : cette disposition permet de vendre ou
d’acheter des droits à émettre entre pays industrialisés ;

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 la « mise en œuvre conjointe » (MOC) qui permet, entre pays développés
de procéder à des investissements visant à réduire les émissions de gaz à
effet de serre en dehors de leur territoire national et de bénéficier des
crédits d’émission générés par les réductions ainsi obtenues ;
 le « mécanisme de développement propre » (MDP), proche du dispositif
précédent, à la différence que les investissements sont effectués par un
pays développé, dans un pays en développement.
Pour que le protocole de Kyoto entre en vigueur, il fallait :
 qu’au moins 55 pays ratifient le traité
 que tous les pays l’ayant ratifié émettent au total au moins 55% des
émissions de CO2 de 1990
 90 jours après la ratification du dernier pays nécessaire au quorum
validant le traité, pour son application nationale dans chaque pays
signataire. L’entrée en vigueur pour les pays ayant ratifié le protocole au
18 novembre est intervenue le 16 février 2005.
En France, l’entrée en vigueur s’est traduite par le décret n°2005-295 du 22
mars 2005, permettant la mise en œuvre des modalités de fonctionnement au niveau
de l’Union Européenne, ardente défenseuse du protocole.
L’accord, bien que théoriquement en vigueur depuis le 16 février, n’est
réellement entré en action au niveau mondial qu'en 2005 après l’adoption formelle
de ses premières modalités de fonctionnement .
C. Buts du protocole