Le F.I.L.M. n° 39 – OCTOBRE 2015 Directeur de la publication

Le F.I.L.M. n° 39 – OCTOBRE 2015
Directeur de la publication : Bertrand DUVAL
PRINCIPALES DELIBERATIONS DU CONSEIL
(Les comptes-rendus complets sont en ligne sur le site lamaxe.fr et disponibles en mairie)
Conseil Municipal du 02/10/2014 :
- ADHESION A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL.
Le Conseil Municipal autorise la constitution d’un groupement de commandes permanent auquel
participeront la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et les communes membres, pour
la fourniture de gaz naturel (achat, transport, distribution et stockage). La Communauté
d’Agglomération de Metz Métropole est désignée comme coordonnateur du groupement ainsi
formé.
Conseil Municipal du 06/11/2014 :
- TARIFS DE LA SALLE POLYVALENTE.
Le Conseil Municipal a décidé de fixer les nouveaux tarifs et modalités d’utilisation de la salle à
compter du 1er janvier 2015 conformément au tableau ci-dessous :
LA MAXE
EXTERIEUR
(en €)
(en €)
Evènements familiaux
Petite salle
50
/
Petite salle sans cuisine avec vaisselle
85
225
Petite salle + cuisine
105
340
Petite salle + cuisine samedi et dimanche
170
340
Grande salle et cuisine
215
575
Grande + petite salle + cuisine/jour
290
690
Grande + petite salle + cuisine samedi et
325
725
dimanche
Petite salle (café après enterrement)
Gratuit
/
Soirée dansante sans restauration
/
/
Matinée dansante sans restauration
195
350
Vin d’honneur avec verres
Petite salle
Grande salle
Pour représentation théâtrale, arbre de
Noël (loto, belote, tarot…)
Grande salle
Repas annuel d’association
Grande salle avec cuisine
-
60
105
135
225
105
340
65
340
- INTEGRATION DE LA RUE DU CHATEAU D’EAU DANS LE DOMAINE PUBLIC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’intégrer la rue du Château d’Eau dans le
domaine public communal.
- MOTION D’OPPOSITION AU PROJET DU GOUVERNEMENT DE SUPPRIMER LES
DOTATIONS AUX COMMUNES POUR LES DISTRIBUER AUX INTERCOMMUNALITES
Cette mesure a pour effet de diminuer de façon drastique la Dotation Globale de Fonctionnement
(DGF) versée par l’état à la commune. Le tableau ci-dessous reprend l’historique sur 5 ans.
2011
62 808€
2012
63 538€
2013
63 782€
2014
57 974€
2015
27 060€
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PRINCIPALES DELIBERATIONS DU CONSEIL (suite)
Conseil Municipal du 11/12/2014 :
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
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET CARITATIVES.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer des subventions aux associations
communales suivantes : MJC LA MAXE : 3 400 €, LA RENAISSANCE SPORTIVE : 7 139 €, LES
ANCIENS DE LA MAXE : 3 500 €, LA MAXE PETANQUE : 2 000 € ainsi que 150 € à diverses
associations caritatives : Aide aux enfants d’Haïti, Partenariat 57, France Alzheimer, Paralysés de
France, la ligue contre le cancer (Metz), le Secours Populaire Français (Metz), l’AFSEP (association
sclérosés en plaques), SOS Village enfants, Cheval Bonheur, APEI Vallée de l’Orne, AFEH.
- ATTRIBUTION DU MARCHE DU TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE.
Le Conseil Municipal décide d’attribuer le marché de réalisation d’un terrain de football
synthétique pour les lots suivants :
Lot 1 INFRASTRUCTURE à ID VERDE à ST LEONARD pour un montant de 200 016.53 € HT
Lot 2 GAZON ET MOBILIER avec remplissage naturel à ID VERDE pour 336 552.89 € HT
Le Conseil Régional et le Fonds d’Aide au Football Amateur verseront respectivement des
subventions de 50 000 € et 20 000 € pour la réalisation de cet équipement sportif.
Conseil Municipal du 15/01/2015 :
- CHASSE. : Après délibération, le Conseil Municipal décide d’attribuer la chasse communale à M.
SILVESTRE Nicolas, domicilié à Moyeuvre Grande pour le prix de 1 600 €.
Conseil Municipal du 04/03/2015 :
- REFECTION ROUTE DE THURY ET CONVENTION AVEC LE CPT EDF LA MAXE.
Le Conseil Municipal décide d’attribuer le marché de travaux de recalibrage de la route de Thury à
l’entreprise COLAS et donne mandat au Maire pour signer le marché et la convention financière
avec le CPT EDF LA MAXE.
- ACQUISITION TABLES SALLE POLYVALENTE.
Le Conseil Municipal décide d’acquérir un ensemble de 18 tables et 3 chariots pour la salle
polyvalente à la société BURO CONSEIL sise à WOIPPY et donne mandat au Maire pour engager la
dépense.
- SUBVENTION POUR LA FEDERATION NATIONALE ANDRE MAGINOT.
Afin de participer au financement du drapeau de l’association, le Conseil Municipal décide
d’attribuer une subvention de 250 € à la fédération nationale André Maginot.
Conseil Municipal du 09/04/2015 :
- PLACARD LOCAL ACTIVITES A LA SALLE POLYVALENTE.
Le Conseil Municipal décide d’attribuer la création du placard à l’entreprise PLACARDS MAGE.
- VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS.
Conseil Municipal du 25/06/2015 :
- MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENATURATION DE L’AFFLUENT DU FEIGNE.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de confier la maîtrise d’œuvre de la
renaturation de l’affluent du Feigne et de la zone humide associée (verger) avec option inventaires
naturalistes complémentaires au bureau d’étude FLUVIAL.IS.
- TRAVAUX RUE DE L’ ETANG A SAINT REMY.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de participer aux travaux de recalibrage du
chemin de l’Etang dit de SAINT REMY entre le pont de Franclonchamps et le carrefour de l’étang
de SAINT REMY à hauteur de 50 % des travaux réalisés et donne mandat au Maire pour signer la
convention de participation de la commune de La Maxe aux travaux engagés par la commune de
Woippy.
- TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE).
Par délibération du Conseil Municipal et à l’unanimité, il est décidé :
* d’instaurer la taxe locale sur la publicité extérieure sur son territoire à compter du 01/01/2016
* de conserver l’exonération de TLPE pour les enseignes appartenant à un même établissement
dont la surface cumulée est inférieure ou égale à 7 m²
* adopte le tarif maximum de droit commun de 2016, soit 20.50 €/m²/an sans lui appliquer de
minorations ou de majorations.
* valide le tableau récapitulatif des tarifs ci-annexé pour 2016, établi en fonction de ces
dispositions.
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CATEGORIE PUBLICITES ET PRE-ENSEIGNES
 Publicité et pré-enseignes non numériques ou égales à 50 m²
 Publicité et pré-enseignes non numériques supérieures à 50 m²
 Publicité et pré-enseignes numériques inférieures ou égales à 50 m²
 Publicité et pré-enseignes numériques supérieures à 50 m²
CATEGORIE ENSEIGNES
Enseignes inférieures ou égales à 7 m²
 Enseignes supérieures à 7 m² et inférieures ou égales à 12 m²
 Enseignes supérieures à 12 m² et inférieures ou égales à 50 m²
 Enseignes supérieures à 50 m²
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TARIFS/M²
20.50€
41.00€
61.50€
123.00€
TARIFS/M²
0€
20.50€
41.00€
82.00€
- ACQUISITION DE MATERIEL POUR L’ECOLE « LES HERONS ».
Le Conseil Municipal décide d’acquérir des rideaux pour l’école à la société Ingo NEBEL et un
ensemble d’équipements pédagogiques aux fournisseurs PICHON et ELIOTH EDUCATION.
Conseil Municipal du 03/09/2015
- MARCHE « NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX »
Le Conseil Municipal décide d’attribuer les travaux de nettoyage des bâtiments communaux à
l’entreprise ONET SERVICES pour un montant annuel de 21 113.38 € HT
- SIGNALETIQUE DE LA ZAC DU CAMPUS.
Le Conseil Municipal décide d’attribuer le marché de pose et fourniture de la signalétique de la
ZAC du Campus d’Activités à l’entreprise SIGNATURE sise à Heillecourt pour un montant de
4 829 € HT.
TARIFS PERISCOLAIRE
L’accueil de loisirs de La Maxe comprend l’accueil périscolaire, les mercredis et les vacances
scolaires et s’adresse aux enfants scolarisés dans les écoles maternelle et élémentaire, âgés de 3
à 11 ans. Il couvre également la tranche d’âge des adolescents. Lors du dernier Conseil Municipal de
septembre 2015, il a été voté les tarifs de base qui sont les suivants :
De 15 h 30 à 16 h 30, les activités spécifiques seront facturées sur une base de 1.05 € de l’heure
(sous condition de l’aide spécifique de l’Etat).
Lundi-mardi-jeudi-vendredi
Accueil 15h 30 – 16 h 30 ateliers spécifiques
Septembre à décembre
Janvier à mars
Avril à juin-juillet
FORFAIT
42€
31.50€
31.50€
Accueil périscolaire
Accueil du matin : 7 h 30-8 h 30
Midi (repos et activités) ; 12 h 00-13h 30
Accueil 15 h 30-16 h 30 (ponctuel)
Activités du soir (avec goûter) : 16h30-17h30
Départ échelonné : 17h30 – 18h00
TARIFS
1.60€
8.30€
1.05€
2.55€
0.85€
Mercredis
Forfait de 2 demi-journées sans repas
Demi-journées sans repas
Demi-journées avec repas
TARIFS
7.90€
4.10€
12.25€
Petites vacances
Forfait 2 jours tout compris
Forfait 3 jours tout compris
Forfait 4 jours tout compris
TARIFS NON MAXOIS
52.96€
74.09€
91.76€
-3-
TARIFS ENFANTS MAXOIS
33.10€
46.30€
57.35€
Petites vacances
Forfait 5 jours tout compris
Grandes vacances
Forfait 4 jours
Forfait 5 jours
TARIFS ENFANTS MAXOIS
71.65€
TARIFS NON MAXOIS
114.64€
66.15€
82.70€
105.84€
132.32€
Le fonctionnement pour les vacances scolaires aura lieu pendant une semaine dans le cadre des
petites vacances et pendant quatre semaines lors des grandes vacances aux dates suivantes :
- Du 20/10 au 24/10/2015 (Toussaint)
- Du 09/02 au 13/02/2016 (Hiver)
- Du 13/04 au 17/04/2016 (Printemps)
- Du 06/07 au 29/07/2016 ( Juillet)
Des réductions sur les tarifs de base sont accordées en fonction du quotient familial selon les
tranches suivantes :
QUOTIENTS FAMILIAUX
REDUCTION
Q1 : Inférieur à 499 €
Q2 : Compris entre 500 € et 624 €
Q3 : Compris entre 625 € et 974 €
Q4 : Egal ou supérieur à 975 €
37,5 %
25 %
12.5 %
0 %
Sont considérés comme des enfants Maxois, les enfants déclarés dans les registres de l’état civil
ou inscrits à l’école pour l’année scolaire.
Une réduction supplémentaire de 10 % est accordée au 2 ème enfant ; elle sera de 20 % à partir du
3ème enfant.
Les réductions accordées en fonction du quotient familial ou aux enfants supplémentaires ne sont
pas applicables aux enfants non Maxois.
Une pénalité de 10 € sera appliquée après 18 h 00 par demi-heure de retard, en raison des charges
de personnel que cela engendre pour la commune.
LES HERONS
Quatre-vingt-sept élèves sont inscrits cette année. Madame DORRE est chargée de la petite et
moyenne section de maternelle, de la grande section à mi-temps, Madame HAUSSY de la grande
section maternelle à mi-temps et du CP, Madame DUVAL des cours élémentaires, et Madame
JUNGES des cours moyens. Elle dirige également le groupe scolaire.
3ème FLEUR
Le jury qui décerne les fleurs et distinctions est passé le 30 juillet à La Maxe. Accueillis en mairie
par une partie de l’équipe municipale, les membres du jury ont validé pour 3 ans la 3 ème fleur pour
notre village. Merci à toute l’équipe ainsi qu’à tous les Maxois pour la mise en valeur de notre
commune.
DECHETS MENAGERS
Dans le cadre de leurs missions, les ambassadeurs du tri de Metz Métropole sont intervenus sur le
territoire de notre commune le 10 septembre 2015 en vue de contrôler le contenu des sacs/bacs
de tri des emballages recyclables, présentés à la collecte. Au total, les agents ont effectué le
contrôle des contenants correspondants à 133 logements et professionnels. 85 sacs sont de bonne
qualité, 77 sacs contenaient des erreurs mais sans refus de collecte et 33 sacs ont été refusés à
la collecte. Le document joint vous permettra de trier avec certitude vos déchets recyclables.
Metz Métropole nous rappelle qu’il est demandé aux usagers qui utilisent la benne à déchets verts
mise à leur disposition, de ne pas la remplir au-dessus du niveau des ridelles, ceci afin de
faciliter la pose des filets de protection par le chauffeur lors de l’enlèvement.
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AGENDA
11 Octobre 2015 – 16 h
17 Octobre 2015 (soir)
11 Novembre 2015
20 Novembre 2015
6 et 13 Décembre 2015
6 Décembre 2015
12 Décembre 2015
20 Décembre 2015
10 Janvier 2016
30 Janvier 2016
3 avril 2016
22-23-29-30 Avril 2016
5 Mai 2016
16 Mai 2015
12 Juin 2016
2 et 3 Juillet 2016
Concert Marial participatif à l'église
Repas humanitaire
Commémoration de l’Armistice
Assemblée générale de la MJC
Elections Régionales
Téléthon
Repas de la Municipalité offert aux
Anciens
Vin chaud sur la place de l’Eglise
Vœux du Maire : tous les Maxois
sont invités
Repas de la RS La Maxe
Repas des Anciens
Représentation de théâtre par les
Didascalies
Brocante
Marche de la Pentecôte du Conseil
de Fabrique
Repas pour les Enfants d’Haïti
Fête patronale
Consultez régulièrement le site internet de notre commune www.lamaxe.fr
Vous y retrouverez les informations et événements qui ont marqué notre village.
Afin de créer une liste de diffusion d’informations administratives, merci aux habitants qui le désirent, de communiquer
leur adresse de messagerie internet à [email protected]
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