Tableau annexe des prix à compléter, signer et joindre à l`acte

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CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP
DIRECTION DES RESSOURCES MATERIELLES
BP 10548
22205 GUINGAMP CEDEX
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
RELATIF A
LA FOURNITURE ET LA MAINTENANCE
D’UNE SALLE DE RADIODIAGNOSTIC GENERAL
AVEC TABLE TELECOMMANDEE
(CODES 18.37 / 8118)
APPEL D’OFFRES OUVERT
(Code des Marchés Publics – Articles 33, 57, 58 et 59)
Septembre 2009
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 1/26
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION
Cette consultation a pour objet la fourniture, l’installation et la mise en service d’une salle de
radiodiagnostic avec table télécommandée à hauteur variable destinée au service d’Imagerie médicale du
Centre Hospitalier de Guingamp, la formation des utilisateurs, et la maintenance et le contrôle qualité
de cette installation radiologique pendant la période minimale de garantie de 2 ans, puis à l’issue de la
période de garantie et jusqu’au 31 décembre 2015.
Compte tenu d’orientations technologiques très différentes selon les constructeurs pour ce type
d’installation radiologique, les candidats peuvent proposer une ou plusieurs solutions sur la base
d’une salle de radiodiagnostic avec table télécommandée à hauteur variable, « conventionnelle », ou
« conventionnelle mais évolutive vers une numérisation », voire « numérisée de base ». Dans le cas d’une
évolution, les candidats doivent apporter la preuve de l’évolutivité du système proposé et s’engager pour
30 mois minimum sur un prix ferme d’évolution.
Le Centre Hospitalier de Guingamp analysera toutes les solutions proposées par les différents
candidats. Il se réserve le droit de présélectionner 3 à 4 offres sur la base des dossiers techniques et
financiers présentés par les candidats, de l’état de l’art, des orientations et de l’évolution du marché en
imagerie médicale, des possibilités de financement de l’établissement et de rationalisation des choix
d’investissement et d’optimisation des fonctionnements pour une meilleure efficience. Seules les
solutions présélectionnées feront l’objet d’une visite de site.
Enfin, les candidats proposeront dans leur réponse une implantation des équipements. Le plan de la
salle dans laquelle seront installés les équipements et le plan du service d'Imagerie Médicale du Centre
Hospitalier de Guingamp leur seront remis lors d’une visite technique obligatoire à programmer avant la
remise de l’offre.
ARTICLE 2 - CONFIGURATION ET CARACTERISTIQUES GENERALES DEMANDEES DES
EQUIPEMENTS
I - Indications et activité médicales :
Cette salle de radiodiagnostic, avec table télécommandée à hauteur variable, doit permettre la réalisation
de l’ensemble des examens d’imagerie standards ainsi que certaines procédures interventionnelles
(arthrographies de l’épaule ou du genoux, montée de sondes temporaires intracardiaques, fistulographies,
infiltrations, …).
Le service d’imagerie médicale du Centre Hospitalier de Guingamp dispose actuellement de 3 salles de
radiodiagnostic assez anciennes : 1 salle os-poumons et 2 salles avec table télécommandée. La nouvelle
salle, objet de cette consultation, devrait remplacer à court terme 1, voire les 2 salles avec table
télécommandée. La salle os-poumons sera renouvelée début 2011.
De ce fait, cette nouvelle salle doit être la plus fiable (Cf. ci-après taux de disponibilité et délais
d’intervention exigés), polyvalente et ergonomique possible car l’activité y sera intense (30 à 40 patients
par jour) et variée. Elle accueillera des patients hospitalisés, des consultants externes et des urgences. Elle
devra pallier, le cas échéant, l’arrêt temporaire de la salle os-poumons (panne, maintenance).
Ces informations doivent permettre au candidat d’apprécier au mieux les attentes et exigences du Centre
Hospitalier de Guingamp et donc de déterminer l’équipement le plus à même d’y satisfaire.
De même les candidats intégreront dans leur offre, de base tous les équipements, logiciels, accessoires,
dispositifs nécessaires à une utilisation optimale de l’installation (confort, protection et maintien du
patient, confort, ergonomie et protection des personnels, optimisation de la qualité image et de la dose
patient, …).
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II - Caractéristiques minimales demandées :
A) Salle avec table télécommandé et chaîne d’acquisition et de visualisation d’images :
1) La table télécommandée :
-
-
Table télécommandée, à focale variable, et son pupitre de commande, mais avec répétition de
toutes les commandes au niveau de la table,
Grande ergonomie de la table et accessibilité autour du patient (y compris par l’arrière du
plateau),
Hauteur variable (utilisation d’un marche-pied indépendant à éviter),
Plateau de table, peu absorbant, à grands débattement latéral, et basculement à +90°,
Couverture du patient totale de la tête aux pieds, récepteur image à très grand débattement
longitudinal,
Angulation +/- 40° de la colonne et dispositif tomographique linéaire incorporé,
Diaphragme automatique à iris et centreur lumineux,
Ensemble sélecteur (cassettes 18x24 à 35x43 cm) + « imageur scopie » avec Amplificateur de
luminance de 28 à 30 cm environ et chaîne télé,
Ou le cas échéant (selon solutions proposées) : système « imageur scopie-graphie numérisé »
(AL 35 à 40 cm), ou capteur grand champ + « imageur scopie » avec AL de 20 cm environ ou
capteur plan dynamique, …,
Moniteurs en salle (avec support adapté) et derrière le paravent plombé,
Accessoires de base (Système de compression, sangles de compression et de contention,
poignées de maintien et marchepied, jeu de cônes et filtres, …).
Evolutivité
2) Le générateur haute tension et le(s) tube(s) à rayons X :
-
65 KW HF (Option plus-value 80 KW), ou équivalent, 150 KV, 600 à 700 mA, temps de pose
courts,
Exposeur automatique, libre choix des techniques,
1 à 2 directions (si suspension),
Contrôle de la charge thermique,
Contrôle, affichage et impression de la dose patient obligatoires,
Tubes double foyers, et adaptés aux conditions de travail d'une salle télécommandée
polyvalente.
3) Option suspension plafonnière :
-
Très grands débattements,
Cette suspension devra permettre les explorations sur la table télécommandée (profils) ainsi que
sur un chariot brancard ou lit, et ce en incidence de face et de profil,
Grande maniabilité et souplesse d’utilisation.
4) Accessoires :
-
Tous les accessoires nécessaires à une utilisation optimale de l’installation (confort,
protection et maintien du patient, confort, ergonomie et protection des personnels,
optimisation de la qualité image et de la dose patient, …)
B) Système informatique (Le cas échéant, selon solutions proposées - Non obligatoire) :
Le système informatique proposé sera équipé de base de tous les moyens matériels et logiciels
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nécessaires :

à la récupération et la saisie automatique de l’identité des patients (Identifiant patient hôpital unique.
Modalité DICOM Worklist) à partir du SIH du Centre Hospitalier de Guingamp et la gestion des
données patient (saisie de données personnelles, …)

au contrôle et à la manipulation sécurisée du système (générateur, table…)

à l’acquisition et la visualisation des images des examens réalisés

au traitement d’image en temps réel pendant la réalisation de l’examen

au post-traitement des images

à l’envoi vers un Serveur d’images des fichiers « images » et « données » produits lors de l’examen et
sélectionnés (Modalités DICOM Storage et MPPS (dose patient)).

à la reprographie d’images sur un reprographe (film) ou imprimante (papier), sur réseau, du service
d’imagerie médical (Modalité DICOM Print).

à l’archivage temporaire des derniers examens réalisés.
Tous les systèmes matériels et logiciels d’optimisation et de réduction de dose seront intégrés dans
l’offre de base.
III – Prestations complémentaires demandées :
A) Installation des équipements :
La prestation inclut l’installation complète des équipements. Dans sa réponse, le candidat devra être très précis sur
les prestations incluses et celles exclues de son offre.
B) Garantie :
Le candidat doit intégrer dans son offre de base une garantie minimale de 2 ans de tous les équipements
Pendant deux ans (durée minimum) ou plus (à préciser dans la réponse), à compter de la date d’admission et portée
sur les procès-verbaux d’admission des équipements, les matériels seront considérés comme étant sous la garantie
totale du fournisseur qui devra intervenir immédiatement en cas d’anomalie de fonctionnement signalée par le
Centre Hospitalier. Les interventions seront dans ce cas entièrement à la charge du fournisseur (pièces détachées, y
compris échange-standard des tube radiogène et amplificateur de luminance (et le cas échéant capteur plan), main
d’œuvre et déplacements). Cette prestation intègre la maintenance préventive, le contrôle qualité interne
réglementaire et obligatoire de l’installation conformément aux dispositions de la Décision AFSSAPS du 24
septembre 2007 (hors contrôles périodiques relevant de la compétence des utilisateurs et ceux « externes » relevant
d’un organisme agréé indépendant) et la maintenance corrective.
C) Maintenance et contrôle qualité :
Le candidat proposera dans son offre de base un contrat de maintenance et de contrôle qualité « tous risques »
prenant effet à l’issue de la période de garantie minimale de 2 ans. Ce contrat prendra fin au plus tard le 31
décembre 2015 (Cf. CCAP). L’intégration du (ou des) tube radiogène dans le contrat de maintenance sera proposé
en option au contrat de maintenance. Le candidat s’engagera par ailleurs dans le marché sur les prix d’échange
standard hors forfait des tubes radiogènes, amplificateur de luminance (et le cas échéant du capteur plan).
La prestation doit intégrer la maintenance préventive, le contrôle qualité interne réglementaire et obligatoire de
l’installation conformément aux dispositions de la Décision AFSSAPS du 24 septembre 2007 (hors contrôles
périodiques relevant de la compétence des utilisateurs et ceux « externes » relevant d’un organisme agréé
indépendant) et la maintenance corrective.
D) Contrôle radioprotection :
Le candidat doit intégrer dans son offre de base le contrôle complet (IRSN avancé) de l’installation (plan, contrôle
radioprotection, rapport) par un organisme agréé.
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E) Démontage et reprise des anciens équipements :
Le candidat doit intégrer dans son offre de base le démontage, la reprise et l’enlèvement de tous les équipements
anciens et présents dans la salle d’examen.
F) Formation des utilisateurs :
Le candidat doit intégrer dans son offre de base la formation des Radiologues et des Manipulateurs d’ElectroRadiologie.
ARTICLE 3 – CARACTERISTIQUES PROPOSEES DU MATERIEL ET QUESTIONNAIRE
TECHNIQUE.
Pour chaque équipement proposé, les candidats donneront un descriptif technique en complétant le
questionnaire ci-joint et en joignant tous les renseignements complémentaires qu’ils jugeront utiles pour
apprécier les performances des appareils proposés.
Seules les solutions présélectionnées feront l’objet d’une visite de site.
Les personnes à contacter sont :
-
Monsieur Louis TREGOUET, Directeur des Ressources Matérielles
-
Messieurs les Docteurs HOUITTE, HAMON et ADAWI, Radiologues aux Centres Hospitaliers de Saint-Brieuc
et de Guingamp
-
Monsieur Ronan EVEN, Cadre de Santé, service d’Imagerie médicale
-
Monsieur Christian TASSEL, Technicien supérieur biomédical
-
Monsieur Jean-Marie GREGOIRE, Ingénieur biomédical au Centre Hospitalier de Saint-Brieuc
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ARTICLE 4
ADMISSION.
- LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, VERIFICATION,
4-1 – LIVRAISON ET INSTALLATION DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX :
La livraison et l’installation des équipements s’effectue à l’initiative du fournisseur en respectant le délai
mentionné dans le dossier de consultation et après entente avec le Directeur des Ressources Matérielles ou
l’un de ses collaborateurs (Technicien Biomédical), et le Cadre de Santé du service.
4-2 – MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS, EPREUVES DE VERIFICATION :
La mise en service des équipements et la formation des utilisateurs sont assurés par le fournisseur. Les dates
sont choisies d’un commun accord entre le fournisseur, le cadre du service et le service biomédical.
A l’issue de cette opération et dans un délai maximal de 15 jours à compter de la date de mise en service, il
sera procédé aux épreuves de vérification des fournitures et prestations associées :
 Vérifications quantitatives :
Les opérations de vérification quantitative ont pour objet de contrôler la conformité entre les fournitures
livrées ou les prestations exécutées et les fournitures et prestations indiquées sur le bon de commande ou
le marché.
 Vérifications qualitatives et essais :
Les opérations de vérification qualitative ont pour objet de contrôler la conformité des fournitures ou des
prestations avec les spécifications du marché.
Ces opérations, complétées le cas échéant par des essais, permettent de vérifier que les fournitures
remplissent les fonctions définies et attendues par le Centre Hospitalier de Guingamp.
Elles permettent par ailleurs de vérifier que les fournitures présentent les caractéristiques et les
performances annoncées par le fournisseur.
 Vérifications des prestations complémentaires et engagements du fournisseur :
Elles consistent à la vérification des prestations complémentaires et engagements du fournisseur,
exécutées ou programmés telles que les documentations, les formations, …
4-3 – DECISION APRES VERIFICATIONS – ADMISSION OU REJET.
Si les épreuves de vérification sont satisfaisantes, un CERTIFICAT DE MISE EN SERVICE sera établi.
Aucun autre document, à l’exception des bulletins de livraisons et du certificat de mise en service, ne sera
signé, complété ou remis avant l’admission.
L’admission sera prononcée après deux semaines d’expérimentation.
Si le fonctionnement est satisfaisant et toutes les prestations attendues satisfaites, le Directeur des
Ressources Matérielles du Centre Hospitalier de GUINGAMP dressera alors un CERTIFICAT
D’ADMISSION.
Dans le cas contraire, où tout ou partie de la fourniture ne correspond pas aux spécifications de la commande
ou n’est pas d’un fonctionnement satisfaisant, ou l’un des engagements du fournisseur et des prestations
complémentaires n’est pas satisfait, l’admission est ajournée.
Dans ce dernier cas, une attestation de non admission sera établie et le fournisseur aura un nouveau délai
d’un mois pour lever les non-conformités.
En cas de deux ajournements, la commande sera susceptible d’être annulée.
4-4 – GARANTIE – REGLEMENT , « ESCOMPTES », « RETENUE DE GARANTIE OU
GARANTIE DE PREMIERE DEMANDE »
Le point de départ du délai de garantie est la date d’admission des équipements ou des prestations.
C’est également cette date d’admission qui servira de date de départ pour le règlement des factures (toute
facture présentée avant cette date sera retournée au fournisseur), et le cas échéant, de calcul d’escompte.
Enfin c’est cette date d’admission qui servira de référence à la levée de « retenue de garantie » ou « garantie
de première demande ».
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ARTICLE 5 – DOCUMENTATION, FORMATION.
5-1 DOCUMENTATION UTILISATEURS
Documents souhaités :
Documents fournis, désignation et référence
 Notice d’utilisation complète rédigée en
français et notice d’utilisation simplifiée
 Protocole de vérification avant utilisation,
de contrôle des performances et des
fonctionnalités
 Protocole de nettoyage, le cas échéant, de
désinfection et stérilisation des différents
éléments, et d’entretien périodique
TOUS CES DOCUMENTS SONT
OBLIGATOIRES
 Documentation « accessoires » très détaillée
(liste, références, prix, photo ou dessin,
montage) :
5-2 FORMATION DES UTILISATEURS
Formations attendues :
 Formation initiale à la mise en service des
équipements :
 Formation complémentaire après une période
d’utilisation (préciser) :
Formations proposées (Contenu, durée, organisation,
qualité du formateur) :
FORMATION OBLIGATOIRE POUR LES
MEDECINS RADIOLOGUES ET LES
MANIPULATEURS D’ELECTRORADIOLOGIE
UTILISATEURS DE CETTE INSTALLATION
 Pré ou post-formation spécifique ( Référent
matériel, …) :
( Nb et qualité des personnes concernées, lieu et
durée de la formation, période, coût éventuel, …)
5.3 DOCUMENTATION – MAINTENANCE
Documents souhaités :
 Notice technique complète rédigée en français
ou en anglais (Synoptiques, schémas,
implantation des cartes électroniques et des
interfaces, éclatés des ensembles mécaniques,
listes des pièces détachées, liste des codes
d’erreurs / causes et remèdes, …)
Documents fournis, désignation et référence
TOUS CES DOCUMENTS SONT
OBLIGATOIRES
 Protocoles d’entretien préventif périodique et
de contrôle qualité
 Documentation « pièces détachées » très
détaillée (liste, références, prix)
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ARTICLE 6 – INSTALLATION DES EQUIPEMENTS – TRAVAUX PREPARATOIRES (dispositions
générales)
6-1 GENERALITES :
 Le fournisseur doit présenter dans son offre et de manière très précise les conditions auxquelles doivent répondre les
locaux dans lesquels seront installés les équipements.
(Charge au sol du lieu d’implantation et des lieux d’acheminement. Percements, canalisations, caniveaux.
Climatisation des locaux. Protection anti-X. Fluides. Dimensions des accès, porte, couloir, ascenseur, …)
 Le fournisseur doit indiquer toutes les données concernant l’alimentation électrique, y compris la nécessité ou non
d’un onduleur et sa puissance, le cas échéant.
 En l’absence de définition précise de ces contraintes d’environnement, la réparation de toute anomalie de
fonctionnement ou panne de l’appareillage et la mise en conformité des locaux qui en résulterait serait à la charge du
fournisseur.
 Le fournisseur propose, le cas échéant, un projet d’implantation sur plan.
6-2 TRAVAUX A LA CHARGE DU FOURNISSEUR :
 Le fournisseur doit la fourniture, la pose et le raccordement de toutes les parties de l’installation, du matériel et des
accessoires nécessaires à la bonne marche des installations.
 Il assure les prestations nécessaires pour remettre, après son intervention, les lieux dans l’état où il les a trouvés avant
travaux et pour réparer, le cas échéant, les installations que son intervention aurait détériorées ou modifiées.
6-3 TRAVAUX A LA CHARGE DU CENTRE HOSPITALIER :
 L’alimentation électrique générale de l’installation avec une puissance disponible précisée par le fournisseur (le cas
échéant, avec protection particulière et pose d’un tableau électrique à l’arrivée de l’énergie électrique dans le local).
 La fourniture et la puissance électrique onduleur précisée par le fournisseur.
 La fourniture d’un réseau de communication conforme aux prescriptions en vigueur.
 La fermeture des locaux. Le démontage et remontage des faux-plafonds et gaines techniques. Les percements des
murs et des planchers. La réfection des enduits et des peintures sur murs et cloisons, après percements.
6-4 NORMES ET REGLEMENTS :
 Dans la réalisation des travaux, le fournisseur doit se conformer à tous les textes légaux et réglementaires en vigueur,
au moment de l’exécution des travaux.
 Tout appareillage doit être soumis à l’acceptation des Services Techniques du Centre Hospitalier.
6-5 CONTROLES REGLEMENTAIRES :
(Radioprotection, sécurité électrique, Laser, appareils à vapeur, …)
 Ces contrôles sont effectués par un organisme agréé avant réception provisoire des équipements. Ils sont à la charge
du Centre Hospitalier, sauf dispositions contraires prévues au CCTP.
6-6 ALIMENTATION ELECTRIQUE :
Tension
(220/380V – Mono/Tri – avec ou sans Neutre)
Puissance indispensable
(Maximale – A la mise sous tension…)
Puissance consommée
(Fonctionnement normal et en veille)
Les équipements doivent fonctionner sans dommage pour eux-mêmes, les patients et les utilisateurs, aux conditions de distribution
du réseau EDF (Tension +/- 10%, micro-coupures et coupures jusqu’à 30 secondes, fréquence +/- 1 Hz).
Réaction de l’équipement à :
 une micro-coupure,
 une coupure de 15 secondes,
 une coupures de 30 secondes.
Conditions particulières de fonctionnement
(A expliquer clairement)
Nécessité d’un ONDULEUR
(Préciser sa puissance et les dispositifs
médicaux à connecter)
Nécessité d’un régulateur de tension, d’un
transformateur d’isolement…
Divers (Protections, sections de câbles…)
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6-7 RESEAU :
Type
Catégorie
Débit
Câblage
Blindage
Les équipements doivent communiquer dans les conditions optimales de fonctionnement afin d’assurer une sécurité de
surveillance totale.
Conditions,
contraintes
ou
exigences
particulières de fonctionnement
(A expliquer clairement)
Divers (Protections, blindage, sections de
câbles…)
6-8 ENVIRONNEMENT CLIMATIQUE :
(Ce tableau doit être particulièrement bien documenté et présenté pour chaque équipement.)
Température de fonctionnement
(Fourchette, T° maxi, gradient maxi…)
Taux d’hygrométrie souhaitable
(Fourchette, gradient maxi…)
Dégagement calorifique des appareils
Conditions particulières de fonctionnement
(A expliquer clairement)
Nécessité d’une climatisation…
Divers
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ARTICLE 7 – EVALUATION DU SERVICE APRES VENTE





Fournisseur :
Adresse du siège commercial, Tél, Fax
Certification ISO obtenue
Domaine d’application de la certification
Coordonnées de l’ingénieur commercial (Tel,
Fax)
Siège national du SAV
 Adresse, Tél, Fax
 Coordonnées du responsable national du SAV
 Effectif technique national spécialisé sur le type
d’équipement objet de la consultation
 Le fournisseur est-il l’employeur direct des
techniciens qui interviennent sur site ?
 Si non, indiquer les coordonnées de cette société
(sous traitante, filiale…) :
Structure régionale du SAV
 Localisation des agences les plus proches de St
Brieuc spécialisées sur le type d’équipement objet
de la consultation
 Adresse, tél, fax
 Effectif de ces agences spécialisé sur cet
équipement
 Indiquer le lieu de départ et le nom des
techniciens spécialisés sur cet équipement :
1.
2.
3.
 Coordonnées du responsable régional du SAV
 Modalité de contact des techniciens en cas
d’intervention urgente
 Délais maximum d’intervention garanti
 Possibilité d’assistance technique téléphonique
 Quels sont les horaires d’ouverture de ce support
 Numéro de téléphone de ce support
 L’entreprise possède-t-elle l’ensemble des pièces
détachées de l’équipement sur le territoire
français ?
 Quels sont les délais minimum et maximum
d’approvisionnement pour le client
 Coût du forfait déplacement à Guingamp (en
Euros TTC) :
 Taux horaire de MO (en Euros TTC) :
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ARTICLE 8 : DEFINITION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE CONTRÔLE QUALITE
Le candidat s'engage à assurer la maintenance et le contrôle qualité des dispositifs médicaux concernés par cette
consultation, pendant la période de garantie et à l’issue de celle-ci, selon les définitions suivantes :
8.1 MAINTENANCE ET CONTRÔLE QUALITE DES DISPOSITIFS MEDICAUX
8.1.1 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CONTROLE QUALITE
Les visites et interventions de maintenance préventive et de contrôle qualité ont pour but de réduire les risques de
pannes et de maintenir dans le temps les performances des dispositifs médicaux et des conditions de sûreté de
fonctionnement identiques aux performances et conditions de sécurité initiales ou revendiquées par le Fabricant
ou, le cas échéant, fixées par l’AFSSAPS, en vue d'en assurer une utilisation optimale.
La maintenance préventive et le contrôle qualité font l'objet de protocoles écrits qui décrivent les actions à réaliser,
les objectifs à atteindre et les moyens pour y parvenir, les pièces à changer. Le candidat devra présenter pour
chaque type de dispositif médical ses protocoles de maintenance préventive et de contrôle qualité.
L'entretien préventif et périodique permettra au titulaire de procéder aux vérifications des éléments mécaniques,
électroniques, électriques, le cas échéant informatiques, aux réglages, à la réparation ou au remplacement des
pièces jugées défectueuses, usées ou présentant une usure évidente à la suite d'une utilisation normale de
l'équipement, ainsi qu'au nettoyage complet de l'équipement.
Cette prestation inclut également le « contrôle qualité interne » des équipements, en particulier le contrôle et
l'optimisation de la chaîne image et l'évaluation et l'optimisation de la dose pour les équipements
radiologiques, reçue par le patient au cours d'un examen, ainsi que la protection des personnels, et ce conformément
à la REGLEMENTATION EN VIGUEUR ( Directives Européennes Dispositifs Médicaux, Directives Euratom,
réglementation relative à l’obligation de maintenance et de contrôle qualité des dispositifs médicaux,
réglementation concernant la protection des patients et des personnels contre les rayonnements ionisants, Décision
AFSSAPS du 24 septembre 2007 fixant les modalités de contrôle qualité interne, … ).
Enfin, cette prestation inclut la fourniture de conseils aux utilisateurs et la mise à jour des équipements,
concernant les fonctionnalités, notamment logicielles, acquises à l'origine.
Le nombre et la durée des visites préventives et de contrôle qualité seront précisées par le candidat. Cette
information apparaîtra clairement dans la réponse du candidat et devra être conforme aux obligations
réglementaires (décision AFSSAPS).
8.1.2 MAINTENANCE CORRECTIVE
Les interventions de maintenance corrective ont pour objet la remise en état de fonctionnement des équipements à
la suite d'une défaillance.
Elles consistent au dépannage, à la réparation, à la fourniture et au remplacement des pièces jugées défectueuses,
usées ou cassées à la suite d'un usage normal de l'équipement, ainsi qu'à la vérification des performances et de la
conformité de l'installation avant remise en service.
La maintenance corrective comprendra également les interventions nécessaires à la justification du besoin de
remplacement de pièces détachées ou dispositifs importants et coûteux, ainsi que la vérification et la conformité
des installations après le remplacement de ces composants.
8.1.3 EVOLUTIVITE DES EQUIPEMENTS
Pour certains équipements, la maintenance implique une possibilité d'adaptation matérielle et/ou logicielle, afin
d'éviter l'obsolescence du système.
Cette évolutivité fera l'objet le cas échéant d'opérations ponctuelles (Avenants) qui seront soumises à entente
préalable après présentation d'un devis, en sus de la partie forfaitaire.
8.1.4 FOURNITURE ET REMPLACEMENT DES ENSEMBLES RADIOGENES
Le remplacement et la fourniture de l’ensemble radiogène et toutes les pièces détachées associées à ce dispositif,
ainsi que la vérification et la conformité des installations après le remplacement de ces composants, sont intégrés
dans la garantie de l’installation et seront proposés en option au contrat de maintenance à l’issue de la période de
garantie.
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Le candidat indiquera également la durée de vie garantie, la durée de vie moyenne (ou MTBF) et s’engagera sur le
prix d’échange standard du tube radiogène.
8.1.5 FOURNITURE ET REMPLACEMENT DE L’AMPLIFICATEUR DE LUMNANCE (ET/OU DU
CAPTEUR PLAN LE CAS ECHEANT)
Le remplacement et la fourniture de ces équipements, et toutes les pièces détachées associées à ces dispositifs, ainsi
que la vérification et la conformité des installations après le remplacement de ces composants, sont intégrés dans la
garantie de l’installation.
Le candidat indiquera la durée de vie garantie, la durée de vie moyenne (ou MTBF) et s’engagera sur le prix
d’échange standard (incluant tous les frais d’installation , de mise en service et de vérification) de l’amplificateur
de luminance (et/ou du capteur plan).
8.1.6 PRESTATIONS EXCLUES DU MONTANT DE LA REDEVANCE FORFAITAIRE ANNUELLE
 La réparation des dégâts résultant d’un accident ou d'une utilisation anormale, de la malveillance, d'actes de
sabotage, de faits de grève, d'émeute ou de guerre.
 La réparation de toute panne prenant son origine dans une installation électrique défectueuse de l'établissement
ou dans la qualité du courant fourni, dés lors que cette origine est admise par les deux parties.
 La réparation de toute panne due à des conditions d'installation ou d'utilisation par le Centre Hospitalier non
conformes aux spécifications techniques mentionnées par écrit par le Titulaire à la date de la mise en service du
matériel.
 Le réparation des dommages dus à une modification de l'équipement par une personne de l'établissement non
autorisée par le Titulaire. Cet alinéa ne s'applique pas aux techniciens biomédicaux du Centre Hospitalier de
Guingamp dans la mesure où ils seraient amenés à intervenir pour assurer la sécurité des biens et des personnes
et le bon fonctionnement du Centre Hospitalier. Le Titulaire du marché donne par avance son accord à ces
interventions considérées comme mesures de sauvegarde.
Les candidats devront être très précis sur les prestations et les fournitures exclues de leur offre. Ces informations
devront être listées et détaillées sur un document "lisible" et clairement identifié afin d'éviter tout litige dans
l'exécution du marché.
8.2 MODALITES D'EXECUTION
8.2.1 Lieu d'intervention
Les prestations seront exécutées dans le service d’Imagerie Médicale du Centre Hospitalier de Guingamp.
8.2.2 Horaire d'intervention
La prestation (garantie ou contrat) est prévue pour couvrir les interventions des techniciens du Titulaire selon les
jours et heures ouvrés suivants :
Du lundi au vendredi de 8 H.00 à 18 H.00. (10 heures ouvrées par jour, samedis, dimanches et jours fériés
exclus).
Ces plages horaires correspondent aux jours et heures de fonctionnement normales des installations hors urgence.
8.2.3 Interventions de maintenance préventive
Au plus tard avant la fin janvier de chaque année, le Titulaire du marché devra avoir arrêté en concertation avec le
service utilisateur son planning annuel de maintenance préventive. Les modifications à ce planning ne pourront être
qu'exceptionnelles et feront l'objet d'une confirmation écrite au moins un mois avant la date prévue afin de
permettre au service utilisateur de prendre toutes les mesures souhaitables pour rendre disponibles l'équipement en
temps utile.
Le Titulaire ne peut pas procéder à une visite de maintenance préventive en même temps qu'une visite de
maintenance corrective s'il n'a pas préalablement obtenu l'accord de l'établissement.
8.2.4 Interventions de maintenance corrective
Les personnes du Centre Hospitalier de Guingamp habilitées à demander une intervention technique sont le cadre
du service ou ses représentants.
Le Titulaire procède à l'enregistrement des informations utiles à son intervention (équipement en cause, défaut
constaté, type de panne, nom et fonction du demandeur, date et heure de l'appel, etc...).
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Ces informations doivent permettre une prise en charge rapide et efficace des dysfonctionnements ou problèmes
rencontrés.
Il enregistre de plus et de façon obligatoire le numéro d'identification du système sur lequel il doit intervenir, ce
numéro restitué sur le rapport d'intervention permet au service biomédical d'assurer la traçabilité des interventions
et le suivi des contrats.
8.2.5 Consommables et pièces détachées
Le Titulaire du marché s'engage à fournir les pièces de rechange pendant toute la durée du marché, quelle que soit
la date d'installation de l'équipement au Centre Hospitalier de Guingamp.
En outre les pièces bénéficiant du marquage CE devront être remplacées par des pièces compatibles ayant été ellesmêmes été marquées CE.
Pour toutes les pièces, les caractéristiques techniques devront être conformes à la préconisation du constructeur et
aux normes françaises, européennes ou ISO en vigueur.
Toutes demandes de consommables ou de pièces détachées n'étant pas incluses dans la redevance forfaitaire feront
l'objet d'un bon de commande émanant de la Direction des Ressources Matérielles.
De même aucune réparation, intervention ou fourniture supplémentaire non prévue au marché et entraînant une
dépense supérieure à 150 €uros HT ne peut être effectuée sans l'accord préalable du Directeur des Ressources
Matérielles.
8.2.6 Rapport technique d'intervention
Toute intervention donne lieu à l'établissement par le Titulaire d'un rapport technique qui atteste que les opérations
prévues dans le présent marché ont bien été effectuées. Ce rapport technique signale les interventions faites à
l'initiative du personnel du titulaire, les heures de début et de fin de ces interventions, ainsi que les pièces de
rechange utilisées.
Le rapport technique comporte, s'il y a lieu, des observations telles que : anomalies constatées, usure de certains
organes, risques de détérioration, état du matériel après intervention, intervention supplémentaire à réaliser, ...
Après intervention, le rapport technique est immédiatement remis au responsable du service utilisateur et visé par
ce dernier afin d'attester la réalité de l'exécution des prestations.
8.2.7 Obligations du Titulaire
Le Titulaire devra justifier d'une assurance contractée auprès d'une compagnie agréée, garantissant sa
responsabilité civile pour dommages de toutes natures causés à un tiers du fait d'accidents ou d'incendie :
 Par son personnel salarié en activité de travail,
 Par ses matériels d'industrie, de commerce, d'entreprise ou d'exploitation,
 Du fait d'un événement engageant la responsabilité de l'entreprise pendant et après réception de la prestation.
Lors de l'intervention sur site, le technicien du Titulaire devra se conformer aux règles suivantes :
 Respect des règles d'accès et de circulation au sein de l'établissement (stationnement, utilisation des ascenseurs,
encombrement des accès et couloirs, zone non fumeur, ...),
 Arrêt des téléphones portables à l'intérieur des bâtiments,
 tenue propre et correcte, identification par badge (nom de la société et nom de l'intervenant),
 Respect des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans les services concernés (décret n° 86-1103 du 2
octobre 1986).
Le Titulaire doit abonner son personnel à un service de surveillance dosimétrique passive individuelle. Il en
communique le numéro à la personne compétente en radioprotection du Centre Hospitalier de Guingamp.
Il devra également être en conformité avec la réglementation relative à la protection des travailleurs contre les
dangers des rayonnements ionisants, en particulier la mise en œuvre de la dosimétrie opérationnelle ou
active.
En cas d'irradiation accidentelle, le personnel du Titulaire doit en faire part dès que possible à la personne
compétente du Centre Hospitalier de Guingamp.
Le Titulaire établit avec le Centre Hospitalier de Guingamp un protocole définissant les règles de sécurité à
appliquer pour la protection de son personnel salarié avant d'exécuter les travaux de réparation et de
remplacement du matériel objet du marché (décret n°92.158 du 20.02.1992).
Dès son arrivée sur le site, le technicien du Titulaire doit informer de sa présence le responsable du lieu
d'intervention, à défaut une personne informée de la demande d'intervention.
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 13/26
Tous les moyens nécessaires à l'intervention sont supportés par le Titulaire y compris les moyens de
communication sauf accord préalable de l'établissement ou autorisation ponctuelle.
Avant son départ du site, le technicien du Titulaire doit :
 Laisser une information claire sur l'état de la réparation :
 TERMINE : Equipement en l'état de fonctionnement, validation en présence si possible de l'utilisateur.
 PROVISOIRE : En attente d'une nouvelle intervention, l'équipement fonctionnel ne doit présenter aucun
danger à l'utilisateur, validation en présence si possible de l'utilisateur.
 PARTIELLE : Equipement ne disposant pas de toutes ses fonctionnalités, fonctionnement dégradé.
L'accord d'un responsable utilisateur doit être obtenu. La remise en fonction ne doit présenter aucun danger à
l'utilisateur. Une information doit apparaître sur l'équipement.
 EN ATTENTE : Equipement non fonctionnel. Il doit être rendu inopérant pour ne présenter aucun risque
d'être utilisé par mégarde. Une information claire doit apparaître sur l'équipement.
 Laisser propres l'équipement et son environnement, dans un état d'hygiène compatible avec l'activité médicale
hors protocole spécifique de décontamination.
Les obligations applicables au Titulaire s'appliquent intégralement au sous-traitant éventuel.
8.2.8 Modification du lieu d'implantation
Le lieu d'implantation des équipements pourra être modifié sur décision de la personne responsable du marché qui
en informera préalablement le Titulaire.
8.2.9 Adjonction de dispositifs
Le Centre Hospitalier de Guingamp se réserve la possibilité de procéder à l'installation ou à la connexion de
dispositifs ou d'accessoires non fournis par le Titulaire, sous réserve de sa compatibilité avec l'équipement existant.
L'adjonction ne nécessite pas l'accord préalable du Titulaire.
8.2.10 Retour en atelier
L'équipement pourra faire l'objet d'un retour pour tout ou partie dans un des ateliers du Titulaire pour y subir des
opérations qui ne pourraient pas être réalisées dans l'établissement, cette modalité d'intervention prévue au contrat
ne peut donner lieu à une facturation complémentaire.
Cette procédure ne pourra être engagée qu'après accord du Directeur des Ressources Matérielles ou de son
représentant.
Le Titulaire sera responsable de l'équipement dès lors qu'il en prendra possession.
Il pourra mettre à la disposition de l'établissement et à titre gracieux un matériel équivalent pour la durée
d'indisponibilité de l'équipement et veillera à prendre toutes dispositions nécessaires afin de ne pas entraver le bon
fonctionnement du service utilisateur.
8.2.11 Sous-traitance
Le Titulaire a obligation de procéder à la déclaration du sous-traitant et d'obtenir l'acceptation de la personne
responsable du marché préalablement à tout début de travaux par sous-traitance.
Contenu de la déclaration :
 raison ou dénomination sociale et adresse du sous-traitant,
 Numéros d'identification (SIRET et registre du commerce ou des métiers),
 Téléphone, télécopieur,
 Nom et niveau de qualification des intervenants,
 Nature des prestations sous-traités.
Le Titulaire est tenu pour seul responsable de la qualité des travaux exécutés par le sous-traitant, et à ce titre en
assumera le cas échéant les conséquences juridiques et financières.
L'ensemble des clauses du présent marché s'applique au sous-traitant. Ce dernier en a été informé par le Titulaire.
8.2.12 Habilitation des intervenants
Les techniciens du Titulaire, le cas échéant le sous-traitant dûment accepté par la personne responsable du marché,
sont habilités à intervenir sur l'équipement pour effectuer une modification ou une réparation.
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 14/26
Le Titulaire du marché communiquera par écrit au responsable du marché une liste des personnes habilitées ainsi
que les mises à jour éventuelles.
8.3 INDICATEURS DE SUIVI ET PENALITES
Les indicateurs suivis sont le taux de disponibilité et le délai d’intervention. Ces indicateurs sont définis et
calculés selon les règles décrites ci-après. Si les seuils définis pour ces 2 indicateurs ne sont pas respectés, le
Titulaire encourt des pénalités.
8.3.1 TAUX DE DISPONIBILITE
Définition de l'indisponibilité
L'équipement est déclaré indisponible lorsque, sans faute du Centre Hospitalier de Guingamp et en dehors des
opérations de maintenance préventive effectuée par le titulaire, son usage est rendu impossible, soit par le
fonctionnement défectueux d'un organe ou d'un dispositif qui est inclus, soit par le défaut de fonctionnement de l'un
des logiciels faisant partie de cet équipement, si ce défaut apparaît dans l'exécution des fonctions prévues pour la
réalisation des examens.
Ne sont pas considérés comme temps d'arrêt décomptés, les temps d'arrêt :
 découlant d'interventions exécutées dans le cas d'exclusion du forfait cité à l'article 8.1.6,
 consécutifs à la livraison d'adjonctions, d'accessoires, de fournitures de consommables,
 observés pendant les heures extérieures à l'horaire normal d'interventions du Titulaire, tel que défini à l'article
8.2.2,
 le dysfonctionnement d'un sous-ensemble secondaire n'empêchant pas l'utilisation clinique de l'équipement,
 lorsque les systèmes « back-up » ont correctement fonctionné.
Mesure de durée d'arrêt
La période d'arrêt commence à la réception de l'appel du Centre Hospitalier de Guingamp. Si l'accès du personnel
du titulaire auprès de l'équipement est différé du fait de l'utilisateur, le décomptage de la période d'arrêt reprend dès
que le matériel est mis à la disposition du personnel du Titulaire.
La période d'arrêt cesse lorsque le personnel du titulaire remet l'équipement concerné, en état de marche, à la
disposition de l'utilisateur.
Les heures de début et de fin de la période d'arrêt sont relevées sur un carnet de bord.
Taux de disponibilité
Dans le but d'améliorer l'utilisation de l'équipement, le Centre Hospitalier de Guingamp et le Titulaire conviennent
de mesurer le taux de disponibilité annuel dudit équipement.
Ce taux est défini par la formule suivante :
T = 100(1-T1/T2) exprimé en %
Dans laquelle :
T1 représente la somme des durées d'arrêt définies ci-dessus sur la période de mesure considérée (l'année civile).
T2 représente la durée d'utilisation annuelle effective de l'équipement pendant les horaires d'ouverture du service
utilisateur (hors période de maintenance préventive et urgences).
Application des pénalités
A l'issue de la période annuelle, pourront être appliquées au Titulaire des pénalités calculées selon des dispositions
suivantes :
Si le taux de disponibilité obtenu est supérieur ou égal à 99 %, il n'y a pas de pénalité.
Dans le cas contraire, la pénalité sera de 2%du forfait de base pour 1% de taux de disponibilité en deçà du taux
limite inférieur demandé.
8.3.2 DELAI D'INTERVENTION
Délai maximal autorisé
Le Titulaire dispose d'un délai maximal de :
 5 heures ouvrées.
Ce délai est décompté à partir du jour et de l'heure d'appel du représentant du service utilisateur au Centre
d'Assistance Téléphonique du Titulaire.
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 15/26
Pénalité sur dépassement
Lorsque le délai maximal d'intervention défini ci-dessus est dépassé du fait du Titulaire, celui-ci encourt sans mise
en demeure préalable une pénalité calculée par application de la formule suivante :
P = R x (D - H)
500
P = montant de la pénalité
R = montant hors taxe de la redevance annuelle
D = délai réel d'intervention
H = délai maximal d'intervention
8.3.3 DELAI EXCEPTIONNEL DE PROLONGATION POUR L'EXECUTION DES PRESTATIONS
Un délai exceptionnel de prolongation pour l'exécution des prestations sans pénalités peut être accordé si les causes
qui mettent le Titulaire dans l'impossibilité de respecter les délais contractuels, sont le fait de l'Administration
Hospitalière ou proviennent d'événements ayant le caractère de force majeure.
Pour pouvoir bénéficier de ces dispositions, le Titulaire doit signaler par lettre adressée au Directeur des
Ressources Matérielles du Centre Hospitalier de Guingamp les causes du retard qui selon lui échappent à sa
responsabilité. Il dispose d'un délai de dix jours à compter de la date à laquelle il est mis obstacle à l'exécution du
marché dans les délais contractuels.
8.3.4 REUNION DE SUIVI TECHNIQUE
Sur l'initiative du Centre Hospitalier de Guingamp, au plus deux rencontres "Bilan" peuvent être organisées chaque
année. Le Titulaire doit obligatoirement assister à ces réunions où sont présents les utilisateurs (médecins et cadres
) et le Technicien biomédical biomédical. Au cours de ces rencontres sont analysés les problèmes techniques, les
conditions de respect du contrat, les indicateurs de suivi de chaque système, ...
Les dates de ces rencontres sont arrêtées d'un commun accord entre les responsables utilisateurs, le Titulaire et le
Technicien biomédical.
Pour le Fournisseur,
Fait à …............................ , le …............................
Nom, Qualité et Cachet du Signataire.
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 16/26
CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP
DIRECTION DES RESSOURCES MATERIELLEES
BP 10548
22205 GUINGAMP CEDEX
QUESTIONNAIRE TECHNIQUE
(Un questionnaire complet par solution proposée)
SALLE DE RADIODIAGNOSTIC GENERAL,
AVEC TABLE TELECOMMANDEE,
A HAUTEUR VARIABLE
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 17/26
INFORMATIONS GENERALES CONCERNANT
LA SALLE DE RADIODIAGNOSTIC AVEC TABLE
TELECOMMANDEE (un questionnaire complet par solution proposée)
Nom du constructeur
Pays de fabrication
Modèle et Version ( matérielle et logicielle )
Dates de première mise en service pour le modèle proposé ainsi
que pour la version proposée.
Nombre d’appareils de même type installés :
Pour les références françaises, lister en annexe à ce questionnaire
tous les sites en précisant, le cas échéant, les coordonnées des
responsables
Garantie :
Attention 2 ans minimum (y compris ensemble radiogène
amplificateur de luminance et capteur plan) ou plus à préciser
Marquage CE
Le candidat fournira obligatoirement les certificats de conformité
relatifs au Marquage CE pour les différents sous-ensembles et
l’organisme notifié ayant délivré l’autorisation de Marquage CE
Classe et type de protection des équipements
Délais de livraison (mois)
Le candidat validera la date de livraison prévue dans le présent
dossier de consultation, ou proposera, le cas échéant, une autre
date.
Durée d’installation (jours) et planning des travaux
PRESENTATION GENERALE DES EQUIPEMENTS
Données générales sur la salle de radiodiagnostic proposée et
son exploitation (configuration détaillée…) :




Le candidat présentera en quelques lignes les caractéristiques
générales des équipements proposés.
Le ou les domaines principaux d’application, ainsi que les
limites.
Le cas échéant les particularités ou spécificités cliniques ou
techniques de cet installation.
Enfin, le caractère éventuellement innovant et évolutif de
l’installation proposée.
Liste des options ou évolutions non prévues dans l’offre de
base et fonction précise et coût de chacune d’entre elles :
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Table télécommandée
Marque et Modèle:
Date de première mise en service :
Présentation générale de la table :
Encombrement maximal (y compris les mouvements) :
Accessibilité par l’arrière :
Poids du statif :
Principe de fixation au sol :
Evolutivité
Autres caractéristiques générales :
Nettoyage et hygiène
Autres caractéristiques et particularités
Table d’examen -Plateau
Dimensions :
Forme (plateau plat, incurvé, …) :
Nature (matériau) :
Poids maximal du patient, admis au centre et aux extrémités
du plateau :
Type et forme des profilés sur les cotés :
Autres caractéristiques du plateau :
Table d’examen – Amplitude des mouvements du plateau – Position horizontale
Débattement longitudinal droit :
Débattement longitudinal gauche :
Débattement latéral (+/-) :
Hauteur minimum (distance précise en le "sol fini" et la
"face supérieure" du plateau) :
Hauteur maximum :
Angles de basculement (toutes positions d'ampli. De
luminance) :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Amplitude des mouvements du plateau – Position verticale
Débattement vertical bas :
Débattement vertical haut :
Débattement latéral :
Autres caractéristiques :
Débattement vertical bas :
Table d’examen – Amplitude des mouvements du sélecteur (ou capteur le cas échéant) – Statif en position horizontale
Débattement :
Distance minimale entre "axe sélecteur et "extrémité de la
table" (préciser l'angulation de la colonne dans cette position)
:
Distance minimale entre "axe sélecteur et "extrémité de la
table", colonne perpendiculaire à la table :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Amplitude des mouvements du sélecteur (ou capteur le cas échéant) – Statif en position verticale
Débattement :
Distance minimale entre "axe sélecteur" et "sol fini de la
salle" (préciser l'angulation de la colonne dans cette position)
:
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 19/26
Distance minimale entre "axe sélecteur et "sol fini de la
salle", colonne perpendiculaire à la table :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Amplitude des mouvements de la colonne porte-tube
Statif position horizontale. Chariotage :
Statif position horizontale. Angles d'incidence :
Statif position horizontale. Distances foyer-film ou capteur
(focale variable) :
Statif position verticale. Chariotage :
Statif position verticale. Angles d'incidence :
Statif position verticale. Distances foyer-film ou capteur
(focale variable) :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Tomographie
Distances foyer-film en travail en tomographie :
Angulations - Temps de balayage :
Hauteurs de coupe :
Vitesse :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Simultanéité des mouvements
Longitudinal plateau / latéral plateau :
Longitudinal plateau / Sélecteur ou capteur :
Longitudinal plateau / Basculement :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Vitesses
Déplacement longitudinal :
Déplacement latéral :
Basculement :
Passage Scopie en Graphie :
Passage Graphie en Scopie :
Passage Tomo. en Scopie :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Prises de clichés
Cadence maxi. :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Sélecteur
Principe :
Distance Plan-Film :
Distance Film-Grille :
Nombre de découpes "Film" (En bandes et en croix) :
Caractéristiques de la "Grille" :
Evolutivité « capteur plan » ?
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Emplacement amplificateur de luminance
Diamètre de l'amplificateur de luminance proposé dans l'offre
de base :
Diamètres des amplificateurs de luminance adaptables sur la
table télécommandée proposée :
Distance Plan de table (partie supérieure) / Ecran d'entrée de
l'amplificateur de luminance :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Correction de parallaxe
Principe :
L'ensemble des champs de l'amplificateur de luminance est-il
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 20/26
utilisé avec la correction de parallaxe :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Console de programmation des examens
Présentation générale :
Possibilités :
Commandes reportées sur la table :
Position des commandes reportées sur la table :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Sécurités et interdictions
Détailler :
Table d’examen – Système de compression
Principe :
Angles de pression :
Valeurs de pression :
Sécurités :
Autres caractéristiques :
Table d’examen – Liste détaillée des accessoires inclus dans l’offre de base
Table d’examen – Liste des accessoires proposés en option avec références et prix
Générateur à rayons x
65 KW
Marque et Modèle :
Date de première mise en service :
Principe
et
technologie
utilisée,
fréquence
fonctionnement :
Puissance :
Haute tension nominale (KV) :
mA maxi. :
Temps d’exposition mini. :
MODE GRAPHIE
Plage de réglage temps, pas
Plages de sélection des KV, pas
Plage de sélection des mA, pas
MODE SCOPIE
Cadence maximale d’acquisition (im/s)
Plages de sélection des KV, pas
Plage de sélection des mA, pas
Points caractéristiques à : KV max, 100 KV et mA max :
Démarreur d’anode :
Sécurités (tube) :
Variante 80 KW
de
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 21/26
Exposeur automatique, type, principe, temps mini de
coupure :
Programmateur incorporé, nombre de programmes
incorporés, modifications possibles par l’utilisateur :
Autres caractéristiques :
Dispositifs de contrôle et de calcul de dose
Dispositif de contrôle (principe) et visualisation de la charge
thermique du tube (et alarme) :
Dispositif de calcul (principe), d’affichage et d’impression de
la dose reçue par le patient et des temps de graphie et de
scopie au cours d’un examen :
Dispositif de réduction ou d’optimisation de la dose :
Autres caractéristiques et particularités
Ensemble radiogène
Table
Option Suspension
Marque et Modèle :
Date de première commercialisation :
Nature de l’anode (matériaux, principe, raisons de ce choix et
performances particulières) :
Diamètre de l’anode et pente :
Vitesse de rotation :
Nombre et dimensions des foyers, forme, puissance par
foyer :
Capacité thermique du tube :
Dissipation calorifique de l’anode en régime permanent et à
puissance maximale :
Mode de refroidissement (principe) :
Si eau, indiquer qualité, débit, pression, température :
Affichage de la charge thermique (et alarme) :
Autres caractéristiques :
Type et principe de collimation :
Nombre de volets :
Diaphragme à iris :
Filtres semi-transparents (principe) :
Collimation automatique :
Centreur lumineux (commande) :
Dispositif de réduction et d’optimisation de la dose :
Autres caractéristiques :
Durée de vie moyenne :
Coût échange-standard :
Autres caractéristiques et particularités :
Amplificateur de luminance
Marque et Modèle :
Date de première commercialisation :
Diamètre de l'écran primaire :
Diamètre utile de l'écran primaire :
Diamètre de la gaine au niveau de la face avant :
Nombre de champs :
Diamètres utiles des champs :
Pour chaque champs :
Résolution spatiale (visuelle) :
Facteur de conversion en cd/m²/mR/s :
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 22/26
Facteur de distorsion sur bord image :
Facteur de contraste :
Contrôleur de luminance (principe) :
Durée de vie moyenne :
Garantie :
Coût échange-standard :
Autres caractéristiques :
Chaîne Image
Marque et Modèle :
Date de première commercialisation :
Autres caractéristiques :
Capteur image :
Technologie :
Rapport Signal/Bruit :
Mode et fréquence de balayage :
Bande passante de la caméra TV :
Filtrage du signal (principe et caractéristiques) :
Contrôle de luminance (principe) :
Autres caractéristiques :
Moniteurs :
Nombre et type de moniteurs proposé :
Fonction et "situation géographique" de chaque moniteur
dans la salle :
Dimension :
Standard de balayage :
Résolution :
Régulation automatique de luminosité :
Autres caractéristiques :
Supports moniteurs :
Type de support et de fixation :
Position :
Angle de rotation :
Angle d'inclinaison :
Mobilité :
Autres caractéristiques :
Capteur plan « statique » ou « dynamique » (le cas échéant, selon solutions proposées)
Marque et Modèle :
Date de première commercialisation :
Origine
Type et technologie
Taille du capteur
Taille utile de la surface sensible
Nombre de pixels
Taille des pixels (microns)
Efficacité de détection quantique (%)
Cadence maximale d’acquisition (im/s)
Profondeur de numérisation (bit)
Résolution spatiale (pl/mm)
Résolution en contraste ou en densité
Taille utile des différents champs d’exploration
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 23/26
Durée de vie moyenne :
Coût échange-standard :
Autres caractéristiques et particularités :
Système informatique et station d’acquisition, de visualisation et de traitement d’images
(le cas échéant, selon solutions proposées)
Descriptif complet du matériel le constituant et principe de
fonctionnement, architecture informatique, le cas échéant
répartition et partage des tâches, multitâches , système
d’exploitation, performances des principaux composants
informatiques (processeur d’image, archivage,
communication, … ), …
Type et marque
Raisons de ce choix technologique et évolutivité du système
Interface de commande en salle d’examen
Principe, dispositifs, positionnement, support, …
Fonctions de commande
Fonctions de traitement
Particularités et autres caractéristiques
Interface de visualisation en salle d’examen
Nombre et type de moniteurs
Fonction de chacun
Résolution
Positionnement, support, …
Particularités et autre caractéristiques
Interface de commande en salle de commande
Principe, dispositifs, …
Fonctions de commande
Fonctions de traitement
Particularités et autres caractéristiques
Interface de visualisation en salle de commande
Nombre et type de moniteurs
Fonction de chacun
Résolution
Positionnement, support, …
Particularités et autres caractéristiques
Stockage station d’acquisition
Principe, capacité (nombre d’images, nombres d’examens)
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 24/26
Temps d’accès pour traitement ou relecture d’un examen
Format de stockage
Possibilité d’extension
Particularités et autres caractéristiques
Archivage long terme
Type de support, capacité
Coût par examen
Particularité et autres caractéristiques
Modalités DICOM, interfaces réseau et communication
Fournir le « Conformance statement » et préciser pour chacun
Description très détaillée de toutes les fonctions et des modules, ainsi que les « objets manipulés » et le « niveau
de manipulation », quelles sont les fonctionnalités intégrées
interfaces intégrées dans l’offre de base
dans l’offre de base ou en option, voire non disponibles.
Récupération automatique de l’identifiant patient unique à
partie du SIH (Dicom WorkList)
Envoi des fichiers « images » et données de l’examen vers un
serveur (Dicom Storage et MPPS (dose patient))
Impression d’image sur un reprographe ou imprimante
Dicom sur réseau (Dicom Print)
Autres caractéristiques et particularités
Option Suspension plafonnière
Marque et Modèle :
Date de première commercialisation :
Présentation générale de la suspension :
Principe de fixation :
Poids de l’ensemble (chariot équipé + rails) :
Débattements :
Longitudinal (axe à axe)
Latéral (axe à axe)
Hauteur (mini, maxi)
Commande des mouvements (principe) :
Simultanéité des mouvements (possibilités et principe) :
Sécurités et interdictions :
Autres caractéristiques :
Centre Hospitalier de Guingamp – Appel d’offres ouvert - Salle de radiodiagnostic télécommandée - CCTP – Septembre 2009 - Page 25/26
Tableau annexe des prix à compléter, signer et joindre à l’acte – Fourniture d’une salle de
radiodiagnostic avec table télécommandée à hauteur variable.
Référence de l’offre (une offre par solution) :
Désignation
Prix Unitaire
HT
Nb
Prix
Total HT
Prix Total TTC
Garantie
Prix Total TTC
Garantie
Prix Total TTC
Garantie
Configuration détaillée (fournitures et prestations)
TOTAL :
Prestations de maintenance à l’issue de la période de garantie minimale de 2 ans
Désignation
Prix Unitaire
HT
Nb
Prix
Total HT
Contrat de maintenance tous risques solution
proposée
Option tube radiogène table inclus dans le contrat
Contrat tous risques « Evolution » proposée (cas
échéant)
Option amplificateur et verrerie inclus dans le contrat
Option suspension inclus dans le contrat
Option tube radiogène suspension inclus dans le
contrat
Coût échange standard tube radiogène table
Coût échange standard tube radiogène suspension
Coût échange standard amplificateur de luminance
Autre …
Options, Evolutions, Fournitures et Prestations non comprises dans l’offre de base
Désignation
Prix Unitaire
HT
Nb
Prix
Total HT
Pour le Fournisseur,
Fait à ............................... , le ...............................
Nom, Qualité et Cachet du Signataire.
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