Dossier-de_presse - Grand Douaisis

DOSSIER DE PRESSE
Randonnée presse du 24 nov 2009
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SOMMAIRE
I) RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE : DE L’URGENCE D’AGIR ENSEMBLE ET A TOUS LES NIVEAUX
Des générations futures en danger
Agir et vite
L’engagement des pouvoirs publics
Les Plans Énergie Climat Territorial (PECT)
II) LE PLAN CLIMAT DU GRAND DOUAISIS : UN PLAN ORIGINAL ET ADAPTE AUX PROBLEMATIQUES
4 intercommunalités, 65 communes, une cinquantaine d’acteurs de terrain et 250 000 habitants
impliqués !
Une initiative unique en France : un plan porté par un SCoT
Le Grand Douaisis s’engage
III) LE CONTENU DU PLAN CLIMAT : 8 AXES DE TRAVAIL « POUR LE CLIMAT »
Assurer l’animation, le financement, le suivi, l’évaluation et la pérennité du plan climat
Sensibiliser, informer, former en continu la population et les acteurs du plan climat
Organiser le territoire en mettant en œuvre un urbanisme durable
Optimiser la performance énergétique : habitat, collectivités, entreprises
Orienter la politique des transports vers l’écomobilité
Développer l’autonomie énergétique du territoire via les énergies renouvelables
Adapter le territoire au changement climatique et développer les puits de carbone
Appuyer le plan climat sur une dynamique de développement local
IV) ZOOM SUR TROIS ACTIONS : COLLECTIVITES, HABITANTS ET ENTREPRENEURS MOBILISES
Lambres-Lez-Douai : une collectivité à l’heure du développement durable
Somain : le projet d’unité de méthanisation dans l’exploitation agricole de M. Sockeel
Roost-Warendin : vers une éco-zone d’activités
V) PLAN CLIMAT DU GRAND DOUAISIS : UN TERRITOIRE, UN CHEF DE FILE
Le Grand Douaisis : carte d’identité
Le SCOT du Grand Douaisis : repères

I) RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE : DE L’URGENCE D’AGIR ENSEMBLE ET A TOUS LES NIVEAUX
Des générations futures en danger
Al Gore et sa « vérité qui dérange », Yann Arthus Bertrand et son cri d’alerte dans « Home » ou plus récemment
encore Nicolas Hulot et son « syndrome du Titanic »… plus ou moins catastrophistes, provocants ou sombres, ces
films nous alertent sur le changement climatique à l’œuvre sur notre planète. Rien de nouveau ? Si car bien que la
notion de développement durable définie en 1987 dans le rapport Bruntland ne soit pas nouvelle, force est de
constater que son urgence est de plus en plus palpable. Pas un jour ne passe sans que les médias ne se fassent
l’écho des conséquences parfois dramatiques liées à ce phénomène : fonte des glaces polaires, élévation du niveau
de la mer, disparition d’espèces animales et végétales...
Les manifestations de ce changement climatique sont aujourd’hui de plus en plus visibles : cyclones, inondations,
désertification,…Autant de phénomènes qui accréditent les thèses scientifiques aujourd’hui unanimes : la
question même de la survie de l’espèce humaine est posée. Les premiers touchés sont bien sûr les territoires et
populations les plus pauvres. Des déplacements de populations (« réfugiés climatiques ») sont notamment à prévoir
et contribueront à renforcer les tensions géopolitiques, multipliant ainsi les risques de conflits. Mais chez nous aussi,
les conséquences, bien qu’apparemment moins spectaculaires, sont également considérables : canicules estivales,
inondations plus fortes et plus fréquentes, dérèglement des saisons,…. Nous sommes tous concernés !
Agir et vite
Face à ce constat alarmant, la mise en œuvre de solutions est de la seule responsabilité humaine. Comment ? En
réduisant de façon drastique nos émissions de gaz à effet de serre, principal facteur du réchauffement climatique.
Sans adoption de mesures fortes et si nous ne changeons pas de comportement, celles-ci devraient en effet doubler
d’ici 2050. Il est donc crucial d’agir. A tous les niveaux, jusque dans nos actes quotidiens et nos choix politiques.
Transports, habitat, consommation, éclairage, déchets... chacun de nous dispose d’un important potentiel d’actions
pour réduire nos émissions de gaz à effet de serre. Notamment, axe principal d’action, en réduisant nos
consommations énergétiques et en favorisant les énergies renouvelables.
L’engagement des pouvoirs publics
La prise de conscience internationale ne date pas d’hier. Du sommet de la Terre de Rio de Janeiro en 1992 qui a
permis l’adoption d’un Agenda 21 planétaire au sommet sur le climat qui se tiendra à Copenhague en décembre 2009
en passant par la Conférence des Nations Unies de Kyoto consacrant en 1997 l’adoption d’un protocole visant à
réduire les gaz à effet de serre, les avancées ont été nombreuses.
L’Union Européenne, notamment, s’est montrée particulièrement déterminée. Dernier acte en date : l’adoption en
décembre 2008 d’un « paquet climat-énergie », un plan d'action (doté de tout un arsenal législatif) visant à permettre
à l'Union Européen d'atteindre d'ici 2020 l'objectif ambitieux des « 3 fois 20 » : une réduction de 20% des émissions
de gaz à effet de serre, une amélioration de 20% de l'efficacité énergétique et une part de 20% d'énergies
renouvelables dans la consommation d'énergie de l'Union. Traductions concrètes : l’obligation d’étiquetage
énergétique sur les appareils électroménagers, la campagne DISPLAY qui promeut l’affichage de la consommation
énergétique des bâtiments publics ou encore le soutien du groupement « Energie Cité », qui encourage les
collectivités à mettre en place des politiques énergétiques.
Les Plans Énergie Climat Territorial (PECT)
En France, la loi de Programmation et d’Orientation de la Politique Energétique du 13 juillet 2005, tout en fixant des
objectifs nationaux (ramener d’ici 2012 les émissions de gaz à effet de serre à leur niveau de 1990), a confirmé la
position centrale des collectivités sur ces problématiques, en raison de leur proximité et de leur capacité à mettre en
place des politiques d’incitation. Par ailleurs, le Grenelle de l’environnement oblige désormais les communes de plus
de 50 000 habitants à élaborer des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET), des stratégies construites avec
l'ensemble des acteurs concernés et articulées autour d’une méthodologie : état des lieux (bilan carbone, empreinte
énergétique,..), travail de prospective (contraintes spécifiques, opportunités à saisir), objectifs quantifiés, indicateurs
d’évaluation.

II) LE PLAN CLIMAT DU GRAND DOUAISIS : UN PLAN ORIGINAL ET ADAPTE AUX PROBLEMATIQUES
4 intercommunalités, 65 communes, une cinquantaine d’acteurs de terrain et 250 000 habitants
impliqués !
Le temps n’est plus au constat mais à l’action. Compte tenu de l’importance des enjeux, le territoire du Grand
Douaisis se devait de proposer un plan d’actions à son échelle, avec l’ambition d’impulser une nouvelle dynamique,
notamment en termes de développement économique et de création d’emplois. Déclinaison à l’échelle du territoire de
plusieurs textes, internationaux et nationaux, cette démarche s’adresse à tous les publics vivant sur le territoire du
Grand Douaisis et, en particulier, aux communes et intercommunalités. A travers leurs compétences, leurs achats,
leur patrimoine, leurs missions de service public et leurs liens étroits avec les habitants, entreprises, organismes
publics et parapublics, elles sont les plus à même de mettre en œuvre des actions visant la sobriété et la
performance énergétiques ainsi que la production d’énergies renouvelables. Des actions aussi diverses que
l’installation d’ampoules basse consommation sur l’éclairage public, la promotion des modes de transport doux ou la
promotion de la Haute Qualité Environnementale dans le domaine du bâtiment.
La prise en compte de ces enjeux et la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre ne sont pas que des
obligations. Ce sont aussi de réelles opportunités de développement local fondées sur des activités économiques
responsables et durables, à haute valeur ajoutée sociale. L’occasion est ici donnée de mettre en place une politique
novatrice dans les domaines de la maîtrise de l’énergie, des énergies renouvelables et de l’urbanisme durable, en
parfaite synergie avec la préservation de l’environnement.
Une initiative unique en France : un plan porté par un SCoT
Depuis 2007, le Syndicat Mixte du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) porte le Plan Climat Energie Territorial
du Grand Douaisis. La question du climat y est donc traitée au niveau le plus opportun : là où l'on décide des
orientations de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire. En effet, introduit par la loi Solidarité et Renouvellement
Urbain de décembre 2000 (en remplacement du Schéma Directeur), le Schéma de Cohérence Territoriale est un
document stratégique qui présente, à l’échelle de l’arrondissement, les grandes orientations d’urbanisme et
d’aménagement du territoire pour les 15 ans à venir dans une perspective de développement durable. Il oriente les
politiques menées sur le territoire en matière d’habitat, de déplacements, d’équipements commerciaux,
d’environnement et d’organisation de l’espace d’une manière générale. De plus, le SCoT peut définir très
précisément les espaces naturels et urbains à préserver.
Sa grande force réside dans sa capacité à être opposable au plan local d'urbanisme (PLU : ex-Plan d’Occupation des
Sols) et à la carte communale, aux programmes locaux de l’habitat (PLH), aux plans de déplacements urbains (PDU),
aux opérations foncières et d’aménagement, aux schémas de développement commercial et aux autorisations
d’urbanisme commercial. Le SCOT est donc le support le plus à même de permettre la réalisation des objectifs
affichés dans un Plan Climat. Ce que d’ailleurs lui a reconnu un article du projet de loi Grenelle II qui fixe comme
ambition supplémentaire aux SCOT d’améliorer les performances énergétiques et de diminuer (et non plus seulement
maîtriser) les émissions de gaz à effet de serre.
Le Grand Douaisis s’engage
En collaboration étroite avec les 4 intercommunalités (la Communauté d’Agglomération du Douaisis, la Communauté
de Communes Cœur d’Ostrevent, la Communauté de Communes Espace en Pévèle et la Communauté de
Communes Cœur de Pévèle), représentant elles-mêmes les 65 communes du territoire, le Syndicat Mixte du SCOT
(qui réunit des élus de toutes les communes du Douaisis, qui portent les intérêts de l’ensemble du territoire) a
souhaité mettre en œuvre ce Plan Climat, fruit d’une concertation très large et d’une volonté de mettre en œuvre
concrètement les principes du développement durable, transcendant ainsi les clivages sociaux, économiques et
politiques. Plus qu’une politique locale, le Plan Climat Energie Territorial (PCET) du Grand Douaisis est une
démarche de progrès qui s’appuie sur un très grand nombre d’acteurs : institutionnels (services de l’Etat, Conseil
Régional et Général), organismes spécialisés (bailleurs sociaux, ADEME, agences d’urbanisme,…), chambres
consulaires (CCI, Chambre des Métiers, Chambre d’Agriculture), société civile (associations, syndicats,
entreprises,…).

III) LE CONTENU DU PLAN CLIMAT : 8 AXES DE TRAVAIL « POUR LE CLIMAT »
Le Plan d’actions, sobrement dénommé « Pour le Climat » décline différentes pistes de travail, organisées autour
d’axes stratégiques. Chacun de ces axes permet la mise en œuvre d’actions de terrain initiées localement.
1- Assurer l’animation, le financement, le suivi, l’évaluation et la pérennité du plan climat
Pour que vive cette démarche partenariale, le Syndicat Mixte du SCoT anime et pilote la mise en œuvre des actions
du Plan Climat Energie Territorial : recherche et ingénierie de financement des actions, concertation avec les
partenaires publics et privés, évaluation des résultats,…
En 2009 ont ainsi été recensés près de 150 programmes d’actions spécifiques menées par les acteurs de
terrain. Autre exemple : le 8 décembre prochain, la charte d’engagement proposée par le SCOT du Douaisis sera
signée par l’ensemble de ses partenaires : collectivités, acteurs économiques privés (agriculteurs, entreprises
industrielles et tertiaires), établissements publics et services de l’Etat, associations…
2- Sensibiliser, informer, former en continu la population et les acteurs du plan climat
Ou comment créer une culture locale du changement climatique ? Objectifs : faire évoluer les modes de vie
(consommation, loisirs, transports...) et inciter les acteurs de terrain aux échanges d’expérience et à la promotion de
leurs bonnes pratiques (effet de synergie).
Produire et consommer autrement, l’un des messages phares à adresser aux habitants pour réduire les
émissions de gaz à effet de serre. Le SYMEVAD (SYndicat Mixte d'Elimination et de VAlorisation des Déchets), par
exemple, agit dans ce sens afin de limiter la production et l’enfouissement des déchets : promotion du compostage
à domicile, lutte contre les emballages, promotion du réemploi, du recyclage et de la réparation, avec ce leitmotiv :
le meilleur déchet est celui qui n’existe pas. Les écoles sont aussi un cœur de cible : le SIRA (Syndicat
Intercommunal de la Région d’Arleux) a par exemple décliné un projet éducatif « Energie et Développement
Durable »auprès de 10 établissements.
3- Organiser le territoire en mettant en œuvre un urbanisme durable
A travers notamment le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable), document essentiel du SCOT,
s’affirme le projet politique du Grand Douaisis. Y sont définis un certain nombre d’orientations visant à intégrer la
dimension environnementale aux plans locaux d’urbanisme, à définir des choix d’urbanisme privilégiant la
densification et une articulation urbain-rural efficace (localisation des quartiers d’habitation, bâtiments publics et
équipements à proximité des transports en commun par exemple).
La création d’éco-quartiers sera à l’honneur (aménagement durable, desserte en transports en commun à haut
niveau de service et des constructions à haute performance énergétique,…). Celui du Terroir-des-Deux-Villes sur
les communes de Fenain et Somain sera créé sur une enclave agricole et accueillera près de 1000 habitants. Celui
du Raquet accueillera lui près de 12 000 habitants, proposant notamment près de 15 kilomètres de pistes
cyclables.
4- Optimiser la performance énergétique : habitat, collectivités, entreprises
L’axe qui représente le plus important potentiel de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il s’agit ici
d’accompagner les habitants et maîtres d’ouvrage dans l’anticipation des nouvelles règlementations
environnementales. Le bâti basse consommation, puis bâtiment passif, voire à énergie positive sera bientôt la norme.
Une contrainte qui, sur le long terme, apparaît plutôt comme un formidable levier de croissance : l’investissement
initial consenti sera en effet compensé par une réduction de la facture énergétique et la mise en œuvre d’un cercle
vertueux (création d’activités et d’emplois donc d’impôts).
Depuis 2007, le Parc naturel régional Scarpe Escaut accompagne 15 collectivités dans une démarche
d’optimisation énergétique intitulée « Conseil d’orientation énergétique » : un état des lieux énergétique du
patrimoine des collectivités précède la mise en place d’un programme d’amélioration pour chaque collectivité. Les
élus et services sont ensuite formés pour réaliser l’évaluation des actions. Autre approche avec SIA, bailleur social
qui a mis en place en 2008 un audit énergétique de son parc. Les premières actions de réhabilitation sont déjà à
l’œuvre et se poursuivront dans les années à venir : généralisation du double vitrage et de l’isolation des murs par
l’extérieur, systèmes de ventilation double flux, remplacement des chauffages anciens.