protection et la promotion de la santé (Loi sur la
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English Loi sur la protection et la promotion de la santé RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 558/91 CLASSEMENT DES MALADIES TRANSMISSIBLES Période de codification : Du 6 novembre 2008 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour. Dernière modification : Règl. de l’Ont. 390/08. Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue. 1. Les maladies suivantes sont classées comme maladies transmissibles pour l’application de la Loi : Amibiase Botulisme Brucellose Chancre mou Choléra Coqueluche Cytomégalovirus, infection congénitale à Diphtérie Encéphalite virale primaire Encéphalopathies spongiformes transmissibles, y compris : i. la maladie de Creutzfeldt-Jacob et ses variantes ii. le syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker iii. l’insomnie fatale familiale iv. le kuru Entérite à Campylobacter Épidémies de maladie associée à Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics Épidémies d’infections respiratoires en établissement Fièvre de Lassa Fièvre jaune Fièvre paratyphoïde Fièvre Q Fièvre typhoïde Fièvres hémorragiques, y compris : i. la maladie à virus Ebola ii. la maladie à virus de Marburg iii. les autres fièvres hémorragiques virales Gastroentérite, poussées épidémiques en établissement Giardiase Gonorrhée Grippe Haemophilus influenzae type B, infection invasive à 1 Hépatite virale, notamment : i. l’hépatite A ii. l’hépatite B iii. l’hépatite D (hépatite delta) iv. l’hépatite C Infection par le virus du Nil occidental Infections à E. coli producteur de vérotoxine Infections génitales à Chlamydia trachomatis Légionellose Lèpre Listériose Maladie de Lyme Maladie du charbon Méningite aiguë : i. purulente ii. virale iii. d’un autre type Méningocoques, infection invasive à Ophtalmie du nouveau-né Oreillons Paludisme Peste Pneumoccocie invasive Poliomyélite aiguë Psittacose/ornithose Rage Rougeole Rubéole Salmonellose Shigellose Streptocoques du groupe A, infection invasive à Syndrome d’immuno-déficience acquise (sida) Syndrome de rubéole congénitale Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) Syphilis Toxi-infection alimentaire, toutes les formes Trichinose Tuberculose Tularémie Varicelle Variole 2 Yersiniose Règl. de l’Ont. 48/07, art. 1; Règl. de l’Ont. 305/08, art. 1; Règl. de l’Ont. 390/08, art. 1. 2. AUCUNE DISPOSITION CORRESPONDANTE EN FRANÇAIS, LA VERSION FRANÇAISE AYANT ÉTÉ AJOUTÉE APRÈS LA PRISE DE LA VERSION ANGLAISE DU RÈGLEMENT. LA DISPOSITION ANGLAISE, MAINTENANT PÉRIMÉE, ABROGEAIT D’AUTRES RÈGLEMENTS. Règl. de l’Ont. 558/91, art. 2. English Retour au début 3
