« Refus de traitement par les patients »

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« Refus de traitement par les patients »
Une enquête proposée par les commissions d’éthique et de dialyse
de la Société de Néphrologie
Un groupe réunissant des néphrologues de la Commission d’Éthique et de la Commission Dialyse
de la Société de Néphrologie a entrepris de travailler sur les situations de refus partiel de traitement
par les patients ou plus exactement de remise en question du consentement du patient au projet
thérapeutique.
Il s’agit de toutes les situations où le patient n’adhère pas aux prescriptions médicales et « négocie »
le projet thérapeutique. On peut dire aussi qu’il s’agit de toute situation où la mise en jeu des droits
de la personne malade peut venir contrarier la qualité des soins. Il n’y a pas forcément refus
exprimé, opposition ou désaccord manifeste mais l’expression d’une divergence entre projet
thérapeutique médical et projet personnel du patient
L’idée est que pour progresser dans ce type de situation, il importe de sortir du scénario de refus,
d’opposition, de conflit, pour retrouver les moyens de restaurer la relation médecin/malade, le
climat de confiance et l’indispensable alliance thérapeutique ou contrat de soin entre le patient et
son médecin.
L’objectif est d’élaborer un guide pratique pour reconnaître ce genre de situation et se donner les
moyens de les résoudre.
Questionnaire :
1/ Avez-vous déjà constaté ce genre de situation ? oui  non 
2/ Pouvez-vous en évaluer la fréquence globale sur une échelle de 1 à 5 : 
(1= exceptionnel et 5= très fréquent)
3/ Pouvez-vous identifier les situations et donner la fréquence (cotée de 1 à 5)
« Non présentation » à une séance de dialyse ………………………….. : 
Retard de branchement…………………………………………………. : 
Négociation sur les modalités de ponction …………………………….. : 
Durée de séance…………………………………………………………. : 
Fréquence……………………………………………………………….. : 
Poids sec………………………………………………………………… : 
Refus d’une partie du traitement médical………………………………. : 
Refus des recommandations hygiéno-diététiques………………………. : 
Posologie DP……………………………………………………………. : 
Autre (précisez)……………………………………………………….. : 
4/ L’impact de ces situations (coté de 1 à 5) se situe au niveau de :
Perturbations organisationnelles ……………………………………….. : 
Responsabilité médicale………………………………………………… : 
Qualité du traitement …………………………………………………… : 
Autre (précisez)…………………………………………………………. : 

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5/ Dans votre centre, toute opposition à la prescription est-elle enregistrée ? oui  non 
Dans quelle rubrique :
 Dossier patient ? oui  non 
 Évènement Indésirable ? oui  non 
6/ Avez-vous une procédure concernant le refus de séance ? oui  non 
Pouvez-vous la décrire sommairement :
7/ Avez-vous matérialisé la prise en compte des droits du patient ? oui  non 
8/ Une sensibilisation a-t-elle été faite dans vos équipes en matière
d’information de droits des patients oui  non 
9/Votre équipe comporte :
Un psychologue oui  non 
Une diététicienne oui  non 
Une assistante sociale oui  non 
Un accès aux services d’interprétariat oui  non 
10/ Quelle importance accordez-vous à (de 1 à 5) :
La cible thérapeutique ………………………………………………….. : 
La proportionnalité des soins…………………………............................. : 
11/ Quel âge avez-vous ?
30/40……………………………………………………………………. : 
40/50……………………………………………………………………. : 
50/60……………………………………………………………………. : 
60/70……………………………………………………………………. : 
12/ Quel est votre domaine d’activité ?
Public ?  Privé ?  Associatif ? 
Dialyse ?  Hémodialyse ?  Dialyse Péritonéale ? 
Etes-vous :
Médecin ?  Infirmier (e) ? 

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Les réponses au questionnaire d’enquête sont à adresser au Docteur Nadia
KERKENI, correspondante de la Commission d’Éthique au Comité du Site de la
Société de Néphrologie : [e-mail]