REGLEMENT du Marché de Noël de Marckolsheim Date : * Samedi 28 et Dimanche 29 novembre 2015 Horaires : * 15h à 20h le samedi et 10h à 18h30 le dimanche Lieux : * Parvis de La Bouilloire, Rue du Gal Kolb, Rue Poincaré Admission : Le marché de Noël est réservé aux artisans créateurs, à tous commerçants et personnes physiques ou morales qui seront agréés par les organisateurs. Caravanes et ambulants ne sont pas admis. Peuvent être vendus : Tout objet créé et fabriqué par l’artisan participant à la manifestation, ainsi que les objets dont la tradition et la qualité sont susceptibles de rehausser le prestige de la manifestation. Les produits alimentaires ou boissons agrémentés dont les organisateurs auront autorisé la vente sous certaines conditions. Obligations et droits de l’exposant : L’exposant ne peut présenter sur son emplacement que les matériels, produits et services énumérés dans sa demande d’admission et acceptés par les organisateurs comme répondant à la nomenclature de la manifestation (photo obligatoire). Il ne peut faire de publicité sous quelque forme que ce soit pour des firmes non exposantes. Il est interdit de céder ou de sous louer tout ou une partie de l’emplacement attribué. L’exposant est tenu de respecter scrupuleusement le type de stand et les dimensions indiquées sur la demande d’admission ; à défaut il risque de se voir déplacé. Les exposants disposeront d’une alimentation électrique de faible intensité, suffisante uniquement pour l’éclairage (maximum 500 Watt et prise de terre obligatoire). Les groupes électrogènes et les chauffages électriques ou au gaz sont strictement interdits. Lors du départ, l’emplacement devra être intégralement nettoyé, aucune dépose de détritus ne sera tolérée. Chaque exposant devra disposer d’une assurance responsabilité civile, vol et incendie et être en règle avec la législation fiscale et la réglementation économique. Obligations et droits des organisateurs : Les organisateurs établissent le plan de la manifestation et répartissent les emplacements selon les critères exprimés sur la demande, à savoir : nature des articles, type de stand et dimensions. Ils se réservent le droit de modifier chaque fois qu’ils le jugeront utile, l’importance et la disposition des surfaces demandées par l’exposant. L’organisateur ne pourra être tenu pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Les organisateurs sont exonérés de toutes responsabilités concernant les préjudices commerciaux qui pourraient être subis par l’exposant pour quelque cause que ce soit et notamment, pour retard dans l’ouverture, arrêt prématuré, incendie, sinistre quelconque... Décorations et aménagements : Les exposants s’engagent à maintenir en bon état d’entretien les chalets, à n’y apporter aucune transformation ou autre modification sans avoir obtenu au préalable l’autorisation des organisateurs. La décoration particulière des stands est effectuée par les exposants et sous leur responsabilité. La pose de décors et autres installations par le locataire ne devra en aucun cas dégrader l’état général du chalet et du marché couvert. Toute publicité lumineuse ou sonore, ainsi que toute attraction, spectacle ou animation, doit être soumis à l’agrément des organisateurs qui pourront d’ailleurs revenir sur l’autorisation accordée en cas de gêne. Mise en place : La mise en place devra être terminée avant l’ouverture du marché (voir horaires). Le cas échéant, les organisateurs se réservent le droit d’attribuer votre emplacement. Aucun remboursement ne sera effectué. Les exposants ne devront ranger leurs stands qu’à la fermeture du marché soit, le samedi après 20h et le dimanche, après 18h30. Inscriptions : La réservation ne pourra être faite que si l’exposant a respecté le délai d’inscription et versé la somme correspondante au droit d’inscription. Date et signature précédées de la mention « Lu et approuvé »