État des lieux de la lutte contre les changements

ÉTAT DES LIEUX DE
LA LUTTE CONTRE
LES CHANGEMENTS
CLIMATIQUES
AU QUÉBEC
EN ROUTE VERS UN NOUVEAU PLAN QUÉBÉCOIS
DE LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES À L’HORIZON 2020
Août 2011
EN ROUTE
VERS UN NOUVEAU
PLAN QUÉBÉCOIS
DE LUTTE CONTRE
LES CHANGEMENTS
CLIMATIQUES
À L’HORIZON 2020

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État d e s l i e u x d e l a l u t t e c o n t r e l e s changements c l i m at i q u e s a u q uÉbec
Mot du ministre
J’ai le plaisir de vous présenter cet État des lieux de la lutte contre les changements climatiques au Québec.
Ce document est le fruit du travail réalisé par l’ensemble des ministères impliqués dans la démarche
gouvernementale visant l’élaboration d’un nouveau plan d’action sur les changements climatiques
pour la période 2013-2020.
Les informations qui y sont présentées sont fort utiles pour la suite de cette démarche. Elles permettent
de faire le point sur la situation actuelle, de voir les tendances qui se dessinent à l’horizon et, par
conséquent, d’alimenter notre réflexion en vue de déterminer les mesures nécessaires à l’atteinte de
la cible ambitieuse que le Québec s’est fixée, soit de réduire ses émissions de GES de 20 % sous le
niveau de 1990, d’ici 2020.
En le rendant public, je souhaite que ce document soit le point de départ d’une grande réflexion collective visant l’atteinte
des objectifs ambitieux de réduction de GES du Québec. Notre leadership en matière d’environnement et de lutte contre les
changements climatiques doit devenir un véritable projet de société.
Ainsi, la contribution de tous permettra de faire progresser cette initiative d’envergure, notre prochain plan d’action. Nous
nous sommes engagés à faire du prochain plan d’action sur les changements climatiques un projet transparent, rassembleur
et mobilisateur. La publication de cet État des lieux témoigne de notre volonté. Tous les Québécois sont conviés à s’impliquer
dans la lutte contre les changements climatiques afin que nous puissions collectivement relever ce défi et être à la hauteur
de nos ambitions, qui sont une grande source de fierté pour notre société.
Le ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs,
Pierre Arcand

État d e s l i e u x d e l a l u t t e c o n t r e l e s changements c l i m at i q u e s a u q uÉbec
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Table des matières
1. Introduction ...................................................................................................................................................................................3
2. Le processus d'élaboration du plan d'action 2013-2020 ......................................................................................................4
3. Les prévisions des émissions de gaz à effet de serre au Québec à l'horizon 2020 ..........................................................5
3.1 Les hypothèses socioéconomiques ...........................................................................................................................................5
3.2 Les résultats globaux des émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2020 .......................................................................5
3.3 Les résultats sectoriels des émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2020 ...................................................................6
4. L'état des lieux de la lutte contre les changements climatiques au Québec
et les expériences étrangères - Secteurs émetteurs de gaz à effet de serre ........................................................................9
4.1 La mobilité durable et l’aménagement du territoire ...............................................................................................................9
4.2 Le secteur de l'industrie .........................................................................................................................................................17
4.3 Le secteur des bâtiments .......................................................................................................................................................21
4.4 Le secteur des matières résiduelles ......................................................................................................................................25
4.5 Le secteur de l’agriculture ......................................................................................................................................................29
4.6 Le secteur de l’énergie ............................................................................................................................................................33
4.7 L’exemplarité de l’État québécois ...........................................................................................................................................39
5. L'état des lieux de la lutte contre les changements climatiques au Québec
et les expériences étrangères - Autres secteurs .....................................................................................................................44
5.1 Les technologies vertes et l’achat de crédits de réduction ....................................................................................................44
5.2 Les forêts ..................................................................................................................................................................................50
5.3 La mobilisation citoyenne et l’éducation ................................................................................................................................56
6. Prochaines étapes ........................................................................................................................................................................59

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État d e s l i e u x d e l a l u t t e c o n t r e l e s changements c l i m at i q u e s a u q uÉbec
1. Introduction
La lutte contre les changements climatiques est devenue, au fil des ans, une des grandes priorités du gouvernement du
Québec, tant du point de vue environnemental qu’économique. Les nombreuses initiatives mises de l’avant par le gouvernement
du Québec depuis quelques années démontrent clairement son engagement envers le développement d’une économie
québécoise basée sur les énergies renouvelables, les activités moins émissives en carbone et les nouvelles technologies. Le
Plan d’action 2006-2012 sur les changements climatiques, lancé en juin 2006, a marqué un véritable tournant dans la politique
environnementale du Québec.
L’adoption, en novembre 2009, d’une cible très ambitieuse de réduction des émissions québécoises de gaz à effet de serre (GES) à
l’horizon 2020, soit 20 % sous le niveau de 1990, se situe également en lien direct avec ce tournant vert que le gouvernement du
Québec a initié. Cette cible permettra au Québec de conserver son rôle de leader dans la lutte contre les changements
climatiques. L’atteinte de notre cible de réduction représente un vaste défi à relever, mais elle sera synonyme d’occasions à
saisir en matière d’emplois, d’innovation, de savoir, de nouveaux marchés, mais aussi pour l’amélioration de notre qualité de
vie et de la santé de la population québécoise. Les investissements importants qui seront consacrés à l’atteinte de cet objectif,
en plus de stimuler l’économie québécoise et de réduire ses émissions de GES, permettront à certains secteurs en perte de
vitesse de réorienter leurs activités vers de nouveaux créneaux porteurs d’avenir. Le Québec aura donc tous les atouts en main
pour assurer une transition rapide vers une économie verte.
Comme le mentionne le rapport annuel 2008 du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), la lutte
contre le changement climatique est de plus en plus perçue comme une opportunité plutôt qu’un fardeau et comme un
chemin vers la prospérité plutôt qu’un frein sur les bénéfices et l’emploi. La nouvelle économie verte guide l’invention,
l’innovation et l’imagination à une échelle qui n’a pas été vue depuis la révolution industrielle.
Afin de relever ce défi de taille, le gouvernement du Québec complétera ses actions actuelles par de nouvelles politiques et
stratégies qui contribueront à accélérer le virage vert du Québec. Un signal clair et cohérent en matière de politiques
gouvernementales québécoises est nécessaire afin d’inciter les acteurs économiques à prendre dès maintenant les décisions
qui s’imposent pour s’inscrire dans la nouvelle économie en émergence.
Parmi ces politiques à venir, se trouve la nécessité d’un nouveau plan d’action sur les changements climatiques (PACC
2013-2020), le plan actuel se terminant en 2012. Ainsi, des démarches en ce sens ont été amorcées par le gouvernement du
Québec. Il va sans dire que les mesures de ce plan devront être innovatrices et structurantes, car la cible de réduction de GES
à l’horizon 2020 n’est qu’une étape transitoire vers le développement d’une économie très faible en carbone en 2050.
L’état des lieux de la lutte contre les changements climatiques au Québec présente le processus mis en place par le gouvernement du
Québec pour élaborer le nouveau PACC 2013-2020 ainsi que les travaux réalisés à ce jour dans le cadre de cette initiative.