ÉTUDE D`ENTRÉE DE VILLE DE LA Z.A.C. ESPACE MEILBOURG

Commune de Yutz - Plan Local d’Urbanisme
Application de l’article L111-1-4 du Code de l’Urbanisme
ÉTUDE D’ENTRÉE DE VILLE
DE LA Z.A.C.
ESPACE MEILBOURG
5.9
Approbation de l’élaboration du P.L.U. par D.C.M. du : 28.01.2008
Approbation de la 1ère mise en compatibilité du P.L.U. par A.P. du :
23.09.2016
Date de référence : Septembre 2016

P.L.U. de Yutz - Etude d’entrée de ville de la Z.A.C. Espace Meilbourg - 23 septembre 2016
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Ville de Yutz
Atelier A4 – Chronologie de la procédure
CHRONOLOGIE DES PROCEDURES LIEES AU P.O.S. PUIS AU P.L.U.
PROCEDURE D’ELABORATION
PRESCRIPTION ARRET ENQUETE PUBLIQUE APPROBATION
14/03/1973 - - 27/09/1984
APPROBATION DE REVISION
101/03/1999
228/01/2008
APPROBATION DE REVISION SIMPLIFIEE
108/12/2010
205/12/2011
310/09/2012
APPROBATION DE MODIFICATION
1 27/10/1986 6 22/04/2009
2 01/07/1987 7 16/12/2009
(modification simplifiée)
3 24/06/1996 8 08/12/2010
4 25/11/2002 9 05/07/2011
5 29/05/2006 10 05/12/2011
ARRETE DE MISE A JOUR
1 09/12/1985 7 07/01/2002
2 28/06/1988 8 01/06/2004
3 22/11/1990 9 19/03/2008
4 05/04/1993
10 22/04/2009
5 29/10/1993
11 17/12/2009
6 19/10/1999
12 26/09/2011
APPROBATION DE MISE EN COMPATIBILITE
123/09/2016

P.L.U. de Yutz - Etude d’entrée de ville de la Z.A.C. Espace Meilbourg - 23 septembre 2016
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SOMMAIRE
INTRODUCTION 7
1 - SECTEUR NORD DE LA Z.A.C. 9
1.1 Description de la voie et de ses fonctions générales et locales 10
1.2 Description du site et du projet de Z.A.C. 10
1.3 Analyse du site et de ses abords 13
1.4 Propositions pour limiter les nuisances 19
1.5 Propositions pour garantir la sécurité 20
1.6 Propositions pour garantir la qualité de l’urbanisme et du paysage 22
1.7 Propositions pour garantir la qualité de l’architecture 22
2 - SECTEUR EST DE LA Z.A.C. 25
2.1 Description de la voie et de ses fonctions générales et locales 26
2.2 Description du site et du projet de Z.A.C. 26
2.3 Analyse du site et de ses abords 26
2.4 Propositions pour limiter les nuisances 30
2.5 Propositions pour garantir la sécurité 30
2.6 Propositions pour garantir la qualité de l’urbanisme et du paysage : partie commerces
et services (face au centre AFPA) 30
2.7 Propositions pour garantir la qualité de l’urbanisme et du paysage : partie parc
d’attractions indoor (dans le bois d’Illange) 31
2.8 Propositions pour garantir la qualité de l’architecture 33