Manuel de procédure pénale congolaise de José-Marie Tasoki Manzele

José-Marie TASOKI MANZELE
PROCÉDURE PÉNALE CONGOLAISE
PROCÉDURE PÉNALE CONGOLAISE
ISBN : 978-2-343-11080-6
39 €
José-Marie TASOKI MANZELE
Préface de Léon KENGO wa DONDO
PROCÉDURE PÉNALE
CONGOLAISE
Image d’une justice de puissance qui traduit l’autorité de l’État sur
le territoire national, le procès pénal est à la fois une instance et un
processus. Instance de traitement institutionnel du phénomène criminel,
il se confond en un hospice d’un visage tout à fait particulier, qui reçoit
l’action publique, éventuellement aussi l’action civile, pour répondre à
un besoin de justice.
Le procès pénal est aussi un processus, qui part d’un point, allant
en avant, répondant à un certain schéma, pour aboutir à un résultat
déterminé. Cette conception du procès évoque le procès pénal comme
un jeu. En filigrane de ce jeu se trouve tout l’enjeu du procès pénal, car,
alors que la personne poursuivie est présumée innocente, déterminer
sa responsabilité pénale devient un exercice crucial.
Le présent ouvrage examine le procès pénal dans son jeu et son
enjeu. Il donne un éclairage suffisant sur la législation congolaise
en matière de procès pénal, législation dont la compréhension est
renforcée par une jurisprudence fournie qui s’est encroutée au fil du
temps. Il plaide ainsi pour une justice pénale fondée sur le respect des
droits de l’homme et l’Etat de droit.
José-Marie TASOKI MANZELE est détenteur d’un Master 2
Recherche en Droit pénal et Politique criminelle de l’Université
de Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Docteur en Droit de la même
université. Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de
Kinshasa, il fut Secrétaire à l’Enseignement du Département
de Droit pénal et Criminologie et est actuellement Vice-
Doyen à la Recherche. Il est de droit Directeur du Centre de Formation en Droit
Ohada. En dehors de l’Université de Kinshasa, l’auteur est inscrit au Barreau
de Kinshasa-Gombe depuis le 14 août 2001. Il tient un Cabinet d’Avocats qui
porte son nom. Il est Membre de l’Association Internationale de Droit Pénal,
Membre de la Commission Permanente de Reforme du Droit Congolais, Expert
Juriste au Centre d’Excellence en matière chimique, biologique, radiologique
et nucléaire de Kinshasa (COE CBRN), Directeur du Centre de Recherche Droit
Pénal et Justice. L’auteur a également travaillé comme Conseiller Juridique du
Ministre de la Justice en charge des Organisations Internationales (2011-2012) et
Conseiller Juridique du Ministre de la Fonction Publique (2012-2013).
Licence accordée à Cattaneo Franco [email protected] - ip:169.239.72.69

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PROCÉDURE PÉNALE CONGOLAISE
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Notes de cours
Dirigée par Benjamin Mulamba Mbuyi
L'objet de la collection est de susciter les publications dont la vocation est double : d'une part
offrir aux professeurs d'universités l'opportunité de publier leurs notes de cours, utilisées tout
au long de leur carrière, et d'autre part offrir aux étudiants et chercheurs les outils de travail
dont ils ont grandement besoin.
La collection s’adresse principalement aux étudiants et se propose d’envisager toutes
les questions qui touchent tous les aspects de droit, de science politique et de relations
internationales qui font l’objet d’un enseignement universitaire autonome.
Nous privilégierons la publication de manuels de grande qualité scientifique qui seront
mis à la disposition des étudiants, régulièrement révisés comme des outils pédagogiques et
utilisés dans un grand nombre d’institutions universitaires à travers le monde.
Déjà parus :
Jean-Louis ESAMBO KANGASHE, Le droit congolais des marchés publics, 2016.
Marcel WETSH’OKONDA KOSO, La protection des droits de l’Homme par le juge
constitutionnel congolais, Analyse critique et jurisprudence (2003-2013), 2016.
Richard LUKUNDA VAKALA-MFUMU, Le développement intégré de l’Afrique par les bassins
fluviaux, Cas des bassins du Congo et du Nil, 2016.
Hubert MUKENDI MPINGA, Pauvreté et résilience des enfants dans les mines de diamants
(Kasaï-Oriental), 2016.
Hilaire KABUYA KABEYA TSHILOBO, La gestion des forêts en RDC, Étude écologique,
économique et juridique, 2016.
Dieudonné KALINDYE BYANJIRA, Droit international humanitaire, 2015.
Blaise SARY NGOY, La politique étrangère de Joseph Kabila, Les politiques étrangères des
Etats menacés de décomposition, 2014.
Zacharie NTUMBA MUSUKA, Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de
l’état de droit, 2014.
Stanislas BOGOY NANGAMA, La pédagogie générale, 2014.
Stanislas BOGOY NANGAMA, La pédagogie comparée, Historique, Théories et Méthodes,
2013.
Floribert Nzuzi MAKAYA, Les finances publiques dans les constitutions de la République
démocratique du Congo, 2012.
Kazumba K. TSHITEYA, Introduction aux théories et doctrines politiques et sociales, 2012.
Benjamin MULAMBA MBUYI, Droit International Public, Les sources, 2012.
Benjamin MULAMBA MBUYI, Droit des Organisations Internationales, 2012.
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