Thèse : La règle ne bis in idem - Droit français, allemand, européen

Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
La règle ne bis in idem
Du principe de l’autorité de la chose jugée
au principe d’unicité d’action répressive
Etude à la lumière des droits français, allemand et européen
Thèse pour le Doctorat en Droit (nouveau régime)
Mention droit privé et sciences criminelles
présentée et soutenue publiquement
le 9 décembre 2005
par
Juliette Lelieur-Fischer
Membres du jury :
- Madame Mireille DELMAS-MARTY (directrice de thèse)
Professeur au Collège de France
- Madame Laurence IDOT
Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
- Monsieur Heike JUNG
Professeur à l’Université de la Sarre
- Madame Renée KOERING-JOULIN
Agrégée des Facultés de droit, Conseiller à la Cour de cassation
- Monsieur Xavier LAGARDE
Professeur à l’Université de Nanterre (Paris X)
- Monsieur Jean-François SEUVIC
Professeur à l’Université de Nancy II

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La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les
thèses. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

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A mon époux
A mes parents

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Remerciements
Je remercie vivement ma directrice de thèse, Madame le professeur Mireille Delmas-Marty,
pour son soutien, ses précieux conseils, ses encouragements à pousser toujours plus loin la
réflexion et la grande liberté intellectuelle qu’elle m’a laissée dans la réalisation de ce travail.
J’adresse également mes sincères remerciements à Monsieur le professeur Albin Eser,
directeur émérite de l’Institut Max Planck de droit pénal étranger et international, pour
m’avoir invitée à plusieurs conférences internationales sur la règle ne bis in idem, ainsi qu’à
Monsieur le professeur Michel van de Kerchove, Facultés universitaires Saint-Louis, pour
ses conseils et sa grande disponibilité pour discuter de mon travail à Fribourg et à Bruxelles.
Merci aussi, infiniment, aux compagnons de route, collègues et amis de Fribourg, Paris et
Strasbourg, pour leur attention portée à ma recherche. Merci d’en avoir fait la critique,
d’avoir partagé mes questionnements et d’avoir eu la patience de me relire. Merci pour tant
de conseils pratiques ô combien utiles. Merci de m’avoir encouragée et soutenue jusqu’au
bout, en particulier à Oliver Berg, Frédérique Berrod, Raphaël Eckert, Yannick Galland,
Charlotte Girard, Sabine Gleβ, Jocelyne Leblois-Happe, Claire Saas et Christel Schurrer.
Merci encore à mon mari, à mes parents et à mon frère pour leur présence et leur soutien
durant ces longues années. Merci enfin à mes proches, à qui j’ai si souvent répondu « quand
j’aurai fini ma thèse » pour leurs encouragements, leur compréhension et leur amitié.