• Leasing.
• Convention collective.
• Accord de participation.
• Redevances.
• Etc…
- Nom et adresse des principaux conseils.
- Etc…
FISCAL - SOCIAL
- Régimes spéciaux (copie des agréments).
- Convention collective.
- Règlement intérieur.
- Derniers avis de contrôles (fiscaux et sociaux).
- Copie des déclarations fiscales des trois derniers exercices
- Etc…
COMPTABILITÉ :
- Plan comptable spécifique.
- système comptable utilisé.
- Principes comptables suivis.
- Manuel de l'entreprise.
- Comptes annuels complets des trois derniers exercices (plaquettes si la société est cotée).
- Conditions bancaires.
- Historique des réserves.
- Liste des filiales et participations.
- Copie des comptes de gestion.
- Politique budgétaire.
- Liste des journaux comptables.
SYSTEMES :
ACHATS - FOURNISSEURS
- Valeur relative des principaux types de charges :
• Achats (par catégorie).
• Autres charges externes (par nature).
• Autres charges de gestion courante (par nature).
• Frais divers (ventilés).
- Volume approximatif des transactions traitées par ce circuit.
- Nombre de comptes fournisseurs.
- Nombre de centres de réception.
- Schéma général de commande et approbation des factures.
- Conditions financières accordées par les fournisseurs.
- Modes de règlement utilisés.
- Etc…
SALAIRES
- Nombre de salariés par catégorie.
- Répartition géographique.
- Montant des salaires par catégorie.
- Mode de rémunération :
• Mensuel.
• Primes.
• Commissions
• Etc…
- Avantages sociaux accordés.