TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES ............................................................................................................i-ii DEDICACE..................................................................................................................................... iii REMERCIEMENTS ...................................................................................................................... iv AVANT-PROPOS ........................................................................................................................... v RESUME ......................................................................................................................................... vi ABSTRACT ................................................................................................................................... vii LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS .............................................................................. viii LISTE DES FIGURES ET TABLEAUX ..................................................................................... ix CHAPITRE I : INTRODUCTION GENERALE ...................................................................... 11 CHAPITRE II : METHODOLOGIE .......................................................................................... 13 Section 1: Présentation de l’outil d’analyse ................................................................................ 13 I. Présentation de l’outil d’analyse ................................................................................... 13 a. Définition et Rôle du diagramme de cause-effets ...................................................... 13 Section 2 : Déroulement de l’étude et difficultés rencontrées ................................................... 13 I. Chronogramme des taches effectuées ........................................................................ 14 II. Difficultés rencontrées ................................................................................................ 17 CHAPITRE III : REVUE LITTERAIRE ................................................................................... 20 Section 1 : Notions fondamentales sur les engagements réglementés au sein des compagn ies d’assurances ............................................................................................................................. 20 I. Définition des concepts et éléments constitutifs des engagements réglementés .... 20 a. Définition des concepts ................................................................................................ 20 b. Eléments constitutifs des engagements réglementés ................................................ 22 II. Typologies et enjeux des provisions techniques ........................................................ 23 a. Typologies des provisions techniques ........................................................................ 23 b. Enjeux des provisions techniques............................................................................... 25 i. Les principes comptables en jeu ..................................................................... 25 ii. Estimations des provisions techniques........................................................... 26 iii. Estimation d’une marge de prudence ............................................................ 26 Section 2 : Réglementation des placements admissibles et les autres éléments d’actif ........... 28 I. La réglementation des placements admissibles ........................................................ 28 a. Les règles de placements admissibles ........................................................................ 28 i i. Les règles de limitation ................................................................................... 28 ii. Les règles de dispersion................................................................................... 29 b. Les principes généraux des placements admissibles ................................................ 29 i. Le principe de localisation des placements ................................................... 30 ii. Le principe de congruence .............................................................................. 30 c. Les autres éléments d’actif et leurs risques financiers ............................................. 30 i. Les autres éléments d’actif ............................................................................. 30 ii. Les risques financiers ...................................................................................... 31 CHAPITRE IV : DONNEES EMPIRIQUES ............................................................................. 35 a. L’analyse documentaire .................................................................................................... 35 b. L’observation physique..................................................................................................... 35 CHAPITRE V : ANALYSE DES DONNEES ............................................................................ 36 Section 1 : Diagnostic de contrôle de couverture des engagements réglementés..................... 36 i. Les forces su système de couverture des engagements réglementés ……………… …………….36 ii. Les faiblesses du système de couverture des engagements réglementés ................... 37 iii. Les opportunités du système de couverture des engagements réglementés ............ 37 iv. Les menaces du système de couverture des engagements réglementés .................... 37 CHAPITRE VI : CONCLUSION GENERALE ........................................................................ 38 ii A MA FAMILLE iii REMERCIEMENTS Nous tenons à exprimer notre profonde gratitude au Seigneur pour la santé, la protection et la force reçues durant toute notre année académique. Notre gratitude va également à l’endroit des personnes qui nous ont soutenues dans la réd action de ce mémoire. Nous pensons ainsi à : Notre encadreur académique, Madame BELINGA MOULI Yannick Marcelle, pou r ses recommandations, sa disponibilité et son attachement au travail bien fait ; Notre encadreur professionnel, Monsieur Nasser, pour ses orientations, son encour agement et son aide ; Tout le corps professoral et administratif de l’Institut Universitaire Catholique Sain t Jérôme de Douala pour le suivi, le soutien et les connaissances transmises depuis notre première année ; L’ensemble du personnel d'AREA ASSURANCES pour leur accueil chaleureux et leurs contributions à nos recherches ; Nos parents Monsieur MEBADA Louis-Marie et Madame MEBADA Julienne pou r tout l’amour, la présence et l’effort qu’ils consacrent à notre éducation ; Nos amis et camarades pour leur collaboration durant cette période. iv AVANT-PROPOS Placé sous la protection de Saint Jérôme qui autrefois était un grand homme de science et de f oi, l’Institut Universitaire Catholique Saint Jérôme de Douala a ouvert ses portes en Septembr e 2009 en vue de répondre au souhait de nombreux parents qui recherchent une excellente for mation intégrale pour leurs enfants. C’est un établissement privé d’enseignement supérieur qu i souhaite contribuer de manière explicative à l’éducation des jeunes dans le respect des aspec ts religieux. Pour cela, L’IUCSJD repose sur quatre piliers à savoir : le savoir, l’éthique, le bil inguisme et les technologies de l’information et de la communication. Parmi les grandes écoles de formation que regorgent L’IUCSJD, nous avons la Saint Jérôme Management Sciences and Business School qui est spécialisée dans la formation des cadres en gestion dont l’une des filières est la Banque et Institutions Financières (BIF). Dans cette éc ole, les étudiants suivent une formation de cinq années. Lors de la cinquième année, il nous requiert la rédaction d’un mémoire dont le thème porte su r un sujet de notre spécialité qui est une condition sine quanun pour l’obtention du Master en Sciences de Gestion appliquée. A ce titre, nous avons effectué un passage à la Compagnie d’Assurances AREA ASSURANC ES S.A sur une parodie de cinq mois en tant que stagiaire académique dans le département de Comptabilité. Au cours de cette période, nous avons activement participé à la vie de la Compa gnie en évaluant nos connaissances théoriques à travers l'exécution des tâches qui nous ont été confiées. Ainsi donc, nous avons arrêté un thème qui s'intitule : « ANALYSE DU SYSTEM E DE COUVERTURE DES ENGAGEMENTS REGLEMENTES DANS UNE COMPA GNIE D'ASSURANCES : CAS D'AREA ASSURANCES ». v RESUME Dans le souci de concilier la théorie reçue avec les réalités du monde professionnel, nous avon s effectué un stage au sein de la Compagnie d’assurances AREA ASSURANCES. Pendant cet te période de stage, nous avons été conduits à effectuer de multiples tâches et activités. Nous a vons été assignés à travailler dans le Département Comptabilité et Fiscalité. Au sein de ce dép artement, nous avons effectué des tâches comme le rapprochement bancaire, l’enregistrement des remises chèques, le classement et le traitement des pièces comptables. Dans la réalisation de ces tâches, notre attention s’est portée sur les engagements réglementés. Nous avons consta té une situation de chèques impayés causant une constitution insuffisante des provisions techn iques qui sont les éléments essentiels des engagements réglementés. D’où le thème : « L’ANAL YSE DU PROCESSUS DE COUVERTURE DES ENGAGEMENTS REGLEMENTES DANS UNE COMPAG NIE D’ASSURANCE : CAS DE AREA ASSURANCES ». Pour mener à bien notre étude, nous avons présenté le système de couverture des engagements réglementés dans son intégralité à travers ses différents constituants. Suite à cela, nous avons fait une analyse critique puis nous avons p roposé des solutions à l'instar de la mise en place d'un manuel de procédures. C'est dans cette ordre d'idées que s'est fait la rédaction de notre mémoire. Mots clés : couverture, engagements réglementés, analyse, système. vi ABSTRACT In order to reconcile the theory received with the realities of the professional world, we did an internship with the AREA ASSURANCES insurance company. During this internship period, we were led to perform multiple tasks and activities. We were assigned to work in the Accoun ting and Tax Department. Within this department, we performed tasks such as bank reconcilia tion, recording of check discounts, filing and processing of accounting documents. In carrying out these tasks, our attention was focused on Regulated Commitments. We noted a situation o f unpaid checks causing an insufficient constitution of the technical provisions which are the e ssential elements of the regulated commitments. Hence the theme: "ANALYSIS OF THE PR OCESS OF COVERING REGULATED COMMITMENTS IN AN INSURANCE COMPAN Y: CASE OF AREA ASSURANCES". To carry out our study, we presented the system for co vering regulated commitments in its entirety through its various constituents. Following this, we made a critical analysis and then we proposed solutions such as the implementation of a pr ocedures manual. It is in this order of ideas that the writing of our brief was done Keywords: coverage, regulated commitments, analysis, system vii LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS APS : Attestation Pour Soumission ARMP : Agence de Régularisation des Marchés Publics BICEC : Banque Internationale du Cameroun pour l’Epargne et le Crédit CIMA : Conférence Interafricaine des Marchés d’Assurance CNE : Certificat de Non Exclusion DAO : Dossier d'Appels d'Offres DSF : Déclaration Statistique et Fiscale IARD : Incendie Accidents et Risques Divers UBA : United Bank for Africa viii LISTE DES FIGURES ET TABLEAUX FIGURES ET TABLEAUX PAGES TABLEAU 1 : TYPOLOGIE DE PROVISIONS 8-9 TABLEAU 2 : RECAPITULATIF DES REGLES DE LIMITATIONS EN MATIERE D’ENGAGEMENTS REGLEMENTES FIGURE 1 : EXEMPLE DE DIAGRAMME DE CAUSES ET EFFETS 13-14 TABLEAU 3 : COMPTABILISATION D’UNE OPERATION D’EMISSION DE PRIMES 20 ix 19
