IAS 2 : Les stocks I. Présentation de la norme 1) Objectif de la norme Détermination du coût et sa comptabilisation ultérieure en charges, y compris toute dépréciation jusqu’à la VNR Méthodes de détermination du coût 2) Définitions Valeur nette de réalisation (VNR) : montant net sur la vente dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts d’achèvement du produit et des coûts de réalisation de la vente. Juste valeur : le plus prix auquel une transaction normale serait conclue → Les stocks sont des actifs : biens détenus pour la revente, biens finis produits, biens en cours de production (matières premières, fournitures…) → Seuls les biens dont l’entreprise est propriétaire font partie de ses stocks → Il faut distinguer entre éléments destinés : à servir de façon durable l’activité de l’entreprise (pièces de rechange pour entretien et réparation seulement par exemple) à entrer dans le cycle de production ou de vente (stocks - marchand de terrains par exemple) 3) Champ d’application de la norme Travaux en cours générés par des contrats de construction Instruments financiers Actifs biologiques relatifs à l’activité agricole et à la production agricole au moment de la récolte 4) Informations à fournir Voir page 10 du cours II. Règles générales d’évaluation des stocks 1) Principes généraux Les stocks sont évalués au plus faible du coût d’entrée et la VNR Coût d’un stock < VNR : perte de valeur sur stocks comptabilisée charge dans le CPC Les pertes de valeur : article par article OU Cat par Cat dans le cas d’actif fongible 2) Le coût d’acquisition Calcul du coût de stock Prix d'achat (+) droits de douane et autres impôts et taxes Non récup (-) rabais remise ristourne "sur le prix d'achat" (+) autres charges (trsp…) (+) Coûts d'emprunt s'il s'agit d'un actif qualifié (=) Coût d'acquisition / de stock PAS DE TVA car c'est une taxe récupérable L'addition / soustraction est faite sur le nouveau total 3) Coût de production Coûts directs : main d’œuvre, coût d’achat des MP Frais généraux de production fixes : coûts indirects qui demeurent constants (amortissements, entretien des bâtiments…) Frais généraux de production variables : coûts indirects qui varient selon le volume de production (eau/électricité, frais d’éclairage, chauffage…) Coût d’emprunt s’il s’agit d’un actif qualifié 3.1) Frais généraux variables En unitaire, ces frais sont fixes. L’unitaire fixe est calculé et puis pondéré par la quantité. 3.2) Frais généraux fixes Si niveau réel < capacité normale : valorisation au coût fixe réel Si niveau réel > capacité normale : valorisation à l’activité normale par la formule 4) Cas particuliers Stocks acquis par voie d’échange : il existe 2 cas Nature similaires : valeur comptable du bien donné en échange Natures distinctes : juste valeur du bien échangé Stock acquis à titre gratuit : valeur actuelle (estimée, de marché) Stock acquis à titre d’apport : montant stipulé de l’apport Evaluation initiale par estimation : date la plus proche s’il est impossible de déterminer le coût par les règles générales de l’évaluation 5) Coût exclus de l’évaluation des stocks Frais de commercialisation Frais généraux qui ne contribuent pas à amener les stocks dans le lien et l’état où ils se trouvent Des consommations anormales de MP, maintenance et autres éléments de production Coûts de stockage, à moins que ça soit nécessaire pour une étape préalable à une nouvelle étape de production Pertes de change liées à l’acquisition des stocks Taxes récupérables III. Les méthodes de valorisation des stocks selon leur nature Distinction entre actifs fongibles (interchangeables) et non fongibles (non interchangeables). 1) Stocks fongibles et non fongibles Non fongible : devoir de suivi au coût réel les stocks de matières non interchangeables, biens produits pour un projet spécifique, services rendus pour un projet spécifique Fongible : FIFO ou Coût moyen pondéré 2) Autres méthodes de mesure du coût des stocks a) Méthode des coûts standards (préétabli) Retient les niveaux normaux de MP et de fournitures de main d’œuvre, d’efficience et d’utilisation de la capacité. Ils sont régulièrement réexaminés et, le cas échéant, révisés à la lumière des conditions existantes. b) Méthode du prix de détail Souvent utilisée dans la distribution au détail → mesurer et évaluer les stocks de grandes quantités d’articles à rotation rapide avec marges similaires et qui n’ont pas d’autres méthodes d’évaluation. c) Evaluation à partir du prix de vente Pratique d’abattement, à la marge sur chaque CAT d’actifs, sur le prix de vente Les écritures comptables : DATE Variation du stock initial Matière A Variation du stock initial Matière B … Stock initial Matière A Stock initial Matière B … Annulation du stock initial Valeur SF de A Valeur SF de B Valeur SF de A Valeur SF de B DATE Stock final Matière A Stock final Matière B … Valeur SF de A Valeur SF de B Variation du stock final Matière A Variation du stock final Matière B … Constatation du stock initial Valeur SF de A Valeur SF de B Evaluation des stocks à l’inventaire Obligation légale d’établir un inventaire exhaustif. Durant cet inventaire, il faut comparer la valeur réalisable nette au coût calculé. 1) Valeur nette de réalisation VNR = prix de vente estimé – coûts estimés pour l’achèvement – coûts pour la vente 2) Méthode de détermination des coûts IAS 2 supprime l’usage de LIFO → il faut utiliser le FIFO et le CMP 3) Dépréciation des stocks Provision = VC – VNR S’il y’a dépréciation d’un stock de MP, on la comptabilise pas si les produits finis de ce même stock ne connaitra pas de dépréciation 4) Reprise de la dépréciation Les dotations pour dépréciation sont à comptabiliser en charges Les reprises de dépréciation sont à comptabiliser en produits La reprise se limite au montant de la dépréciation Les méthodes de valorisation des stocks selon leur nature Evaluation des stocks à l’inventaire Points de convergence et de divergence avec la comptabilité nationale
