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Thesis
Reference
La "menace contre la paix" dans la pratique du Conseil de sécurité
des Nations Unies : réflexions sur un concept de droit international
BRUGERE, Anne-Laurence
Abstract
La "menace contre la paix" de l’article 39 de la Charte des Nations Unies est considérée
comme étant insaisissable du point de vue du droit international. Si elle intéresse
incontestablement le droit international en tant que notion contenue dans un traité, nombreux
sont les auteurs qui refusent de la considérer comme un concept de droit à part entière. Ceci
tient principalement au fait que la pratique de l’organe chargé d’en constater l’existence, le
Conseil de sécurité, apparaît incohérente du point de vue juridique, c’est-à-dire impossible à
systématiser, de quoi donner le vertige à n’importe quel juriste, même internationaliste. A
peine pense-t-on avoir mis la "menace contre la paix" dans une boîte que celle-ci se révèle
inadaptée à la nouvelle situation que la Conseil de sécurité vient de qualifier comme telle. La
thèse affirme pourtant que la "menace contre la paix" est un concept de droit international.
BRUGERE, Anne-Laurence. La "menace contre la paix" dans la pratique du Conseil de
sécurité des Nations Unies : réflexions sur un concept de droit international. Thèse de
doctorat : Univ. Genève, 2013, no. D. 874
URN : urn:nbn:ch:unige-345676
Available at:
http://archive-ouverte.unige.ch/unige:34567
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REFLEXIONS SUR UN CONCEPT DE DROIT INTERNATIONAL
Anne-Laurence Brugère
Thèse de Doctorat
Sous la direction du Professeur Robert Kolb
Faculté de droit de l’Université de Genève
Imprimatur No 874

Remerciements
Je tiens à remercier mon directeur de thèse, le professeur Robert Kolb (Université de
Genève), et mon second lecteur, le professeur Giovanni Distefano (Université de Neuchâtel),
pour le suivi attentif et bienveillant de ce travail. Ils m’ont guidé dans le cheminement de ma
pensée sans jamais tenter de m’imposer leur point de vue.
Je remercie aussi les deux autres membres de mon jury de thèse, la professeure Laurence
Boisson de Chazournes (Université de Genève) et le professeur Gérard Cahin (Université de
Panthéon-Assas, Paris) pour la lecture minutieuse du manuscrit et leurs questions et
remarques stimulantes lors de la défense, et même par la suite.
Je voudrais témoigner ma reconnaissance au Fonds national suisse (FNS) de la recherche
scientifique qui a contribué au financement de cette thèse par l’octroi d’une bourse de jeune
chercheur. J’ai eu la chance, grâce à cette bourse, d’accomplir un séjour de recherche de six
mois au Lauterpacht Centre of International Law (Université de Cambridge, Royaume-Uni).
Je remercie également mes amis et anciens collègues de l’Université de Genève et de la
Cour européenne des droits de l’homme pour leur soutien, parfois juridique, souvent moral.
J’aimerais dédier ma thèse à Léonard, mon mari, et Elisabeth, notre fille, qui m’ont permis
(à tout point de vue) d’accomplir et d’achever ce travail, ainsi qu’à ma grand-mère, Paulette,
disparue mais toujours inspirante.