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L’éthique et déontologie professionnelle

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La profession sage-femme
éthique et déontologie
professionnelle
Mme EL GOURJT
Année universitaire 2021/2022
L’éthique et la déontologie
professionnelle
Quelques
définitions
La morale
 Le
terme morale signifie l'ensemble
des règles d'action et des valeurs qui
fonctionnent comme normes dans
une société.
 Certains
auteurs le distinguent du
terme éthique et d'autres le
considèrent comme synonyme
SIGNIFICATION DU MOT
« ÉTHIQUE »
Le terme éthique tire son origine dans la signification de
deux mots grecs :

L’un veut dire à la fois « étable » et « habitat »

L’ autre mot qui a le sens de manière de vivre, de
manière d'habiter en soi-même et de diriger son agir
pour mieux y vivre.

Étable ou habitat

Manière de vivre

Manière d’habiter en soi-même pour mieux y vivre.
L’éthique
 C'est
un questionnement critique sur la
morale dont elle interroge les règles et
recherche à leur égard des orientations
réfléchies et correctes.
 L'éthique
n'impose pas ses préceptes de
manière autoritaire,
 Elle
n'est pas normative comme la morale
Différences entre éthique et
morale
La morale




A une connotation
religieuse.
Elle comporte une
notion de contrôle
imposée de
l’extérieur.
Elle porte sur le bien
et sur le mal.
Elle nous interpelle,
crée des obligations.
L’éthique
Est plutôt de nature
laïque.
 Elle comporte une notion
d’autocontrôle.
Elle part de l’intérieur de
la personne.
Elle porte sur le positif et
le négatif.
Elle nous fait réfléchir et
nous responsabilise.
Déontologie

Le terme déontologie signifie
simplement : éthique appliquée à un
champ professionnel.
Il regroupe l’ensemble des règles qui
régissent l’exercice d’une fonction
professionnelle.
Exemple : Code Déontologie de la sagefemme

La bioéthique
Le terme « bioéthique »
quant à lui, comme sa racine
l'indique, réfère aux réflexions
sur la vie et la mort et tend à
éclairer les grandes décisions
qui s'y rapportent.
Les liens entre la morale,
l’éthique et le droit
Il y a des liens importants entre ces concepts.
 La morale et l’éthique soulèvent les questions,
mettent les besoins en lumière
 et le droit, par le biais des lois, vient les
sanctionner.
Par exemple,
La personne coupable d'atteinte à la vie de
quelqu'un, pour un motif humanitaire non reconnu
par l’éthique, pourra, au nom de la loi, se voir
poursuivre devant les tribunaux
Pourquoi avons-nous besoin
de l’éthique?
En raison :
 Des changements constants de la société et de la nécessité
d’y adapter nos règles de conduite.

Des pressions sociales pour les droits individuels afin de
trouver un équilibre optimal entre ceux-ci et les droits
collectifs.

De la progression de la science et de la médecine et de leurs
moyens nouveaux.

Du pouvoir des soignants face la vie et à la mort.
Principes éthiques
Le domaine de l’éthique se caractérise par
- son hétérogénéité
- Pluralisme moral
- Aspect multidisciplinaire de l’éthique
D’où la nécessité d’instaurer des principes
// moyen d’avoir en commun une base solide de
laquelle partir pour réfléchir, pour décider et
agir//
Principes éthiques (suite)
La recherche scientifique a apporté des
avantages sociaux substantiels.
 Elle a également posé quelques questions
d’éthique troublantes.

L’attention du public a été attirée sur ces
questions à la suite de rapports d’abus
perpétrés sur des sujets humains au cours
d’expériences biomédicales, notamment lors
de la Seconde Guerre mondiale.
Principes éthiques (suite)

Pendant les procès des criminels de guerre à
Nuremberg, le code Nuremberg a été rédigé
en un ensemble de normes permettant de juger
les médecins et les scientifiques qui s’étaient
livrés à des expériences biomédicales sur des
prisonniers des camps de concentration.
Principes éthiques (suite)

Ce code est devenu le prototype pour de
nombreux codes ultérieurs visant à
garantir que la recherche faisant appel à la
participation de sujets humains se déroule
de façon éthique.
Principes éthiques (suite)

- Le Rapport Belmont – 1978:
-
La médecine devient ultra performante: quelles
conséquences? - Connaissance des
expérimentations effectuées durant la guerre
mondiale
-
- Scandales médicaux (Brooklyn,
Willowbrook,etc.)
Principes éthiques (suite)

Issu de la Commission Nationale Américaine
pour la Protection des Sujets humains dans la
Recherche Biomédicale et Comportementale

Fruit d’une réflexion commune -Concerne
uniquement la recherche
Principes éthiques (suite)
 Les
principes de l’éthique biomédicale de
Tom Beauchamp et James Childress – 1979:
deuxième texte dans lequel apparaissent
les principes
Trois principes [Belmont]:
-Le respect des personnes (comprend la
notion d’ autonomie )
-La bienfaisance
-La justice
- la non-malfaisance (rajouté par Beauchamp
et Childress)

BREF

la médecine et le monde a besoin de repères
éthiques pour « réguler » la pratique mais
SURTOUT ne jamais retomber dans les atrocités
commises dans le passé

La pensée bioéthique naît à partir du moment où
le sentiment est celui qu’une norme a été violée

Paul Ricoeur: le sentiment de la transgression
d’une norme appelle l’éveil de la conscience
morale et le besoin de normativité
Le principe du respect de
l’autonomie
Rapport Belmont

Une personne autonome est une personne capable de réfléchir sur ses
objectifs personnels et de décider pour elle-même d’agir conformément à
cette réflexion 1

. Respecter l’autonomie c’est donner leur poids aux opinions et aux choix
réfléchis des personnes autonomes tout en s’abstenant de faire obstacle à
leur actions à moins que de façon évidente ces actions ne causent un
préjudice aux autres. Manquer de respect envers une personne autonome
c’est nier le fruit de ses réflexions ou refuser de lui fournir les
renseignements pour porter un jugement réfléchi alors qu’aucune raison ne
nous oblige à le faire. »
Le principe du respect de
l’autonomie
d’action: mouvement dans l’espace
 de pensée: mener une argumentation
réfléchie
 de volonté: - Autolimitation: maîtrise
rationnelle de la sensibilité; résolution
consciente et personnalisée - Souveraineté
individuelle: avoir des préférences et se
déterminer en fonction de ces dernières
[Donc en fonction d’une conception du BIEN
qui nous est propre]

Principe de bienfaisance
Rapport Belmont
 Assurer le bien-être
 Bonté-Charité = OBLIGATION
 Deux règles de base:
Augmenter
et
les avantages
réduire le plus possible les torts
Principe de bienfaisance
 Pour
traiter les personnes d’une façon
morale, il faut s’efforcer d’assurer leur
bien- être

Vouloir le bien peut se heurter à des
difficultés:
Matérielles
Conflits
entre les principes
Le principe de nonmalfaisance
 Adage
Hippocratique: Primum non
nocere
 Balance : avantages – inconvénients
Exemple: -Faire une autre chimiothérapie
( +: petit espoir d’amélioration) -Effets
du traitement ( -:souffrance, qualité de
vie impactée, etc.)
Où se situe la frontière entre
bienfaisance et malfaisance?
Le principe de justice
Rapport Belmont
Justice définie par l’injustice
- « Il y a une injustice lorsqu’un bienfait
auquel une personne a droit lui est refusé
sans raison, ou lorsqu’un fardeau lui est
indûment imposé. »
- Communauté de droits et de devoirs:
référence à un système supérieur (la LOI)
Par exemple: comment être juste dans la
répartition du soin?
Le principe de justice
Oui, mais comment concevoir la justice?
-
5 formules:
-A chaque personne
-A chaque personne
-A chaque personne
-A chaque personne
-A chaque personne
une part égale
selon ses besoins particuliers
selon ses efforts personnels
selon ce qu’elle contribue à la société
selon son mérite
Importance du concept d’égalité- -Principe qui demande de
s’interroger sur la façon qu’ont les hommes d’être égaux-
Droit à l’intimité et à la
protection de la vie privée

Toute intervension auprès des êtres humains constitue une forme
d’intrusion dans leur vie personnelle

dans le domaine de la santé, le sujet consent à dévoiler des
informations intimes à certaines conditions connues

La violation à l’intimité survient si l’information privée est donnée à des
tiers sans ou à l’encontre du consentement de la personne
Melle Elgourjt Mariama
Difficultés relatives au
principisme
(dilemme éthique) suite
 Le soin se définit par le souci d’autrui : il
vise à répondre à ses besoins et à
soulager ses souffrances, physiques et
morales.
 Le
soin a une visée éthique, mais il a
souvent échoué dans l’histoire et il risque
toujours, dans la pratique quotidienne,
d’échouer à être véritablement éthique,
à être respectueux de l’être humain.
Difficultés relatives au
principisme
(dilemme éthique) suite

On risque de ne pas prendre en
considération l’expérience propre
du patient, son point de vue, ses
valeurs, sa volonté.
 On
peut être tenté de décider à sa
place.
Difficultés relatives au principisme
(dilemme éthique) suite
Ø
La dissymétrie des positions entre soignant et
soigné, entre point de vue objectif et point de
vue subjectif sur la maladie est sans doute
irréductible. Elle peut générer de
l’incompréhension, voire de la maltraitance et de
la violence morale dans le soin.
Ø Il est difficile de bien faire même avec de bonnes
intentions face à la maladie, la souffrance, la
solitude, l’inquiétude, la détresse.
.
Difficultés relatives au
principisme
(dilemme éthique) suite
Ø On peut aussi être tenté de juger le
malade, de le rendre responsable
de sa maladie, de le stigmatiser
(populations précaires, toxicomanes,
prostituées)
Ø En avoir conscience, c’est se donner
la possibilité de l’analyser et de
Difficultés relatives au
principisme
Exemple: Greffe
d’organes
(dilemme
éthique)

Pp de bienfaisance: tout le monde doit être greffé

Pp de justice: critère de répartition équitable (le critère de l’urgence
peut-il être considéré comme un critère juste?)
Exemple: Maladie d’Alzheimer
Pp de bienfaisance: « tout » gérer pour le patient pour assurer son bien-être
Pp du respect de l’Autonomie : lui laisser un champ d’expression autonome
Comment faire quand une situation
appelle deux principes entrant en
contradiction?
Conclusion
 Le
soin est une relation d’aide. Le soin est
une réponse technique aux besoins,
physiques et psychiques, d’une personne
qui requiert un savoir et savoir-faire,
 MAIS
c’est AUSSI une relation morale qui
requiert le souci, l’attention à la personne
soignée, la sollicitude envers elle.
Code de
déontologie
international pour
les sages-femmes
Le code
I.
Relations établies dans le cadre de la
pratique de sage-femme
II.
La pratique de sage-femme
III.
Les responsabilités professionnelles des
sages-femmes
IV.
Développement des connaissances et de
la pratique de sage-femme
I. Relations établies dans le cadre de la
pratique de sage-femme
a.
Les sages-femmes nouent des relations avec
chaque femme dans le cadre desquelles elles
partagent des informations pertinentes qui
conduisent à une prise de décision informée,
conviennent d’un programme de soins évolutif
et acceptent la responsabilité des
conséquences de leurs choix
b.
Les sages-femmes soutiennent le droit des
femmes/des familles à participer activement
aux décisions relatives à leurs soins.
I. Relations établies dans le
cadre de la pratique de sage(suite) habilitent les femmes/leurs
c.femme
Les sages-femmes
familles à faire entendre leur point de vue sur
des questions qui affectent les femmes et les
familles au sein de leur culture/société.
d.
Les sages-femmes, en collaboration avec les
femmes, travaillent avec des agences de
politique et de financement pour définir les
besoins des femmes en matière de services de
santé et pour garantir que les ressources sont
allouées de façon juste en fonction des priorités et
disponibilités
I. Relations établies dans le
cadre de la pratique de sagefemme (suite)
e. Les sages-femmes s'aident et se soutiennent
mutuellement dans leurs rôles professionnels et
encouragent activement le sentiment personnel de
leurs propres valeurs et de celui des autres.
f. Les sages-femmes travaillent avec d'autres
professionnels de la santé en faisant preuve de
respect à leur égard et les consultent ou
transfèrent si nécessaire les femmes dont elles ont
la charge si les soins requis par celles-ci excèdent
les compétences de la sage-femme
I. Relations établies dans le
cadre de la pratique de sagefemme (suite)
g. Les sages-femmes ont conscience de
l'interdépendance humaine au sein de leur
profession et cherchent activement à
résoudre les conflits inhérents.
h. Les sages-femmes ont des responsabilités
vis-à-vis d'elles-mêmes en tant que
personnes de grande moralité, y compris
des devoirs de respect de soi et de
préservation de leur intégrité.
II . La pratique de sagefemme
a.
Les sages-femmes fournissent des soins aux
femmes enceintes et à leur famille en
respectant la diversité culturelle tout en
tentant d'éliminer les pratiques
dangereuses qui existent dans ces mêmes
cultures.
b.
Les sages-femmes encouragent des
attentes minimales de la part des femmes
et des filles que la conception et
l'accouchement ne nuiront pas à la santé.
II . La pratique de sagefemme (suite)
c. Les sages-femmes intègrent des connaissances
professionnelles fondées sur des preuves les
plus récentes, afin de maintenir sa compétence
en matière de la pratique de sage-femme dans
tous les milieux et des cultures.
d. Les sages-femmes avec l'objection de
conscience à un certain type de soins réclamé
par la femme, orienteront cette dernière vers
un autre prestataire de soins qui sera en mesure
de le leur fournir.
II. La pratique de sage-femme (suite)
e. Les sages-femmes comprennent les
conséquences négatives que la violation de
droits moraux et des droits de l'homme ont sur
la santé des femmes et des nouveau-nés et
s'efforceront d'éliminer ces violations
f. Les sages-femmes participent au
développement et à la mise en place de
politiques de santé qui favorisent la santé de
toutes les femmes enceintes et de leurs famille
IV. Développement des
connaissances et de la pratique
a.deLessage-femme
sages-femmes garantissent que le développement des connaissances
en matière de pratique de sage-femme est basé sur des activités qui
protègent les droits des femmes en tant que personnes.
b. Les sages-femmes développent et partagent des connaissances sur leur
métier grâce à diverses méthodes dont le contrôle par les pairs et la
recherche.
c. Les sages-femmes contribuent à la formation officielle des étudiants en
pratique de sage-femme et à la formation continue des sages-femmes.
Les principales qualités
morales et aptitudes de la
SF
Les compétences
psychosociales

« Les compétences psychosociales sont la capacité
d'une personne à répondre avec efficacité aux
exigences et aux épreuves de la vie quotidienne. C'est
l'aptitude d'une personne à maintenir un état de bienêtre mental, en adaptant un comportement approprié
et positif, à l'occasion des relations entretenues avec
les autres, sa propre culture et son environnement…»
O.M.S., 1993
Les aptitudes à la vie
quotidienne
Définition
Life Skills
La première définition des Life Skills a
été énoncée par un groupe d’experts en
1993 : « les compétences psychosociales
sont la capacité d’une personne à
répondre avec efficacité aux exigences
et aux épreuves de la vie quotidienne »
(Arwidson, 2012).
LIFE SKILLS

« aptitudes en faveur d’un
comportement adapté et
positif qui rend une
personne capable de
composer de manière
effective avec les exigences
et les défis de la vie
quotidienne » (WHO, 2012).
Les
LIFE SKILLS
 Une
« approche de
changement de
comportement ou de
développement d’un
comportement en faveur
d’un équilibre à trois
dimensions : la connaissance,
l’attitude et les aptitudes »
(UNICEF, 2012).
Les Life skills
Sans prétendre à l’exhaustivité, l’OMS, l’UNICEF et l’UNESCO ont identifié 10
life skills qu’ils ont regroupées en trois catégories :

Aptitudes à la communication et aux relations
interpersonnelles

Aptitudes à la prise de décision et à la pensée critique

Aptitudes à la gestion autonome et à la maîtrise de soi
Aptitudes à la communication et
aux
 Aptitudes à la communication interpersonnelle : verbale/non verbale,
relations
interpersonnelles 1
écoute active, expression des sentiments, réactions (donner/recevoir) ;

Capacités de négociation/refus : négociation et gestion de conflit,
affirmation de soi, aptitudes au refus ;

Empathie : aptitudes à écouter/comprendre les besoins/circonstances de
l’autre et à exprimer cette compréhension ;
Aptitudes à la communication et
aux
relations interpersonnelles 2

Collaboration et travail en équipe : manifestation de respect pour les
contributions des autres et les différents styles, évaluation de ses propres
capacités et contribution dans un groupe ;

Capacités de plaidoyer : capacités d’influence et de persuasion,
motivation, réseautage.
Aptitudes à la prise de décision e
tà
pensée
critique
la
Aptitudes
à la prise
de décision et à la résolution de problèmes :
collecte de données, anticipation des conséquences de ses propres
agissements et de ceux des autres, identification de solutions alternatives
aux problèmes

Aptitudes à la pensée critique : analyse de l’influence des médias et des
pairs, analyse des attitudes, des valeurs, des normes et croyances sociales
ainsi que des facteurs qui les influencent, identification d’informations
pertinentes et de sources d’informations.
Aptitudes à la gestion autono
me et à la maîtrise de soi

Augmentation du contrôle de soi : développement de l’estime de soi et
de la confiance en soi, conscience de soi y compris des droits, des
influences, des valeurs, des attitudes, des forces et des faiblesses, capacités
à se définir un but et à l’auto‐évaluation ;

Capacités de gestion de ses émotions : gestion de la colère, gestion de
l’anxiété, capacités d’adaptation à/gestion des situations difficiles (perte,
abus, traumatisme) ;
Le
professionnalisme/expertise
professionnelle
Le professionnalisme
Définition : capacité

à assurer l’engagement envers la société et à répondre à ses attentes,

de développer une activité professionnelle en privilégiant le bien-être
des personnes par une pratique éthique et déontologique,

d’améliorer ses compétences par une pratique réflexive dans le cadre de
la pratique fondée sur des données probants,

d’assumer la responsabilité des décisions prises avec le patient.
Qu’est-ce que la pratique
réflexive ?
 Développer
une pratique réflexive,
c’est adopter une posture réflexive,
de manière régulière et
intentionnelle, dans le but de prendre
conscience de sa manière d’agir, ou
de réagir, dans les situations
professionnelles ou formatives.
Qu’est-ce que la pratique réflexive ?
La pratique réflexive consiste
 à caractériser la manière dont
l’action est organisée,

à penser ce qui pousse à l’action,

à formaliser ses savoirs pour les
rendre lisibles et visibles par tous
Utilité

La pratique réflexive permet de faire évoluer les
pratiques professionnelles individuelles et
collectives en accompagnant chacun vers un travail
sur l’identité professionnelle, le rapport à
l’institution, au savoir et au changement.

Cela engage un réel processus de
professionnalisation.

La pratique réflexive permet de résoudre un
problème, comprendre une situation complexe,
s’interroger sur sa pratique et imaginer de
nouvelles façons d’améliorer sa performance
P. Perrenoud
Référence
ICM Document Essentiel
Révisé et approuvé à la réunion du Conseil de Prague de
2014
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