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Séance 1 (17/09/21)
Economie du Budget et de la Fiscalité.
CC : 50% : 2 interros écrite (rédiger) => 30 min + 2 QCM en amphi (Ordi) + note de
participation.
Partiels : 50% : Questions à rédiger.
Prof : Nadine Thèvenot
Mail : [email protected]
MSE : Maison des sciences économies (recherches sur l’économie de paris 1).
TD : Dossiers de TD : préparé par écrit aux questions.
Introduction au cours :
Un cours sur l’état sur ces dépenses et recettes.
Dettes publiques, impôts, protection sociales…
Les principaux évolutions de l’état et son origine.
Dépenses publiques sur 3 approches du PIB. Des indicateurs reporter au PIB, mais ne
rentent pas compte de la richesse produite. La manière dont ces indicateurs sont utilisé
dans une mauvaise compréhension ou une usage politique des indicateurs, on leurs
fait dire ce qu’il ne disent pas.
Tenir compte de l’histoire (une partie de la méthodologie) : avoir en tête que l’état n’est
pas apparu en raison d’intersection de marché mais pour d’autre raison. (Défaillance de
marché).
On va essayer de comprendre les relations entre l’état, la
ménages et le reste de l’économie.
nance, le revenu des
Point de controverse : Connaissance + débat (méthodologie).
Controverse positive : trouver des débats sur comment expliquer les dépenses
publiques, qu’est ce que c’est ? Comment les décrire.
Controverse normative : Comment cela devrait être…
Controverse (3) :
- Construction des indicateurs pertinents (décrire des faits (faits non brut qui sont
analyser et construit)). => Comment quanti er l’intervention de l’état ? Pour quanti er
il faut convention, compromis…
- Sur les mécanismes de conception : différentes conception de l’état, fondement et
fonction différentes de l’état => Est ce que l’état intervient quand le marché est
défaillant ?
- Les politiques économiques : ce qui doit être fait, objectif de l’économie.
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Plan du cours :
- Chapitre 1 : Pourquoi l’intervention publique ?
- Chapitre 2 : le système scal.
- Chapitre 3 : Le rôle des d dépenses publiques dans l’économie.
- Chapitre 4 : La dynamique de la dette publique.
TD : 4 dossiers :
- Dossier 1 : Genèse de l’impôt, de l’état et de la protection sociale (textes).
- Dossier 2 : Fiscalité (Textes + exercices + commentaires de données publiques +
calcule des impôts (redistribution) + exercices de macro).
- Dossier 3 : Dépenses publiques (Textes + exercices).
- Dossier 4 : Equilibre budgétaire et dette publique (Textes : question problématiques
et débats (crise des dettes)).
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Chapitre 1 : Pourquoi l’intervention publique ?
Introduction :
Le rôle de l’Etat : qu’est ce que c’est ? Au sens large : ce sont les APU.
Dans les APU il y a :
- APU centrale : Etat au sens restreint + ODAC.
- APU Locales : collectivités locales + ODAL.
- ASSO (Administration de SS) : Régimes + ODASS (hôpitaux).
Problématique :
Comment l’état intervient dans l’économie ? Quelle est l’effet de l’état sur le
comportement des agents ?
L’intervention de l’état est partout :
- Dans l’économie directement : produit lui même tous un ensemble de B&S
(autoroutes, fusées, banques, vaccins, hôpitaux, transport…).
- Ne produit pas directement lui même mais demande à des acteurs privées (eaux
comme Veolia…).
- L’état laisse de la place à d’autre acteurs dé nir les prestations et les prix.
- L’état peut aussi agir plus ou moins directement sur les modalités de nancement
de certain B&S : réglementer les prix, donner des subventions, organiser un circuit de
nancement spéci que (SS : remboursement par ex).
- Prendre en charge directement certaine fonction : dépenses directes (éducations,
polices, justice…).
- Etat fait des incitations scales : augmentant ou diminuant la scalité dans certain
domaine, incité des acteurs de faire des choses.
- La règlementation : (rôle fondamental de l’état) : déteint le monopole de la
contrainte, le rôle d’édicter des lois. Il a une in uence très grande sur l’économie
par les règlements : édicter des normes et règles qui vont conditionner les
comportements des agents, la caractéristique des biens échangés et la manières dont
les biens sont échangés (la modalité d’échange).
Tous ce qu’on fait en interdépendance est basé sur ce qu’on sait : les lois.
- Ce qui a marqué l’histoire de l’intervention de l’état, c’est la protection sociale : au 20
ème siècle, l’extension de PS joue un rôle fondamentale sur l’évolution et la
transformation les modalités de l’intervention de l’état (Castel).
- N.Elias (sociologue) : explique les conditions historiques dans lesquelles l’état,
progressivement, s’est accaparé le droit exclusif de récolter les impôts (le monopole
scale).
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- R.Delorne + Deforme André : auteurs de l’école de la régulation, travail sur la
relation de l’état et l’économie, rôle des interdépendances et du rapport de force
(lutte des classes) qui jouent un rôle sur la forme des insitutions (Etat).
L’Etat n’est pas apparu pour des raisons économiques.
L’économie nous apporte sur le rôle fragmenté de l’état. L’état est apparu pour des
raisons politiques et sociales.
Elias : rôles des interdépendance et rapport des classes (luttes des classes) jouent un
rôle sur la forme des institutions.
Jules Dupuit : Rôle de l’état débute avec l’analyse coût-avantage ou coût-béné ce, il
consiste à comparer les coûts attendus face aux béné ces escomptés d’un projet
(choses concrète : Ex : système des routes (usures des routes, règlementation de
vitesse)).
- Il s’intéressait à l’utilité des dépenses publiques et à ce que les consommateurs sont
prêt à payer pour disposer d’un système routier ef cace.
- Il va analyser la mesure de l’utilité et développé les notions de rente et surplus.
Rente économique : théorie néoclassique.
Atkinson et Stiglitz : « lectures on public economies ».
I.
Les classiques et le lib ralisme
L’économie doit être libérale selon les classiques au sens où la société doit être fonder
sur la liberté des transactions économiques. Cette liberté doit se faire en
concurrence.
La concurrence est, pour les Classiques, la meilleure façon (normatif) d’accroître la
production nationale et la satisfaction des besoins.
Malthus et Ricardo : lois des débouchés, rôle de la demande importante.
Sismondi : (Fin 18è début 19è, Suisse, il s’éloigne de Smith et Ricardo) : en faveur de la
redistribution des richesses puisqu’il juge indispensable. Il pense que l’inégalités est
sources de crise et de surproduction.
John Stuart Smill : se prononce contre le travail des enfants : « La liberté des contrats,
locus’l s’agit des enfants, n’est q’une forme de la liberté de contraindre. »
Le libéralisme des Classiques n’est pas un ultra-libéralisme. Tous Etat représente un
empiètement sur les libertés personnelles : toute intervention de l’état joue sur les
liberté.
Les prélèvement de l’état nuisent à l’ef cacité de l’économie.
Pour les Classiques, la concurrence réelle implique une intervention de l’état, elle
implique une règlementation qui interdisent les monopoles.
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Tous comme la liberté, la concurrence n’existe que si elle est encadré car la
concurrence laissée à elle même tend vers un monopole. L’état a un rôle très précis
c’est le garant de la concurrence.
Chaque individu libre (qu sens économique, politique, religieux) s’amène à l’intérêt
général.
Smith et sa main invisible : le marché ou la concurrence seraient le moyen par lequel
la poursuite par chacun de son intérêt particulier conduirait sans qu’on sache à l’intérêt
général.
Intérêt général :plus grand revenu annuel possible pour la société. Par de référence
pour la répartition de ce revenu.
Que doit faire l’état (Smith) :
- L’Etat doit défendre la société contre les autres sociétés (armé).
- L’Etat doit défendre chaque membre de la société contre violences, l’oppression,
l’injustice des autres membres de la société (police).
- L’Etat doit assurer la production et l’entretien des biens publiques qui ne seraient pas
pris en charge par un particulier (route, pont, monnaie).
- L’Etat doit veiller au respect des règles du jeu libérale. Empêcher la formation de
coalitions pour préserver la concurrence et éviter toute atteinte à la concurrence, car
elle privilégie les intérêts spéci ques et réduit le revenu annuel, réduit l’intérêt
générale.
Le libéralisme n’est pas contre l’état mais lui donne un rôle économique précis. Rôle :
palier de l’insuf sant des particuliers, de l’initiative privée. Doit intervenir là ou le privé
ne le fait pas.
Smith : nancement des dépenses publiques :
Smith donne aussi des indications sur le nancement des dépenses publiques qui va
avec le libéralisme (principe habituelle) : ceux qui béné cient du service public paie
pour luis même.
Ce qui béné cient du services produit par l’Etat payent pour lui (un impôts indirect ou
une taxe) => péages.
Impôt général sur le revenu dimension progressive : à chacun son moyen pour
béné cier des fonction de l’état qui sont générale (justices, éducation…).
Deux conditions pour que le libéralisme fonctionne :
- Le libéralisme économique ne peut fonctionner que si l’état prend en charge des
réalisation économique.
- La concurrence non règlementée (=sauvage) conduit au monopole et donc le
libéralisme ne peut fonctionner qu’en réglementant la concurrence.
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II. Les n oclassiques
A. L’ quilibre g n ral en concurrence parfaite (rappels)
Quels est le message de l’EGCP (équilibre générale en concurrence parfaite) qu’on
peut retenir sur l’intervention de l’état ? => ambiguë
- D’un côté : Il n’y a aucune place admise formellement pour l’intervention puisque le
modèle ne contient que des individus.
- D’un autre côté : Rien ne marcherait s’il n’y avait pas un plani cateur implicite.
Le coeur de la théorie néoclassique : équilibré générale (Walras en 1874)
Arrow et Debreu : modèle comporte une résolution mathématique mais dans un
modèle très spéci que (tous est construit pour que la résolution existe).
EGCP : Modèle qui consiste à partir d’un certain nombre d’hypothèses, à montrer qu’il
existe un vecteur de prix qui permet d’égaliser l’ensemble des offres er des demandes
des individus composants l’économie. Le problème est l’échange. Les néoclassiques
font l’hypothèse que les individus ne font des échanges que s’ils le désirent =
échanges volontaires. Mais cette hypothèse ne dit rien sur la manière dont les individus
échangent. Ils supposent que pour qu’il y ait des échanges s’il y a des gains à l’échange.
Le problème est de savoir comment partager ces gains ? Pour trouver comment se font
les échanges, il faut une organisation sociale très précise dans le modèle. Cette org
sociale est la concurrence parfaite. dans le cadre des hypothèse il existe un vecteur de
prix qui permet d’égaliser simultanément l’ensemble des quantités offertes et
demander par les individus (3 hypothèses) :
- Il faut que les individus soit price taker (preneur de prix). Les individus se comportent
comme si les prix af chés étaient indépendants de ce qu’ils font et que à ce prix ils
peuvent acheter ou vendre tout ce qu’ils veulent = individus naïfs.
- Prix unique : pour chaque bien il existe un prix af cher visible pour tous, il est
implicitement annoncé par un crieur de prix (quelqu’un qui décide des prix) sur
lesquelles les agents font leur offres et demandes = commissaire-priseur
- Les échanges directes entre les agents sont interdit. Au prix af chés, les agents
énoncent leur offre et demande. Un commissaire priseur récupère ces offres et
demandes et les confronte avant les échanges. Il fait la hausse/baisse = tâtonnement
vers l’équilibre. Les agents n’ont pas le droit de proposer des prix. = Règles très
contraignantes
Séance 2 (24/09/21)
C’est un modèle qui consiste à partir d’un certains nombres d’hypothèses qui
permettent de montrer qu’il existe un vecteur de prix qui permet d’égaliser l’ensemble
des offres et des demandes des individus qui composent l’économie.
Le problème du modèle : celui de l’échange.
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Les néoclassiques disent que les individus ne font que des échanges que si ils le désir
(échange volontaire), ne disent rien sur la manière dont les individus échangent. Pour
échanger il doit y avoir des gains à l’échange => problème est de savoir comment
partager ses gains (plein de solution possible).
Pour répondre au problème, il faut que dans le modèle il y ait une organisation
sociales très précise dans le modèle : solution : la concurrence parfaite.
- Trois hypothèses vue avant.
Ce sont des hypothèses très contraignantes. Les individus sont obligés de prendre leurs
décision sur la base des prix af chés par le commissaire-priseur, le commissairepriseur est essentiel essentiel car il procède au tâtonnement. Il est central.
Commissaire-priseur est :
- Centre d’où part l’information : les prix à partir desquelles les individus vont décider
des quantités qu’il offrent et qu’il demandent.
- Centre vers lequel convergent les souhaits et vœux de chacun des agents, compte
tenus des prix af chés.
- Preneur de prix : le commissent priseur est indispensable au modèle.
La forme d’organisation sociale supposé par la concurrence parfaite est nalement très
loin de l’idée qu’on se fait de l’économie de marché qui serait décentralisé. Dans
l’économie il faut un centre qui joue un rôle essentiel.
Main invisible : modèle de l’économie pour illustrer la main invisible. La concurrence
est le moyen par lequel la poursuite des intérêts particuliers de chacun conduit vers
l’intérêt général. La poursuite de chacun conduit à l’intérêt générale. Mais dans la
concurrence parfaite on suppose qu’il existe un individus totalement bénévole : tache
de coordination pour aboutir à l’équilibre.
On est dans un modèle paradoxale où tous les agents sont égoïste et il y en a un qui est
altruiste : le commissaire-priseur.
EGCP par rapport à l’intervention publique ? La réponse est ambivalente car :
- Dans le modèle, il n’y a aucune place admise pour l’intervention publique. Le
modèle ne comporte que des individus.
- D’un autre coté rien ne marcherait si il n’y avait pas ce plani cateur implicite.
Des auteurs néoclassiques ont pu étudier le rôle de l’état dans le cas de l’imperfection
du marché. Modèle où l’Etat est explicite mais on est plus dans un modèle de
concurrence parfaite.
B. Le monopole
L’hypothèse est que les rendements sont croissants : cas de défaillance de marché car
dans la concurrence parfaite, les rendements ne le sont pas.
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=> Le producteurs fait fasse à des coûts marginaux qui sont décroissant. Il a intérêt à
augmenter sa production pour baisser ses coûts de production. Dans le cas où il y
des coûts xes importants les rendements deviennent croissant, il doit augmenter sa
production pour les étaler sur une plus grandes échelles et le coût moyen diminue.
Monopole naturel (infrastructure) : les coûts xes sont très importants par rapport aux
coûts variables. Le problème est que le monopoleur peut produire moins pour
augmenter sa rente de monopole à un prix supérieur aux coûts moyens (il abuse de
sa position dominante). Ce qui justi e (théorie néoclassiques de la concurrence
imparfaite) qu’il y a intervention de l’Etat : soit xe la quantité à produire ou un prix
en réglementant soit produire lui même.
QUIZ : Théorie Néo de la concurrence imparfaite et Etat ?
- Monopole naturel échec de marché dû à l’Etat = Faux.
- Monopole naturel : sous pro t = Faux.
- Monopole naturel : sur pro t + offre de quantité de biens insuf santes Etat intervient
et impose 2 choses = Vrai.
- Etat ne peut rien faire face aux monopoles = Faux.
- Monopole naturel : n’existe pas = Faux.
C. Les externalit s
- Dans l’EGCP il n’y a pas d’externalité, les agents sont interdépendant que par les
prix.
- Les externalités négatif : les actions d’une partie ont un effet néfaste (polluaient) ou
béné que (vaccins) sur une autre partie sans que la première partie (celle qui agit)
n’en supporte le coût où les béné ces.
- Les externalité positif : les actions d’une partie à une action béné que sur l’autre
partie sans qu’elle n’en supporte les coûts ou les béné ces.
- Les solutions apporté par les néoclassiques : Système d’internaliser les
externalités. Cela veut dire mettre une taxe (Taxe pigou) ou une subvention (en cas
d’externalité positive) qui va consister à intégrer le coût productif que fait supporter
le producteur.
- Réglementation par les quotas : Ne pas dépasser un seuil de production qui ferait
trop de pollution.
- Théorème (1960) : Théorème des causes qui remet en cause la réglementation par
quotas : : « En l’absence de coût de transaction, une attribution initiale des droits de
propriétés aboutit toujours à une allocation optimale des ressources. L’Etat ne doit
pas réglementer. ». Plutôt que de créer une taxe ou de règlementer, l’Etat va allouer
des droits (à polluer) qui vont pouvoir s’échanger comme des marchandises. Il crée
un marché de droit, crée un marché à partir de rien. Donne des prix très uctuant,
des prix qui désincitent à polluer.
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QUIZ : Coase et les externalités
- Coase propose d’internaliser les externalités en supprimant les marchés de droits =
Faux.
- Coase dit que pour internaliser les externalités en incitant les agents à payer leurs
impôts = Faux.
- Coase proposer d’internaliser les externalités en créant les marchés de droits qui sont
manquants = Vrai.
- Coase propose d’externaliser les externalités = Faux.
- Coase propose d’internaliser les externalités en nationalisant le commissaire-priseur
= Faux.
D. Les biens publics
Théorie Néoclassiques : le problème des biens publics est extrait de la notion de
passager clandestin car ils vont étudier la question des biens publics en centrant leur
analyse sur le fait que ce sont des biens sont on peut béné cier sans payer.
Passager clandestin : certains agents béné cient des biens publics sans payer.
Si il y a un risque de passager clandestin, les néoclassiques vont étudier le fait que ces
biens vont être sur-consommés ou sous-produits (car le producteurs ne pourront pas
faire payer les consommateurs).
Le problème posé par les néoclassiques est celui des droit de propriétés car le cadre
des marchés, hypothèse modèle ef cace. Ils ont développer ces idées en s’intéressant
aux caractéristiques des biens qui peuvent servir à toute approches. Ces
caractéristiques sont celles des rivalités et d’exclusivité.
Ils ont faire une classi cation des biens.
- Un bien est non rival quand la consommation de ce bien en modi e pas la quantité
disponible du bien pour les autres.
- Un bien est rival lorsque la consommation de ce bien par un agent empêche un
autre de la consommer.
- La non exclusivité est le fait d’avoir payer pour un bien n’exclues pas la possibilité
que d’autre en béné cies.
Un bien peut avoir plusieurs caractéristiques.
Ils vont se croiser :
- Un bien publique pur est un bien non exclusif et non rival.
- Un bien commun/club est un bien non exclusif (on ne peut pas faire payer
quelqu’un qui en béné cie) et rival. Phénomène de congestion possible (accès
libre) : plage, trottoirs…
- Bien exclusif et rival : bien privé.
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E. L’ cole du public choice
Année 60, James Buchanan et Gordon Tullock vont appliquer la théorie néoclassiques
au comportement politique, des élus, électeurs, fonctionnaires qu’ils appellent
« bureaucrates ». Ils sont focalisés non pas sur les markets mais sur les States failures
(=défaillance de l’Etat). Ils vont faire une modélisation de l’Etat à partir du
comportements des politiques.
Le modèle : les électeurs quand ils votent, ils le font en espérant un gain. Les partis
politiques et leurs candidats cherchent à être élus pour augmenter leur pouvoir. Ils
savent que pour être élus il faut répondre aux attentes des électeurs donc les élus qui
veulent se faire réélire, vont prendre des décisions démagogiques avant les élections,
notamment ils vont augmenter de manière démesurée les dépenses publiques dans le
seul but d’être réélu. Cette hausse des dépenses publiques => Effets positifs à CT mais
néfastes à LT.
Comparaison avec EGCP : Il n’y a pas un bénévole, il y a des élus avec des intérêts.
QUIZ : Dans l’approche du Public Choice, Rôle de l’Etat :
- L’Etat est nuisible à l’économie + Actions des hommes politiques et bureaucrates
doivent être soumises à des règles très contraignantes a n de laisser faire le secteur
privé et le marché.
- Cette école se développe contre la théorie keynésienne.
III. Les conceptions h rit es de Marx
A. La conception marxiste « orthodoxe » de l’Etat capitaliste
Cette conception a prédominé chez les marxistes jusqu’en 1970 (manifeste du parti
communiste de Marx et Engels, l’Etat et la révolution de Lenine).
Thèse : L'Etat est vu comme soumis aux intérêts de la classe dominante (capitaliste).
L’Etat est le moyen de perpétuer (de faire se reproduire) la position de classe des
capitalistes.
Il existe des insitutions qui permettent de défendre la position de classe et les intérêt
de la classe capitalistes. L’institution la plus importante est la propriété privée.
L’Etat va pouvoir se présenter comme au dessus de la société, en dehors des con its
de classe, il peut se présenter comme neutre par rapport au différents con its
économique et sociaux.
Même si il peut se présenter neutre, par son monopole sur la violence (police, armée),
par un monopole légale de la force, il permet au intérêt capitaliste de prévaloir.
L’Etat est le garant de l’ordre sociale et de la reproduction de la position de classe
des capitalistes. L’Etat a une apparente neutralité mais cette apparente cache la réalité
des des rapports de classes.
Double aspect :
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- L’Etat est un Etat capitaliste de classe.
- Apparente neutralité qui dissimule la réalité des rapports de classes.
La réalité des rapports de classe est le monopole de la classe des capitaliste sur la
propriété des moyens de productions. Pour eux, les lois, la règlementation, les droits
du travail (rapport salariale), les lois sur la propriété sont systématiquement favorable
aux capitalistes. Elles ne peuvent pas permettre de renverser la position des classes
des capitalistes.
À chaque fois que la propriété capitaliste est menacé, l’Etat a recours à son
monopole de la violence (physique) qui sera utiliser à chaque fois que ce soit
nécessaire pour protéger la propriété privée.
L’ensemble de l’administration est dirigée par des groupes qui sont favorable aux
intérêts dominantes et capitalistes et même peuvent appartenir à la classe capitaliste.
L’Etat n’est pas bien veillant.
B. La conception n o-marxiste
Cette conception contemporaine de Nicos Poulantzas (1936-1979) est un auteur
philosophe grec : il s’intéresse à la transformation de l'Etat en particulier au 20è siècle.
Par rapport à la conception marxiste orthodoxe, les Keynésien, Libéraux modérés vont
opposer l’idée selon laquelle au cours du 20 ème siècle, on a vu l’émergence de toute
une série de transformation qui mettent en cause le rôle de l’Etat :
- 1ère transformation : une socialisation plus forte accrue du revenu par le biais du
salaire socialisé (SS : chômage, vieillesse, santé).
- 2ème transformation : démocratisation de l’enseignement supérieur.
- 3ème transformation : meilleure protection des droits des salariés.
- 4ème transformation : baisse séculaire très importante du temps de travail.
Toutes ces transformations se seront accompagnées d’une amélioration des
conditions de vie de la classe moyenne et d’un recule par rapport au 19ème siècle de
la pauvreté de masse.
La polarisation des classes (au sens dominant/dominé) de la théorie marxiste
orthodoxe n’a pas eu lieu notamment car l’Etat et les APU ont pu intervenir en faveur
des classes dites dominées et parfois contre l’interêt immédiat des classe
dominantes.
Les marxistes ont développé d’autre thèse pour expliquer ces transformations et aller
au delà d’un Etat qui soit un simple Etat de classe.
(Delors Délandré)
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Auteurs post keynésien (Kalecki Lavoie) : ils développent une autre piste : « l’Etat est
relativement autonome de la structure de classe, si bien que selon les circonstances, il
peut à la fois imposer des choix qui vont être favorables aux intérêts des dominants ou
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à la reproduction des intérêts dominants au détriment des autres classes sociales et en
même temps concéder aux autres classes des avancées à une condition : que ces
avancées réelles substantielles ne viennent pas compromettre à la reproduction de la
structure de classe ».
On n’a pas assisté à une bipolarisation (dominant/dominé) mais à l’émergence de
plusieurs classes qui elle même peuvent être strati er en différente sous-classe plus
ou moins homogènes par ex. : classe des travailleurs : cadres, ouvriers…
Deux autres auteurs importants : Duménil et Levy : La grande bifurcation (2014) ,
Economie du marxisme : ils nous racontent qu’après la guerre (début année 80) durant
la période des trente glorieuses, c’est une période caractérisée par des compromis
entre des classes populaires et la classes manageurs (cadre) au détriment de la
classe des propriétaires et du capital nancier. Cette période, se caractérise par une
alliance entre les cadres et les classes populaires contre les classes nanciers et les
propriétaires => Période qui correspond à un gouvernement politique
macroéconomie qui avait pour objectif le plein emplois et qui ont permis aux salariés
un certain nombre d’amélioration en particulier en matière de pouvoir d’achat. Mais
c’est aussi période de développement des droits du travail, de la baisse des inégalités
et de la pauvreté.
En contrepartie, les intérêts des capitalistes et des nanciers on été négligés, les
capitaux ne pouvaient pas circuler librement, les systèmes nanciers étaient
empoisonnés, les taux d’intérêts étaient bas, les taux d’in ation élevés. Le ratio de
dette publique baisse.
Année 80, les deux auteurs disent qu’on assiste à un basculement vers le néolibéralisme qui correspond à une remise en cause du compromis précédent entre les
intérêts de la classe populaire et celle de la classe des manageurs. Nouvelle alliance,
c’est celle entre la classe des cadres et la classe des propriétaires capitalistes et de la
nance au détriment des salariés, des classes populaires et moyennes. Les intérêts
de la nouvelle alliance sont valorisés.
Le principale objectif de la politique économique n’est plus le plein emploi, mais la
lutte contre les in ations et les dé cits. La circulation des capitaux va être dérégulée
ainsi que le système nancier et bancaire.
Les éléments caractéristiques de cette périodes sont la dérégulation des capitaux, les
taux d’interêt réels vont augmenter, la part des pro ts versée aux actionnaires vont
augmenter, les salaires réels vont augmenter moins vite que la productivité cela a
un effet sur le partage des richesses, baisse de la part de salaires dans la VA. En terme
de politique, il va y avoir des politiques scales qui vont baisser la progressivité des
impôts et sert aux ménages à haut revenu ; et des politiques qui menacent les doit
sociaux et salariés.
Au tournant des années 80, alors que les objectifs étaient de réduire le dé cit, le ratio
de dette publique augmente.
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A retenir : il s’agit des compromis de classes et regarder quand l’Etat sur tel ou tel
intérêts surtout les dimensions politiques macroéconomiques.
=> Quels sont les déterminants qui font augmenter ou baisser le ratio de dette ?
Depuis politique restrictive (budgétaire), de rigueur, dans des périodes de chômage
(période de non pleine emplois) alors on creuse le ratio de dette, durant la période des
trente glorieuse : Croissance => politique de relance => politique de rigueur => Dette
n’augmente pas.
30G : Croissance ralentie
creusée.
=> Politique de rigueur
=> Croissance freinée => Dette
IV. Keynes
Comme chez les néoclassiques, chez Keynes : Etat est bienveillant qui agit pour le
plus grand nombre. Mais l’Etat chez Keynes n’a rien voir avec l’Etat chez les classiques,
ce qui différencie les deux approches, pour Keynes le système économique ne
s’auto-régule pas. Chez les classiques on a la main magique qui le fait.
Keynes : l’économie peut se retrouver dans une situation de sous emplois de chômage,
peu se trouver en équilibre de sous emplois. Aucune force économique ne permettra
d’augmenter le niveau d’activité et de retrouver le plein emploie.
L’Etat doit agir directement sur les variables économique et en particulier les variables
qui sont en lien avec la demande (dépenses publiques, agir sur l’investissement, sur les
taux d’intérêts,) dès que l’économie n’est pas en plein emplois. Dans le but
d’augmenter l’activité pour diminuer le chômage.
Chez Keynes, l’intervention de l’Etat ne va consister à avertir, il doit intervenir pour
sauver le système capitaliste. L’action de L’Etat est désintéressé au dessus des intérêts
de classe, les marxistes dirait à Keynes que sa position viendrait à perpétuer l’ordre
capitalistes.
V. La premi re synth se
Synthèse formulée par John Hicks (1937) : faire une synthèse entre Keynes et les
classiques, il sera repris par Alvin Hansen, Paul Samuelson et Solow.
Synthèse qui va dominer de l’après guerre jusqu’au année 80 qui combine les
approches de stabilisation de l’économie qu’on trouve chez les keynésiens
(intervention de l’Etat) et une intervention de l’Etat pour gérer les monopoles er les
biens publics qu’on retrouve chez les classiques et les néoclassiques d’entre deux
guerres.
En terme de nances publiques, la formation de Richard Musgrave est plus aboutie :
en matière de nance publique on d’intéresse au budget de l’Etat, à partir de leur
politique budgétaire. Il se pose la question : « à quoi sert l’Etat ? » l’Etat à partir de son
budget va remplir plusieurs fonctions (4) :
- La fonction d’allocation.
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- Réparation.
- Stabilisation.
- Coordination.
Séance 3 (01/10/21)
A. La fonction d’allocation
La fonction d’allocation est une fonction d’allocation des ressources : fondement
microéconomique d’intervention de l’Etat.
Il y a des biens sociaux/publics qui se distinguent des biens privés dans la mesure où
ils ne peuvent pas être fournie pas le système marchand avec des transitions entre
des agents producteurs et consommateurs.
La différence entre biens publics et privés concernent le béné ce que produit ces
biens sociaux ne se limitent pas à la consommateur particulier qui achète ce bien
(contrairement aux biens privés.). Ce bien devient disponible pour les autres.
Ex : Pollution => mesure qui réduit la pollution sur une amélioration de la qualité de l’air
est obtenue, alors le gain résultant de cette mesure est disponible pour tout ceux qui
respirent.
La consommation du bien est non rival : la consommation d’une personne ne réduit
pas le béné ce qui en résulte pour autrui.
Pour ces biens sociaux, ils devient inef cace d’empêcher les consommateurs
supplémentaires de pro ter de ces biens puisque la participation de ces
consommateurs supplémentaires ne réduisent pas la consommation des autres.
Même si on empêchait ces consommateurs d’accéder aux biens (en les excluant
comme des biens clubs), ce ne serait pas ef cace de le faire puisque leurs
consommations ne réduisent pas la consommation des autres.
Les béné ces sociaux procurés par les biens sociaux ne sont pas acquis par des
droits de propriété particuliers. Le marché ne peut pas fonctionner.
Le paiement volontaire n’est pas réalisé => 2 possibilités d’intervention de l’Etat :
- Mise à disposition du bien sans le produire directement = Etat nance le bien
auprès des producteurs privés.
- Mise à disposition de manière gratuite (ou quasi gratuite) du bien.
B. La fonction de r partition
Par rapport à la fonction d’allocation où on s’intéressait à une réparation des
ressources, la question de la répartition joue un rôle majeur dans les débats sur le
budget.
Et comment l’Etat fait ses dépenses publiques ?
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La participation du revenu joue un rôle clé pour déterminer les politiques scales et
les politiques de transfert.
En l’absence de toute intervention (théoriquement), la répartition primaire (= avant
l’intervention de l’Etat) du revenu dépend des dotations factorielles, des dotations
initiales de la propriété accumulée (héritage) et du système de prix.
Hors cette réparation peut ne pas être en accord avec ce que la société considère
comme juste et équitable.
L’intervention de l’Etat consiste à faire des ajustements. L’Etat va être légitime à
procéder à des ajustements pour changer la répartition, mais ces ajustements (par
rapport à l’approche micro) sont d’emblée Pareto inef cient.
Critère de Pareto : L’optimum de Pareto (micro NC), c’est une situation dans laquelle
on ne peut plus améliorer la situation d’un agent sans détériorer celle d’un autre.
=> A cet équilibre on est à l’optimum de Pareto.
Ex : Quand on change la répartition du revenu que l’Etat fait des transferts, d’emblée
ces ajustements sont Pareto inef cient car on améliore la situation des plus riches
en détériorant celle des plus aisés.
Les moyens pour changer la répartition :
- Jouer sur les impôts. Ex : Combiner un impôt progressive sur les hauts revenus et
faire des prestations sociales/subventions pour les ménages à des bas revenus.
- Faire des impôts progressifs qui pèsent + sur les hauts revenus pour nancer des
biens dont béné cient les ménages les plus modestes (logements sociaux).
- Jouer sur les impôts touchant les biens (TVA) en mettant des impôts (taxes) sur les
biens plus élevés pour les biens achetés principalement par les ménages aisés et
mettre des subventions (ou moins de taxe élevé) sur les biens achetés par les
ménages modestes.
- EX : taux TVA différents sur les biens (de 20% à 2%)
- Les services publiques comme l’éducation qui béné cient direct au ménages
peuvent jouer un rôle distributif très puissant.
C. La fonction de stabilisation
La fonction keynésienne, revoie aux performances macroéconomique de l’économie
(emplois, production, activité, commerce extérieur, prix, etc.)
Comme Keynes l’a monter, si l’Etat n’utilise pas son budget pour faire de la
stabilisation alors l’économie va être sujette à d’importantes uctuations et peut
rester dans des périodes longues de chômage et d’in ation : le plein emploi n’est
pas atteint automatiquement.
Il faut utiliser son budget et la scalité, la politique monétaire pour agir une la
demande globale et donc la croissance et l’emplois.
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→ Pour faire face à une différence uctuation qui sont soumis les différentes directions
de l’économie qui peuvent lui faire subir des uctuations de la demande. ???
→ Il faut que l’Etat doit agir sur les variable économiques : in uencer les uctuations, ???
D. La fonction de coordination
Les 3 fonctions vues précédemment ne sont pas indépendantes les unes des autres
alors il faut tenir compte de leurs interactions et arbitrer en fonction des objectifs
que l’Etat dé nie pour sa politique économique.
VI. Le nouveau consensus de la théorie keynésienne
Dans les années 70, il y a une nouvelle économique classique (NEC) en réaction à la
théorie keynésienne. Elles vont développer des modèles économiques sans l’Etat à
l’équilibre général. Ils vont introduire l’Etat comme un perturbateur (Robert Lucas,
Robert Barro).
Dans les années 80, en réaction à la NEC se développe la théorie néokeynénienne
(Blanchard, Stiglitz, Krugman). Cela représente un nouveau consensus où l’économie
est keynésienne à CT et NC à LT.
=> CT : imperfections et
automatiques.
uctuations : l’Etat doit laisser jouer les stabilisateurs
• À CT, l’Etat se sert de son budget par une politique « passive » qui consiste à laisser
jouer les stabilisateurs automatiques.
Stabilisateurs automatiques : ce sont des éléments du budget dont l’ampleur varie
en fonction de l’activité. Quand l’économie ralenti (chômage) il y a des éléments
dans le budget qui font que les dépenses de l’Etat vont augmenter, les ressources de
l’Etat vont baisser => dé cit budgétaire (qui limite la chute de l’activité).
EX : les allocations chômage. Ces ressources baisses car l’activité baisse. Il a moins de
ressources (moins de TVA). Effet au niveau de CT de la présence de budget en lien avec
l’activité.
Allocation chômage verser fait que le ralentissement de l’activité est moins
prononcer que si ces allocations n’étaient pas verser => Soutient la demande.
=> Stabilisateurs automatiques qui viennent lisser les uctuations des demandes.
L’Etat n’a rien décider : il laisse faire. Si l’Etat décide (réduire prestation chômage) ce
n’est pas une politique passive. Les décisions structurels que le gouvernent mène
vont in uencer les stabilisateurs qui vont agir dans le future.
• À LT, Il faut mener des réformes structurelles (vise à exibilité, enlever les
imperfections qui nuisent à LT notamment sur le marché du travail). Ils considéraient
que le multiplicateur keynésien était faible (ils se sont trompés). Crise 2008 :
explose, où le multiplicateur n’est pas faible.
QUIZ : A propos de la théorie néo-keynésienne :
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- La théorie dite « néo-keynésienne » s’est développé dans les année 1980, en réaction
à la nouvelle économie classique qui avait elle même émergé… (Première)
QUIZ : A propos de la nouvelle économie Classic (NEC)
- Avec les anticipations rationnelles, « équivalences ricardienne » la théorie des cycles
réels et … (dernière).
QUIZ : Comment les néo-keynésiens se positionnent-ils par rapport à la NEC ?
- Les néo-keynésiens empruntent les nouveaux outils néoclassiques forgés par les NEC
et introduisent des imperfection … (Quatrième)
Conclusion :
- L’Etat développeur : économie du développement.
- L’Etat entrepreneur : Etat qui in uence l’innovation, rôle de l’Etat dans l’innovation.
Exemple : Économie écologique qui se développe, développement d’une fonction
écologique de l’Etat.
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Chapitre 2 : L’impôt et les prélèvements obligatoires
Introduction :
L’impôt est un produit de l’histoire, des rapports sociaux. Caractéristiques de l’impôt.
Ce dernier trouve ses racines dans le tribus (= contribution forcée, un paiement
imposée par des guerriers vainqueurs au population des nouveaux territoires qu’ils
ont conquis. C’est un acte violent d’autorité a une dimension politique).
Dimension politique : celui qui paye l’impôt est dépendant et soumis à celui qui reçoit
l’impôt (pouvoir centrale). La population ne peut pas s’y soustraire sous peine de
violence physique.
Ce tribus (=impôt à l’époque) implique de faite une violence économique qui résulte
du faite que celui qui paye est, de force, privé d’une partie de ces richesses.
Les guerres et les conquêtes ont donnée lieu à de nouveau prélèvement, une fois
passer (conquêtes), les prélèvements sont restés. À l’époque, c’est un prélèvement
qui est fait pas les guerriers, les seigneurs, les rois sur les classes laborieuses.
Au l du temps, une autorité centrale + pouvoir + impôt royal va s’imposer.
Elias : peu à peu l’autorité et pouvoir royale s’imposent et s’impose un impôt
royale :
- En Angleterre, assez tôt, une forme parlementaire (représentant de la population)
va venir contenir, contrôler, cette acte d’autorité du pouvoir centrale.
- En France, les parlements existent mais ne parvienne pas à remplir ce rôle de
contrôle qu’on va trouver en Angleterre. En raison de l’absolutisme du 16-17ème
siècle. Il va falloir attendre la révolution pour que s’instaure un lien entre
démocratie parlementaire et impôt. Ce lien il est fondamentale. Au moment de la
révolution, il est fondamentale : on va voir émerger un impôt moderne, qui voit la
violence d’une tribus remplacer par une forme régulée et donc moins unilatérale
(moins dans un seule sens de violence). La dé nition moderne de l’impôt trouve ses
origines dans la RF.
- L’impôt moderne est une construction obligatoire et permanente prélevé sur
la fortune privée pour nancer des services publiques (hérité de la RF de
Bossenga (=historien)). Cette dé nition permet de comprendre les propriétés
juridiques et économique du système scale français.
I - Le système scal aujourd’hui
Deux approches canonique : Taxation optimal (NC) et approche keynésienne.
L’impôts fait parti des PO (prélèvements obligatoires) qui regroupe impôts et
cotisations sociales qui sont les principaux revenus des APU, mais ont d’autres
revenus (de la propreté, des recettes d’une production marchande, recette d’une
production non marchande et puis ce qu’il leur manque devient de l’endettement).
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A. Qu’est ce qu’un impôt ?
On fait référence à l’Article 34 de la constitution de la 5è République : « d’imposition
de toute nature » pour désigner le fait qu’un prélèvement scale peut se dénommer
impôt ou taxe ou même plus rarement redevance. Il peut y avoir plusieurs
appellations de ses versements de même nature.
Ex : la TVA est un impôt, CSG est un impôt.
Ce qui va quali er un impôts :
- Versement obligatoire : les contribuables ne choisissent ni le montant ni les
conditions dont ils s’acquitte de l’impôt.
- Prélèvement sont sans contreparties direct sauf celle très générale de nancer les
services publiques. Le montant de l’impôt n’est pas déterminé par le coût d’un
service rendu. Les impôts servent à former le budget globale de l’Etat. Alimente le
budget des APU. Il y a une contrepartie aux impôts sont les dépenses publiques.
L’impôt se distingue de deux types de prélèvement :
- Redevance (taxe) : une contrepartie direct, elle s’assimile à un prix d’un service
redu par exemple timbre scale pour un passeport.
- Les CS : qui ont une contrepartie qui sont les prestations sociales (salaires
indirects, différés ou salaires totales).
Les Gouvernements peuvent choisir de faire payer des services comme un impôt ou
comme une redevance.
Ex : Enlèvement des ordures ménagères :
- Si impôt/taxe : les personnes vont payer la taxe en fonction de la valeur de leur
logement. => Non liée aux coûts du service rendu.
- Si redevance (pas impôt) : il n’y a que les gens qui ont recours aux services des
enlèvements des ordures ménagères, alors le prix dépend du poids des poubelles
et du type d’ordures jetés = service où chacun paye ne fonction de ses
caractéristiques.
Cotisations sociales :
- CS : à la différence des impôts, elles ouvrent droit à des PS. Elles ouvrent à une
contrepartie directe : versement. Si le montant des PS est directement liée au
montant des CS.
- Indirect : Si le montant des PS n’est pas directement liée au montant des CS.
- Ces CS sont pris en charge par les employeur, les salariés, par les indépendants,
elles alimentent le budget de la SS. À la différence des impôts qui alimente le
budget général de l’Etat et qui ne sont pas affectés à un service particulier.
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• CSG : exception à ce principe : impôt crée en 1991 et la CRDS : création en 1997.
Impôt qui sont affecté au ancent de la protection sociales. On les appelles
d’ailleurs : les impôts affectés (de base les impôt ne sont pas affecter).
Ce sont les impôts qui ouvrent pas de droit pour ce qui le paye à la protection sociale.
Leurs paiements ouvrent pas de droit à des prestations sociales, ils servent à ancer la
PS mais ce qu’il le paye souvent pas de droit. => ?????
Création va donner lieux à la scalisation de la protection sociale (qui était auparavant
nancer que par les CS). Avec le développement de ces impôts, le franchement ?? de
la protection social s’est scalisé.
1. Nature juridique de l’impôt.
Comprendre à partir de 4 principes datant de la RF qui sont inscrit dans la DDHC
(1789) :
- Le principe de la légalité scale : seule le législateur/le paiement peut crée un
impôt et lui donné le nom qu’il veut. La loi qui xe les règles (l’assiette le taux) des
impôts. Ce principe est la tradition direct du consentement de l’impôt, le
parlement a le droit voté les règles de l’impôt. La DDHC dans son Article 14 qui
reconnait le principe de consentement de l’impôt.
- Le principe de l’Annualité : le faite que tous les ans le parlement doit autorisé le
gouvernement à percevoir l’impôt. Permet d’assurer le principe de légalité
(revenir, modi er).
- Le principe de nécessité : Article 13 de DDHC : pour l’entretien de la force
publique et des dépenses des administrations une contribution commune est
indispensable : l’impôt est nécessaire pour couvrir les besoins publics, nancer
l’intervention publique (= Article 12 : la garantie du droit de l’homme et du
Citoyen nécessite une force publique. Cette force publique doit crée une
institution qui est institué pour l’avantage de tous.).
- Le principe d’égalité : Article 13 (2ème partie) : la contribution commune doit être
également répartir entre tous les citoyen en raison de leur faculté. Dimension
économique, politique et juridique dès qu’il va falloir xer la manière de répartir
également l’impôt. => principe de justice scale.
- Comment répartit également l’impôt entre citoyens ?
- On respecte le principe d’égalité si tous le contribuable sont soumis au même
taux quelque soit leur revenu. => conduire à privilégier certaine une stricte
proportionnalité => il va se poser sur l'égalité des sacri ces nanciers alors il
faut un impôt progressif car il cout plus à celui qui a moins les moyens pour
payer en terme de sacri ce.
2. Impôt directs et indirects
Comment reconnaitre qui supporte l’impôt ?
La charge de la TVA est supporté par le consommateur indirectement.
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NC qui d’intéresse à (important) : Quel est l’incidence scale ? Sur qui on peur reporter
le poids de l’impôt ?
- Contribuable : celui qui supporte effectivement l’impôt. (TVA : consommateurs).
- Redevable : celui qui fait le chèque (=l’assujettie) celui qui doit déclaré à l’admin
scale.
Impôt direct : contribuable et redevable sont la même personne. L’impôt direct vise
directement les ressources des contribuables.
- Ex : l’impôt sur le revenu des ménages (déclare revenus à l’ami scale et paye impôt),
- Ex : l’impôt sur les sociétés (les entreprises font des béné ces qu’elles déclarent à
l’admin scales et qu’elles payent).
- Ex : l’impôt sur la fortune (ISF) : n’existe plus, remplacer par les IFI (impôt sur fortune
immobilière) impôt sur le patrimoine.
- Ex : Taxe foncière et taxe d’habitation.
Impôt indirect : sont prélevés à l’occasion d’opération économiques et sont inclus
dans le prix des B&S. Les contribuables supportent ses impôts au moment de faire
une opération économique, en l’occurrence, un achat, une transaction.
- Ex : TVA.
- Ex : les droits de mutations ce sont les frais de notaires.
L’enjeu de ce principe en économie pour les NC est de savoir lorsqu’un contribuable
doit payer un impôt, quel est sa capacité à reporter sur d’autre les impôts ?
S’interesse à l’incidence scale.
L’assiette de l’impôt est appelé aussi la matière.
Quelles sont les matières imposables ?
- Le revenus : des ménages, des entreprises (impôt sur les sociétés, sur les béné ces),
- Des impôts sur le chiffres d’affaires.
- Des prix.
- La valeur des biens immobiliers.
- La valeur de location d’un bien immobilier.
- etc.
3. L’assiette de l’impôt
L’assiette de l’impôt détermine quels sont les agents économiques et les opérations
économiques concerner.
Du point de vue juridique : est ce que ce sont les personnes qui déclares.
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La base qui sert au calcul de l’impôt (= base taxable). Sert de référence aux impôts.
Qu’est ce qu’on va taxer ? Le revenu, le capital, les dépenses de consommation, les
béné ces.
Quand on regarde les tableaux : il y a une catégorie qui comprend les impôts sur les
revenus qui regroupe tous les sortes de revenus taxables.
La détermination de la base taxable peut être fait par la déclaration des
contribuables ou par le contrôle des institues scales.
Séance 4 (08/10/21)
Quiz au prochain cours, mail pour les consignes.
4. Le calcul de l’impôt (ou la liquidation) : les taux d’imposition.
Pour calculer les impôts, on applique un taux à une assiette. Selon la manière de
l’application du taux à l’assiette, on va trouver différents types d’impôt : forfaitaire,
proportionnel, régressif, progressif.
Comment on va déterminer la catégorie d’impôt dans laquelle on se trouve ?
On a deux indices pour nous aider : le Taux moyen d’imposition et le taux marginale
tM =
T (m onta ntimpot )
Y(m a nt iereimposable)
Le taux marginale tm touche le dernier euro de la matière imposable. Le taux d’impôt
qui s’applique au dernier euro.
L’enjeu est de discuter de l’incitation de la justice et de l’ef cacité de l’impôt. Ainsi,
on mesure l’Elasticité de l’impôt.
Elasticité : % de variation de l’impôt sur le % de variation du revenu.
Quand le revenu augmente de x % de combien augmente l’impôt ?
Exemple : Le revenu passe de 100 à 150. L’impôt passe de 10 à 20.
L’élasticité est de 2.
Y : 100 à 150 et T : 10 à 20
ΔY
ΔT
= 50%
= 100%
Y
T
10
20
1
Le taux Moyen : tM
=
= 10% et tM2 =
= 13%
100
100
Le taux moyen augmente.
Cas 1 : Élasticité de l’impôt est nulle.
- On parle d’un impôt forfaitaire : quand le revenu varie, l’impôt ne varie pas. L’impôt
ne varie pas avec le revenu.
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- Le Taux Moyen d’imposition sera décroissante dans le cas d’un impôt forfaitaire.
- Le taux marginale d’imposition : nulle car revenu supplémentaire ne fait pas l’objet
d’un nouvel impôt.
- Ef cace car incitatif, le faite de travail plus et de produire plus ne donne pas lieu à
un impôt supplémentaire → travail plus.
- C’est un impôt très injuste car ne tien pas compte des revenu, des capacités
contributives/de payé l’impôt. → Le montant d’impôt peut devenir supérieur à
l’impôt forfaitaire. → nombreuse révoltes dans l’histoire → 1990 : Poll Tax qui est
un impôt forfaitaire par tête qui portait sur les logements → impôt retirer suite à des
émeutes.
Cas 2 : Elasticité = 1
- L’impôt augmente au même rythme que le revenu : Condorcet.
- Le % de variation de l’impôt = % variation de revenu.
- Le taux moyen et le taux marginal d’imposition sont constants
- Ce sont des impôt proportionnels qui ont quand même des taux qui dépendent
des revenus.
Exemple d’impôt proportionnel :
- TVA est un impôt proportionnel aux dépenses de consommation, sur le prix des
dépenses de consommation.
- Le taux de TVA est donc xe quelque soit la valeur de la transaction, mais il
existe des différents taux de TVA selon
- TVA est un impôt proportionnel sur la valeur de transaction mais c’est un impôt
dégressif par rapport au revenu.
- L’impôt sur les sociétés est un impôt sur les béné ces qui est proportionnel sur les
béné ces mais on va aussi trouver des impôts différents selon la taille de l’entreprise.
- Taux constant qui sont différent selon la taille (33% →26,5% aujourd’hui qui est
en baisse).
- Taux dit proportionnel sur les béné ces mais des études montrent que cela
peut être un taux dégressif selon, la taille de l’entreprise à cause des stratégies
d’optimisation scale. On a un taux af cher légale, plus les entreprises sont
grandes plus les entreprises peuvent faire de l’optimisation scale et déclarer
des béné ces réduit en France.
- CSG : c’est un impôt qui a des taux qui sont des taux proportionnels mais dépendent
de la nature du revenu.
- Taux Salaires différent des taux patrimoines différents des revenus de
remplacement.
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- Plusieurs taux de CSG selon la nature du revenu.
- CRDG : un seul taux (0,5% pour tous les revenus)
- Depuis 1 janvier 2018 : nouvel impôt proportionnel : la Flat taxe.
- Est un impôt à taux unique proportionnel : tous les contribuables vont avoir le
même taux d’imposition quelque soit leurs revenu. Cet impôt porte sur les
revenus du patrimoine.
- Beaucoup discuté au niveau économie et politique, ces revenus de patrimoine
étaient imposés dans le cas de l’impôt sur le revenu qui est lui progressif. →
pour ceux qui ont des revenus très élevés, ces revenus de capital pouvais
atteindre 60% et maintenant plus que 30%. → Cet impôt est destiné que pour les
ménages les plus aisés.
- Comme cet impôt vient remplacer l’impôt progressif sur les revenus du
patrimoine, il vient réduire la progressivité globale de la structure des impôts
en France. Taux de taxe contribue à réduire la progressif globale de l’impôt sur le
revenu.
Cas 3 : Elasticité > 1 :
- L’impôt est dit progressif lorsque la variation de l’impôt est plus forte que la
variation du revenu.
- Le taux moyen de l’imposition il est croissant.
- Le taux marginale de l’imposition peut être croissant ou non, il peut être aussi
constant mais ce n’est pas une condition nécessaire à l’intérieur des tranches
d’impôt.
- Qu’en est-il de la matière d’ef cacité ? Pour les libéraux, l’impôt progressif est
désincitatif, le supérieur du revenu va être taxer à un taux plus élevé. Pour les
keynésiens, il va participer à la relance de l’activité car le multiplicateur est
plus élevé avec une structure scale plus progressif. Il est sensé décourager
les activité productives, quand augmente le revenu.
- En terme de justice : cet impôt est considéré comme JUSTE car il tient compte des
capacité contributive des revenus différents de chacun. Il y a une logique de
rapprocher les niveau de vie par une égalité des sacri ces (Condorcet : mal
contribution…).
- L'impôt progressif il a un effet redistribution au niveau VERTICAL, càd on
classe les individus du plus faible revenu à l’individu qui a le revenu le plus
élevé (avant impôt) et après impôts sur le revenu disponible (riches), revenu
des plus riches à diminuer, le revenu des plus pauvres ne bouge pas (min de
subsiste). L’échelle de revenu a diminuée après impôt.
Schéma sur les revenus.
- Permet de garantir de l’égalité devant l’impôt car il y a une égalité des sacri ces.
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- Libéraux : L’impôt proportionnel est juste dans la mesure ou un même taux
s’applique pour tous.
- Soit la politique
scale est vue comme un instrument de
politiques publiques.
nancement des
- Soit la politique scale construit en elle même une politique publique celui de
baisser les inégalités et baisser les revenus.
Exemple d’impôt progressif :
- Jusqu’en 2018 : l’impôt sur le solidarité de la fortune (IRF) dont la base imposable,
dont l’assiette est le patrimoine immobilier et nancier. Était un impôt progressif
avec différentes tranches selon l’ampleur du patrimoine.
- Depuis 2018 : l’ISF est remplacé par IFI (impôt sur le fortune immobilière) qui est
aussi progressif mais il ne porte plus que sur le patrimoine immobilier, le
patrimoine nancier n’est plus imposé. (Ne pas confondre avec la Flat taxe : impôt
sur le revenu ancer).
- L’IRPP : En France, le calcul de l’impôt dépend barème par tranche. Tous les ans :
changement du barème : changement des tranches ou du taux d’imposition. Les
taux dates de 2020 (5taux) : 0 à 45%.
→ revenus exempté d’impôt
- Chaque tranches de revenu se voit appliquer un taux différent.
- Exemple de calcule :
→Cherche la tranche de
l’agent (en fonction de R).
→Calcule des impôts des
différentes tranches.
→Somme des calcules
des tranches pour le total.
→Calcule du taux moyen
(I/R). Le taux moyen est
croissant.
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EBF
→ participe à la redistribution verticale : faire payer plus à celui qui gagne plus.
- Spéci cité en France : Quotient familiale (1945):
- Participe à la redistribution HORIZONTALE.
- Objectif : celui d’augmenter la natalité.
- Celui selon lequel les familles avec les enfants vont payer moins d’impôt que
les famille sans enfants.
- Au début (1953), les couples qui n’avaient pas d’enfant, on pouvais augmenter
leurs impôts → inciter à faire des enfants → augmentation de la natalité.
- Le niveau de vie est le revenu disponible qu’on divise par des unités de
consommations.
- NV =
RD
avec NV le niveau de vie, RD le revenu disponible et UC l’unité de
UC
consommation.
- Echelle de l’OCDE :
- 1 er adulte = 1
- 2e adulte = 0,5
- 1 enfant de + 14ans = 0,5
- 1 enfant de - de 14 ans = 0,3
- Elle a une autre échelle : idée de rapprocher les niveaux de vie : nombre part
dépend de la composition du ménage.
- Chaque adulte vaut 1, chaque enfant vaut 0,5 jusqu’à ≤ 2 enfants, à partir de 3
enfants = 1.
- QF =
R
avec QF le quotient familiale, R le revenu et N le nombre de part.
N
- Barème sur QF = Impôt
- Ip = N*Impôt
Technique pour la redistribution HORIZONTALE :
Quand 2 ménages A et B ont le même revenu, l’impôt de A qui n’a pas d’enfant sera
plus élevé que l’impôt de B qui a des enfants et leur niveau de vie se sont rapprochés.
C’est de la redistribution horizontal qui résulte de l’application du quotient familiale.
Dans l’exo de TD : trouver les éléments de comparaison qui mettent en valeur la
redistribution
• Pour isoler la redistribution horizontal, il faut comparer l’impôt des ménages qui
ont le même revenu mais pas le même nombre d’enfant. (même revenu mais pas le
même nombre d’enfant, ou célibataire et couple).
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EBF
• Pour isoler la redistribution vertical, il faut comparer des ménages qui ont la même
composition familiales mais pas les mêmes revenus.
Option conjugale/Quotient conjugale : c’est la différence d’impôt entre deux
individus qui vivent séparer qui font déclaration séparer : voir ce qui ce passer si il
déclarent ensemble : mari, ou pacsé. → effet si leur écart de revenu est élevé. →
déclaration commune.
L’avantage aux familles dépend des revenus des familles, plus les revenus sont
élevé, plus les gains d’impôt sont élevés. Le gains d’impôt et croisant avec le gains
de revenu. Le gain d’impôt par enfant a été plafonné : le plafonnement du quotient
familiale (1982) → limite les gains. Le plafond est de1570€ par enfant.
Cas 4 : Elasticité < 1 :
- L’impôt est dégressif : la variation de l’impôt est plus faible que la variation du
revenu.
- Le taux moyen et marginal d’imposition sont décroissant.
- Libéraux : effet incitatif : plus on augmente l’activité productif plus les revenus qui
en découle seront imposé moins
- Très injuste voir anticonstitutionnel car l’effort consenti par les plus riches est plus
faibles que l’effort consenti pas les plus pauvres. (=même idée que l’impôt
forfaitaire).
- On peu analyser des impôts comme étant dégressif comme la TVA (=impôt
proportionnel sur le prix de la transaction par rapport au quantité consommer)
mais est un impôt dégressif par rapport au revenu :
- Il vont payer un taux proportionnel à la quantité consommée.
- Or la propension à consommer des ménages est plus élevé pour les pauvres
que pour les ménages plus aisés. Donc les bas revenus consacrent une plus
grande partie de leur revenu au paiement de la TVA que les plus aisé.
Quand on parle de l’élasticité → Regarder par rapport à QUOI ?
5. Les dépenses scales
Les dépenses scales sont :
- Les niches scales : impôts
- Les niches sociales : recettes de SS
- Les niches sociaux- scale : impôt et CC
Notion des années 70, gure dans une document annexer au projet de loi de nancer
depuis les années 80. → chiffrer.
Le dépenses scales sont des dérogations à la législation scale qui ont pour but de
baisser le montant d’impôt (la charge scale) de certaine catégorie de contribuables
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ou de certaine opération économique. → des dérogations de ?? scale. La
conséquences est la perte de recette scale pour les APU, c’est une allègement de
l’impôt pour les contribuables par rapport à celui aurait été en appliquant la norme.
Les dépenses scales sont un écart à la norme scale (différente formes) :
- Forme d’exonérations : quand on exonère de CC des très bas salaires, où exonère
les impôts des zones rurales : exonération CC.
- Forme d’abattements : enlève x %, diminue la base d’imposition.
- Forme déductions : il y a un revenu, retirer une certaine partie du revenu qui
correspond à certaine charge. Non taxer.
- Forme taux d’imposition réduit : les taux de TVA réduit sur certain biens, certaines
catégories de bien.
- Forme rééducation d’impôt : impôt qui est réduit car per ex : frais de scolarité, dons
à des associations.
- Forme crédits d’impôts (important) : une réduction d’impôt qui donne lieu à un
remboursement au contribuables. Si le montant de la déduction est supérieur à
l’impôt dû.
Dépenses scales dif ciles à cerner puisque d’amblé il faut dé nir ce qu’est la norme.
Dérogation quand elle s’installe, puisqu’elle est répété, elle a tendance à devenir elle
même une norme. Dans le document annexé on va voir des dépenses scales
disparaitre et rentrer dans les normes et de nouvelles normes apparaître.
Tous les pays ne considère pas les mêmes normes scales : compliqué et très
opaques puisque ce que l’on voit ce sont des recettes en moins.
Ces dernière années : 450 et 500 dépenses scales qui sont lister qui représentent : 100
milliards d’€.
La dépense scale la plus importante est les CICE : Crédit d’impôt pour la
compétitivité et l’emploi. Remboursement de l’impôt sur les sociétés aux entreprises.
N’apparait dans la comptabilité que les dépenses
remboursement d’impôt.
scales qui donne lieu à des
B. Les structures scales
1. Panorama des principaux impôts
L’objet de structure scales est de classer les impôts : pour classer il faut des critères :
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2. Structures scales vues par l’OCDE
Une structure scale est combinaison d’impôt hétérogène.
L’OCDE ou l’INSEE, répartissent selon 3 critères :
- Les catégories de contribuables.
- Les différentes administrations qui perçoivent l’impôt.
- La base imposables.
Différences dans la manière de
nancement de la SS par exemple.
nancer des dépenses publiques. Mode de
Différences importantes entre le pays sur la part des impôts, part patrimoine, impôt
sur les sociétés.
Les tendances des structures scales 1965-2018 :
- Depuis le début des années 60 : stabilité de la part de l’impôt sur le béné ces de
société et de la part de l’impôt sur le patrimoine.
- Depuis le début des année 80 : baisse de la part de l’impôt sur le revenu des
personnes.
- Depuis les année 90 : hausse de la part des CC en moyenne dans les pays de
l’OCDE.
- Hausse de la part de TVA et baisse des autres impôts sur les B&S.
Séance 5 (15/10/21)
C. Le taux de prélèvements obligatoires
II - L’approche économique de l’impôt
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III - L’évolution des politiques scales
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