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Séance 1 (17/09/21)
Economie du Budget et de la Fiscalité.
CC : 50% : 2 interros écrite (rédiger) => 30 min + 2 QCM en amphi (Ordi) + note de
participation.
Partiels : 50% : Questions à rédiger.
Prof : Nadine Thèvenot
Mail : [email protected]
MSE : Maison des sciences économies (recherches sur l’économie de paris 1).
TD : Dossiers de TD : préparé par écrit aux questions.
Introduction au cours :
Un cours sur l’état sur ces dépenses et recettes.
Dettes publiques, impôts, protection sociales…
Les principaux évolutions de l’état et son origine.
Dépenses publiques sur 3 approches du PIB. Des indicateurs reporter au PIB, mais ne
rentent pas compte de la richesse produite. La manière dont ces indicateurs sont utilisé
dans une mauvaise compréhension ou une usage politique des indicateurs, on leurs
fait dire ce qu’il ne disent pas.
Tenir compte de l’histoire (une partie de la méthodologie) : avoir en tête que l’état n’est
pas apparu en raison d’intersection de marché mais pour d’autre raison. (Défaillance de
marché).
On va essayer de comprendre les relations entre l’état, la finance, le revenu des
ménages et le reste de l’économie.
Point de controverse : Connaissance + débat (méthodologie).
Controverse positive : trouver des débats sur comment expliquer les dépenses
publiques, qu’est ce que c’est ? Comment les décrire.
Controverse normative : Comment cela devrait être…
Controverse (3) :
-Construction des indicateurs pertinents (décrire des faits (faits non brut qui sont
analyser et construit)). => Comment quantifier l’intervention de l’état ? Pour quantifier
il faut convention, compromis…
-Sur les mécanismes de conception : différentes conception de l’état, fondement et
fonction différentes de l’état => Est ce que l’état intervient quand le marché est
défaillant ?
-Les politiques économiques : ce qui doit être fait, objectif de l’économie.
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Plan du cours :
-Chapitre 1 : Pourquoi l’intervention publique ?
-Chapitre 2 : le système fiscal.
-Chapitre 3 : Le rôle des d dépenses publiques dans l’économie.
-Chapitre 4 : La dynamique de la dette publique.
TD : 4 dossiers :
-Dossier 1 : Genèse de l’impôt, de l’état et de la protection sociale (textes).
-Dossier 2 : Fiscalité (Textes + exercices + commentaires de données publiques +
calcule des impôts (redistribution) + exercices de macro).
-Dossier 3 : Dépenses publiques (Textes + exercices).
-Dossier 4 : Equilibre budgétaire et dette publique (Textes : question problématiques
et débats (crise des dettes)).
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Chapitre 1 : Pourquoi l’intervention publique ?
Introduction :
Le rôle de l’Etat : qu’est ce que c’est ? Au sens large : ce sont les APU.
Dans les APU il y a :
-APU centrale : Etat au sens restreint + ODAC.
-APU Locales : collectivités locales + ODAL.
-ASSO (Administration de SS) : Régimes + ODASS (hôpitaux).
Problématique :
Comment l’état intervient dans l’économie ? Quelle est l’effet de l’état sur le
comportement des agents ?
L’intervention de l’état est partout :
-Dans l’économie directement : produit lui même tous un ensemble de B&S
(autoroutes, fusées, banques, vaccins, hôpitaux, transport…).
-Ne produit pas directement lui même mais demande à des acteurs privées (eaux
comme Veolia…).
-L’état laisse de la place à d’autre acteurs définir les prestations et les prix.
-L’état peut aussi agir plus ou moins directement sur les modalités de financement
de certain B&S : réglementer les prix, donner des subventions, organiser un circuit de
financement spécifique (SS : remboursement par ex).
-Prendre en charge directement certaine fonction : dépenses directes (éducations,
polices, justice…).
-Etat fait des incitations fiscales : augmentant ou diminuant la fiscalité dans certain
domaine, incité des acteurs de faire des choses.
-La règlementation : (rôle fondamental de l’état) : déteint le monopole de la
contrainte, le rôle d’édicter des lois. Il a une influence très grande sur l’économie
par les règlements : édicter des normes et règles qui vont conditionner les
comportements des agents, la caractéristique des biens échangés et la manières dont
les biens sont échangés (la modalité d’échange).
Tous ce qu’on fait en interdépendance est basé sur ce qu’on sait : les lois.
-Ce qui a marqué l’histoire de l’intervention de l’état, c’est la protection sociale : au 20
ème siècle, l’extension de PS joue un rôle fondamentale sur l’évolution et la
transformation les modalités de l’intervention de l’état (Castel).
-N.Elias (sociologue) : explique les conditions historiques dans lesquelles l’état,
progressivement, s’est accaparé le droit exclusif de récolter les impôts (le monopole
fiscale).
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-R.Delorne + Deforme André : auteurs de l’école de la régulation, travail sur la
relation de l’état et l’économie, rôle des interdépendances et du rapport de force
(lutte des classes) qui jouent un rôle sur la forme des insitutions (Etat).
L’Etat n’est pas apparu pour des raisons économiques.
L’économie nous apporte sur le rôle fragmenté de l’état. L’état est apparu pour des
raisons politiques et sociales.
Elias : rôles des interdépendance et rapport des classes (luttes des classes) jouent un
rôle sur la forme des institutions.
Jules Dupuit : Rôle de l’état débute avec l’analyse coût-avantage ou coût-bénéfice, il
consiste à comparer les coûts attendus face aux bénéfices escomptés d’un projet
(choses concrète : Ex : système des routes (usures des routes, règlementation de
vitesse)).
-Il s’intéressait à l’utilité des dépenses publiques et à ce que les consommateurs sont
prêt à payer pour disposer d’un système routier efficace.
-Il va analyser la mesure de l’utilité et développé les notions de rente et surplus.
Rente économique : théorie néoclassique.
Atkinson et Stiglitz : «!lectures on public economies!».
I. Les classiques et le libéralisme
L’économie doit être libérale selon les classiques au sens où la société doit être fonder
sur la liberté des transactions économiques. Cette liberté doit se faire en
concurrence.
La concurrence est, pour les Classiques, la meilleure façon (normatif) d’accroître la
production nationale et la satisfaction des besoins.
Malthus et Ricardo : lois des débouchés, rôle de la demande importante.
Sismondi : (Fin 18è début 19è, Suisse, il s’éloigne de Smith et Ricardo) : en faveur de la
redistribution des richesses puisqu’il juge indispensable. Il pense que l’inégalités est
sources de crise et de surproduction.
John Stuart Smill : se prononce contre le travail des enfants : «!La liberté des contrats,
locus’l s’agit des enfants, n’est q’une forme de la liberté de contraindre.!»
Le libéralisme des Classiques n’est pas un ultra-libéralisme. Tous Etat représente un
empiètement sur les libertés personnelles : toute intervention de l’état joue sur les
liberté.
Les prélèvement de l’état nuisent à l’efficacité de l’économie.
Pour les Classiques, la concurrence réelle implique une intervention de l’état, elle
implique une règlementation qui interdisent les monopoles.
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Tous comme la liberté, la concurrence n’existe que si elle est encadré car la
concurrence laissée à elle même tend vers un monopole. L’état a un rôle très précis
c’est le garant de la concurrence.
Chaque individu libre (qu sens économique, politique, religieux) s’amène à l’intérêt
général.
Smith et sa main invisible : le marché ou la concurrence seraient le moyen par lequel
la poursuite par chacun de son intérêt particulier conduirait sans qu’on sache à l’intérêt
général.
Intérêt général ：plus grand revenu annuel possible pour la société. Par de référence
pour la répartition de ce revenu.
Que doit faire l’état (Smith) :
-L’Etat doit défendre la société contre les autres sociétés (armé).
-L’Etat doit défendre chaque membre de la société contre violences, l’oppression,
l’injustice des autres membres de la société (police).
-L’Etat doit assurer la production et l’entretien des biens publiques qui ne seraient pas
pris en charge par un particulier (route, pont, monnaie).
-L’Etat doit veiller au respect des règles du jeu libérale. Empêcher la formation de
coalitions pour préserver la concurrence et éviter toute atteinte à la concurrence, car
elle privilégie les intérêts spécifiques et réduit le revenu annuel, réduit l’intérêt
générale.
Le libéralisme n’est pas contre l’état mais lui donne un rôle économique précis. Rôle :
palier de l’insuffisant des particuliers, de l’initiative privée. Doit intervenir là ou le privé
ne le fait pas.
Smith : financement des dépenses publiques :
Smith donne aussi des indications sur le financement des dépenses publiques qui va
avec le libéralisme (principe habituelle) : ceux qui bénéficient du service public paie
pour luis même.
Ce qui bénéficient du services produit par l’Etat payent pour lui (un impôts indirect ou
une taxe) => péages.
Impôt général sur le revenu dimension progressive : à chacun son moyen pour
bénéficier des fonction de l’état qui sont générale (justices, éducation…).
Deux conditions pour que le libéralisme fonctionne :
-Le libéralisme économique ne peut fonctionner que si l’état prend en charge des
réalisation économique.
-La concurrence non règlementée (=sauvage) conduit au monopole et donc le
libéralisme ne peut fonctionner qu’en réglementant la concurrence.
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