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Diapo 3 :
Alors Dotation Globale c’est à dire : Indépendamment de son activité, l’hôpital perçoit une somme
d'argent appelée "dotation globale" versée par la caisse primaire d’assurance maladie de sa
circonscription afin d’assurer une trésorerie régulière.!
Diapo 4 : Les eets perverses de la DG
On a donc ce décalage, les hôpitaux étaient censés répondre par une plus grande ecience.!
Diapo 5 : Qu’est ce que la T2A
SCHÉMATIQUEMENT, LA TARIFICATION À L'ACTIVITÉ EST EXTRÊMEMENT SIMPLE : CHAQUE
HÔPITAL#RÉALISE UN CERTAIN NOMBRE DE PRESTATIONS: SÉJOURS HOSPITALIERS ET
ACTES MÉDICAUX.#CHACUNE DE CES PRESTATIONS A UN COÛT DE PRODUCTION POUR
L'HÔPITAL. LA TARIFICATION À#L'ACTIVITÉ SE PROPOSE DE FINANCER LES HÔPITAUX EN
FONCTION DES PRESTATIONS QU'ILS ONT#RÉALISÉES. POUR CHAQUE PRESTATION, LES
CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ET LE MINISTÈRE DE LA#SANTÉ DÉFINISSENT UN TARIF.
C'EST CE TARIF QUI SERA REVERSÉ À L'HÔPITAL QUI AURA RÉALISÉ LA#PRESTATION.!
Diapo 6 : Le But de la T2A
La T2A constitue désormais le#mode quasi unique de financement#pour les activités de
médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCOO) des établissements de santé aussi bien
publics que privés. Le#Programme de médicalisation des systèmes d'information
Diapo 8 GHM c’est quoi concrètement
GHM : Une classification des malades ou chaque malades, chaque séjour correspond à une case
dans un ensemble de 2005. Chaque case à une adresse, un numéro.!
Par exemple ici on a un numéro : le ….!
Il y a bien évidement une logique, logique que je vais vous expliquer qui vous permettra de
comprendre pourquoi ici : on a 09, pourquoi ici on a C0 pourquoi ici on a…!
Tout ça correspond à la logique de construction de ces identifiants de groupe homogène de
malade.!
Diapo 9 : Descriptif du code GHM
Alors cette logique elle est basé sur le principe suivant : on a 6 caractères ici qui peuvent se
décomposé de la manière suivante. Par exemple prenons le 15Z05A : c’est un ghm puisqu’on a
ici les deux premiers chires qui correspondent aux CMD : catégorie majeure de diagnostic vous
en avec environ 28 ; ( Ex : Diapo suivante ) donc les voila ici : par exemple ici la 15 vous voyez
nouveau-nés!
Le 09 Ulcère : Perte de substance de la peau ou d'une muqueuse sous forme de plaie qui ne
cicatrise pas.!
Ensuite on à la lettre : vous voyez ici ZCMC : la lettre explique si c’est une prise en charge
médical M comme l’ulcère cutané, si c’est chirurgical C comme l’appendicectomie, K si c’est un
acte qui n’est pas chirurgical et Z c’est indiérencié : pour tous les autres cas tout simplement.!
Ensuite on a ce qu’on appelle les compteur : tout simplement l’identification du type de
pathologie : maladie ( on attribut à chaque pathologie un numéro )!
Et enfin on a la lettre ou chire final qui correspond à la gravité : c’est important car la gravité si
elle est élevé on va pas avoir la même prise en charge : Par exemple si on a la un Ulcère de
niveau 3 ça va nécessité une prise en charge supplémentaire, une dure de séjour plus longue,
plus de traitement…!
Donc il est important de bien codé ici les GHM parce que c’est en fonction ensuite de ces GHM
que l’hôpital va être remboursé. !
Les GHM sont tarifiez indépendamment des cout de prise en charge et notamment de la durée de
séjour. !
Diapo 11
Le#Programme de médicalisation des systèmes d'information#(PMSI) est un dispositif faisant
partie de la réforme du système de santé#français#ayant pour but la réduction des inégalités de
ressources entre les établissements de santé (ordonnance du 24/04/1996#1). Afin de mesurer
l'activité et les ressources des établissements, il est nécessaire de disposer d'informations
quantifiées et standardisées, le PMSI.!
GHS : Borne Haute et borne basse.!
Lorsque la durée du séjour du patient est supérieure à la borne haute ( 12 jours ) fixée par l'Arrêté
du 2 août 2004 un supplément journalier, est pris en compte pour chaque journée
d'hospitalisation au-delà de la borne haute.!
A contrario, lorsque sa duré est inférieur à la borne basse ( 4 jours ), le tarif peut se voir diminué.!
Diapo 13 :
En eet, toutes les activité ne sont pas valorisées de la même manière#: si l’acte technique
(comme les interventions chirurgicales) est bien rémunéré, la prévention ou la longue prise en
charge (psychiatrie, maladies chroniques, suivi des personnes âgées) le sont beaucoup moins,
voire pas. Or, l’hôpital ne peut pas se spécialiser dans les activités rémunératrices et délaisser les
autres, au risque de faillir à sa mission de service public. Pour ses détracteurs, la T2A place donc
immanquablement l’hôpital en situation de diculté financière.!
Ainsi, un nombre important de missions assurées par les établissements publics est financé par
les missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation interne (MIGAC).
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