EVALUATION DU CONTROLE INTERNE

Université Hassan II –Ain choc
Faculté des sciences Juridiques
Economique& Sociales
Casablanca .
EVALUATION DU CONTROLE
INTERNE
Pr. M. ABOU EL JAOUAD

SOMMAIRE
INTRODUCTION
CHAPITRE -I- : APPROCHE TERMINOLOGIQUE
Section 1 -DEFINITION DU CONTROLE INTERNE
Section2-ASPECTS ET ELEMENTS DU CONTROLE INTERNE
CHAPITRE –II- : DEMARCHE D’APPRECIATION DU CONTROLE INTERNE
Section 1- PRISES DE CONNAISSANCE DES DOCUMENTS.
Section2- LE MEMORANDUM .
Section 3- L’ANALYSE DES CIRCUITS PAR DIAGRAMMES.
Section 4- QUESTIONNAIRES ET GUIDES OPERATOIRES .
Section 5- LES GRILLES D’ANALYSE DE CONTROLE INTERNE .
Section 6 : EVALUATION DEFINITIVE DU CONTROLE INTERNE.
CONCLUSION
Introduction générale

Les entreprises, les organisations sont en permanence confrontées à l’amélioration de leurs
performance dans un environnement qu’elles souhaitent sécuriser .cette amélioration est de
plus en plus recherchée au travers d’une décentralisation de la prise de décision pour en
assurer la pertinence et la mise en œuvre rapide. Dans ces conditions, le chef d’entreprise, le
dirigeant best naturellement amené à s’interroger sur la maîtrise du fonctionnement de
l’organisation, par lui-même et ses collaborateurs.
La fonction d’audit interne donne à cet égard l’assurance raisonnable que les opérations
menée, les décisions prises sont –sous contrôle- et qu’elles contribuent donc aux objectifs de
l’entreprise .et si tel n’était pas le cas, elle apporterait des recommandations pour y remédier.
pour ce faire l’audit interne évalue le niveau du contrôle interne, c’est-à-dire la capacité des
organisations à atteindre les objectifs qui leurs sont assignés et à maîtriser les risques
inhérents à leur activité .c’est donc une fonction éminemment utile aux dirigeants,quel que
soit leur niveau de responsabilités , ce qui explique son développement au cours des deux
dernières décennies avec une extension de son champ d’action sur l’efficacité et la
performance au-delà de la simple conformité.
Dans ce recherche , nous examinerons uniquement une partie du contrôle interne qui est le
stade final de ce dernier à savoir ‘l’évaluation du contrôle interne’, en se focalisant dans la
premiere partie sur une approche terminologique du contrôle interne ,pour consacrer la
deuxieme partie à sa demarche et ses techniques d’evaluation .
CHAPITRE I : APPROCHE TERMINOLOGIQUE

La notion du contrôle interne a connu, au fils des années, une évolution continue
arrivant à approfondir d’avantage le concept et l’Affiner. De ce fait, il nous apparaît essentiel
d’adopter une approche historique au cours de sa définition.
SECTION I - Définition du contrôle interne :
Les définitions du contrôle interne sont nombreuses, mais l’accord s’arrête sur
l’essentiel. Notons que les auditeurs externes, commissaires aux comptes, experts-comptables
ont été les premiers en France à développer et à approfondir la notion du contrôle interne, et
ce pour atteindre les objectifs spécifiques assignés à leur fonction.
1. Les définitions de l’Ordre des experts comptables :
On distingue deux définitions à caractère historique que nous les présentons sous
forme de versions successives :
Version 1962 :
« Le contrôle interne comptable résulte du choix de la mise en œuvre de méthodes,
de moyens humains et matériels adaptés à l’entreprise et propres à prévenir, ou tout au moins
à révéler sans retard les erreurs et les fraudes. »1
Version 1977 :
« Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de
l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la
qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la direction et de favoriser
l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation , les méthodes et les
procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci. »2
2. La définition du « consultative commette of accountancy », Grande-Bretagne en 1978 :
« Le contrôle interne comprend l’ensemble des systèmes de contrôle, financiers et
autres, mis en place par la direction afin de pouvoir diriger les affaires de l’entreprise de façon
ordonnée et efficace, assurer le respect des politiques de gestion sauvegarder les actifs et
garantir autant que possible l’exactitude et l’état complet des informations enregistrées. »3
2. La définition de « L’American Institute of Certified Public Accountants » en 1978 :
« Le contrôle interne est formé de plans d’organisation et de toutes les méthodes et
procédures adoptées à l’intérieur d’une entreprise pour protéger ses actifs, contrôler
1
L’ouvrage
2
Jacques RENARD & Jean-Michel CHAPLAIN, “ Théorie et pratique de l’audit interne ”, Edition
d’Organisation, Paris, 2004, p : 130.
3
Même source.

l’exactitude des informations fournies par la comptabilité, accroître le rendement et assurer
l’application des instructions de la direction. »4
Comme on peut conclure facilement, les définitions citées ci-dessous, bien qu’elles
sont tellement variées (méthodes, procédures, systèmes, moyens…), elles ne disent, en vérité,
que les mêmes choses que l’on essaye de les agréger en trois points capitaux :
Le contrôle interne est plus préventif que répressif (‘‘contrôle’’ dans le sens
de ‘‘maîtrise’’).
Le contrôle interne est un ensemble de moyens, procédures,…mis en place
dans une entreprise et faisant partie intégrante de son organisation.
La direction générale de l’entreprise est responsable de la définition, de la
mise en œuvre et de la supervision de ces moyens pour atteindre son panier
d’objectifs.
II - Les développements récents :
1. Le comité de COSO (Committee Of Sponsoring Organizations Of the Treadway
Commission) aux USA, en 1992 :
« Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration,
les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable
quant à la réalisation des objectifs. »5
2. Le COCO (Criteria on Control Committee) aux Canada, en 1996 :
« Éléments de l’organisation (incluant ressources, systèmes, procédés, culture et
tâches) qui, mis ensemble, aident à atteindre les objectifs.»6
 Constatations :
L’analyse détaillée de ces définitions nous permet de ressortir les éléments suivants :
Le contrôle interne concerne toutes les organisations.
Universalité des personnes et moyens: Le contrôle interne est mis en œuvre
par tous les membres de l’organisation en mettant ensemble tous les moyens
disponibles.
4
Jacques RENARD & Jean-Michel CHAPLAIN, “ Théorie et pratique de l’audit interne ”, Edition
d’Organisation, Paris, 2004, p : 130.
5
Même source.
6
Même source.