Cas N 3
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La situation est-elle conforme ?
Oui Non
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Si non, décrivez ci-dessous l’écart identifié et indiquer s’il s’agit d’une non-conformité ou
d’une remarque ainsi que le chapitre concerné de la norme
Non-conformité Remarque
On ne peut pas trancher s'il s'agit d'une non conformité ou non. En absence de preuves
tangibles, des pistes d'investigations sont à utiliser pour investiguer sur la pertinence des
méthodes d'évaluation utilisées et leurs résultats dans le système de maitrise du prestataire
externe.
Paragraphe de la norme : Article 8.4.2, 8.4.3, 9.1.3.f de la norme ISO 9001:2015
Quelles questions allez-vous poser au responsable des achats qui vous a présenté le
système ?
Les critères utilisés pour le choix et la sélection des fournisseurs? (Exemple : les matrice de sélection
des fournisseurs)
les fournisseurs satisfont-ils les exigences ?
Les méthodes de vérification ou de validation mise en place pour vérifier la conformité aux
exigences ?
Les enregistrements des actions suite aux évaluations des fournisseurs ?
L’état et l'aptitude du fournisseur ?
Les résultats d'audits second partie réalisés si ceux-ci existent ?
Maryem REZGUI
Cas N 4
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La situation est-elle conforme ?
Oui Non
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Si non, décrivez ci-dessous l’écart identifié et indiquer s’il s’agit d’une non-conformité ou
d’une remarque ainsi que le chapitre concerné de la norme
Non-conformité Remarque
Il manque des preuves tangibles sur la validité du système de suivi et d’évaluation des
performances du SMQ (le tableau de bord présenté par le responsable qualité).Donc des
pistes d’investigations sont envisageables ; Si ces questions confirment l’écart par rapport
aux exigences des paragraphes cités ci-dessous de la norme c’est une non-conformité sinon
la situation sera jugée conforme et pas de non-conformité.
Paragraphe de la norme : Article 9.1.1 et 9.1.3 de la norme ISO 9001 : 2015
Quelles questions allez-vous poser au responsable des achats qui vous a présenté le
système ?
- Quels sont les méthodes d’évaluation, d’analyse et les méthodes de collecte d’informations
utilisés ? fournissent-elles des résultats valides ?
- La cible et le mode de calcul pour caque indicateur ?
- Les objectifs qualité mesurés et surveillés par caque indicateur ?
- Comment vous vous situez (Organisme et SMQ) par rapport à la cible ? par rapport à
l’atteinte des objectifs qualité escomptés ?
- L’efficacité de la planification pour atteindre les objectifs qualité ?
- Si non les actions entreprises en cas de dérive et pour améliorer ainsi que l’évaluation de
leurs efficacité ?
- Les informations analysées et tirées donnent elles des idées relatives à la performance du
SMQ ?
Cas N 5
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La situation est-elle conforme ?
Oui Non
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Si non, décrivez ci-dessous l’écart identifié et indiquer s’il s’agit d’une non-conformité ou
d’une remarque ainsi que le chapitre concerné de la norme
Non-conformité Remarque
Compte tenu que l’auditeur est à la fois le consultant, cela pose des questions sur le principe
d’impartialité et d’objectivité de l’auditeur
Donc des investigations sont nécessaires pour collecter les preuves sur la conformité ou pas de la
situation qui reste pas assez clair.
Paragraphe de la norme : Article 9.2.2 , 7.2 de la norme ISO 9001 : 2015
Quelles questions allez-vous poser au responsable des achats qui vous a présenté le
système ?
le critères utilisés pour la sélection et le choix des auditeurs ? l'auditeur est il un consultant dans
l'organisme en question ? Est-il impartial et objectif ?
Comment êtes-vous certain de l'efficacité de l'audit ? Preuve de compétence ?
Les informations des audits permettent elles de bien déterminer la conformité et l'efficacité du
SMQ ?
Les actions entreprises pour corriger les écarts et maintenir la conformité du SMQ ainsi au leurs
efficacité ?
- Le même auditeur est utilisé pour auditer tous les activités de l'entreprise tous les ans ? ( c'est le
risque d'avoir la même perception du SMQ du à l'évaluation par une seule personne sachant que le
niveau de maitrise , de compétence et de détection des NC différent d'un auditeur à un autre)
- Y a t-il un besoin d'acquérir les compétences nécessaires à l'audit pour le personnel de l'organisme
? Former le personnel à l'audit et évaluer l'efficacité de la formation ?
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