Gouvernance : Définition, Principes et Constitution Marocaine de 2011

Introduction
Le concept de la gouvernance a connu, ces dernières années, une
évolution conceptuelle considerable.ce développement est lié aux
mutations opérées au sein du système productif mondial de
l’environnement et de la complexification des besoins institutionnels
dont il a appelé à satisfaire, à travers l’exploration d’une série d’outils
pour exprimer et évaluer les portées de certaines visions et politique
A cet égard, il est construit auteur de la gouvernance une image de
modernité, d’efficacité et de pertinence qui provient de trois facteurs
essentiels : la richesse du concept, son caractère pragmatique et sa
rigueur méthodologique La gouvernance par son caractère
hétérogène revêt de multiple signification, et appliquée a plusieurs
disciplines, telles les sciences politiques, l’économie, le
développement durable, l’administration publique, Cette polysémie,
explique la complexité de cette notion autour de quelle s’articulent
de multiples contradictions. Quand a l’appréhension du concept, a sa
définition et a son contenu.
Par ailleurs la gouvernance est un terme fourchu qui se définie
librement et s’apparente partout, dans tout secteur et toute
activité.il est donc plausible de creuser au fin fond du terme et
d’appuyer là ou ca fait mal pour éliminer toute grisaille, cicatriser
toute entorse et combler toute lacune pénétrant le terme «
gouvernance »

AXE I : Origines et définition de la gouvernance :
I- Etymologie et Généalogie
1- Etymologie
Le terme « gouvernance » tire ses origines du verbe grec
« kubernan » qui signifie « piloter un navire ou un char », selon
S.N.Gueye(2007).il fut utilisé pour la première fois de façon
métaphorique par planton pour designer le fait de gouverner les
hommes, il à donné naissance au verbe latin « gubernare »,qui revêtait les mêmes
significations et qui par le biais de ses dérivés, dont« gubernantia », a lui-même
engendré de nombreux termes dans plusieurs langues :
,government,governance…etc
2- Généalogie
La notion de gouvernance est née de la langue française du mot qui
renvoyant dans le langage politique du moyen âge,au terme de
gouvernement qui l’a progressivement remplacée. Le mot a disparu
pendant des siècles avant de réapparaitre dans un contexte très différent à partir des
années 1970 ;celui de l’entreprise à travers l’expression de corporate governance «
gouvernance d’entreprise »
Définitions
La gouvernance est une notion controversée, le terme de
gouvernance est un effet défini et entendu aujourd’hui de manière très diverse et parfois
contradictoire, cependant et malgré la multiplicité des applications du mots il existe une
dynamique commune dans l’usage de se terme chez la plupart de ceux qui, au sien du
secteur public comme au sien du secteur prive, emploient le terme de gouvernance,
celui-ci désigne avant tout un mouvement de « décentrement » de la prise de décision
avec une multiplication des lieux et des acteurs impliqués dans cette décision.

« IL renvoie à la mise en place de nouveaux modes de régulation plus
souples, fondés sur le partenariat entre différents acteurs » « Qui dit gouvernance dit
guider/orienter. Il s’agit du processus par le quelle l’organisation humaines, qu’elles
soient privées publiques ou civiques prennent elle-même la barre pour se gouverner ». «
La gouvernance désigne l’ensemble des mesures, des règles, des organes de décision,
d’information et de surveillance qui permettent d’assurer le bon fonctionnement et le
contrôle d’un Etat, d’une institution ou d’une organisation qu’elle soit publique ou privée,
régionale, nationale
ou internationale ». « Terme français dérivé de l’anglais « gouvernance» apparu en
France au coure des années 1990, Il désigne la façon dont le pourvoir est organisé et
exercés au sien organisation. Il s’est généralisé en particulier dans son usage appliqué
aux entreprise aux dépendes du terme français gouvernement.
Définition De la gouvernance selon les organisations internationales :
A la fin de la deuxième guerre mondiale et au niveau international
les Etats ont crées un nouvel ordre mondial, selon un nouveaux système international a
reposé d’un réseau d’organisations intergouvernementales (O G), parmi lesquelles ont
peut différencies trois catégorie :
* Les organisations à vocation universelle, comme les nations Unies
et ses différents organes.
* Les institutions internationales telles que le FMI ou la banque
mondiale, mais aussi le GATT (Plus tard L’OMC).
* Les organisations multilatérales regroupant un certain nombre
d’Etat (comme l’OCDE ; l’UE ; L’ALENA. L’APEC ; Le MERCOSUR…).
Selon L’OMC :
« Une coexistence et parfois une cohérence entre des points de vue
déférents et parfois divergents, Il s’agit donc de rechercher les éléments d’accord et les
élargir au point de trouver les possibilités d’actions communes ».
Selon PNUD :
« La gouvernance peut être considérée comme l’exercice de l’autorité
économique, politique et administrative en vue de gérer les affaires d’un pays a tous les
niveaux. Elle englobe les mécanismes, les processus et les institutions par le biais

desquelles les citoyens et les groupes expriment leurs intérêts, exercent leurs droits
juridiques, assument leurs obligations et auxquels ils s’adressent en vue de régler leurs
différents.
La Bonne gouvernance se caractérise notamment par la participation la transparence et
la responsabilité… ».
Selon La banque Mondiale.
« Par gouvernance, nous entendons la manière dont le pouvoir est
exercé dans la gestion des ressources économiques et sociales d’un pays en vue du
développement ».
Selon OCDE.
« La gouvernance est un processus large, inclusif et un concept
multidimensionnel intégrant la démocratie, les droits humains, la
participation et l’Etat de droit. Elle peut être perçue comme La moyen
pour une société de développer des règles, processus et comportements nécessaires a
sa survie et a son accomplissement. La gouvernance est la gestion des relations entre
les hommes, Les sociétés, entre l’espèce humaine et la biosphère, C’est ce réussir
L’unité la ou la diversité est grande »
AXE II :Les principes de la gouvernance et la nouvelle constitution de 2011 au
Maroc.
Selon la nouvelle constitution de 2011, le Maroc est une monarchie Constitutionnelle ,
démocratique, parlementaire et sociale, fondée sur la séparation, l’équilibre et la
collaboration des pouvoirs, ainsi que sur la démocratie citoyenne et participative, et les
principes de bonne gouvernance et de la corrélation entre la responsabilité et la
reddition des comptes, en mettant l’accent sur le fait que l’organisation territoriale du
royaume est décentralisée basé sur la régionalisation avancée. Sur la base de cette
référence, une lecture attentive des différentes dispositions de nouvelle constitution
permet d’appréhender clairement la problématique de la bonne gouvernance au sens
large, ainsi que leurs principes ce qui confirme que les fondements constitutionnels des
règles de la bonne gouvernance qui peuvent être synthétisée dans les axes suivantes :
I - l’état de droit
Généralement la notion de l’état de droit a été définie au début du vingtième siècle par le
juriste autrichien Hans Kelsen, comme un Etat dans la quel les normes juridiques sont
hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’entrouvre limitée, et qui signifié
fondamentalement que les pouvoirs publics doivent s’exercer leur fonctions selon les