Fiscalite-de-lentreprise-resume

Cours de
Fiscalité de l’Entreprise
Mohammed NMILI
Enseignant Chercheur
Département des Sciences Economiques et de Gestion
Faculté des sciences juridiques économiques et sociales
Université Sidi Mohamed Ben Abdellah Fés

Etudiants de licence en sciences économique et en
sciences de gestion
Public cible :
Semestre 5

Comprendre les mécanismes des principaux
impôts au Maroc :
•l’impôt sur les sociétés,
•l’impôt sur le revenu,
•
et la taxe sur la valeur ajoutée.
Objectifs
généraux du
•
et la taxe sur la valeur ajoutée.
Comprendre et maîtriser les concepts de base
propres à chaque type d'impôt étudié
généraux du
cours

Comprendre les principales dispositions
fiscales se rapportant aux :
Champ d’application de l’impôt ;
Sa base imposable ;
Objectifs
généraux du
Sa liquidation et régularisation ;
Son recouvrement.
généraux du
cours