Étude de marché des Industriels pour les - GIE SESAM

Etude de marché des
industriels, éditeurs
de logiciels pour les
établissements
de santé
Période d’analyse : Juillet 2015 – Juin 2016
GIE SESAM-Vitale
5, boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72 019 LE MANS Cedex 2
www.sesam-vitale.fr
SOMMAIRE
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Les éditeurs de logiciels de Gestion Administrative du Patient (GAP)
Les services dématérialisés de l’Assurance Maladie
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L’offre logiciels établissements de santé
Evénements marquants 2015-2016
Perspectives
Au
cours de ces dernières années, le GIE SESAM-Vitale a intensifié son
accompagnement des industriels éditeurs de logiciels pour les établissements de
santé dans la mise en œuvre des services dématérialisés de l’Assurance Maladie.
En effet, de plus en plus de services leur sont proposés, visant principalement à
optimiser le processus de facturation, depuis l’admission du patient jusqu’au traitement
des retours de paiement en passant par la télétransmission des factures.
Ces nouveaux services cherchent à simplifier le parcours administratif du
patient et à fiabiliser les échanges d’information entre les établissements de
santé et l’Assurance Maladie.
Cette étude présente l’évolution, sur une année (de juillet 2015 à juin 2016), du marché
des éditeurs de logiciels et leur intégration des différents services de l’Assurance Maladie.
Les statistiques proviennent des chiffres agrégés par le GIE SESAM-Vitale.
Pour toute question, l’équipe « Relations Industriels » du GIE SESAM-Vitale est à
votre disposition : [email protected].
LES ÉDITEURS DE LOGICIELS
DE GESTION ADMINISTRATIVE
DU PATIENT (GAP)
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
UN MARCHÉ MATURE
Etablissements de Santé
Le marché est constitué de 3 111 entités juridiques
hospitalières1 :
• 1 416 établissements publics de santé,
• 683 établissements de santé privés d’intérêt
collectif,
• 1 012 cliniques privées à but lucratif.
Ces entités juridiques représentent elles-mêmes un ou
plusieurs sites géographiques. Les analyses de cette étude
portent sur les structures facturantes, correspondant
aux sites géographiques.
Le paysage des établissements de santé évolue
essentiellement du côté des établissements à but lucratif,
dont le nombre se réduit sous l’effet des réorganisations et
des restructurations.
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Source : DREES Santé – Les établissements de santé – édition 2016
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Editeurs
Malgré de nombreuses mutations survenues ces dernières
années (fusions, rachats...), le marché des éditeurs de
logiciels en établissements de santé dispose toujours d’un
nombre important d’acteurs. C’est notamment le cas pour
le domaine de la GAP, qui compte environ 70 sociétés
couvrant les Etablissements Publics de Santé (EPS), les
Etablissements de Santé Privés d’Intérêt Collectif (ESPIC)
et les Cliniques Privées (CP).
On ne dénombre aucun nouvel entrant sur ce marché sur
la période de l’étude.
Le marché n’a cependant pas connu une grande activité
en 2015, année marquée par un gel des appels d’offres
des établissements de santé, dans l’attente de la création
officielle des Groupements Hospitaliers de Territoire
(GHT).
UNE PROGRESSION MODÉRÉE DES
PARTS DE MARCHÉ
principaux éditeurs de gestion administrative du patient
(gap) en établissements publics et privés
AGFA HEALTHCARE FRANCE
AP-HP (ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS)
BERGER LEVRAULT
CEGI SANTE
CERNER France
CSIS
GIP CPAGE
GIP MIPIH
INTERSYSTEMS
MAINCARE SOLUTIONS
MEDIANE
QSP SYSTEMS
SIGEMS
SOFTWAY MEDICAL
WEB100T
• Les progressions de parts de marché des
éditeurs de logiciels restent modérées car,
d’une part, tous les établissements sont déjà
équipés d’une Gestion Administrative du Patient
et, d’autre part, les établissements changent
rarement d’éditeur.
• Les ESPIC sont ciblés par la majorité des
éditeurs.
Les éditeurs cliniques privées ont d’ailleurs
tendance à s’installer de plus en plus sur ce
marché.
LES SERVICES
DÉMATÉRIALISÉS DE
L’ASSURANCE MALADIE
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
LE DÉPLOIEMENT DE FIDES SE POURSUIT
FIDES : la facturation individuelle des établissements de
santé EPS/ESPIC
Contexte
Avec le passage à la facturation FIDES des actes et
consultations externes (ACE), les éditeurs de logiciels ont
fait évoluer leurs solutions afin d’intégrer les spécificités
fonctionnelles de ce nouveau mode de facturation.
Depuis le 31 décembre 2014, date du démarrage de
la généralisation, les établissements de santé migrent
progressivement dans le dispositif FIDES pour les actes
de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.
Déploiement
23 éditeurs ont obtenu la certification FIDES du CNDA
(basée sur le cahier des charges initial), pour un total de
27 logiciels.
Au 30 juin 2016, on dénombrait 521 établissements de
santé émettant des flux de facturation dans le dispositif
FIDES, pour l’activité des actes et consultations externes :
`
• 421 EPS
• 100 ESPIC
Courant juin 2016, ces établissements ont envoyé un
total de 3 millions de factures aux régimes d’Assurance
Maladie.
Un nouveau cahier des charges pour les éditeurs
Contexte
Afin d’accompagner au mieux les éditeurs de logiciels
dans cette nouvelle étape, le GIE SESAM-Vitale a rédigé
un cahier des charges regroupant l’ensemble des règles
de facturation FIDES des actes et consultations externes.
Ce document contient également les règles pour les
activités à forfait qui doivent être facturées dans le
dispositif FIDES en 2017 (selon décret restant à paraître).
Ce nouveau cahier des charges a pour vocation de :
• formaliser une vue globale du système de
facturation hospitalière,
• décrire avec exhaustivité les règles que le logiciel
doit implémenter pour la facturation FIDES,
• intégrer les évolutions ultérieures de la facturation,
• devenir le document de référence inter-régimes
sur lequel sera basée la certification des logiciels.
Calendrier
Le cahier des charges initial a été publié sur le site internet
du Ministère des Affaires Sociales et de la Santé le 6 mai
2010.
Le 30 juin 2015, le nouveau cahier des charges a été
diffusé aux éditeurs pour « appel à commentaires ». Cette
version est destinée à recueillir leurs remarques sur les
règles décrites dans le document.
Le 13 juillet 2016, une nouvelle version a été publiée : elle
intègre l’ensemble des règles de facturation des ACE
et des activités à forfait en FIDES, pour tous les régimes
AMO.
LES CLINIQUES PRIVÉES ONT DÉSORMAIS ACCÈS
À SCOR
Contexte
Dès 2005, les cliniques privées ont basculé sur la
tarification à l’activité en lieu et place des prix de journées
et forfaits divers, avec un dispositif de facturation
individuelle.
Désormais, une nouvelle possibilité est donnée aux
cliniques privées : elles peuvent dématérialiser leurs
pièces justificatives de facturation grâce au service SCOR
(dématérialisation des pièces justificatives de facturation).
Calendrier
En mai 2016, une extension du cahier des charges SCOR
a été diffusée aux éditeurs de logiciel développant des
solutions de facturation pour les cliniques privées.
Cette extension du cahier des charges SCOR est le fruit
d’une concertation menée avec les principaux éditeurs
de logiciels représentant 61% du marché des cliniques
privées, entre avril 2015 et avril 2016.
Déploiement
Les logiciels de facturation des cliniques privées génèrent
environ 1,25 million de factures par mois.
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LA FACTURATION EN PLEINE MUTATION
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
NOUVELLE VERSION DE LECTURE DE CDRI (CONSULTATION DES DROITS
LA CARTE VITALE
INTÉGRÉE) EN EXPÉRIMENTATION
Contexte
Les API de lecture Vitale forment un composant logiciel qui
permet aux établissements de santé de lire le contenu de
la carte Vitale.
Les API de lecture sont mises au point par le GIE
SESAM-Vitale et sont destinées à être intégrées dans les
logiciels de GAP.
Les éditeurs de logiciels doivent ensuite déclarer la bonne
intégration de ces API auprès du CNDA.
Différents types de données peuvent être remontés :
• des données d’identification et de droits AMO du
bénéficiaire de soins,
• des données d’identification
complémentaires,
et
de
droits
Contexte
Depuis 2008, le service CDR (Consultation des DRoits)
permet aux établissements de santé de connaître les droits à
jour d’un patient depuis un navigateur web. Au 30 juin 2016,
2 732 établissements publics et privés utilisaient CDR.
Afin d’éviter la saisie des informations issues de CDR dans
le logiciel, le service intégré CDRi sera prochainement
proposé aux établissements de santé.
L’objectif principal de ce service intégré est de limiter les
rejets de factures liés aux droits (erreurs de saisie, droits
non à jour ou incomplets…) et ainsi de diminuer la charge
de travail des établissements et des caisses gestionnaires.
Calendrier
Depuis le 14 juin 2016, une expérimentation de CDRi est
menée dans un établissement et s’étendra jusqu’à la fin
de l’année 2016 dans 2 établissements supplémentaires.
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• des données médico-administratives (soumises à
la présence d’une CPS – Carte de Professionnel
de Santé).
L’expérimentation devra permettre :
• de mesurer la baisse des rejets de facturation liés
aux droits grâce à CDRi,
Calendrier
En avril 2016, une nouvelle version des API de lecture
Vitale a été diffusée aux éditeurs, la v6.20.
• d’ajuster la documentation et les procédures
afin de créer les conditions favorables à la
généralisation,
Elle a la particularité d’être proposée aussi bien en version
32 bits que 64 bits, pour les trois principaux systèmes
d’exploitation supportés par le GIE SESAM-Vitale :
Windows, Mac, Linux.
• de mesurer la satisfaction des utilisateurs.
D’un point de vue fonctionnel, cette nouvelle version prend
notamment en compte de nouvelles situations de droits
(tiers-payant intégral des détenus pour le régime général,
tiers-payant intégral ACS (Aide à la Complémentaire
Santé)…).
Déploiement Au 30 juin 2016 :
• 166 éditeurs avaient intégré les API de lecture
Vitale,
• 90 d’entre eux déclaraient proposer leur solution
aux établissements de santé (principale cible des
API de lecture Vitale).
En fonction du bilan de l’expérimentation, une décision
sera prise quant à la mise à disposition, dans un premier
temps, du service à l’ensemble des éditeurs de logiciels
FIDES.
LE DMP (DOSSIER MÉDICAL PARTAGÉ)
DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE
SANTÉ : UN DÉPLOIEMENT DÉJÀ
AMORCÉ
Contexte
Créé par la loi de 2004, le DMP - Dossier Médical Partagé
(anciennement personnel) - est un dossier médical
informatisé, sécurisé, facultatif et proposé aux bénéficiaires
de l’Assurance Maladie. Le DMP vise à :
• améliorer la
des soins,
continuité
et
la
permanence
• faciliter la prise en charge pluridisciplinaire des
patients grâce au partage en ligne d’informations
médicales, en ville comme à l’hôpital (traitements,
analyses de laboratoires, comptes rendus
hospitaliers, antécédents et allergies, etc).
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
Avec la loi de santé du 26 janvier 2016 et le décret du 4
juillet 2016, la CNAMTS a été désignée responsable de sa
mise en œuvre et pour cela, associe :
• le GIE SESAM-Vitale pour la maintenance de
la documentation et des livrables techniques
éditeurs ainsi que l’accompagnement et le support
aux industriels,
• le CNDA pour l’homologation DMP-Compatibilité.
Les téléservices d’accès au DMP permettent l’alimentation,
la consultation, la création et la gestion administrative du
DMP depuis un logiciel de professionnel de santé. Ils
concernent les professionnels de santé libéraux et les
établissements de santé.
Deux modes d’accès au DMP existent :
• un accès direct depuis le logiciel métier du
professionnel de santé à condition qu’il soit DMPcompatible,
Calendrier
L’expérimentation du DMP version 2.0 va être menée dans
9 départements pilotes (Amiens, Bayonne, Besançon,
Clermont-Ferrand, Créteil, Saint-Brieuc, Strasbourg,
Tours et Toulouse) avec à l’appui, un accompagnement
des professionnels de santé par les caisses locales et une
campagne de communication locale.
La généralisation au niveau national est prévue d’ici la fin
de l’année 2017.
Potentiel de déploiement
Etant au cœur de la coordination des soins, les
établissements de santé représentent un enjeu important
pour le déploiement du DMP.
43 éditeurs de logiciels hospitaliers disposent déjà d’une
solution homologuée « DMP-compatible » par l’ASIP.
Parmi eux, certains offrent également une solution de
facturation pour les établissements (18 pour les EPS/
ESPIC, 13 pour les CP). Ceux-ci couvrent un marché de
2 271 établissements de santé publics et privés.
Un enjeu important réside dans la bonne intégration
des solutions DMP dans le SIH des établissements afin
de garantir une cohérence entre l’information interne et
l’information partagée.
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• un accès depuis un navigateur internet, à tout
professionnel de santé disposant d’une carte
CPS.
L’OFFRE LOGICIELS
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
Sur les 84 éditeurs identifiés 2 :
• 14 sont des établissements qui ont internalisé l’édition de leur logiciel de GAP,
• 12 proposent, à la fois, les API de lecture Vitale et la facturation pour les établissements de santé publics et
privés.
• seulement 15 éditeurs de solutions de facturation ne proposent pas la lecture de la carte Vitale.
Pour beaucoup d’entre eux, il s’agit d’établissements de santé qui ont développé leur propre solution de
facturation mais qui font appel à une solution externe pour lire la carte Vitale.
La raison sociale de l’éditeur n’est pas toujours renseignée dans les flux de facturation de certains établissements de santé.
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EVÉNEMENTS MARQUANTS
2015-2016
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
• 22 juin 2015 : Rencontre Industriels consacrée aux éditeurs hospitaliers
Le GIE SESAM-Vitale a organisé la première Rencontre Industriels consacrée aux éditeurs en EPS
et ESPIC, destinée principalement à leur présenter le nouveau cahier des charges FIDES ACE.
17 sociétés étaient présentes, dont les principaux leaders sur le domaine de la facturation des EPS/ESPIC.
Suite à cette réunion, une version « appel à commentaires » du cahier des charges a été transmise aux
éditeurs.
• 22 janvier 2016 : diffusion de la version 6.20 des API de lecture Vitale
Les éditeurs ont pu obtenir, dès le mois de janvier 2016, la version Windows 32 bits des nouvelles API
de lecture Vitale. Les autres versions de systèmes d’exploitation ont été mises à disposition des éditeurs
le 18 avril 2016.
L’hôpital Delafontaine (Saint-Denis) est le premier établissement utilisateur de CDRi. Désormais, les droits
de patients issus de 11 régimes différents peuvent être directement intégrés dans leur système d’information
hospitalier.
• 13 juillet 2016 : diffusion de la version complète du cahier des charges FIDES rédigé par le GIE SESAM-Vitale
Cette nouvelle version comprend l’intégralité des règles de facturation des actes et consultations externes,
ainsi que des activités à forfait.
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• 14 juin 2016 : lancement de l’expérimentation CDRi dans un premier établissement
PERSPECTIVES
- Étude de marché des industriels pour les établissements de santé -
• Constats sur le marché :
Avec la mise en place des Groupements Hospitaliers de Territoires, on peut ainsi présumer que les « petits »
éditeurs, qui souffrent déjà d’une rentabilité limitée à cause d’un marché très morcelé, auront du mal à se faire
entendre dans ce contexte de mutualisation.
La FEHAP (Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne) prévoit que « d’ici cinq ans,
un tiers des éditeurs actuels auront disparu parce que le périmètre du marché sera devenu trop étroit »3.
Pour rester « dans la course », les éditeurs devront également intégrer dans leurs solutions les services et
mesures promus par des programmes tels qu’Hôpital Numérique ou SIMPHONIE.
• Des nouvelles opportunités à venir pour les éditeurs de logiciels :
La généralisation très attendue de CDRi en 2017 devrait mobiliser les éditeurs EPS/ESPIC, puis dans un
second temps, les éditeurs en cliniques privées ;
La mise à disposition d’un socle de règles de gestion et d’un support associé pour les éditeurs EPS et ESPIC,
en lien avec le cahier des charges FIDES ACE ;
La mise en œuvre des services de l’Assurance Maladie Complémentaire en établissements, dans le contexte
plus global du projet ROC (Remboursement des Organismes Complémentaires) ;
Le déploiement effectif du DMP, à la suite de la reprise par la CNAMTS.
Au cours des prochains mois, le GIE SESAM-Vitale continuera ainsi d’aider les éditeurs hospitaliers à intégrer ces
services, à travers différentes actions d’accompagnement (formations, support technique et fonctionnel, suivi du
déploiement…).
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Jean-François Goglin - Conseiller national Systèmes d’Information de Santé pour la FEHAP – propos rapportés par TICSanté.com – avril 2016
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La publication, d’ici la fin de l’année 2017, par le GIE SESAM-Vitale, des spécifications de la facturation des
séjours des cliniques privées ;
Contact : [email protected]
GIE SESAM-Vitale
5 Boulevard Marie et Alexandre Oyon
72019 Le Mans Cedex 2