radio - TV - com en ligne

BILAN DES CONVENTIONS EN VIGUEUR OU CONCLUES AVEC entreprises éditrices de presse, les éditeurs de services radio ou de télévision et les éditeurs de service de communication au public en ligne
Durant le 1er semestre 2013
CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI n°2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au RENFORCEMENT DE LA SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE
et son décret n°2013-414 du 21/05/2013
Dénomination sociale
PROMOTHERA
Objet social
Activités des agences de publicité
adresse du siège social
1191 avenue de la Résistance 83000 TOULON
Objet de la convention
(dans le respect des secrets protégés par la loi, notamment
du secret industriel et commercial):
Recherche,
Hospitalité,
Prestation de service
Collaboration
Prestations de services
Date de signature de la
convention
01/01/2013
Si convention concerne une manifestation de promotion ou à caractère exclusivement scientifique et professionnel = hospitalité
joindre le programme de la manifestation
BILAN DES AVANTAGES OCTROYES AUX entreprises éditrices de presse, les éditeurs de services radio ou de
télévision et les éditeurs de service de communication au public en ligne
Durant l'année 2012
CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI n°2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au RENFORCEMENT DE LA SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE
et son décret n°2013-414 du 21/05/2013
personne
LABORATOIRES
SUPER DIET
concernée
Dénomination
sociale
Objet social
adresse du siège social
Montant de
l'avantage octroyé
(= remis sans
Date de remise de
contrepartie en
l'avantage
nature ou
espèces): arrondi à
l'euro le + proche
Nature de
l'avantage remis
(repas, livre, etc.)
Semestre civil au cours
duquel l'avantage est
consenti