BORDEREAU D`ENVOI DU BILAN D`EXECUTION FSE Collège

BORDEREAU D’ENVOI DU BILAN D’EXECUTION FSE
Collège :
Intitulé de l’opération :
N° de convention :
Date d’envoi :
Signature et cachet du chef d’établissement :
IMPORTANT : veillez à présenter les documents dans l’ordre de présentation du bilan et des tableaux de
dépenses. Il est important de grouper ensemble les pièces justificatives afférentes à une même dépense
(ex : copie d’une facture + copie du mandat + attestation du chef d’établissement)
Partie du
bilan
Elément du bilan
Documents / pièces justificatives
1 exemplaire original du bilan d’exécution daté et
signé
Attestation au titre de l’exécution de l’opération
datée et signée
Volet I-A
Conditions de
réalisation de
l’opération
Synthèse qualitative
(Annexe - fichier Word)
Calendrier des sessions
Volet I-C
Liste des
pièces
justificatives
tenues à
disposition par
l’organisme
bénéficiaire
Tableaux des
dépenses II-2,
II-3, II-4
C-1 Liste des
pièces
justificatives non
comptables
C-2 Publicité du
FSE
Emploi du temps de chaque session
Liste générale des élèves (chaque élève est
comptabilisé une seule fois)
Liste des élèves par session précisant la classe
et l’établissement d’origine ainsi que le taux de
présence effective par demi-journée
Documents authentiques diffusés aux familles /
aux partenaires
Brochure d’information sur la classe relais
Photo de l’affichage des supports de publicité du
FSE dans le collège et dans la classe relais
Copie des factures
Copie des mandats
Justificatif de mise en concurrence :
Pour toutes les
dépenses
MODELE 2 / Bilan d’exécution FSE
3 devis ou le cas échéant les courriers justifiant
la demande de trois devis ou un certificat
administratif justifiant l’absence de mise en
concurrence en raison de la nature spécifique de
la prestation
Document joint
(mettre une
croix ou
préciser le
nombre de
documents)
BORDEREAU D’ENVOI DU BILAN D’EXECUTION FSE
Partie du
bilan
Pièces
spécifiques
au tableau II-2
Dépenses
directes de
fonctionnement
Elément du bilan
Documents / pièces justificatives
Tous matériels
Attestation du chef d’établissement sur l’usage
exclusif du matériel dans le cadre de l’opération
cofinancée
Frais de
télécommunication
Portable ou ligne fixe : justificatif qu’il s’agit
d’une ligne dédiée à la classe relais (si la
référence à la CR ne figure pas sur la facture)
Publications,
communication
Location de locaux
Document joint
(mettre une
croix ou
préciser le
nombre de
documents)
Support d’information sur la classe relais
Contrat de location (Bail)
Etat de frais
Déplacement,
missions des
personnels
Justificatifs des déplacements (fiche
d’émargement, courrier d’invitation…)
Copie des ordres de mission
Frais de
restauration et
d’hébergement
des personnels
Autres dépenses
Pièces
spécifiques
au tableau II-3
Dépenses
directes de
prestations
Pièces
spécifiques
au tableau II-4
Dépenses
directes liées
aux
participants
Tableau II-6 –
Dépenses en
nature
Justificatifs du lien avec l’opération
Ordre de mission
Justificatif du lien avec l’opération
Attestation de participation des élèves
Prestations
externes
Convention(s) établies avec les prestataires
Etat de frais détaillés
Frais de
déplacement, de
restauration et
d’hébergement
des élèves
Rémunération de
l’enseignant
coordonnateur
Justificatifs de la présence des élèves
Copie des conventions de stage
Titre de transport
Lettre de mission
Bulletins de paie
Attestation de paiement
MODELE 2 / Bilan d’exécution FSE
Pièces transmises
directement par
les services
académiques au
GIP