Plan d`aménagement général
Commune de Bettembourg
Plan d'aménagement général
partie écrite
et
règlement sur les bâtisses
vote définitif du conseil communal
en date du 10 juillet 1998
approuvé définitivement par le
Ministre de l'Environnement le 23 mars 2000
et le
Ministre de l'Intérieur le 12 mai 2000
juillet 1998
Texte coordonné
seuls les textes originaux font foi
Ne tient pas compte des
modifications après le 28 juillet 2010
Modifications :
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13601/13C) concernant Noertzange An den Lamiden (partie
graphique) approuvé définitivement par le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du
Territoire en date du 02.09.2003.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 12786/13C) concernant Noertzange Op Lohr (partie
graphique) approuvé définitivement par le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du
Territoire en date du 05.09.2002.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 12961/13C) concernant Bettembourg 138-148, rte de
Luxembourg (partie graphique) approuvé définitivement par le Ministre de l’Intérieur et
de l’Aménagement du Territoire en date du 28.04.2003.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13702/13C) concernant Bettembourg Route de Dudelange
CELULA (partie graphique) approuvé définitivement par le Ministre de l’Intérieur et de
l’Aménagement du Territoire en date du 14.03.2005.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/001/2008) concernant les articles 2.1.3.2, 2.1.3.3 et
2.1.3.5, 2.1.14 et 4.10 (partie écrite) approuvés définitivement par le Ministre de l’Intérieur
et de l’Aménagement du Territoire en date du 30.05.2008.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/002/2008) concernant le reclassement – rue de Mondorf
à Bettembourg (partie graphique et partie écrite) approuvé définitivement par le Ministre
de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 02.10.2008.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/003/2008) concernant le reclassement du Site Eurohub-
Sud, ancien WSA (partie graphique et partie écrite), à Bettembourg, approuvé
définitivement par le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du
20.03.2009.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/004/2008) concernant le reclassement – Extension de
l’école Reebouschoul à Bettembourg (partie graphique) approuvé définitivement par le
Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 18.02.2009.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/005/2008) concernant le reclassement – rue de la Gare /
rue de l’Ecole à Noertzange (partie graphique et partie écrite) approuvé définitivement
par le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 03.09.2009.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/006/2009) concernant le reclassement au lieu-dit
« Klenschenhaff » à Bettembourg (partie graphique et partie écrite) approuvé
définitivement par le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du
22.10.2009.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/007/2009) concernant le reclassement au lieu-dit
« Préiteschacker » à Bettembourg (partie graphique et partie écrite, articles 2.11.2.11,
4.10, 4.14 et 5.4) approuvé définitivement par le Ministre de l’Intérieur et de
l’Aménagement du Territoire en date du 13.07.2010.
MODIFICATION : (Réf. MIAT 13C/008/2009) concernant le reclassement – route d’Esch à
Bettembourg (partie graphique et partie écrite, article 2.1.7.6) approuvé définitivement
par le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 03.03.2010.
plan d'aménagement général de la commune de Bettembourg
sommaire page I
Sommaire
1Les généralités 3
1.1Le but du plan d'aménagement général 3
1.2Les plans et la partie écrite 3
1.3La division du territoire de la commune 3
1.4La parcelle ou le terrain à bâtir 4
2Les zones à l'intérieur de l'agglomération 5
2.1Les zones d'habitation 5
2.1.1La démolition 5
2.1.2La construction en deuxième position 5
2.1.3La zone centrale IV 6
2.1.4La zone centrale III 9
2.1.5La zone centrale II 11
2.1.6La zone de forte densité 14
2.1.7La zone de moyenne densité 17
2.1.8La zone à préserver 20
2.1.9La zone des sites et monuments à protéger 20
2.1.10La zone de faible densité 21
2.1.11La zone d'aménagement particulier 23
2.1.12La zone d'aménagement différé 23
2.1.13La zone inondable à l'intérieur d'une zone d'habitation existante 24
2.1.14Le tableau récapitulatif des prescriptions dimensionnelles1) 25
2.2La zone de bâtiments et d'aménagements publics 27
2.3La zone pour écuries et annexes agricoles 27
2.4Zone de jardinage 27
2.5La zone de verdure 27
2.6La zone de camping 28
2.7La zone de loisirs 28
2.8La zone de concerts et de loisirs 28
2.9La zone de circulation et de stationnement 28
2.10La zone des Chemins de Fer Luxembourgeois 28
2.11Les zones d'activités 29
2.11.1La zone industrielle à caractère national 29
2.11.2La zone d'activités commerciales, artisanales et de services 29
2.11.3La zone d'activités mixtes 35
3Les zones à l'extérieur de l'agglomération 39
3.1La zone agricole 39
3.2La zone forestière 39
3.3La zone inondable 39
3.4La zone de réserve naturelle proprement dite et la zone de réserve naturelle communale 39
3.4.1 40
3.4.2 40
3.5La zone tampon et la zone d'intérêt paysager 40
3.6Les arbres remarquables 40
3.7La zone de circulation et de stationnement 41
3.8La zone des Chemins de Fer Luxembourgeois 41
4Les dispositions et prescriptions dimensionnelles 45
4.1La marge de reculement 45
4.2La profondeur 46
4.3La façade oblique 47
4.4La hauteur des constructions 47
6
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