Fiche à jour au 5 septembre 2005 FIICCHHEE PEEDDAAG GO OG GIIQ QU UE E VIIR RTTU UE ELLLLE E Diplôme : Licence en droit, 1er semestre Matière : Introduction historique au droit Web-tuteur : Olivier Gignoux SEEAANNCCEE NN°1 – ORRIIEENNTTAATTIIO ON NB BIIB BLLIIO OG GR RA AP PH HIIQ QU UE E SO OM MM MA AIIR RE E I. POUR L’ENSEMBLE DE LA PERIODE .........................................2 II. POUR LE MOYEN-AGE ....................................................................3 III. POUR L’ANCIEN REGIME...............................................................3 Date de création : année universitaire 2003/04 2 I. Pour l’ensemble de la période BABOT A., BOUCAUD-MAÎTRE A. et DELAIGUE P., Dictionnaire d’Histoire du droit et des institutions publiques, Paris, Ellipses, 2002. BARBEY J., Etre roi. Le roi et son gouvernement en France de Clovis à Louis XVI, Paris, Fayard, 1992. BART J., Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIX° siècle, Paris, Montchrestien, 1998. BASDEVANT-GAUDEMET B. et GAUDEMET J., Introduction historique au droit, XIII°-XX° siècles, 2ème éd., Paris, L.G.D.J., 2003. CARBASSE J.-M., Introduction historique au droit, Paris, P.U.F., 1998. CARBASSE J.-M., Manuel d’introduction historique au droit, 2ème éd., Paris, P.U.F., 2003. CASTALDO A., Introduction historique au droit, 2ème éd., Paris, Dalloz, 2003. E. CHENON, Histoire générale du droit français public et privé, Paris, Sirey, 1929. J. DECLAREUIL, Histoire générale du droit français des origines à 1789, Paris, 1925. ELLUL J., Histoire des institutions, Paris, P.U.F., 1969. GAUDEMET J., Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, 3ème éd., Paris, Montchrestien, 2001. HAROUEL J.-L., BARBEY J., BOURNAZEL E. et THIBAUT-PAYEN J., Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, 9ème édition, Paris, P.U.F., 2001. OLIVIER-MARTIN F., Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris, C.N.R.S., 1984. RIGAUDIERE A., Introduction historique à l’étude du droit et des institutions, 2ème éd., Paris, Economica, 2004. ROULAND N., Introduction historique au droit, Paris, P.U.F., 1998. SOLEIL S., Introduction historique aux institutions (IV°-XVIII° siècles), 2ème éd., Paris, Flammarion, 2005. TIMBAL P. C. et CASTALDO A., Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, 11ème édition, Paris, Dalloz, 2004. THIREAU J.-L., Introduction historique au droit, Paris, Flammarion, 2001. 3 II. Pour le Moyen-Age BOUINEAU J., Histoire des institutions, Paris, Litec, 1994. FOVIAUX J., De l’Empire romain à la féodalité, Paris, Economica, 1986. GUILLOT O., RIGAUDIERE A., SASSIER Y., Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, Paris, Colin, 1994. LEMARIGNIER J.-F., La France médiévale. Institutions et société, Paris, Colin, 1970. LOT F. et FAWTIER R., Histoire des institutions françaises au MoyenÂge, Paris, P.U.F., 1957. III. Pour l’Ancien Régime ANTOINE M., Le Conseil du Roi sous le règne de Louis XV, Paris, Genève, Droz, 1970. BARBICHE B., Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne, 2ème éd., Paris, P.U.F., 2001. MOUSNIER R., Les institutions de la France sous la monarchie absolue, Paris, P.U.F., 2005. OLIVIER-MARTIN F., L’absolutisme royal, Paris, Loysel, 1988. OLIVIER-MARTIN F., Les lois du Roi, Paris, Loysel, 1988. SZRAMKIEWICZ R. et BOUINEAU J., Histoire des institutions (17501914). Droit et société en France de la fin de l’Ancien Régime à la Première Guerre mondiale, 4ème édition, Paris, Litec, 1998. SUEUR P., Histoire du Droit public français, XV°-XVIII° siècles, 2 volumes, Paris, P.U.F., 2001. Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons. Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 2.0 France Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public de modifier cette création Selon les conditions suivantes : Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web. Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre. Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs. Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...) Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).