règlement - Centre culturel et touristique du Pays d`Etain

CENTRE CULTUREL ET TOURISTIQUE DU PAYS D’ETAIN
2, rue des Casernes - BP 08 – 55400 ETAIN
Tél : [phone] – Fax : [phone]
[email protected]  [email protected]
www.tourisme-etain.fr
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REGLEMENT 2014
1 - Organisation
Le Centre Culturel et Touristique d’Etain organise son 5ème salon de la poupée et des Jouets
Anciens le dimanche 23 novembre 2014, de 10 h à 17 h, à la salle des fêtes d’Etain.
2 - Thématique du salon de la Poupée et des Jouets Anciens
L’objectif du salon de la Poupée et des Jouets Anciens est de proposer au public une bourse
d’objets d’art ou de collection (poupées, baigneurs, accessoires, jouets anciens etc….), un panel de
revues spécialisées, des créations artistiques ou artisanales ainsi que des services en matière de
réparation.
3 - Conditions d’admission et droits d’inscription
Le salon de la poupée et des Jouets Anciens est réservé aux professionnels, artisans régulièrement
immatriculés et pouvant en justifier ainsi qu’aux collectionneurs privés ou sous forme associative.
La recevabilité d’une inscription est liée à l’envoi des pièces suivantes :
- bulletin d’inscription dûment renseigné, daté et signé (accompagné du cachet pour les
professionnels et associations) ;
- photocopie d’un K-bis de moins de 3 mois (pour les professionnels) ou copie de la
déclaration de création délivrée par la préfecture (pour les associations) ;
- photocopie de la police d’assurance responsabilité civile en cours de validité au moment du
salon ;
- chèque de caution de 50 € à l’ordre du Trésor Public (restitué le jour du salon – en cas
d’absence, la caution reste acquise au Centre culturel) ;
- droit d’inscription par chèque à l’ordre du Trésor Public d’un montant de 15 € par
exposant.
Les exposants autorisent les organisateurs à utiliser les photographies de leurs stands prises au
cours de la manifestation pour leurs supports documentaires et pour la promotion des futurs
salons.
L’ensemble de ces pièces est à envoyer avant le 20 octobre 2014 à l’adresse suivante :
Centre Culturel et Touristique
Rue des casernes - BP 08
55400 ETAIN
5ème salon de la Poupée et des Jouets Anciens

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4 / Emplacement
Le nombre de tables est limité à 2 par exposant. A noter qu’il est interdit à un exposant de sous-
louer ou d’échanger tout ou une partie de son emplacement. L’organisateur effectue la répartition
des emplacements.
5 - Stand et matériels
Les exposants sont invités à se munir du câblage nécessaire, conforme aux normes de sécurité en
vigueur, pour permettre le raccordement électrique de leur installation aux prises prévues à cet
effet.
6 - Accueil, installation et horaires
Le salon de la poupée et des Jouets Anciens se déroulera le dimanche 23 novembre 2014 de 10 h à
17h. L’accueil des exposants sera assuré à partir de 08h30, l’installation des stands devant être
terminée pour 09h45.
Chaque exposant s’engage à être présent sur son stand durant toute la durée du salon, à savoir de
10h à 17h. Les emplacements devront être libérés à l’issue du salon soit le dimanche 23 novembre
avant 18h30.
Chaque exposant est tenu de s’installer à l’emplacement qui lui est réservé et ne peut en aucun
cas en changer.
7 - Publicité
Le racolage, de quelque façon qu’il soit pratiqué est interdit. Les exposants sont tenus d’informer
le public sur la qualité, le prix et les conditions de vente et de garanties de leurs produits ou
services de manière complète, loyale et conforme à la règlementation. Ils ne doivent procéder à
aucune publicité ou action susceptible d’induire en erreur ou de constituer une concurrence
déloyale.
L’organisateur s’engage à assurer la promotion du salon de la Poupée et des Jouets Anciens.
8 - Circulation - stationnement
Tout stationnement de véhicules / remorques devant la salle des fêtes, pendant les heures de
déroulement de l’animation, est fortement déconseillé, ces places étant prioritairement réservées
aux visiteurs. A noter qu’un parking plus adapté aux exposants se trouve à proximité immédiate
de la salle des fêtes.
En aucun cas l’organisateur ne saurait être tenu pour responsable des vols ou dégradations
commis sur lesdits véhicules ou remorques. Aussi, les exposants sont invités à n’y laisser aucun
objet de valeur.
De la même manière, les exposants ne doivent pas obstruer les voies de circulation ou empiéter
sur celles-ci de quelque manière que ce soit. Aucune dérogation ne pourra être accordée.

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9 - Obligation des exposants
Tout exposant est tenu de se conformer aux lois et décrets concernant le commerce et la
réglementation particulière pour les produits mis en vente, notamment en ce qui concerne
l’affichage des prix qui est obligatoire.
Les prescriptions suivantes seront à respecter :
L’exposant est responsable des dommages éventuels causés aux personnes, aux biens et aux
marchandises d’autrui ainsi qu’aux structures municipales et intercommunales et devra par
conséquent souscrire toute assurance le garantissant pour l’ensemble des risques (R.C. incendie,
vol, perte d’exploitation…).
L’exposant est responsable de son emplacement et devra le laisser en bon état de propreté (les
déchets devront être mis dans les containers et non laissés sur place).
Les animaux ne sont pas admis dans la salle des fêtes.
10 - Obligations et droits de l’organisateur
L’organisateur :
- choisit la date et le lieu de la manifestation ;
- se charge de la répartition des emplacements ;
- s’assure du bon déroulement du salon et prend toutes mesures utiles dans le respect du
présent règlement.
L’organisateur décline toute responsabilité concernant les risques divers qui ne relèvent pas de
son fait (intempérie ou autre).
11 - Gardiennage
L’organisateur décline toute responsabilité relative aux pertes, dommages ou vols qui pourraient
être occasionnés durant la durée du salon.