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C.Brotcorne rappelle que le point n’est pas inscrit à l’ordre du jour, et qu’il n’y a pas lieu de
délibérer.
R.Remy, à son tour, reconnaît l’erreur, mais réclame la motivation d’une mise au pilori.
H.cornillie reprend la parole et estime que la sanction est déjà tombée : il ne se présentera
pas aux prochaines élections fédérales.
C.Brotcorne s’engage à aborder le point au Collège et invite C.Ducattillon à faire inscrire le
point à l’ordre du jour du prochain Conseil.
b) Changement dans l’agenda des séances du Conseil.
c) Invitation aux 150 ans de la Royale Saint-Joseph le 23.03.14 à 8h.
d) Vade-mecum relatif à la liste des mandats.
e) Installation du C.C.A. le 10.03.14 à 18h15.
f) Reconnaissance de la bibliothèque en catégorie 2 au 01.01.14.
Arrêtés de police – Ratification.
Le Conseil communal,
Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation, article L1123-29,
Vu les arrêtés de police ci-après :
- 07 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut,
avenue des Héros Leuzois, n° 91, afin de permettre des travaux de raccordement de gaz et
d’électricité pour le compte d’ORES à partir du 09 janvier 2014 jusqu’au 26 janvier 2014,
- 07 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut,
rue de Tournai, n° 54-56, afin de permettre le placement de deux conteneurs et ce, le 09
janvier 2014,
- 07 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut,
rue de Condé, n° 73, afin de permettre d’effectuer des travaux de télécommunication et ce, du
09 janvier 2014 au 16 janvier 2014,
- 07 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut,
rue de Tournai, n° 54-56, afin de réserver 5 emplacements de parking et ce, le 09 janvier 2014,
- 08 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut, à
l’occasion de la foire d’hiver qui se déroulera à partir du 29 janvier 2014 jusqu’au 11 février
2014,
- 08 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut, à
l’occasion des marchés hebdomadaires des 3 et 10 février 2014,
- 08 janvier réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Leuze-en-Hainaut,
Grand-Rue, n° 52-54 et n° 56 afin de permettre au service technique de la Ville de procéder à la
réparation des guirlandes et ce, le 14 janvier 2014,