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-P. 86 doc 1. En 1791, la première Constitution applique la séparation des pouvoirs. Les citoyens
sont représentés par des députés élus qui votent les lois et contrôlent le gouvernement (p. 86 doc 2).
Ils font l’expérience du suffrage universel masculin. L’empereur Napoléon Ier reconnaît la
souveraineté du peuple en usant du plébiscite. Mais les femmes restent exclues de la vie politique.
2) Les libertés
- En 1789, les libertés d’opinion, d’expression et de
réunion sont reconnues aux citoyens. Cela favorise
l’essor de la presse et de clubs politiques (p. 87 doc
4 ; p. 91 doc 4). La liberté de culte est reconnue.
L’enregistrement des naissances est retiré à l’Eglise et
confié aux municipalités.
- A l’Assemblée, les députés sont regroupés en
« partis opposés ».
- Cependant, les libertés proclamées ne sont pas
respectées durant la Terreur, ni sous Napoléon Ier.
L’esclavage, aboli en 1794, est rétabli en 1802.
3) Une nation unifiée
- P. 96 doc 1. Le territoire de la France est divisé en départements et en communes (autrefois,
découpage administratif complexe).
Napoléon Bonaparte place à leur tête des préfets qui représentent l’Etat. Il renforce la centralisation.
- P. 97 doc 4. Le droit, la justice et la fiscalité sont unifiés et harmonisés. En 1804, les codes civil et
pénal définissent les mêmes droits pour tous les citoyens.
- P. 95 doc 3. En 1798, la Convention met en place le service militaire obligatoire (conscription). Les
droits acquis par les Français impliquent également des devoirs.
III- Les fondations économiques, sociales et culturelles de la France nouvelle
1) Les fondations économiques
- P. 92 doc 2. L’Etat s’empare des terres du clergé et les vend, pour résoudre les difficultés financières
(deviennent biens nationaux).
Il remplace les impôts par des contributions payées par tous les citoyens, en fonction de leur fortune.
- Le libéralisme triomphe, avec la suppression des douanes et péages intérieurs, l’interdiction des
corporations. La libre concurrence règne.
- Un système unique de poids et mesures est imposé en 1795 (p. 97 doc 3).
- Bonaparte réorganise les finances par la création de la Banque de France, qui peut émettre la
nouvelle monnaie, le franc.