Table des matières

U n i o n i n t e r n a t i o n a l e d e s
t é l é c o m m u n i c a t i o n s
TENDANCE DES RÉFORMES DANS
LES TÉLÉCOMMUNICATIONS
2010-11
FAVORISER LE MONDE
NUMÉRIQUE DE DEMAIN
RÉSUMÉ
MARS 2011

Tendances des réformes dans les télécommunications 2010-2011
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Table des matières
Page
Introduction ............................................................................................................................... 1
1 Vue d'ensemble des tendances du marché et de la réglementation des TIC ............... 2
2 Les incidences du large bande sur l'économie: recherches effectuées à ce jour
et questions de politique générale ................................................................................... 8
3 La réglementation des TIC dans l'économie numérique ................................................ 10
4 La libéralisation du règlement des différends dans le secteur des tic............................ 13
5 Le spectre en transition: le dividende numérique ........................................................... 16
6 Le rôle de la réglementation des TIC dans la lutte contre les infractions commises
dans le cyberespace ........................................................................................................... 18
7 Le changement climatique, les TIC et la réglementation ................................................ 21
8 Cartes postales de la société de l'information: vivre dans le monde "toujours
connecté" – le bon, le moins bon et le proprement stupéfiant ..................................... 24

Tendances des réformes dans les télécommunications 2010-2011
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INTRODUCTION
Le Bureau de développement des télécommunications (BDT) de l'Union internationale des
télécommunications (UIT) est heureux de présenter la onzième édition des Tendances des réformes
dans les télécommunications, qui s'inscrit dans le cadre du dialogue que nous entretenons, à
l'échelle du monde entier, avec les régulateurs du secteur des technologies de l'information et de la
communication (TIC). Le thème retenu cette année – "Favoriser le monde numérique de demain" –
procède d'une importante réunion qui s'est tenue en novembre 2010 à Dakar (Sénégal) – le
colloque mondial des régulateurs (GSR) 2010.
L'édition des Tendances des réformes dans les télécommunications de cette année contient
neuf chapitres qui examinent les enjeux et perspectives dans le cadre de l'édification du monde
numérique de demain pour exploiter au mieux les possibilités offertes par le large bande et créer
une société de l'information mondiale sans danger et sécurisée:
• Le Chapitre 1 donne une vue d'ensemble des tendances du marché et de la réglementation des
TIC pour planter le décor des chapitres suivants.
• Le Chapitre 2 examine l'impact du large bande sur l'économie. Il fournit des éléments concrets
sur les conditions dans lesquelles le large bande a un impact mais présente également les
problèmes associés. Il donne également un aperçu des politiques publiques qui peuvent être
appliquées pour stimuler le déploiement du large bande.
• Le Chapitre 3 met l'accent sur la régulation des TIC dans l'économie numérique; il examine la
voie que les régulateurs et décideurs peuvent suivre pour faciliter le déploiement des TIC en
s'appuyant sur une stratégie à multiples facettes.
• Le Chapitre 4 examine la libéralisation du domaine du règlement des différends en matière de
TIC et les nouvelles perspectives qui s'ouvrent à cet égard.
• Le Chapitre 5 explore les aspects politiques et réglementaires des problèmes de gestion du
spectre liés au passage au numérique et au dividende numérique.
• Le Chapitre 6 se penche sur le rôle de la régulation des TIC dans la lutte contre les infractions
commises dans le cyberespace.
• Le Chapitre 7 étudie les rapports entre le changement climatique, le secteur des TIC et la
réglementation.
• Le Chapitre 8 offre des "cartes postales" de la société de l'information, décrivant ce qu'est cette
société et les changements positifs, négatifs ou tout simplement stupéfiants qu'elle apporte à
chaque aspect de notre vie.
• Le Chapitre 9 présente une conclusion fondée sur les chapitres précédents.