proprietehumaine

LA PROPRIÉTÉ HUMAINE
ET SON DÉPASSEMENT
Un essai de Lucrèce pour Esprit68 :
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Un dossier Esprit68
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Lucrèce, première version juin 2009, mise à jour en janvier
2012, avans-propos 2015.
A retrouver ici : http://www.esprit68.org/proprio.html

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Sommaire
Avant-propos ......................................................................................... 7
Introduction ........................................................................................... 9
Première partie : Les différentes formes du droit de propriété et
leurs justifications............................................................................... 13
1.1 Généralités sur la propriété ............................................................. 14
1.1.1 La propriété est un droit ......................................................................... 14
1.1.2 La propriété se décompose en différents attributs ................................. 14
1.1.3 Qui jouit du droit de propriété et pourquoi ? ........................................... 16
1.2 Le droit de propriété exercé individuellement .................................. 18
1.2.1 Les arguments éthiques justifiant l’exercice individuel du droit de
propriété .......................................................................................................... 20
1.2.2 Les arguments rationnels avancés pour justifier la propriété individuelle32
1.3 Le droit de propriété exercé collectivement ..................................... 44
1.3.1 Les différentes formes que peut prendre la propriété collective ............ 47
1.3.2 Justifications éthiques et rationnelles des différentes formes de propriété
collective .......................................................................................................... 58
Deuxième partie : Les différents types d’appropriation et d’accès
libre au regard de la nature des biens ............................................... 89
2.1 Les différentes typologies de biens et leur lien avec les différentes
formes de propriété ............................................................................... 90
2.1.1 L’appropriation privative posée comme une pétition de principe dans le
cadre de la théorie du consommateur ............................................................. 91
2.1.2 Les notions de rivalité et d’exclusivité dans la théorie de Samuelson ... 93
2.1.3 La théorie de Samuelson et le débat autour des biens publics mondiaux97
2.1.4 Le débat autour des « externalités » .................................................... 100
2.1.5 Marché, biens et appropriation ............................................................. 105

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2.2 Proposition d’une nouvelle typologie des biens en référence à leur
mode possible d’appropriation ou d’accès libre ................................... 119
2.2.1 La propriété définie et si besoin limitée en fonction des conséquences de
l’usus, du fructus et de l’abusus des différents types de biens ...................... 123
2.2.2 Propriété et possession ........................................................................ 129
2.2.3 Propriété et libre usage ......................................................................... 134
Troisième partie : De la reforme du droit de propriété à sa possible
dissolution ......................................................................................... 141
3.1 Retour sur les buts du dossier ....................................................... 141
3.2 Principes pour une réforme du droit de propriété .......................... 145
3.2.1 Propositions numérotées pour une redéfinition du droit de propriété – ou
pouvant servir à la rédaction d’un « code de la propriété humaine et du partage
humain» ......................................................................................................... 148
3.2.2 Commentaire des propositions ............................................................. 168
3.2.3 Quelle organisation pour mettre en œuvre la propriété humaine ?
L’exemple de Bolo’Bolo. ................................................................................ 171
3.3 Vers l’abolition du droit de propriété ? ........................................... 175
Bibliographie et liens :…..………………………………………………..181