38
SÉNAT
PREMIÈRE
SESSION
ORDINAIRE
DE
1980-1981
Annexe
au
procès-verbal
de
la
séance
du
16
octobre
1980
.
RAPPORT
D'
INFORMATION
FAIT
en
application
des
dispositions
de
l'
article
22
,
premier
alinéa
,
du
Règlement
,
au
nom
:
de
la
Commission
des
Affaires
économiques
et
du
Plan
,
de
la
Commission
des
Affaires
étrangères
,
de
la
Défense
et
des
Forces
armées
,
et
de
la
Commission
des
Affaires
sociales
,
sur
les
perspectives
des
équilibres
extérieurs
de
la
France
dans
le
nouvel
environnement
international
.
Par
MM
.
Edgard
PISANI
,
Charles
BEAUPETIT
,
Louis
BOYER
,
Jacques
CHAUMONT
,
Robert
LAUCOURNET
,
Maurice
PREVOTEAU
,
Sénateurs
.
TOME
I
TABLE
/
U
DES
PERSPECTIVES
INTERNATIONALES
Commerce
extérieur
.
Accords
irîernutionaux
-
Banques
-
Communauté
économique
européenne
(
C.E.E.
)
-
Compagnie
française
d'
assurance
pour
le
commerce
extérieur
(
C.O.F.A.C.E.
)
-
Coopération
scientifique
,
culturelle
et
technique
-
Douanes
-
Échanges
internationaux
-
Énergie
-
Industries
agro-alimentaires
-
Politique
extérieure
-
Politique
monétaire
-
Système
monétaire
européen
(
S.M.E.
)
-
Tokyo
Round
-
Tourisme
-
Travailleurs
étrangers
.
Sénat
38
-
T.
I.
1
SOMMAIRE
DU
TOME
I
TABLEAU
DES
PERSPECTIVES
INTERNATIONALES
Pate
*
INTRODUCTION
7
CHAPITRE
I.
LES
DIFFICULTÉS
DE
LA
PRÉVISION
ÉCONOMIQUE
19
I.
La
rationalité
économique
prise
au
piège
de
*
aléas
politiques
20
II
.
La
réalité
de
la
crise
prise
en
défaut
par
le
*
adaptation
structurelles
de
l'
économie
23
III
.
La
perspective
*
.
mintrce
international
26
CHAPITRE
II
PERSPECTIVES
MONÉTAIRES
31
I.
La
manche
de
*
bien
»
réels
:
le
pétrole
e
<
l'
or
32
A.
Le
pétrole
32
1
*
La
situation
privilégiée
des
paya
exportateur
!
de
pétrole
au
sein
du
système
monétaire
international
3
'
2
*
Les
procédures
de
«
recycl
g
e
»
des
capitaux
pétroliers
pour
ront
-elles
continuer
à
jouer
Uii
rôle
efficace
?
36
B.
L'
or
41
1
*
Une
hausse
du
cours
de
l'
or
41
2
*
Vers
une
remonétisation
de
l'
or
49
C.
Les
matières
premières
51
II
.
Le
*
Etats-Uni
*
:
une
exploitation
pragmatique
du
désordre
monétaire
international
57
A.
L'
objectif
des
Etats-Unis
:
reporter
sur
leurs
partenaires
le
réta
blissement
de
leurs
grands
équilibres
57
1
*
Priorité
au
rétablissement
de
l'
équilibre
commercial
:
des
pari
tés
imposées
57
2
'
Priorité
à
la
lutte
contre
l'
inflation
:
la
recherche
de
l'
appré
ciation
du
dollar
par
la
hausse
des
taux
d'
intérêt
62
B.
Les
politiques
suivies
:
la
diversité
dans
l'
empirisme
64
P
Fixité
,
puis
flottement
des
cours
des
monnaies
64
2
'
Abstention
,
puis
intervention
sur
le
marché
des
changes
64
C.
Les
résultats
obtenus
:
un
dollar
dirigé
au
profit
de
l'
économie
américaine
66
III
.
Le
*
partenaire
*
de
*
Etats-Unis
:
une
extrême dépendance
ris-è-vis
des
événements
68
A.
La
désillusion
monétaire
:
l'
expérience
des
faits
contre
les
ensei
gnements
de
la
théorie
économique
68
Dépréciation
de
la
nF
uai
.
et
déficit
commercial
68
2
*
Appréciation
de
la
monnaie
et
excédent
commercial
72
3
'
L'
apparition
récente
d'
une
nouvelle
vulnérabilité
des
créancier
»
73
2
P>ie
>
4
*
Les
particularités
de
la
situation
de
la
France
75
a
)
L'
hypothèse
de
la
dépréciation
du
franc
75
b
)
L'
hypothèse
de
l'
appréciation
du
franc
77
c
)
Une
conclusion
:
veiller
au
maintien
,
sur
le
marché
,
de
la
fermeté
du
cours
du
franc
82
5
*
L'
impossibilité
générale
d'
équilibrer
,
par
les
seules
variations
de
parité
,
les
échanges
commerciaux
83
B.
L'
espoir
des
«
pôles
monétaires
»
85
1
*
Le
fondement
des
<
pôles
monétaires
»
:
l'
apparition
d'
indices
encore
fragiles
d'
une
éventuelle
faiblesse
d'
ordre
structurel
du
dollar
85
2
*
L
apparition
de
*
pôles
monétaires
»
88
a
)
Le
«
pôle
japonais
»
88
b
)
Le
système
monétaire
européen
(
S.M.E.
)
90
1
.
Le
S.M.E.
:
un
fonctionnement
technique
satisfaisant
dans
un
contexte
politique
difficile
90
2
.
Les
perspectives
du
S.M.E
92
3
.
La
recherche
,
par
les
Etats-Unis
,
de
nouvelles
formes
de
prépondérance
94
a
)
Le
nouveau
rôle
du
Fonds
monétaire
international
(
F.M.I.
)
et
des
Droits
de
tirages
spéciaux
(
D.T.S.
)
94
b
)
Le
contrôle
des
euromarchés
%
IV
.
L'
érosion
de
la
puissance
des
Etats
sur
les
relations
monétaires
inter
nationales
99
A.
Le
rôle
croissant
des
entreprises
multinationales
99
B.
Les
emprunts
des
Etats
auprès
du
système
bancaire
privé
104
a
)
Les
emprunts
des
Etats
industrialisés
sur
l'
euromarché
104
b
)
Le
recours
des
pays
en
voie
de
développement
au
marché
des
eurodevises
et
aux
prêteurs
privés
105
1
.
L'
ampleur
du
phénomène
106
2
.
Les
risques
afférents
à
ces
opérations
107
CHAPITRE
III
.
PERSPECTIVES
ÉNERGÉTIQUES
111
A.
Petsractlvs
énergétiques
globales
113
1 *
Les
perspectives
de
la
consommation
mondiale
de
produits
énergétiques
113
i
*
Lu
perspectives
de
ressources
114
a
)
Les
perspectives
du
pétrole
114
b
)
Les
perspectives
des
autres
ressources
énergétiques
122
B.
Le
ces
de
la
France
P
-,
1 *
L'
évolution
du
montant
et
de
la
structure
de
la
consommation
nationale
d'
énergie
124
a
)
L'
évolution
du
montait
de
la
consommation
nationale
d'
énergie
....
124
b
)
L'
évolution
de
la
structure
ri
:
la
consommation
nationale
d'
énergie
.
.
127
1
.
La
lente
diminution
de
part
des
hydrocarbures
dans
la
consom
mation
nationale
d'
énergie
128
a
)
Les
quantités
importées
demeurent
relativement
stables
,
mais
leur
répartition
géographique
est
critiquable
129
b
)
Les
prix
du
pétrole
ont
subi
une
nouvelle
et
b'utale
majora
tion
131
c
)
La
«
future
pétrolière
»
dépend
des
variations
de
parité
du
dollar
des
Etats-Unis
contre
franc
français
133
2
.
Les
progrès
de
la
part
du
nucléaire
dans
la
consommation
natio
nale
d'
énergie
135
3
rua
3
.
Le
*
perspective
»
du
charbon
et
du
gaz
dans
la
consommation
nationale
d'
énergie
136
4
.
Les
énergie
*
nouvelle
:
une
contribution
limitée
138
T
Un
scénario
de
pénurie
139
Conclusion
du
chapitre
III
141
A
NNEXE
I
AU
CHAPITRE
III
.
L
m
reçoit
»
propres
ma
principaux
Etats
membres
de
la
C.E£
142
1*
Un
aperçu
ponctuel
des
difficultés
:
l'
évolution
de
la
consommation
d'
énergie
dam
les
principales
branches
de
l'
économie
en
R.F.A.
,
en
Grande-Bretagne
,
eux
Pays-Bas
et
en
France
142
2
*
Les
perspectives
des
principaux
Etats
145
a
)
Le
Royaume-Uni
145
b
)
Les
Pays-Bas
147
c
)
L'
Italle
148
d
)
La
R.F.A
148
A
NNEXE
II
AU
CHAPITRE
III
.
Le
*
principal
**
conclusions
de
la
onzième
Conférence
mondiale
d
*
l'
énergie
(
Munich
-
8-12
septembre
1980
)
151
1
*
La
situation
énergétique
des
pays
du
Tiers-Monde
et
tee
conséquences
151
2
'
La
possibilité
de
développer
les
énergies
alternatives
au
pétrole
154
CHAPITRE
IV
.
LES
RELATIONS
DE
PUISSANCE
157
1
.
Le
rapport
de
force
*
Etate-Unia
-
U.R.S.S
159
A.
Sur
le
plan
militaire
160
B.
Sur
le
plan
de
la
giostratégie
161
a
)
en
Asie
162
b
)
en
Afrique
162
c
)
au
Moyen-Orient
164
d
)
en
Europe
165
e
)
en
Amérique
166
2
.
L'Islam
169
A.
Des
valeurs
traditionnelles
169
B.
Une
aire
géographique
essentielle
170
C.
Un
théâtre
des
rivalités
mondiales
171
3
.
La
Chine
172
A.
Chine
et
U.R.S.S
172
B.
Chine
et
U.S.A
17
3
C.
Chine
et
Japon
174
4
.
Conclusion
175
4
R^SI
CHAPITRE
V.
UNE
MARGE
DE
MANŒUVRE
ÉTROITE
POUR
LA
FRANCE
177
I.
Une
marge
de
manœuvre
limitée
par
l'
environnement
international
....
177
A.
Le
nouvel
aspect
de
la
compétition
internationale
177
1
.
Une
compétition
internationale
sans
merci
178
a
)
La
concurrence
entre
pays
industrialisés
occidentaux
178
b
)
La
concurrence
entre
pays
industrialisés
occidentaux
et
pays
industrialisés
d'
Extrême-Orient
180
2
.
Une
compétition
internationale
déséquilibrée
181
a
)
La
don.ination
énergétique
et
financière
des
Etats
producteurs
de
pétrole
182
b
)
Les
inégales
perspectives
de
la
concurrence
des
pays
en
voie
d'
industrialisation
182
B.
Les
économies
face
à
la
«
montée
des
périls
»
185
1
.
L'
engrenage
récent
des
événements
185
2
.
L'
évolution
des
prises
de
position
officielles
185
3
.
Les
précautions
économiques
nécessaires
186
Il
.
Une
marge
de
manœuvre
limitée
sur
h
plan
intérieur
187
A.
Les
limites
de
l'
adaptation
187
1
.
La
limite
financière
187
2
.
La
limite
humaine
187
B.
La
nécessaire
converger
.
-e
des
actions
188
1 .
Économies
d'
énergie
188
2
.
Le
rejet
d'
un
protectionnisme
aveugle
189
3
.
La
reconquête
du
marché
intérieur
190
4
.
l'
accroissement
des
exportations
193
5
.
L'
endettement
extérieur
1%
ANNEXE
AU
CHAPITRE
V.
-
L'
évolution
récente
de
la
concurrence
des
nouveaux
pays
Industrialisé
*
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