N°
38
SÉNAT
PREMIÈRE
SESSION
ORDINAIRE
DE
1980-1981
Annexe
au
procès-verbal
de
la
séance
du
16
octobre
1980
.
RAPPORT
D'
INFORMATION
FAIT
en
application
des
dispositions
de
l'
article
22
,
premier
alinéa
,
du
Règlement
,
au
nom
:
de
la
Commission
des
Affaires
économiques
et
du
Plan
,
de
la
Commission
des
Affaires
étrangères
,
de
la
Défense
et
des
Forces
armées
,
et
de
la
Commission
des
Affaires
sociales
,
sur
les
perspectives
des
équilibres
extérieurs
de
la
France
dans
le
nouvel
environnement
international
.
Par
MM
.
Edgard
PISANI
,
Charles
BEAUPETIT
,
Louis
BOYER
,
Jacques
CHAUMONT
,
Robert
LAUCOURNET
,
Maurice
PREVOTEAU
,
Sénateurs
.
TOME
I
TABLE
/
U
DES
PERSPECTIVES
INTERNATIONALES
Commerce
extérieur
.
—
Accords
irîernutionaux
-
Banques
-
Communauté
économique
européenne
(
C.E.E.
)
-
Compagnie
française
d'
assurance
pour
le
commerce
extérieur
(
C.O.F.A.C.E.
)
-
Coopération
scientifique
,
culturelle
et
technique
-
Douanes
-
Échanges
internationaux
-
Énergie
-
Industries
agro-alimentaires
-
Politique
extérieure
-
Politique
monétaire
-
Système
monétaire
européen
(
S.M.E.
)
-
Tokyo
Round
-
Tourisme
-
Travailleurs
étrangers
.
Sénat
38
-
T.
I.
—
1
SOMMAIRE
DU
TOME
I
TABLEAU
DES
PERSPECTIVES
INTERNATIONALES
Pate
*
INTRODUCTION
7
CHAPITRE
I.
—
LES
DIFFICULTÉS
DE
LA
PRÉVISION
ÉCONOMIQUE
19
I.
—
La
rationalité
économique
prise
au
piège
de
*
aléas
politiques
20
II
.
—
La
réalité
de
la
crise
prise
en
défaut
par
le
*
adaptation
structurelles
de
l'
économie
23
III
.
—
La
perspective
*
.
mintrce
international
26
CHAPITRE
II
—
PERSPECTIVES
MONÉTAIRES
31
I.
—
La
manche
de
*
bien
»
réels
:
le
pétrole
e
<
l'
or
32
A.
—
Le
pétrole
32
1
*
La
situation
privilégiée
des
paya
exportateur
!
de
pétrole
au
sein
du
système
monétaire
international
3
'
2
*
Les
procédures
de
«
recycl
g
e
»
des
capitaux
pétroliers
pour
ront
-elles
continuer
à
jouer
Uii
rôle
efficace
?
36
B.
—
L'
or
41
1
*
Une
hausse
du
cours
de
l'
or
41
2
*
Vers
une
remonétisation
de
l'
or
49
C.
—
Les
matières
premières
51
II
.
—
Le
*
Etats-Uni
*
:
une
exploitation
pragmatique
du
désordre
monétaire
international
57
A.
—
L'
objectif
des
Etats-Unis
:
reporter
sur
leurs
partenaires
le
réta
blissement
de
leurs
grands
équilibres
57
1
*
Priorité
au
rétablissement
de
l'
équilibre
commercial
:
des
pari
tés
imposées
57
2
'
Priorité
à
la
lutte
contre
l'
inflation
:
la
recherche
de
l'
appré
ciation
du
dollar
par
la
hausse
des
taux
d'
intérêt
62
B.
—
Les
politiques
suivies
:
la
diversité
dans
l'
empirisme
64
P
Fixité
,
puis
flottement
des
cours
des
monnaies
64
2
'
Abstention
,
puis
intervention
sur
le
marché
des
changes
64
C.
—
Les
résultats
obtenus
:
un
dollar
dirigé
au
profit
de
l'
économie
américaine
66
III
.
—
Le
*
partenaire
*
de
*
Etats-Unis
:
une
extrême dépendance
ris-è-vis
des
événements
68
A.
—
La
désillusion
monétaire
:
l'
expérience
des
faits
contre
les
ensei
gnements
de
la
théorie
économique
68
1°
Dépréciation
de
la
nF
uai
.
et
déficit
commercial
68
2
*
Appréciation
de
la
monnaie
et
excédent
commercial
72
3
'
L'
apparition
récente
d'
une
nouvelle
vulnérabilité
des
créancier
»
73
—
2
—
P>ie
>
4
*
Les
particularités
de
la
situation
de
la
France
75
a
)
L'
hypothèse
de
la
dépréciation
du
franc
75
b
)
L'
hypothèse
de
l'
appréciation
du
franc
77
c
)
Une
conclusion
:
veiller
au
maintien
,
sur
le
marché
,
de
la
fermeté
du
cours
du
franc
82
5
*
L'
impossibilité
générale
d'
équilibrer
,
par
les
seules
variations
de
parité
,
les
échanges
commerciaux
83
B.
—
L'
espoir
des
«
pôles
monétaires
»
85
1
*
Le
fondement
des
<
pôles
monétaires
»
:
l'
apparition
d'
indices
encore
fragiles
d'
une
éventuelle
faiblesse
d'
ordre
structurel
du
dollar
85
2
*
L
apparition
de
*
pôles
monétaires
»
88
a
)
Le
«
pôle
japonais
»
88
b
)
Le
système
monétaire
européen
(
S.M.E.
)
90
1
.
Le
S.M.E.
:
un
fonctionnement
technique
satisfaisant
dans
un
contexte
politique
difficile
90
2
.
Les
perspectives
du
S.M.E
92
3
.
La
recherche
,
par
les
Etats-Unis
,
de
nouvelles
formes
de
prépondérance
94
a
)
Le
nouveau
rôle
du
Fonds
monétaire
international
(
F.M.I.
)
et
des
Droits
de
tirages
spéciaux
(
D.T.S.
)
94
b
)
Le
contrôle
des
euromarchés
%
IV
.
—
L'
érosion
de
la
puissance
des
Etats
sur
les
relations
monétaires
inter
nationales
99
A.
—
Le
rôle
croissant
des
entreprises
multinationales
99
B.
—
Les
emprunts
des
Etats
auprès
du
système
bancaire
privé
104
a
)
Les
emprunts
des
Etats
industrialisés
sur
l'
euromarché
104
b
)
Le
recours
des
pays
en
voie
de
développement
au
marché
des
eurodevises
et
aux
prêteurs
privés
105
1
.
L'
ampleur
du
phénomène
106
2
.
Les
risques
afférents
à
ces
opérations
107
CHAPITRE
III
.
—
PERSPECTIVES
ÉNERGÉTIQUES
111
A.
—
Petsractlvs
énergétiques
globales
113
1 *
Les
perspectives
de
la
consommation
mondiale
de
produits
énergétiques
113
i
*
Lu
perspectives
de
ressources
114
a
)
Les
perspectives
du
pétrole
114
b
)
Les
perspectives
des
autres
ressources
énergétiques
122
B.
—
Le
ces
de
la
France
P
-,
1 *
L'
évolution
du
montant
et
de
la
structure
de
la
consommation
nationale
d'
énergie
124
a
)
L'
évolution
du
montait
de
la
consommation
nationale
d'
énergie
....
124
b
)
L'
évolution
de
la
structure
ri
:
la
consommation
nationale
d'
énergie
.
.
127
1
.
La
lente
diminution
de
'»
part
des
hydrocarbures
dans
la
consom
mation
nationale
d'
énergie
128
a
)
Les
quantités
importées
demeurent
relativement
stables
,
mais
leur
répartition
géographique
est
critiquable
129
b
)
Les
prix
du
pétrole
ont
subi
une
nouvelle
et
b'utale
majora
tion
131
c
)
La
«
future
pétrolière
»
dépend
des
variations
de
parité
du
dollar
des
Etats-Unis
contre
franc
français
133
2
.
Les
progrès
de
la
part
du
nucléaire
dans
la
consommation
natio
nale
d'
énergie
135
—
3
—
rua
3
.
Le
*
perspective
»
du
charbon
et
du
gaz
dans
la
consommation
nationale
d'
énergie
136
4
.
Les
énergie
*
nouvelle
:
une
contribution
limitée
138
T
Un
scénario
de
pénurie
139
Conclusion
du
chapitre
III
141
A
NNEXE
I
AU
CHAPITRE
III
.
—
L
m
reçoit
»
propres
ma
principaux
Etats
membres
de
la
C.E£
142
1*
Un
aperçu
ponctuel
des
difficultés
:
l'
évolution
de
la
consommation
d'
énergie
dam
les
principales
branches
de
l'
économie
en
R.F.A.
,
en
Grande-Bretagne
,
eux
Pays-Bas
et
en
France
142
2
*
Les
perspectives
des
principaux
Etats
145
a
)
Le
Royaume-Uni
145
b
)
Les
Pays-Bas
147
c
)
L'
Italle
148
d
)
La
R.F.A
148
A
NNEXE
II
AU
CHAPITRE
III
.
—
Le
*
principal
**
conclusions
de
la
onzième
Conférence
mondiale
d
*
l'
énergie
(
Munich
-
8-12
septembre
1980
)
151
1
*
La
situation
énergétique
des
pays
du
Tiers-Monde
et
tee
conséquences
151
2
'
La
possibilité
de
développer
les
énergies
alternatives
au
pétrole
154
CHAPITRE
IV
.
—
LES
RELATIONS
DE
PUISSANCE
157
1
.
Le
rapport
de
force
*
Etate-Unia
-
U.R.S.S
159
A.
—
Sur
le
plan
militaire
160
B.
—
Sur
le
plan
de
la
giostratégie
161
a
)
en
Asie
162
b
)
en
Afrique
162
c
)
au
Moyen-Orient
164
d
)
en
Europe
165
e
)
en
Amérique
166
2
.
L'Islam
169
A.
—
Des
valeurs
traditionnelles
169
B.
—
Une
aire
géographique
essentielle
170
C.
—
Un
théâtre
des
rivalités
mondiales
171
3
.
La
Chine
172
A.
—
Chine
et
U.R.S.S
172
B.
—
Chine
et
U.S.A
17
3
C.
—
Chine
et
Japon
174
4
.
Conclusion
175
—
4
—
R^SI
CHAPITRE
V.
—
UNE
MARGE
DE
MANŒUVRE
ÉTROITE
POUR
LA
FRANCE
177
I.
—
Une
marge
de
manœuvre
limitée
par
l'
environnement
international
....
177
A.
—
Le
nouvel
aspect
de
la
compétition
internationale
177
1
.
Une
compétition
internationale
sans
merci
178
a
)
La
concurrence
entre
pays
industrialisés
occidentaux
178
b
)
La
concurrence
entre
pays
industrialisés
occidentaux
et
pays
industrialisés
d'
Extrême-Orient
180
2
.
Une
compétition
internationale
déséquilibrée
181
a
)
La
don.ination
énergétique
et
financière
des
Etats
producteurs
de
pétrole
182
b
)
Les
inégales
perspectives
de
la
concurrence
des
pays
en
voie
d'
industrialisation
182
B.
—
Les
économies
face
à
la
«
montée
des
périls
»
185
1
.
L'
engrenage
récent
des
événements
185
2
.
L'
évolution
des
prises
de
position
officielles
185
3
.
Les
précautions
économiques
nécessaires
186
Il
.
—
Une
marge
de
manœuvre
limitée
sur
h
plan
intérieur
187
A.
—
Les
limites
de
l'
adaptation
187
1
.
La
limite
financière
187
2
.
La
limite
humaine
187
B.
—
La
nécessaire
converger
.
-e
des
actions
188
1 .
Économies
d'
énergie
188
2
.
Le
rejet
d'
un
protectionnisme
aveugle
189
3
.
La
reconquête
du
marché
intérieur
190
4
.
l'
accroissement
des
exportations
193
5
.
L'
endettement
extérieur
1%
ANNEXE
AU
CHAPITRE
V.
-
L'
évolution
récente
de
la
concurrence
des
nouveaux
pays
Industrialisé
*
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