Développement durable : rôle des institutions supérieures de contrôle

INTOSAI
Groupe de travail sur la vérification
environnementale de l’INTOSAI
Développement durable :
rôle des institutions
supérieures de contrôle
A5 French Outside

Le Secrétariat du Groupe de travail sur la vérification
environnementale aimerait remercier les institutions supérieures
de contrôle suivantes d'avoir fait traduire le présent document.
Traduction en arabe : Bureau de vérification de la Jordanie
Traduction en français : Bureau du vérificateur général du Canada
Traduction en allemand : Cour des Comptes de l'Autriche
Traduction en espagnol : Bureau du Contrôleur général de la
République de la Colombie
French Inside
A5

Développement durable :
rôle des institutions
supérieures de contrôle
Groupe de travail sur la vérification
environnementale de l’INTOSAI
2004

i
Avant-propos
Le développement durable est une notion qui, au cours des deux dernières
décennies, s’est développée au point de jouir d’une reconnaissance et de
constituer maintenant un facteur important dans la planification et
l’élaboration de politiques dans le secteur public. Le développement durable
réconcilie trois champs de l’activité humaine — la société, l’économie et
l’environnement — en proposant une notion de développement qui répond
aux besoins de la génération actuelle sans compromettre la capacité des
générations futures de répondre à leurs propres besoins.
En 1992, 105 nations ont adopté la Déclaration de Rio sur l’environnement
et le développement et se sont engagées à intégrer les principes du
développement durable à leurs activités. En 2002, le Sommet mondial sur le
développement durable de Johannesburg, en Afrique du Sud, a donné une
nouvelle impulsion à ces principes. Grâce à la surveillance des stratégies et
des programmes nationaux qu’elles exercent, les institutions supérieures de
contrôle (ISC) jouent un rôle essentiel pour contribuer au développement
durable.
Développement durable : rôle des institutions supérieures de contrôle offre
un aperçu du développement durable et des directives pratiques pour aider
les ISC à intégrer le développement durable à leurs travaux de vérification.
Le document est disponible dans toutes les langues de l’INTOSAI et se
trouve sur le site Web du GTVE (www.environmental-auditing.org).
Rédigé par le National Audit Office (NAO) du Royaume-Uni et le Bureau du
vérificateur général (BVG) du Canada, le document a été présenté pour la
première fois au Groupe de travail lors du XVIIe Congrès de l’Organisation
internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques
(INCOSAI) tenu à Séoul, en Corée du Sud, en 2001. Une version révisée du
document a été présentée en 2002 à Londres, en Angleterre, à la réunion du
Comité directeur du GTVE. Le Comité directeur a accepté la version révisée