RALITE (Jack)
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Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication) : Audition de représentants
du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles.
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de
moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 -
Communication.
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions -
Communication.
Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux -
Examen du rapport d'information.
(commission des finances) : Contrôle budgétaire sur les
comptes de France Télévisions - Communication.
Réunion du jeudi 1er juillet 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Audition de M.
Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la
communication.
Equipement numérique des établissements de spectacles
cinématographiques - Examen du rapport et du texte de la
commission.
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de
moyens pour 2010-2014 de Radio France - Communication.
Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication) : Audition de M. Rémy
Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la
société France Télévisions.
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M.
Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence
France-Presse (AFP).
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M.
Alain Seban, président du Centre Georges-Pompidou.
Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Communications
diverses.
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M.
Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la
Cité de la musique.
Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de
l'intersyndicale des Archives deFrance.
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand,
ministre de la culture et de la communication.
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
pour 2011 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du
rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries
culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à
l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
pour 2011 - Mission Culture -Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture - Examen du
rapport pour avis.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi relative aux délais de paiement des
fournisseurs dans le secteur du livre [n° 166 (2009-2010)] -
(14 janvier 2010) - Discussion générale (p. 202, 203) : son
intervention.
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29
juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des
circonscriptions pour l'élection des députés - Deuxième
lecture [n° 219 (2009-2010)] - (21 janvier 2010) - Article
unique (Texte non modifié par la commission) (Ratification
de l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009) (p. 408) :
intervient sur les amendements n° 8 de Mme Josiane Mathon-
Poinat et n° 9 de M. Bernard Frimat.
- Rappel au règlement - (26 janvier 2010) (p. 490).
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales
[n° 170 (2009-2010)] - (4 février 2010) - Article 35
(Clarification des compétences des collectivités territoriales)
(p. 1103, 1104) : votera contre l'article 35 de ce projet de loi.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2010 [n° 276
(2009-2010)] - (16 février 2010) - Articles additionnels après
l'article 9 (p. 1452, 1456) : son amendement n° 110 :
instauration d'une taxe sur la publicité en ligne ; rejeté.
- Débat sur l'application de la loi relative à la
communication audiovisuelle et au nouveau service public de
télévision - (10 mai 2010) (p. 3271, 3273) : son intervention.
- Proposition de loi visant à assurer la sauvegarde du service
public de la télévision [n° 384 (2009-2010)] - (20 mai 2010) -
auteur de la proposition de loi - Discussion générale (p. 3569,
3572) : son intervention.
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales -
Deuxième lecture [n° 560 (2009-2010)] - (5 juillet 2010) -
Article 35 (Texte non modifié par la commission) (Principes
généraux applicables à la répartition des compétences entre
collectivités territoriales et à l'encadrement des financements
croisés) (p. 5828, 5829) : parole sur l'article.
- Proposition de loi relative à l'équipement numérique des
établissements de spectacles cinématographiques [n° 605
(2009-2010)] - (16 septembre 2010) - Discussion générale
(p. 6835, 6837) : son intervention. - Explications de vote sur
l'ensemble (p. 6848) : le groupe CRC-SPG s'abstiendra sur ce
texte.
- Projet de loi portant réforme des retraites [n° 734 (2009-
2010)] - (5 octobre 2010) - Question préalable (p. 7461,
7463) : le groupe CRC-SPG votera la motion n° 497 de Mme
Annie David tendant à poser la question préalable.
- Suite de la discussion (8 octobre 2010) - Article 5 (priorité)
(art. L. 161-17-2 nouveau du code de la sécurité sociale -
Relèvement de l'âge légal d'ouverture du droit à une pension)
(p. 7657, 7658) : favorable à l'amendement n° 844 de M. Guy
Fischer. (p. 7673, 7674) : défavorable à cet article.
- Suite de la discussion (16 octobre 2010) - Article 25 quater
(art. L. 4622-1-1, L. 4622-1-2, L. 4622-7-1, L. 4622-7-2,
L. 4624-2 et L. 4644-1 nouveaux du code du travail -
Organisation des services de santé au travail) (p. 8330) : votera
contre cet article.
- Proposition de loi relative au prix du livre numérique
[n° 51 (2010-2011)] - (26 octobre 2010) - Discussion générale
(p. 9101, 9102) : son intervention.
- Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)]
Première partie :
- (22 novembre 2010) - Articles additionnels après l’article
10 (p. 10383, 10387) : son amendement n° I-301 : alignement du
taux de TVA applicable au livre numérique sur le taux appliqué
au livre papier ; devenu sans objet.