RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre 2014
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 9 - 18 septembre 2014
__________
Liste des participants
Dr Alejandro Thiermann
Président
OIE
12, rue de Prony
75017 París
FRANCE
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Etienne Bonbon
Vice-président
Asesor Científico
Delegación de la UE antes las
organizaciones internacionales con sede
en París
12, avenue d’Eylau
75016 París
FRANCE
Tél. : [phone]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Dr Jorge Caetano
General Coordination of the Brazilian
Official Plant and Livestock Lab Net
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Salah Hammami
Servicios de microbiología,
inmunología y patología general
Escuela nacional de medicina
veterinaria
Sidi Thabet -2020
TUNISIE
[email protected]
[email protected]
Tél. : + 216 71 552 200
Prof. Stuart MacDiarmid
Vicepresidente
Principal Adviser,
Risk Analysis and
Adjunct Professor in Veterinary
Biosecurity
(Massey University)
Ministry for Primary Industries
Pastoral House, 25 The Terrace,
P.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Toshiyuki Tsutsui
Senior Researcher
Epidemiological Research Team
National Institute of Animal Health
5-1-3 Kannondai Tsujuba-shi Ibaraki Pref
JAPON
Tél. : [phone]
[email protected]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 París
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Derek Belton
Chef
Service du commerce international
Tél. : [phone]
[email protected]
Dre Gillian Mylrea
Adjointe
Service du commerce international
[email protected]
Dr Masatsugu Okita
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Thomasz Grudnik
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Leopoldo Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre 2014
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 9 - 18 septembre 2014
__________
Ordre du jour
A. RÉUNION AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
Accueil par le Directeur général
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
C. RÉUNION CONJOINTE DES COMMISSIONS DU CODE ET SCIENTIFIQUE (mardi 16 septembre)
D. EXAMEN DES COMMENTAIRES SOUMIS PAR LES ÉTATS MEMBRES ET DES TRAVAUX DES
GROUPES D’EXPERTS COMPÉTENTS
Point 1 Commentaires de portée générale émanant d’États membres
Point 2 Sujets horizontaux
a) Guide de l’utilisateur
b) Obligations générales en matière de certification (chapitre 5.1.)
Point 3 Glossaire
Point 4 Critères applicables à l’inclusion de maladies, d’infections et d’infestations sur la liste de l’OIE (chapitre
1.2.)
Point 5 Analyse des risques à l’importation (chapitre 2.1.)
Point 6 Évaluation des Services vétérinaires (chapitre 3.2.)
Point 7 Semence et embryons
a) Prélèvement et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats (chapitre 4.6.)
b) Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo (chapitre 4.7.)
Point 8 Procédures de certification (chapitre 5.2.)
Point 9 Prévention, détection et contrôle de Salmonella chez les volailles (chapitre 6.5.)
Point 10 Antibiorésistance
a) Usage responsable et prudente des agents antimicrobiens en médecine vétérinaire (chapitre 6.9.)
b) L’analyse des risques d’antibiorésistance résultant de l’utilisation des agents antimicrobiens chez les
animaux (chapitre 6.10.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre 2014
Annexe II (suite)
Point 11 Bien-être animal
a) Nouveau projet de chapitre sur le bien-être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers
(chapitre 7.X.)
b) Commentaires émanant d’États membres sur les chapitres existants (chapitre 7.10.)
c) Groupe ad hoc sur la gestion des catastrophes et la réduction des risques pour la santé et le bien-être des
animaux et pour la santé publique vétérinaire
d) Rapport de la réunion du Groupe ad hoc sur le bien-être des équidés de travail
e) Rapport de la réunion du Groupe de travail de l’OIE sur le bien-être animal
Point 12 Infection à Taenia solium (projet de chapitre X.X.)
Point 13 Fièvre aphteuse (chapitres 8.7. et 1.6.)
Point 14 Infection par le virus de la fièvre de la vallée du Rift (chapitre 8.13.)
Point 15 Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis (chapitre 8.4.)
Point 16 Infection par les virus de l’influenza aviaire (chapitre 10.4.)
Point 17 Maladies des équidés
a) Morve (chapitre 12.10.)
b) Sous-population de chevaux à statut sanitaire élevé (chapitre 4.16.)
Point 18 Infection par le syndrome respiratoire et dysgénésique du porc (projet de chapitre 15.X.)
Point 19 Groupe ad hoc sur la lutte contre les salmonelles chez les porcs
E. DIVERS
Point 20 Actualisation du programme de travail de la Commission du Code
Point 21 Examen de demandes de reconnaissance comme Centre collaborateur de l’OIE
- Sécurité sanitaire des produits issus de l’apiculture (Ukraine)
Point 22 Autres questions
a) Dates proposées pour les prochaines réunions
b) Épreuves prescrites et épreuves de substitution s’appliquant aux maladies listées par l’OIE
(chapitre 1.3.)
_______________

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / septembre 2014
Annexe III
RÉUNION CONJOINTE DE LA COMMISSION SCIENTIFIQUE POUR LES MALADIES ANIMALES
ET DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES DE L’OIE
(16 septembre 2014)
La Commission scientifique pour les maladies animales (ci-après désignée la « Commission scientifique ») et la
Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (ci-après désignée la « Commission du Code ») de l’OIE
ont organisé une réunion conjointe le mardi 16 septembre 2014 afin de discuter de questions d’intérêt commun.
L’ensemble des membres des deux Commissions ainsi que le Directeur général, le Directeur général adjoint et les
membres de son équipe ont pris part à la réunion.
Les principaux points abordés furent les suivants :
1. Procédure à suivre lors de la révision des chapitres du Code terrestre
Compte tenu de la complexité, de l’horizontalité et de l’intégration accrues des questions soulevées par les deux
Commissions, ainsi que des contributions croissantes apportées à différents niveaux et du processus de prise de
décision suivi afin d’y répondre, les groupes ad hoc et le Siège de l’OIE ont souscrit au développement de
chapitres nouveaux ou amendés. Il a été convenu que le Siège de l’OIE réviserait en conséquence les procédures
en place afin d’améliorer la coordination interne des documents de travail et des commentaires transmis par les
membres des deux Commissions.
2. Fièvre aphteuse
La version révisée du chapitre sur la fièvre aphteuse a fait l’objet d’une longue discussion. Les deux Commissions
ont convenu que cette version serait remise aux États membres pour examen dans les deux formats : la version
finale du texte sans le suivi des modifications et le format habituel dans lequel les modifications apportées sont
indiquées par un « double soulignement » pour tout ajout et des « caractères biffés » pour toute suppression. Il a
été rappelé que les États membres étaient encouragés à consulter le rapport de la Commission du Code et celui de
la Commission scientifique ainsi que les rapports des groupes ad hoc concernés lors de la révision du chapitre.
3. Déplacements internationaux de chevaux de compétition
Les deux Commissions ont pris acte du travail effectué par le Groupe ad hoc sur le projet de certificat vétérinaire
destiné aux chevaux appartenant à une sous-population équine à statut sanitaire élevé. La Commission scientifique
a expliqué à la Commission du Code son point de vue sur le chapitre 4.16. et sur le projet de certificat afin de
faciliter l’examen commun du travail effectué par le Groupe ad hoc.
4. Syndrome dysgénésique et respiratoire du porc
Les deux Commissions ont pris note du nombre important de commentaires adressés par les États membres sur ce
projet de chapitre. Celui-ci sera inscrit à l’ordre du jour des réunions respectives des deux Commissions en février.
5. Encéphalopathie spongiforme bovine
Considérant l’évolution de la maladie, en particulier les cas récents d’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)
atypique, les deux Commissions ont reconnu la nécessité de conduire une analyse en profondeur et de nouvelles
discussions sur la réponse à apporter à l’ESB atypique.
6. Autres chapitres consacrés aux maladies à réviser
La Commission scientifique a informé la Commission du Code de la révision des chapitres sur la peste porcine
africaine et la tuberculose qui avait été effectuée. La version révisée de ces chapitres sera remise à la Commission
du Code dès que la Commission scientifique aura conclu ses délibérations et entériné les rapports du Groupe ad
hoc dans le courant de la semaine. Des procédures similaires seront suivies dans le cadre de l’harmonisation des
chapitres sur la peste équine, la fièvre catarrhale du mouton et la maladie hémorragique épizootique proposée par
le Siège.