2006

TABLE NOMINATIVE 2006 - DÉBATS DU SÉNAT
1
GIRAUD (Francis)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
UMP
Fin d'une mission temporaire auprès du ministre de la santé et
des solidarités et du ministre délégué à l'enseignement supérieur
et à la recherche le 27 mai 2006.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales.
Membre de la Délégation parlementaire pour les problèmes
démographiques.
Membre de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à
la recherche jusqu'au 17 mars 2006.
Membre titulaire de la Commission consultative appelée à
émettre un avis sur la modification de la valeur du point de
pension.
Membre titulaire du Conseil de surveillance de la Caisse
nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés le 6
novembre 2006.
DÉPÔTS
Proposition de loi instituant un taux de TVA de 2,1 %
applicable aux fruits et légumes [n° 376 (2005-2006)] (6 juin
2006) - PME, commerce et artisanat - Économie et finances,
fiscalité.
Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à
des menaces sanitaires de grande ampleur [n° 90 (2006-2007)]
(24 novembre 2006) - Questions sociales et santé.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour
2007 [n° 51 (2006-2007)]
Quatrième partie :
- (15 novembre 2006) - Articles additionnels après
l'article 32 (p. 8192) : son amendement n° 126 : transport des
donneurs d'organes ou de tissus, décédés dans des véhicules
sanitaires ; adopté.