Calendrier prévisionnel des travaux de la commission des affaires économiques 06/07/2017 Date

06/07/2017
Calendrier prévisionnel des travaux de
la commission des affaires économiques
(Ce document, purement indicatif, est susceptible de modifications en fonction de
la détermination de l’ordre du jour. Les ajouts de la semaine sont soulignés.)
Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mercredi
12 juillet
À 9 h 30 : Réunion de commission
- Présentation du rapport d’information de
Mme Élisabeth Lamure sur l’impact éco-
nomique et juridique de la normalisation
volontaire (les membres de la délégation
sénatoriale aux entreprises sont invités)
- Communication de M. Ladislas Ponia-
towski sur la proposition de résolution eu-
ropéenne n° 619 (2016-2017) présentée par
MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au
nom de la commission des affaires euro-
péennes, en application de l’article
73 quater du Règlement, sur le paquet
« Énergie »
À 8 h 30 : Audition, par le
groupe d’études « Vigne et
vin », de M. Hervé DURAND,
directeur général adjoint de la
performance économique et
environnementale des entre-
prises, et Mme Marie
de SARNEZ, chef du bureau
Vin et autres boissons au mi-
nistère de l’agriculture et de
l’alimentation, pour évoquer
les sujets d’actualité concer-
nant la viticulture (Petit-
déjeuner au Restaurant du
Sénat)
COMMISSION
DES AFFAIRES
ÉCONOMIQUES

Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mardi 18 juillet
À 17 h 30 : Réunion de commission (salle
Médicis)
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre
d’État, ministre de la Transition écologique
et solidaire (audition, ouverte à la presse et
au public, faisant l’objet d’une captation
vidéo retransmise en direct sur le site inter-
net du Sénat)
À 19 heures : Dîner de la commission des
affaires économiques dans le Salon Napo-
léon du Restaurant du Sénat
À 9 heures : Audition, par la
commission des finances, pour
suite à donner à l’enquête de
la Cour des comptes, transmise
en application de
l’article 58-2° de la LOLF, sur
les politiques publiques en
faveur de l’inclusion bancaire
et de la prévention du suren-
dettement (audition ouverte à
la presse qui fera l’objet d’une
captation vidéo retransmise en
direct sur le site internet du
Sénat et consultable en vidéo à
la demande) (les membres de
la commission des affaires
économiques sont invités)
(salle de la commission des
finances)

Date Réunions de la commission Réunions diverses Séance publique
Mercredi
19 juillet
À 9 h 30 : Réunion de commission
- Examen du rapport de Mmes Annie Guil-
lemot et Valérie Létard évaluant
l’application de la loi n° 2014-173 du
21 février 2014 de programmation pour la
ville et la cohésion urbaine
- Présentation, par M. Claude de Ganay,
député, et Mme Dominique Gillot, séna-
trice, du rapport fait au nom de l’Office
parlementaire d’évaluation des choix scien-
tifiques et technologiques intitulé : « Pour
une intelligence artificielle maîtrisée, utile
et démystifiée »
À 17 heures : Réunion de commission
(salle Médicis)
Audition de M. Stéphane Travert, ministre
de l’Agriculture et de l’Alimentation (audi-
tion, ouverte à la presse et au public, fai-
sant l’objet d’une captation vidéo retrans-
mise en direct sur le site internet du Sénat)
À 12 h 30 : Déjeuner des ren-
contres Parlement – Industrie
sur le thème : « Reconquête
industrielle : réconcilier notre
économie avec les territoires »
(Hôtel de l’Industrie)
Jeudi 20 juillet À 13 h 30 : Réunion de commission
(commune avec la commission des af-
faires européennes) (salle Clemenceau)
Examen du rapport du groupe de suivi sur
la mise en œuvre de la réforme de la poli-
tique agricole commune
Session ordinaire 2017-2018
Mercredi
25 octobre
Le matin : Réunion de commission
Audition de M. Rémi de Verdilhac, direc-
teur Michelin France, accompagné de
M. Thierry Martin-Lassagne, directeur
France des Affaires Publiques de Michelin
Mercredi
6 décembre
Le matin : Réunion de commission (salle
Clemenceau)
Audition de M. Rémi de Verdilhac, direc-
teur Michelin France, accompagné de
M. Thierry Martin-Lassagne, directeur
France des Affaires Publiques de Michelin