Calendrier prévisionnel des travaux de la commission des affaires économiques 06/07/2017 Date

06/07/2017
COMMISSION
DES AFFAIRES
ÉCONOMIQUES
Calendrier prévisionnel des travaux de
la commission des affaires économiques
(Ce document, purement indicatif, est susceptible de modifications en fonction de
la détermination de l’ordre du jour. Les ajouts de la semaine sont soulignés.)
Date
Réunions de la commission
Réunions diverses
À 8 h 30 : Audition, par le
groupe d’études « Vigne et
vin », de M. Hervé DURAND,
directeur général adjoint de la
performance économique et
environnementale des entreprises,
et
Mme
Marie
de SARNEZ, chef du bureau
Vin et autres boissons au ministère de l’agriculture et de
l’alimentation, pour évoquer
les sujets d’actualité concernant la viticulture (Petitdéjeuner au Restaurant du
Sénat)
Mercredi
12 juillet
À 9 h 30 : Réunion de commission
- Présentation du rapport d’information de
Mme Élisabeth Lamure sur l’impact économique et juridique de la normalisation
volontaire (les membres de la délégation
sénatoriale aux entreprises sont invités)
- Communication de M. Ladislas Poniatowski sur la proposition de résolution européenne n° 619 (2016-2017) présentée par
MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au
nom de la commission des affaires européennes, en application de l’article
73 quater du Règlement, sur le paquet
« Énergie »
Séance publique
Date
Réunions de la commission
Réunions diverses
À 9 heures : Audition, par la
commission des finances, pour
suite à donner à l’enquête de
la Cour des comptes, transmise
en
application
de
l’article 58-2° de la LOLF, sur
les politiques publiques en
faveur de l’inclusion bancaire
et de la prévention du surendettement (audition ouverte à
la presse qui fera l’objet d’une
captation vidéo retransmise en
direct sur le site internet du
Sénat et consultable en vidéo à
la demande) (les membres de
la commission des affaires
économiques sont invités)
(salle de la commission des
finances)
Mardi 18 juillet
À 17 h 30 : Réunion de commission (salle
Médicis)
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre
d’État, ministre de la Transition écologique
et solidaire (audition, ouverte à la presse et
au public, faisant l’objet d’une captation
vidéo retransmise en direct sur le site internet du Sénat)
À 19 heures : Dîner de la commission des
affaires économiques dans le Salon Napoléon du Restaurant du Sénat
Séance publique
Date
Mercredi
19 juillet
Réunions de la commission
Réunions diverses
À 9 h 30 : Réunion de commission
- Examen du rapport de Mmes Annie Guillemot et Valérie Létard évaluant
l’application de la loi n° 2014-173 du
21 février 2014 de programmation pour la
ville et la cohésion urbaine
- Présentation, par M. Claude de Ganay,
député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, du rapport fait au nom de l’Office
parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour
une intelligence artificielle maîtrisée, utile
et démystifiée »
À 12 h 30 : Déjeuner des rencontres Parlement – Industrie
sur le thème : « Reconquête
industrielle : réconcilier notre
économie avec les territoires »
(Hôtel de l’Industrie)
À 17 heures : Réunion de commission
(salle Médicis)
Audition de M. Stéphane Travert, ministre
de l’Agriculture et de l’Alimentation (audition, ouverte à la presse et au public, faisant l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le site internet du Sénat)
Jeudi 20 juillet
À 13 h 30 : Réunion de commission
(commune avec la commission des affaires européennes) (salle Clemenceau)
Examen du rapport du groupe de suivi sur
la mise en œuvre de la réforme de la politique agricole commune
Session ordinaire 2017-2018
Mercredi
25 octobre
Le matin : Réunion de commission
Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de
M. Thierry Martin-Lassagne, directeur
France des Affaires Publiques de Michelin
Mercredi
6 décembre
Le matin : Réunion de commission (salle
Clemenceau)
Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de
M. Thierry Martin-Lassagne, directeur
France des Affaires Publiques de Michelin
Séance publique