06/07/2017 COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES Calendrier prévisionnel des travaux de la commission des affaires économiques (Ce document, purement indicatif, est susceptible de modifications en fonction de la détermination de l’ordre du jour. Les ajouts de la semaine sont soulignés.) Date Réunions de la commission Réunions diverses À 8 h 30 : Audition, par le groupe d’études « Vigne et vin », de M. Hervé DURAND, directeur général adjoint de la performance économique et environnementale des entreprises, et Mme Marie de SARNEZ, chef du bureau Vin et autres boissons au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, pour évoquer les sujets d’actualité concernant la viticulture (Petitdéjeuner au Restaurant du Sénat) Mercredi 12 juillet À 9 h 30 : Réunion de commission - Présentation du rapport d’information de Mme Élisabeth Lamure sur l’impact économique et juridique de la normalisation volontaire (les membres de la délégation sénatoriale aux entreprises sont invités) - Communication de M. Ladislas Poniatowski sur la proposition de résolution européenne n° 619 (2016-2017) présentée par MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au nom de la commission des affaires européennes, en application de l’article 73 quater du Règlement, sur le paquet « Énergie » Séance publique Date Réunions de la commission Réunions diverses À 9 heures : Audition, par la commission des finances, pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur les politiques publiques en faveur de l’inclusion bancaire et de la prévention du surendettement (audition ouverte à la presse qui fera l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le site internet du Sénat et consultable en vidéo à la demande) (les membres de la commission des affaires économiques sont invités) (salle de la commission des finances) Mardi 18 juillet À 17 h 30 : Réunion de commission (salle Médicis) Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire (audition, ouverte à la presse et au public, faisant l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le site internet du Sénat) À 19 heures : Dîner de la commission des affaires économiques dans le Salon Napoléon du Restaurant du Sénat Séance publique Date Mercredi 19 juillet Réunions de la commission Réunions diverses À 9 h 30 : Réunion de commission - Examen du rapport de Mmes Annie Guillemot et Valérie Létard évaluant l’application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Présentation, par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, du rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » À 12 h 30 : Déjeuner des rencontres Parlement – Industrie sur le thème : « Reconquête industrielle : réconcilier notre économie avec les territoires » (Hôtel de l’Industrie) À 17 heures : Réunion de commission (salle Médicis) Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation (audition, ouverte à la presse et au public, faisant l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le site internet du Sénat) Jeudi 20 juillet À 13 h 30 : Réunion de commission (commune avec la commission des affaires européennes) (salle Clemenceau) Examen du rapport du groupe de suivi sur la mise en œuvre de la réforme de la politique agricole commune Session ordinaire 2017-2018 Mercredi 25 octobre Le matin : Réunion de commission Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des Affaires Publiques de Michelin Mercredi 6 décembre Le matin : Réunion de commission (salle Clemenceau) Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des Affaires Publiques de Michelin Séance publique