Arrêté N °2014280-0008 - Dérogation aux conditions d'accessibilité pour les
Personnes à Mobilité Réduite .................................... 87
74_préfecture de la Haute- Savoie
Cabinet
Arrêté N °2014282-0002 - arrêté d'autorisation d'une course et d'une marche
pédestre "la persjussienne" le dimanche 12 octobre 2014 .................................... 90
Arrêté N °2014282-0003 - arrêté d'autorisation d'une course pédestre "2ème
éco trail du massif des brasses" le dimanche 12 octobre 2014 .................................... 96
Arrêté N °2014282-0004 - arrêté d'autorisation d'une course pédestre "la
3ème ronde du bout du lac" le dimanche 12 octobre 2014 .................................... 102
DRCL direction des relations avec les collectivités locales
Arrêté N °2014276-0015 - Arrêté préfectoral portant ouverture d'enquête publique
pour l'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du code du
tourisme pour la liaison inter- domaines Linga / Super Châtel .................................... 110
Arrêté N °2014282-0006 - Arrêté portant dissolution du syndicat intercommunal à
vocation unique du Roc d'Enfer .................................... 113
Arrêté N °2014283-0007 - Projet de constitution de réserves foncières en vue de
la construction de logements aidés sur la commune de Viuz- La- Chiesaz, au
lieu- dit "Chez Bâton". Ouverture d'une enquête publique préalable à la
déclaration d'utilité publique. .................................... 116
SIDPC service interministériel de défense et de protection civile
Arrêté N °2014286-0007 - agrément de la société IPAC Formation Conitune pour la
Formation , les recyclages SSIAP et l'organisation des épreuves .................................... 120
Arrêté N °2014287-0002 - Arrêté portant renouvellement d'agrément de la
délégation départementale de la Haute- Savoie de l'association nationale des
pisteurs- secouristes pour les formations aux premiers secours .................................... 125
Sous- préfecture de Bonneville
Arrêté N °2014269-0003 - arrêté portant autorisation de la course pédestre
intitulée "Course nature de la Saint- Bruno" le dimanche 5 octobre
2014. .................................... 129
Arrêté N °2014269-0004 - Arrêté portant autorisation de l'épreuve Le Chirv'athlon
(course à pied, vélo, VTT) le dimanche 5 octobre 2014. .................................... 136
Sous- préfecture de Saint- Julien- en- Genevois
Arrêté N °2014286-0019 - Portant autorisation d'organiser une manifestation
sportive sur la voie publique course pédestre " 1er trail du Vuache"
le dimanche 19 octobre 2014 à VULBENS .................................... 145
82_DREAL_Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
Arrêté N °2014191-0049 - Arrêté interpréfectoral portant approbation de la
consigne d'exploitation de l'aménagement de la chute de SEYSSEL .................................... 150
Arrêté N °2014191-0050 - Arrêté interpréfectoral portant approbation de la
consigne d'exploitation de l'aménagement de la chute de GENISSIAT .................................... 153