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2030
Délibération et démocratie -3. cinq scénarios pour la
métropole de Lyon en 2030
ÉTUDE
Tag(s) : Démocratie, Politique de participation citoyenne,
Gouvernance, Métropolisation
Date : 02/03/2015
La mission participation citoyenne de la Métropole de Lyon a piloté un chantier de réflexion prospective consacré à « la
délibération et la démocratie » au regard des évolutions politiques de la Métropole.
Ce travail s'est construit en trois étapes :
• Théorique : Donner à voir les définitions actuelles de la délibération et le lien avec la démocratie (cahier 1)
• Pratique :
Comment se construisent les décisions dans les intercommunalités (cahier 2)
• Prospective : Imaginer des scénarios prospectifs pour la métropole de Lyon (cahier 3)
Quelles architectures démocratiques sortiront de la transformation des EPCI en collectivités territoriales de
plein exercice, élues au suffrage universel direct, que la Métropole de Lyon inaugure ?
Le contexte de profonde transformation de l’institution impose de présenter clairement les modèles et figures disponibles,
en particulier du point de vue des processus de délibération. En combinant différentes figures démocratiques, cette
3ème étude propose des scénarios possible pour la Métropole de Lyon.
Un challenge sera de combiner efficacité dans les politiques publiques et exigence démocratique. La difficulté tient au
probable lien entre cette efficacité et le caractère à huis clos de la production de la décision, autrement dit du refus d’une
publicité des débats pourvoyeuse d’une politisation jugée contreproductive. Pourrait-on maintenir cette efficacité avec
une politisation de l’institution, considérée comme inéluctable ? Avec davantage de publicité des débats et de
délibération en amont de la décision ? En introduisant les mécanismes de la démocratie compétitive ? C’est à ce type de
questions que cinq scénarios donnent chair, en nous projetant en l’an 2030. Ils mettent en scène des parcours différents
de gouvernance. Pour les construire, nous avons identifié des signaux faibles mais aussi des éléments de grammaire de
ce que peut être une institution démocratique. A noter que cette réflexion ne prétend pas aborder tous les challenges
démocratiques de la future Métropole (par exemple le respect de la parité femmes/hommes, etc.).
S O M M A I R E
Cinq
scénarios
pour
la
Scénario
1
:
Une
Métropole
Métropole
de
investie
dans
la
Lyon
en
délibération
2030
publique
(p.
(p.
2)
2)
Scénario 2 : Une Métropole qui fonctionne toujours au moteur du consensus entre les élus locaux : elle s’est surtout
t e r r i t o r i a l i s é e
( p .
6 )
Scénario 3 : Une Métropole qui améliore les processus de délibération entre élus (p. 11)
Scénario 4 : Une Métropole républicaine, centralisée, qui découvre les tumultes de la démocratie compétitive (p. 13)
Scénario 5 : Dans les Territoires Fédérés du Lyonnais, négociation, délibération, démocratie directe… (p. 18)
Éclairages
sur
les
procédés
de
construction
des
scénarios
(p.
21)
Une comparaison entre les attendus d’une institution démocratique et la réalité de la Communauté urbaine de Lyon (telle
qu’elle
existait
jusque
2014)
Les figures démocratiques pour la Métropole de Lyon : 4 couples, 8 choix possibles
Dans le constat de « déficit démocratique » des EPCI établi par les chercheurs, un arrière-plan doctrinal