CHAPITRE 14 : LA POLLUTION ET LES AUTRES EFFETS EXTERNES

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CHAPITRE 14 : LA POLLUTION ET LES AUTRES EFFETS EXTERNES
OBJECTIFS
• Décrire les raisons qui expliquent la présence d'effets externes.
• Faire la distinction entre le coût marginal privé et le coût marginal social (le vrai coût de
production).
• Faire la distinction entre le coût marginal de la pollution et le coût total de la pollution,
c’est-à-dire la valeur de tous les dommages causés à l’environnement.
• Trouver le point optimal de production en présence de pollution, le point qui maximise le
bien-être de la société.
• Expliquer pourquoi le marché ne peut pas atteindre sans aide le point optimal de
production.
• Comparer les avantages et les inconvénients des différentes solutions aux problèmes de
la pollution et des effets externes.
QUESTIONS
1. Le scandale de Saint-Esprit
2. Un monopoleur pollueur
3. Tout feu, tout smog
4. Investissement dans la dépollution
5. Les motoneiges
6. Le Plan vert du Québec
7. La pollution en Chine a une influence sur le climat au Canada
8. Taxes ou subventions
9. Le statut particulier des vaches du Québec
10. Touche pas à mon sapin !
11. Les minounes
12. Le purin en région
13. La gestion des routes au Royaume-Uni
14. Les minounes… Encore !
15. Les vieux pneus, des incubateurs à moustiques
1. Le scandale de Saint-Esprit
En raison d'un problème de pollution à Saint-Esprit, le gouvernement a récemment instauré une
nouvelle mesure : toutes les entreprises devront payer une taxe sur leurs rejets. Afin de ne pas
trop pénaliser les entreprises, le gouvernement a aussi décidé de verser une subvention
forfaitaire, qui ne dépend pas du niveau de production (par exemple, 50 000 $ par entreprise),
aux entreprises touchées par le programme d'assainissement. Les députés de l'opposition ont
vivement critiqué cette mesure. « La politique de taxation n'aura aucun effet sur la pollution,
puisque vous redonnez aux entreprises ce qu'elles ont payé », pouvait-on entendre dans les
couloirs de l'Assemblée nationale.
Qu'en pensez-vous ?

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2. Un monopoleur pollueur
Une firme bien connue a récemment été traduite devant les tribunaux pour avoir exercé un
pouvoir de monopole. Les avocats de la poursuite ont clairement expliqué au juge qu'une
situation de monopole entraîne toujours une mauvaise allocation des ressources. Les avocats
de la défense ont répliqué que la production du bien en question génère une pollution inévitable
et que, dans ces circonstances, un monopole ne se traduit pas nécessairement par une
mauvaise allocation des ressources.
Au bénéfice de la Cour, expliquez et commentez le point de vue des avocats de la défense.
Ont-ils raison de soutenir une telle position ? Illustrez votre réponse à l'aide d'un graphique.
3. Tout feu, tout smog
Est-ce la mode ? La peur d'une autre crise du verglas ? Toujours est-il que le feu de bois
continue d'être populaire dans les maisons à Montréal, que ce soit pour l’ambiance ou pour le
chauffage. Mais quand la météo se met de la partie et qu'un phénomène d'inversion
atmosphérique s'installe, la fumée de tous ces poêles et foyers est retenue au sol. De ce fait,
les personnes sensibles (asthmatiques, cardiaques, âgées) écopent.
« On a fait un sondage il y a cinq ans, dit le Dr Louis Drouin, du Département de santé publique
de Montréal. Sur 700 000 ménages à Montréal, il y en a 12 000 qui chauffent leur maison au
bois, et il y en a à peu près 100 000 qui ont un poêle ou un foyer qu'ils utilisent à l'occasion. Et
ce n'est probablement pas une bonne idée. »
Les feux de bois viennent au premier rang des sources de pollution de l'air l'hiver à Montréal,
devant les transports et l'industrie. Certains quartiers sont plus touchés que d'autres : Rivière-
des-Prairies, Pointe-aux-Trembles et Roxboro. Dans les périodes de smog, les résidents de ces
quartiers en souffrent particulièrement, qu'ils aient ou non le plaisir de se réchauffer au coin du
feu. « Le soir, la qualité de l'air est pire dans les quartiers résidentiels que près des échangeurs
routiers », affirme Claude Gagnon, du Service de la qualité de l'air de la Ville de Montréal.
C'est un problème de santé publique auquel on pourrait commencer à remédier en adoptant les
normes américaines de l'Environmental Protection Agency (EPA), d’ailleurs adoptées telles
quelles en Colombie-Britannique. C'est ce que demande depuis cinq ans le Service de la
qualité de l'air de la Ville de Montréal. Dans les poêles répondant aux normes de l’EPA, et en
utilisant du bois sec, on peut réduire la pollution de 90 %. De plus, comme ces poêles sont plus
efficaces pour le chauffage, ils peuvent permettre de réduire d'un quart la consommation de
bois.
Ces appareils sont déjà largement distribués ici. Normand Hamel, propriétaire du magasin
Poêles et Foyers Rosemont, assure que 99 % de ses appareils sont conformes aux normes de
l’EPA. Selon lui, ce sont surtout les grandes surfaces qui vendent des appareils non conformes.
Un poêle non efficace peut coûter aussi peu que 400 $, alors que les poêles répondant aux
normes de l’EPA se vendent à partir de 1 100 $. « C'est sûr que les foyers qu'on a installés il y
a 20 ans posent problème, dit M. Hamel. Mais les gens attendent des mesures incitatives de la
part du gouvernement pour les remplacer. »

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Charles Côté, « Tout feu, tout smog », La Presse
25 février 2004, Environnement, p. 11.
A. Sur quelles bases précises peut-on justifier une intervention gouvernementale en matière
d'utilisation de poêles et de foyers dans une ville comme Montréal ? Expliquez brièvement
votre réponse.
B. Le ministre de l'Environnement du Québec et les autorités municipales s'apprêtent à adopter
une législation pour interdire la vente d'appareils qui ne respectent pas les normes de l'EPA.
Cette mesurela devrait avoir un effet positif à long terme, mais elle ne permettra pas
d'améliorer la situation à court terme. Conséquemment, d'autres solutions pourraient être
adoptées, notamment :
i. Interdire l'utilisation de matériel (poêles et foyers) qui ne respecte pas les normes de
l'EPA.
ii. Imposer une taxe annuelle spéciale sur les appareils qui ne respectent pas les normes
de l'EPA (les propriétaires d'appareils qui respectent les normes n'auraient pas à payer
la taxe).
iii. Imposer une taxe spéciale sur le bois de chauffage vendu aux particuliers.
iv. Mettre en place un programme de subvention aux propriétaires d'appareils non
conformes qui achètent un nouvel appareil respectant les normes.
Analysez sans graphique chacune des quatre solutions proposées quant à leurs effets
allocatifs, en précisant leurs avantages et leurs faiblesses. Quelle solution vous semble la
plus appropriée ? Expliquez votre réponse.
4. Investissement dans la dépollution
Dans le but d'améliorer la qualité des eaux d'une petite région industrielle du Québec, le
ministère de l'Environnement envisage d'imposer l'achat d'un système de traitement des eaux
usées plus perfectionné. Le système actuellement utilisé respecte les normes
environnementales établies, mais le nouvel équipement serait beaucoup plus performant (en
fait, il pourrait traiter la totalité des rejets) et nécessiterait peu d'entretien. Cette petite région
regroupe des entreprises qui œuvrent essentiellement dans le même secteur et dont les
courbes de comportement peuvent être représentées par le graphique ci-dessous. Voici
quelques informations complémentaires :
− les graphiques illustrent le comportement de toutes les entreprises; l'axe horizontal fait
référence à la quantité d’unités produites;
− les entreprises en question sont petites et ne peuvent influencer le prix du marché, qui
est de 6 $ par unité produite;
− le système actuel de traitement est imparfait et génère une quantité de rejets dont les
dommages sont évalués à 2 $ par unité produite;
− le système de traitement actuel est financé par la municipalité (à l'aide de taxes
foncières diverses payées par les entreprises et les propriétaires), et le nouvel
équipement projeté serait financé de façon similaire;

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− il n'y a actuellement aucune taxe sur les rejets;
− on estime à 200 000 $ le coût d'achat du nouvel équipement d'épuration qui nécessitera
très peu d'entretien. En fait, le système d'épuration devrait être opérationnel pour de très
nombreuses années, c'est-à-dire que la durée de vie de l'équipement est infinie;
− on suppose un taux d'actualisation réel de 5 %.
A. À l'aide des informations dont vous disposez, expliquez et illustrez graphiquement la
situation actuelle en accordant une attention particulière au coût total de la pollution.
N'oubliez pas de calculer et d'illustrer graphiquement le coût total de la pollution.
B. Faites une évaluation économique de l'achat du nouveau système d'épuration plus
performant. Le gouvernement peut-il affirmer que les investissements effectués pour mettre
celui-ci en place seront rentables pour la collectivité concernée ? Décrivez bien votre
démarche et tous vos calculs.
Production du bien x
0
2
4
6
8
10
12
14
024681012
Quantité du bien x (milliers)
Prix et coûts ($)
Coût marginal
social
Coût marginal
privé
5. Les motoneiges
La saison de la motoneige arrive à grands pas et les adeptes de ce sport aimeraient bien avoir
accès à des pistes de qualité. Il faut dire que cette forme de loisir rallie un grand nombre de
participants qui génèrent des retombées économiques importantes pour les régions qu’ils
fréquentent. L'Association des motoneigistes de l'Ouest du Québec envisage justement de
construire une nouvelle piste qui nécessiterait un investissement de 2 millions de dollars. On
suppose que la demande pour les randonnées de motoneige dans l'Ouest du Québec est
donnée par l'équation suivante (voir aussi le graphique) :
Q = 100 000 – 10 000P
où Q est le nombre de randonnées au cours d'une saison et P est le prix d'une randonnée.

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On suppose ici que les motoneigistes qui voudront utiliser la nouvelle piste auront à payer des
frais de 2 $ par randonnée (frais qui permettront de couvrir les coûts d'entretien des pistes,
qu'on évalue à 2 $ par randonnée). On suppose que la piste aura une durée de vie infinie et
que le taux d'intérêt réel est de 10 %. Pour obtenir les permis nécessaires, l'Association des
motoneigistes de l'Ouest du Québec doit démontrer que son projet est économiquement
rentable devant une commission gouvernementale. La défense du projet sera complexe, car le
gouvernement a demandé à l'Association de bien tenir compte dans ses calculs du bruit et de la
pollution causés par les motoneiges, désagréments qui sont subis par les personnes qui
résident près des pistes. On estime que ces coûts correspondent à environ 2 $ par randonnée.
La construction de la piste de motoneige est-elle un projet rentable qui permet d'augmenter le
bien-être de la société ? Expliquez votre approche en considérant toutes les informations
fournies. Illustrez votre réponse graphiquement.
Les motoneiges
0
2
4
6
8
10
12
0 20 000 40 000 60 000 80 000 100 000 120 000
Nombre de randonnées annuelles
Prix d'une randonnée ($)
Demande
Cm
6. Le Plan vert du Québec
En juin 2006, le gouvernement a annoncé un ambitieux Plan vert qui permet au Québec de
mettre le cap sur Kyoto. Des redevances de plus de 200 millions de dollars imposées aux
sociétés pétrolières permettront de financer des projets visant la réduction des gaz à effet de
serre, comme le financement de nouvelles initiatives de transport en commun. Le Plan vert a
été acclamé par les groupes écologistes, qui voient d’un bon œil toute initiative visant à faire
supporter par les automobilistes les coûts véritables de leur choix, de façon à réduire l’utilisation
de l’automobile en faveur du transport en commun, beaucoup moins polluant. Une telle initiative
permettrait de faire les « les trois quarts du chemin vers l’objectif de Kyoto ».
Denis Lessard et Bruno Bisson
« Québec met le cap sur le protocole de Kyoto », La Presse, 15 juin 2006.
Le gouvernement ne peut empêcher les pétrolières de refiler aux automobilistes la redevance
de 1,3 ¢ le litre qu’il s’apprête à imposer sur l’essence pour financer son Plan vert, a reconnu le